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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Centre de transfusion sanguine, acquisition par la municipalité des locaux de l'ancien centre de transfusion sanguine, 15 rue Mégevand : état des lieux, plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1983-1984) Hôtel des Bains, gestion et rénovation de l'hôtel et de son restaurant : correspondance, notes concernant notamment la liquidation judiciaire de l'établissement (1980-1983) Gendarmerie, projet de construction d'une caserne dans le quartier Saint-Claude et la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de la Combe Saragosse : correspondance (1982-1985) Crédit Municipal de Besançon, prêts sociaux accordés par le conseil municipal : correspondance (1978)
Cote
28W86
 Date
1978-1985
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Saint Claude (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Centre de transfusion sanguine, acquisition par la...
2

Opération de restauration Battant 1 (1ère tranche). - Prorogation de la convention ville/SEDD : extrait de délibération, notice explicative relative au projet de délibération, avenant n°1 à la convention de concession de l'opération de restauration du Quartier Battant Nord et Arènes Nord entre la ville et la SEDD (juillet 1982).
Cote
456W278
 Date
1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération de restauration Battant 1 (1ère tranche)....
3

Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat - Battant 1 et 2 : bilans de clôture Opération groupée et programmée Battant 1 : bilan de clôture (30/11/1992). Opération Battant 2 : bilan de clôture (30/11/1992). Restauration immobilière du quai Vauban 1er tranche : bilan de clôture (31 octobre 1992). Opération du 77 rue Battant : bilan de clôture (31 octobre 1992). Immeubles 14-16 place Marulaz, 8,9,13 rue du Grand Charmont, 4 rue du Petit Charmont : bilan de clôture (30 novembre 1992). Battant 1 et 2 : avenants n°5 et n° 8 au convention de concession des opérations de restauration du Quartier de Battant (tranches 1 et 2) (1993-1994), délibérations du conseil municipal (1993), Quartier Battant, visite des opérations de restauration : dossier remis aux participants (sd).
Cote
456W319
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat -...