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1

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CHEMIN DES VAREILLES ET CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, CONSTRUCTION D'UN EGOUT ET POSE D'UNE CONDUITE D'EAU : marché n°97-171 (1997-1998). - COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS PROGRAMME DE DIVERS TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE ANNE 1998 : marché n°98-024 (1998-2000). - CONTRAT DE VILLE PALENTE ORCHAMPS - TRAVAUX DE PLANTATION PLACE OLOF PALME : marché n°98-80 (1998).
Cote
537W41
 Date
1997-2000
 Lieu
Bregille (chemin du Fort de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Vareilles (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...
2

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS OPERATIONS DE GENIE CIVIL A PROGRAMMER EN 1998 : marché n°98-61 (1997-1998) - DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 6 AVRIL 1998 ; 21 SEPTEMBRE 1998 ; 25 MAI 1998 ; 22 JUIN 1998 (1998). - EXTENSION DU CIMETIERE DE SAINT CLAUDE - 1ERE TRANCHE : marché n°98-94 (1998).
Cote
537W44
 Date
1997-1998
 Lieu
Cimetière Saint Claude
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...
3

Levés de plans topographiques : règlement de sécurité.
Cote
462W3
 Date
2002
 Lieu - Type de document
REGLEMENTATION

  • Contexte : 462W

  • TOPOGRAPHIE
  • Levés de plans topographiques : règlement de sécurité.