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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel du 31.12.1964) : directives temporaires ; restauration du quartier Battant, plans permanents de sauvegarde et de mise en valeur (secteur Battant nord et ouest) : plans (documents du Ministère de la Culture non datés).
Cote
456W341
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Secteur sauvegardé
  • Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel...
2

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Vauban 2. - Bilan : bilan de la 2ème tranche de l'OPAH (s.d.).
Cote
456W309
 Date
0
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
3

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : bilan (s.d.).
Cote
456W257
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
4

Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement de la cour de l'îlot 86 (rue Richebourg et rue du Petit Charmont) : plans, relevé (sans date).
Cote
456W191
 Date
0
 Lieu
Charmont (rue du Petit), Richebourg (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement...
5

Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement de la cour de l'îlot 86 (86 rue Battant et 7 rue du Petit Battant) : plans, relevé (sans date).
Cote
456W192
 Date
0
 Lieu
Battant (rue du Petit), Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration du quartier Battant. - Etude d'aménagement...
6

Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement photographique du quai avant les opérations de restauration
Cote
46W79
 Date
0
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document
PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement...
7

Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière : plans d'aménagement en élévation avec courbe de niveau
Cote
46W74
 Date
0
 Lieu
BARBISIER, clos (lieu-dit), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière...
8

Quartier Battant, restauration immobilière : plan décrivant des unités foncières
Cote
46W73
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immobilière : plan décrivant...
9

Quartier Battant - quai Vauban, restauration immobilière : plans permanents de sauvegarde et de mise en valeur, par étage (46W76-1 : 1er étage ; 46W76-2 : 2e étage ; 46W76-3 : 3e étage ; 46W76-4 : 4e étage)
Cote
46W76
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant - quai Vauban, restauration immobilière...
10

Quartier Battant, restauration immobilière : plan des terrains et bâtiments de la ville de Besançon
Cote
46W72
 Date
0
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immobilière : plan des...
11

Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière : plan de masse
Cote
46W78
 Date
0
 Lieu
BARBISIER, clos (lieu-dit), Battant (quartier)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière...
12

Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) : correspondance, notamment relative à la restauration du quartier Battant (1965-1968)
Cote
88W40
 Date
1959-1968
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)...
13

Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et bilans (mai-août 1972) Quartier Battant, enquête immobilière et sociale : état des rues, comptes-rendus du groupe de travail chargé du plan de sauvetage (1961-1972)
Cote
88W27
 Date
1961-1972
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : rapports et...
14

Comptes-rendus de la commission des sites (service départemental de l'architecture), notamment au sujet du quartier Battant
Cote
46W29
 Date
1962-1980
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Comptes-rendus de la commission des sites (service...
15

Secteur sauvegardé Battant : arrêté de création du 31 décembre 1964, délibérations du conseil municipal, correspondance, documents de travail
Cote
46W28
 Date
1964-1975
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant : arrêté de création du...
16
Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives temporaires, rappel historique, archéologique et social (décembre 1964), plans (avril 1965), correspondance (1965-1966)

2 medias

Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives temporaires, rappel historique, archéologique et social (décembre 1964), plans (avril 1965), correspondance (1965-1966)
Cote
46W19
 Date
1964-1966
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : directives...
17

Quai Vauban, restauration immobilière : plans, proposition de réaménagement de l'hôtel-brasserie le Rallye
Cote
88W23
 Date
1967
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : plans, proposition...
18

Quai Vauban. - Restauration immobilière, 1ere tranche, immeubles n° 2 à 18 : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans) (1967-1970), correspondance, copie convention Ville de Besançon/SEDD (1983), bilan de clôture (31 décembre 1985), proposition de réaménagement de l'hôtel-brasserie "Le Rallye" aux 2 et 4 quai Vauban (janvier 1968).
Cote
456W220
 Date
1967-1985
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Quai Vauban. - Restauration immobilière, 1ere tranche,...
19

Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de pré-consultation des entreprises
Cote
88W26
 Date
1969
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de...
20

Quai Vauban, restauration immobilière : descriptif pour les immeubles 2 à 18 (avril 1970)
Cote
88W29
 Date
1970
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : descriptif...
21

Quai Vauban, restauration immobilière : estimatif pour les immeubles 2 à 18 (avril 1970)
Cote
88W28
 Date
1970
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 88W

  • Quai Vauban, restauration immobilière : estimatif pour...
22

Rue Laplace, alignement, expropriation Picard Maurice (section 3 n°2) : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1976) Ecole maternelle Camus, expropriations Paulin et Guillemot : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1978-1979) Boulevard Est, construction entre la rue Tristan Bernard et le chemin Vernois : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1971-1974) Collecteur de la rive droite du Doubs, construction de la première tranche : établissement d'une convention de servitude de passage, arrêté préfectoral statuant sur l'établissement de servitude, correspondance, notes, contentieux (1974-1975) Rue Danton, alignement, expropriation Schwartz : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1975-1978) Quai Vauban, restauration immobilière, expropriation Masson Henri : déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1977)
Cote
88W69
 Date
1971-1979
 Lieu
BERNARD, Tristan (rue), DANTON (rue), Doubs, Le (rivière), LAPLACE, Pierre (rue), VAUBAN (quai), Vernois (chemin du)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Rue Laplace, alignement, expropriation Picard Maurice...
23

Cité de l'Escale aux Founottes, extension, expropriation Zidelmal Youssef: déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1972-1978) Chemin des Founottes, élargissement, expropriation Paquier : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) CET (Collège d'Enseignement Technique) des Founottes, expropriation KUPFER Camille : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1976) Centre Social des Clairs-Soleils, expropriation Domet Augustin : déclaration d'utilité publique, procédure d'expropriation (1974-1977) Camping Chalezeule, expropriation Jean Martenot de Cordoue : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1975)
Cote
88W68
 Date
1972-1978
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des), Founottes (rue des), Founottes, Les (lieu-dit), VAUBAN (quai)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Cité de l'Escale aux Founottes, extension, expropriation...
24

Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions de règlement (1972) Quartier Battant, restauration des immeubles rue du Petit Battant et rue Battant : avant-projet, plans (1977) ; observations et propositions (octobre 1979) Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : rapport de présentation (mars 1985) Quartier Battant, restauration, réalisation Battant 2 : dossier de fin d'étude (1979), programme de résorption de l'habitat insalubre (février 1980) ; amélioration de l'habitat Battant 2 : rapport justificatif (1980), programme d'action sociale et aide aux occupants (1980) ; opération de résorption de l'habitat insalubre 1ère tranche : dossier administratif et technique (juin 1980) ; correspondance (1979-1982) Rue de la Madeleine, projet d'aménagement des combles d'un particulier au n°13 : correspondance, plan (1983)
Cote
46W11
 Date
1972-1985
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
PLAN, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions...
25

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz, appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête
Cote
46W23
 Date
1973
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz,...
26

Secteur sauvegardé Battant, plan de sauvegarde : plans, délibérations du conseil municipal
Cote
46W27
 Date
1973-1978
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant, plan de sauvegarde : plans,...
27

Quartier Battant et quai Vauban : extraits du POS sur les réseaux d'égouts et d'alimentation en eau (1973-1974).
Cote
456W221
 Date
1973-1974
 Lieu
Battant (quartier), VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH - Généralités
  • Quartier Battant et quai Vauban : extraits du POS sur...
28

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Charmont (rue de Vignier, rue de l'Ecole, place Marulaz, rue de la Madeleine du n°3 au n°17), appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête
Cote
46W24
 Date
1973
 Lieu
Ecole (rue de l'), Madeleine (rue de la), MARULAZ (place), Vignier (rue de )
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Charmont (rue...
29

Restauration Immobilière des îlots Battant-Bacchus et Battant-Charmont. - Eléments de l'enquête publique : délibération, plans, évaluation sommaire des dépenses (1974).
Cote
456W315
 Date
1974
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Restauration Immobilière des îlots Battant-Bacchus...
30

Logements des îlots Battant Bacchus et Battant Charmont. - Réhabilitation : comptes rendus de réunions (1974-1975).
Cote
456W160
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Logements des îlots Battant Bacchus et Battant Charmont....
31

Quartier Bersot - Saint-Amour, Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : convention de réalisation, délibérations, correspondance, dossier de préparation de la convention, études préalables, dossier d'enquête d'utilité publique, bilans, comptes rendus de réunions (1975-1983).
Cote
456W248
 Date
1975-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Quartier Bersot - Saint-Amour, Opération Programmée...
32

Quartier Bersot Saint-Amour, restauration : dossier de projet (1975-1976).
Cote
456W401
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH centre-ville - Boucle
  • Quartier Bersot Saint-Amour, restauration : dossier...
33

Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie publique du n°8 au n°18 : dossier de marchés publics
Cote
46W25
 Date
1975-1977
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 46W

  • Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie...
34

Quartier Saint-Amour - Bersot, opération de restauration immobilière : dossiers de notifications aux propriétaires
Cote
46W61
 Date
1975
 Lieu
BERSOT (rue), Saint-Amour (square)
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Quartier Saint-Amour - Bersot, opération de restauration...
35

Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption de l'habitat insalubre (1982), documents de travail (1978-1980), fiches descriptives parcelle par parcelle (rue Battant du n°82 au n°122, toute la rue du Petit Battant et rue du grand Charmont) (1975-1976)
Cote
46W15
 Date
1975-1982
 Lieu
Battant (quartier), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Charmont (rue du Grand)
 Type de document
PLAN, FICHE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption...
36

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)
Cote
46W13
 Date
1976-1985
 Lieu
Battant (quartier), Gratteris (rue), Vignier (rue de )
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 46W

  • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
37

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Participation financière de la ville : conventions de concession ville/SEDD, extraits de délibérations (1976-1977).
Cote
456W263
 Date
1976-1977
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...
38

Quai Vauban, restauration immobilière aux n°2-4-6-8-10 : dossiers de notifications
Cote
46W16
 Date
1976
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Quai Vauban, restauration immobilière aux n°2-4-6-8-10...
39

Quai Vauban. - Projet de reconstruction d'un immeuble au 18bis : notice descriptive et plans des travaux, esquisse de bilan financier (1976). Quai Vauban. - Reconstruction d'un immeuble au 18bis (dit "dent creuse") et financement de l'opération : délibérations du conseil municipal, bilans, correspondance (relations avec la SEDD) (1987-1990).
Cote
456W209
 Date
1976-1990
 Lieu
VAUBAN (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Vauban
  • Quai Vauban. - Projet de reconstruction d'un immeuble...
40

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche).- Concession : avenant n°2 à la convention de concession ville/SEDD (mai 1983), avenant n° 1 à la convention de concession ville/SEDD (juin 1982, copie), convention de concession ville /SEDD (avril 1976, copie), extrait de délibération (1976-1983).
Cote
456W271
 Date
1976-1983
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • OPAH Battant
  • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...