Filtrer les résultats
Multimédias
  • 15
Organisme
  • 15
Période
  • 14
  • 1

  • sur 1
15 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Distribution de gaz et d'électricité : correspondance, notes, traités, délibérations du conseil municipal.
Cote
66W43, 66W52 (ancienne cote)
 Date
1959-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Distribution de gaz et d'électricité
  • Distribution de gaz et d'électricité : correspondance,...
2

Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration de la desserte en eau potable par pompage dans la Loue : dossier de déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique du 19/12/1963, indemnités à verser aux propriétaires pour l'établissement de servitudes de passage permanentes (1963) Logements sociaux, projets de réalisation : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire rues Paul Bert, du Refuge, Henri Baigue, du Chasnot, Charles Dornier, Grange de la Baume, quartier Fontaine Ecu, la Pelouse, route de Gray, La Bouloie et Quai Henri Bugnet ; indemnités aux propriétaires de terrains : correspondance, proposition d'implantation des logements, plans (1977)
Cote
88W84
 Date
1963-1977
 Lieu
BAIGUE, Henri (rue), Baume, Grange la (lieu-dit), BERT, Paul (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), BUGNET, Henri (quai), Chasnot (rue du), DORNIER, Charles (rue), Fontaine Ecu (lieu-dit), Gray (route de), Pelouse, A la (lieu-dit), Refuge (rue du)
 Type de document
DECLARATION, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration...
3

Zone Industrielle de Trépillot - La Fin, réseaux d'eau, d'assainissement et de téléphone, réalisation : plans, dossier de consultation des entreprises (1962) Alimentation en eau potable, projet d'alimentation, construction d'un réservoir enterré au Rosemont : plans, dossier de consultation des entreprises (1972)
Cote
120W47
 Date
1962-1972
 Lieu
Trépillot (zone industrielle)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 120W

  • Zone Industrielle de Trépillot - La Fin, réseaux d'eau,...
4

Syndicat intercommunal des eaux de la haute Loue, renforcement des installations syndicales : avant projet d'alimentation en eau potable Ville de Besançon, alimentation en eau partielle, amenée d'un appoint d'eau : mémoire, plans, devis (1965 et 1969) (1965-1969) Alimentation en eau potable de la Commune de Beure, alimentation en eau potable, alimentation du secteur Velotte-Tarragnoz-Mazagran, participation de la ville de Besançon : dossier général TYPO A VERIFIER (1959) Ville de Besançon, alimentation en eau, nouvelle adduction d'eau à réaliser, amenée d'eau de la haut Loue : correspondance, notes (1969-1970)
Cote
180W49
 Date
1959-1970
 Lieu - Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 180W

  • Syndicat intercommunal des eaux de la haute Loue, renforcement...
5

"Cycle urbain de l'eau" : notes, études ("Cycle urbain de l'eau, l'alimentation en eau de Besançon", "Le cycle de l'eau à Besançon, étude du milieu naturel", 1988) (1984-1989). Bilans E.D.F. (contrats d'alimentation en électricité des stations de pompage d'eau). 1986-1994 ; contrats EDF stations de pompage. (1960-1984).
Cote
180W50
 Date
1960-1994
 Lieu - Type de document
NOTE, ETUDE

  • Contexte : 180W

  • "Cycle urbain de l'eau" : notes, études ("Cycle urbain...
6

Station de traitement des eaux de Chenecey Buillon, aménagement de logements pour les fontainiers : plans correspondance
Cote
345W158
 Date
1965-1970
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • STATION D'EPURATION, STATIONS DE POMPAGE DES EAUX
  • Station de traitement des eaux de Chenecey Buillon,...
7

Chemin des Champs Nardin et chemin des Journaux. - Construction de murs : dossier de marché n°90-10 et 91-157 (1990-1991). - Mise à l'alignement partiel au droit de la propriété Bousset : dossier de consultation des entreprises (1991). - Pose de réseaux assainissement, eau et EDF : dossier de marché n°85-162 (1970-1987).
Cote
354W5
 Date
1970-1991
 Lieu
Journaux (chemin des), NARDIN (chemin des Champs)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Chemin des Champs Nardin et chemin des Journaux. -...
8

Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine, Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Jean Minjoz. - Aménagement de la voie de desserte : dossier de marché n°80-85, dossier de projet (1980-1984). - Aménagement des réseaux : dossiers de marché, plans (1980-1984).
Cote
354W9
 Date
1980-1984
 Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), Chateaufarine (ZI de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 354W

  • Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine, Centre Hospitalier...
9

RN 73-pénétrante ouest de Besançon, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106. Echangeur du centre commercial, projet d'assainissement : dossier marché n° 90-143 (1990-1991). Déviation des réseaux eau, assainissement, EDF, GDF, PTT : décompte général et définitif du marché n° 90-158 (1992), dossier de consultation des entreprises Vile de Besançon, dossier France Télécom et dossier de consultation des entreprises EDF (1990-1992). Station-service GAULARD : plans Direction Départementale de l'Equipement, Ville de Besançon et architecte, dossier de correspondance relatives au déplacement de la station (1992-1994).
Cote
354W188
 Date
1990-1994
 Lieu
Route nationale 73
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 354W

  • RN 73-pénétrante ouest de Besançon, aménagement du...
10

Z.I. Tilleroyes, aménagement (dossier Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - plan d'implantation des voiries. - plan Télécom (1975). - dossier SNCF : plans, procès-verbaux de recolement des ouvrages exécutés par la SNCF (1977), arrêté préfectoral, délibérations Ville de Besançon, convention Ville de Besançon / SNCF, dossier de terrassement : commande SEDD (1975). - éclairage public : pièces marché n° 78-42 (1978-1979). - dossier Gaz De France - Electricité De France : plans et convention Ville de Besançon / GDF (1975), protocole d'accord relatif aux poses de canalisations GDF, détail estimatif et bordereau des prix pour déplacement feeder gaz, plans EDF (1973-1974), convention Ville de Besançon / EDF, marché de gré à gré SEDD / EDF (non daté). - Délibération : concession à la SEDD pour réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (1974).
Cote
354W240
 Date
1973-1977
 Lieu
Tilleroyes (zone industrielle des)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Z.I. Tilleroyes, aménagement (dossier Société d'Equipement...
11

Zone à Urbaniser en priorité (ZUP) de Besançon Planoise, quartier des Epoisses (dossier SEDD) : plans de recolement. - réseaux CES, CET assainissement, eau potable, gaz - réseau assainissement - pièces DCE galerie technique - réseau eau potable - réseau éclairage public - réseau gaz basse tension
Cote
354W296
 Date
1967-1974
 Lieu
Epoisses (quartier), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone à Urbaniser en priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
12

Dossier de plans de réseaux : plan du réseau d'assainissement de Planoise (sd), plan du réseau d'eau potable de Besançon (1977), schéma du réseau de distribution d'eau au 1/10000ème (sd ; contient notamment les réseaux Arcier surpressé, Arcier, Aglans-Saint Claude, Chastres, Planoise-Fort Benoit, Point du Jour, Val de l'Ognon).
Cote
462W74
 Date
1977
 Lieu
Besançon (Ville de), Planoise (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Dossier de plans de réseaux : plan du réseau d'assainissement...
13

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Parc d'activités La Fayette, construction d'une galerie technique rue La Fayette (1996). - Rues de Belfort, de la Corvée et de la Croix de Palente, création d'un giratoire (1996). - Rue Fabre, rue de la Fontaine et Chemin du Crotot, extension du réseau d'assainissement, renouvellement du réseau d'eau, terrassements et génie civil des réseaux secs (éclairage public, EDF, Citévision) (1996).
Cote
467W3
 Date
1996
 Lieu
Belfort (rue de), Corvée (rue de la), Croix de Palente (rue de la ), Crotot (chemin du), FABRE (rue), Fontaine (rue de la), LA FAYETTE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 467W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...
14

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Chemin des Torcols et Chemin des Grands Bas, aménagement de voirie (1994-1996). - Avenues Siffert et Villarceau, reprise de chaussées et travaux de voirie (1996). -Rue d'Arènes, aménagement de voirie et renouvellement des réseaux (1996), complété par un dossier sur le déplacement de la statue de Jouffroy d'Abbans. - Carrefour Boulevard Allende - avenue de Bourgogne, plantations (1996-1999).
Cote
467W4
 Date
1994-1999
 Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), Arènes (rue d'), Grands Bas (chemin des), SIFFERT, Charles (avenue), Torcols (chemin des), VILLARCEAU (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 467W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...
15

Chauffage urbain de Besançon Planoise, production, transport et distribution de chaleur, délégation de service public (DSP) : comptes-rendus de réunions, dossier d'instruction et de suivi de la Direction Générale, documents de travail relatifs à l'élaboration de la délégation, dossier relatif à la création d'un budget annexe "chauffage urbain"
Cote
622W1
 Date
2004-2006
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 622W

  • Chauffage urbain de Besançon Planoise, production,...