Chauffage urbain de Besançon Planoise, production, transport et distribution de chaleur, délégation de service public (DSP) : comptes-rendus de réunions, dossier d'instruction et de suivi de la Direction Générale, documents de travail relatifs à l'élaboration de la délégation, dossier relatif à la création d'un budget annexe "chauffage urbain"
Date
2004-2006
Cote
622W1
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Contexte : 622W
- Chauffage urbain de Besançon Planoise, production,...
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES