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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)
Cote
46W13
 Date
1976-1985
 Lieu
Battant (quartier), Gratteris (rue), Vignier (rue de )
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
2

Quartier Bersot - Saint-Amour, Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : convention de réalisation, délibérations, correspondance, dossier de préparation de la convention, études préalables, dossier d'enquête d'utilité publique, bilans, comptes rendus de réunions (1975-1983).
Cote
456W248
 Date
1975-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Quartier Bersot - Saint-Amour, Opération Programmée...
3

Immeuble 47 rue Mégevand. - Restauration des locaux de la Faculté des lettres : plans (relevé) du bâtiment (1992).
Cote
456W325
 Date
1992
 Lieu
Lettres (faculté de), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 47 rue Mégevand. - Restauration des locaux...
4

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif
Cote
46W20
 Date
1986-1988
 Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, PRESSE

  • Contexte : 46W

  • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...
5

Battant et quai Vauban. - Réhabilitation : bilan "Battant et le quai Vauban, un quartier et une politique" (mai 1987), bilan juin 1988 (1987-1988).
Cote
456W219
 Date
1987-1988
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Battant et quai Vauban. - Réhabilitation : bilan "Battant...
6

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Participation financière de la ville : conventions de concession ville/SEDD, extraits de délibérations (1976-1977).
Cote
456W263
 Date
1976-1977
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
7

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, volet archéologique : rapport de fouille de sauvetage et de sondages préliminaires, Direction des antiquités de Franche Comté (1987).
Cote
456W171
 Date
1987
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
8

Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) tranche 3 : pré-bilan de clôture au 31 octobre 1990 (1990).
Cote
456W313
 Date
1990
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat...
9

Immeuble des bains douches 4 rue Proudhon et cour du 39 rue Bersot. - Projet d'extension : étude de faisabilité, convention avec l'association de restauration immobilière de Franche Comté (ARIM), plans (1981).
Cote
456W329
 Date
1981
 Lieu
bains douches (rue Proudhon), BERSOT (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble des bains douches 4 rue Proudhon et cour du...
10

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Prorogation des conventions de concession d'opération Ville / SEDD : avenant n° 3, extraits de délibération (1986-1987).
Cote
456W292
 Date
1986-1987
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
11

Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes Nord). - 2ème acompte de la Ville au profit de la SEDD : extrait de délibération, convention d'avance n° 2 ville/SEDD (1978).
Cote
456W279
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes...
12

Opération Battant 1 (1ère tranche). - Restauration : bilan révisé au 31 décembre 1982 (comprend des planches photographiques).
Cote
456W270
 Date
1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Battant 1 (1ère tranche). - Restauration...
13

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Mise en place d'une équipe opérationnelle (animation et suivi) : rapport justificatif (1980).
Cote
456W298
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
14

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : convention ville/état/ANAH (originale), rapport justificatif, rapport de présentation (juillet 1979).
Cote
456W255
 Date
1979
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
15

Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement photographique du quai avant les opérations de restauration
Cote
46W79
 Date
0
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document
PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement...
16

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz, appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête
Cote
46W23
 Date
1973
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz,...
17

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre - projet de parking : plans (avec variantes, 1985).
Cote
456W172
 Date
1985
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
18

Projet de restauration immobilière du quartier Battant, expropriation : ordonnance d'expropriation, correspondance (concerne notamment le pourvoi en cassation de Monsieur {Madani LANANI}), dossier d'enquête parcellaire (concerne les ilots n° 86 et 91), arrêté de cessibilité.
Cote
462W42
 Date
1979-1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projet de restauration immobilière du quartier Battant,...
19

Immeuble 10 place Marulaz. - Réhabilitation : plans, correspondance, délibérations (1992-1994).
Cote
456W360
 Date
1992-1994
 Lieu
MARULAZ (place)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 10 place Marulaz. - Réhabilitation : plans,...
20

Restauration du quartier Battant. - Suivi social de l'opération de construction d'habitations à loyers modérés : extrait de délibérations, conventions Ville/SEDD (1982).
Cote
456W284
 Date
1982
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Suivi social de...
21

Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, état existant : plans (1983).
Cote
456W178
 Date
1983
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...
22

Immeubles 40 rue Battant et 41 rue d'Arènes. - Réhabilitation de logements HLM : plans, correspondance, pièces du dossier de marché (cahier des clauses techniques et particulières) (1982).
Cote
456W202
 Date
1982
 Lieu
Arènes (rue d'), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeubles 40 rue Battant et 41 rue d'Arènes. - Réhabilitation...
23

Immeuble 15 rue Battant. - Réhabilitation : projet détaillé par l'architecte, correspondance (1988-1989).
Cote
456W199
 Date
1988-1989
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 15 rue Battant. - Réhabilitation : projet...
24

Immeuble 51 rue Bersot - 1 rue d'Alsace. - Reconversion : dossier de projet, plans correspondance (1994).
Cote
456W323
 Date
1994
 Lieu
Alsace (rue d'), BERSOT (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 51 rue Bersot - 1 rue d'Alsace. - Reconversion...
25

Opération Battant 1. - Restauration : rapport de présentation, modalités de financement envisagées, modalités de montages de l'équipe opérationnelle (1979), historique de l'opération (1968-1977), extrait de délibération, note de présentation des opérations menées par la SEDD pour la Ville en novembre 1980 (1979-1980).
Cote
456W269
 Date
1979-1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Battant 1. - Restauration : rapport de présentation,...
26

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Concession de l'opération à la SEDD : extraits de délibération, conventions de concession Ville/SEDD (copies, 1980).
Cote
456W288
 Date
1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
27

Immeuble 87 rue Battant. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH comprenant notamment des photographies (1988).
Cote
456W228
 Date
1988
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 87 rue Battant. - Restauration : dossier de...
28

Immeuble 74-76 rue des Granges. - Réhabilitation : correspondance, plans (relevé) (1992-1997).
Cote
456W331
 Date
1992-1997
 Lieu
Granges (rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Immeuble 74-76 rue des Granges. - Réhabilitation :...
29

Immeuble 3 rue de l'Ecole. - Proposition d'hébergement des compagnons du devoir : correspondance (1988).
Cote
456W185
 Date
1988
 Lieu
Ecole (rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 3 rue de l'Ecole. - Proposition d'hébergement...
30

Restauration de l'Hôtel de Champagney. - Relations avec l'office HLM de la ville de Besançon : comptes rendus réunions de chantier, délibérations du conseil municipal relatives aux finances (1985-1986), correspondance avec l'office hlm (1986-1988).
Cote
456W165
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration de l'Hôtel de Champagney. - Relations...
31

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Vauban 2 : convention d'opération programmée Ville/Etat/ANAH (4 septembre 1980), dossier opérationnel, dossier d'étude de réalisation, convention de concession Ville/SEDD (octobre 1980, copie).
Cote
456W310
 Date
1980
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
32

Quartier Bersot Saint-Amour, restauration : dossier de projet (1975-1976).
Cote
456W401
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Quartier Bersot Saint-Amour, restauration : dossier...
33

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Quartier Battant : convention d'étude, d'animation et de suivi des opérations de restauration Ville/SEDD (1986).
Cote
456W260
 Date
1986
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
34

Conseil Régional. - Projet d'implantation à l'hôtel de Grammont et utilisation de la propriété Saint Jean (square Castan) : correspondance, comptes rendus de réunions (1983).
Cote
456W389
 Date
1983
 Lieu
Grammont (hôtel particulier de), Convention (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Bâtiments : aménagement et travaux
  • Conseil Régional. - Projet d'implantation à l'hôtel...
35

Immeuble 83 rue Battant. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH (1984).
Cote
456W227
 Date
1984
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Immeuble 83 rue Battant. - Restauration : dossier de...
36

Immeuble 29 quai Vauban. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH (1984).
Cote
456W230
 Date
1984
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Immeuble 29 quai Vauban. - Restauration : dossier de...
37

Ilot Champrond - quai de Strasbourg. - Réhabilitation : proposition du projet (1986).
Cote
456W238
 Date
1986
 Lieu
Champrond (rue), Strasbourg (quai de)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Ilot Champrond - quai de Strasbourg. - Réhabilitation...
38

Immeubles du 24, 26 et 28 quai Vauban. - Restauration : correspondance, bilans financiers prévisionnels, notes de présentation du projet, copies de plans (1983-1984).
Cote
456W213
 Date
1983-1984
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Immeubles du 24, 26 et 28 quai Vauban. - Restauration...
39

Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie publique du n°8 au n°18 : dossier de marchés publics
Cote
46W25
 Date
1975-1977
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 46W

  • Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie...
40

Restauration du quartier Battant. - Etat d'avancement de l'opération au 31 décembre 1978 : note de présentation, tableau récapitulatif des travaux envisagés (manuscrit, 1978).
Cote
456W275
 Date
1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Etat d'avancement...