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Droits de l'archevêque : arrêts et sentences règlementant les droits de l'archevêque sur les bois arrivant au Port Rivotte par la rivière du Doubs (une fascine par propriétaire de tout train de bois gros ou menu ainsi que la 160ème partie de tout bois flotté à bûches séparées ou perdues).

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Droits de l'archevêque : arrêts et sentences règlementant les droits de l'archevêque sur les bois arrivant au Port Rivotte par la rivière du Doubs (une fascine par propriétaire de tout train de bois gros ou menu ainsi que la 160ème partie de tout bois flotté à bûches séparées ou perdues).
Cote
DD151
 Date
1684-1733
 Lieu - Type de document
LIASSE, PARCHEMIN

  • Contexte : DD

  • PORT AU BOIS (PORT DE RIVOTTE), FLOTTAGE DES BOIS (DD148...
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