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Règlements des services municipaux de la ville de Besançon : - règlement sanitaire (1932) - règlement des voitures automobiles de place (1931, 2 exemplaires) - règlement des droits de voirie (1937) - règlement général des abattoirs et du marché de bétail (1885) - règlement sur la prostitution et le service sanitaire (1875, 3 exemplaires) - service extérieur des pompes funèbres, cahier des charges (1924) - services municipaux, règlement du personnel, échelle des traitement, règlement de la caisse des retraites (1923) - règlement et tarif de l'octroi (1930) - école municipale de musique, règlement (1912)