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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

RN 57, aménagement à 2 x 2 voies entre Devecey et A 36 prolongée jusqu'à la RD 75 (dossier DDE) : avant-projet.
Cote
354W332
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 354W

  • RN 57, aménagement à 2 x 2 voies entre Devecey et A...
2

Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, dossier de subvention (1956). RN 67, projet de carrefour route de Gray/rue Denis Papin/rue Jouchoux : comptages de circulation, plans (1990-1991). RD 70, aménagement de voirie en entrée de ville : dossier de marché n°92-124, comptages, attribution de subvention du Conseil Général, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1992-1998).
Cote
354W195
 Date
1956-1998
 Lieu
Gray (route de), JOUCHOUX, Auguste (rue), PAPIN, Denis (rue), Tarragnoz (faubourg)
 Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 354W

  • Faubourg Tarragnoz, construction d'un égout : extrait...
3

RN 57, aménagement à 2 x 2 voies entre Devecey et A 36 prolongée jusqu'à la RD 75 : (dossier DDE) : dossier de synthèse, études préalables, présentation de la solution proposée.
Cote
354W333
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 354W

  • RN 57, aménagement à 2 x 2 voies entre Devecey et A...
4

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).
Cote
462W46
 Date
1996-2006
 Lieu
Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), FLAMMARION, Camille (rue), FRESNEL (rue), LAVOISIER (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons (voie des), Observatoire (avenue de l'), Route nationale 57, Sanatorium (chemin du)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...