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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Courrier arrivée/départ de M. René Collette, adjoint au maire délégué aux sports (1986-1988).
Cote
370W126
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 370W

  • Conseil municipal
  • Renée Collette, adjoint délégué aux sports
  • Courrier arrivée/départ de M. René Collette, adjoint...
2

Courrier arrivée/départ de M. André Vagneron, président de l'Office Municipal des Sports (OMS) (1984-1986).
Cote
370W127
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 370W

  • Office Municipal des Sports (OMS)
  • Courrier arrivée/départ de M. André Vagneron, président...
3

Voeux de Monsieur Vincent Fuster, adjoint délégué aux sports pour l'année 1996 : voeux reçus et envoyés, listings préparatoires (1996).
Cote
370W128
 Date
1996
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 370W

  • Conseil municipal
  • Vincent Fuster, adjoint délégué aux sports
  • Voeux de Monsieur Vincent Fuster, adjoint délégué aux...
4

Voeux adressés à la Direction des sports pour l'année 1996 : cartes, lettres (1996).
Cote
370W129
 Date
1996
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Dossiers du directeur du service des sports
  • Voeux adressés à la Direction des sports pour l'année...
5

Affaires suivies par Vincent Fuster, adjoint délégué aux sportss : correspondance, dossier relatif à la visite de M. Calmat, ministre délégué aux Sport le 21 novembre 1985.
Cote
370W130
 Date
1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 370W

  • Conseil municipal
  • Vincent Fuster, adjoint délégué aux sports
  • Affaires suivies par Vincent Fuster, adjoint délégué...
6

Courrier reçu par M. Quantin, directeur du service des Sports (1986-1992).
Cote
370W131
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Dossiers du directeur du service des sports
  • Courrier reçu par M. Quantin, directeur du service...
7

Courrier reçu par M. Fuster, adjoint délégué aux Sports au cours de l'année 1991 : correspondance (1991).
Cote
370W132
 Date
1991
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 370W

  • Conseil municipal
  • Vincent Fuster, adjoint délégué aux sports
  • Courrier reçu par M. Fuster, adjoint délégué aux Sports...
8

Courrier reçu par M. Fuster, adjoint délégué aux Sports au cours de l'année 1992 : correspondance (1992).
Cote
370W133
 Date
1992
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 370W

  • Conseil municipal
  • Vincent Fuster, adjoint délégué aux sports
  • Courrier reçu par M. Fuster, adjoint délégué aux Sports...
9

Courrier reçu par M. Fuster, adjoint délégué aux Sports au cours de l'année 1993 : correspondance (1993).
Cote
370W134
 Date
1993
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 370W

  • Conseil municipal
  • Vincent Fuster, adjoint délégué aux sports
  • Courrier reçu par M. Fuster, adjoint délégué aux Sports...
10

Courrier reçu par M. Fuster, adjoint délégué aux Sports au cours de l'année 1994 : correspondance (1994).
Cote
370W135
 Date
1994
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 370W

  • Conseil municipal
  • Vincent Fuster, adjoint délégué aux sports
  • Courrier reçu par M. Fuster, adjoint délégué aux Sports...
11

Courrier reçu par M. Quantin, directeur du service des Sports au cours de l'année 1994 : correspondance (1994).
Cote
370W136
 Date
1994
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Dossiers du directeur du service des sports
  • Courrier reçu par M. Quantin, directeur du service...
12

Courrier reçu par M. Fuster, adjoint délégué aux Sports au cours de l'année 1995 : correspondance (1995).
Cote
370W137
 Date
1995
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 370W

  • Conseil municipal
  • Vincent Fuster, adjoint délégué aux sports
  • Courrier reçu par M. Fuster, adjoint délégué aux Sports...
13

Opération "Vacances 1984", organisation de camps sportifs par l'office municipal des Sports (OMS) au mois d'août 1984 : correspondance, fiches d'inscription des enfants, liste des participants, bilan (1984).
Cote
370W141
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Office Municipal des Sports (OMS)
  • Opération "Vacances 1984", organisation de camps sportifs...
14

Restructuration et extension du Palais des Sports, suivi : notes, correspondance, plans, comptes rendus de réunion, programme (2000).
Cote
370W142
 Date
2000
 Lieu
Palais des Sports, LAGRANGE, Léo (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Travaux sur les installations sportives
  • Restructuration et extension du Palais des Sports,...
15

Challenge du magazine l'Equipe"Ville la plus sportive", participation de la ville de Besançon pour l'année 1986, 1987 et 1988 : dossier de candidature, correspondance avec les associations sportives bisontines, documents préparatoires (1986-1988).
Cote
370W143
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Organisation des manifestations sportives
  • Challenge du magazine l'Equipe"Ville la plus sportive",...
16

Office municipal des Sports (OMS), création et fonctionnement : projet de statuts, liste des membres, demandes de subvention, documents de préparation budgétaire pour l'année 1977, correspondance (1977).
Cote
370W148
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Office Municipal des Sports (OMS)
  • Office municipal des Sports (OMS), création et fonctionnement...
17

Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), fréquentation des installations sportives municipales : tableaux statistiques, correspondance, plannings (saisons 1981-1982 ; 1982-1983 ; 1983-1984).
Cote
370W159
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Utilisation de différentes installations
  • Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), fréquentation...
18

Etude Bossard Consultants, suivi des décisions du Comité de Pilotage concernant le sport : compte-rendu de réunion du comité de pilotage, correspondance, document de synthèse intitulé "Redéploiement des ressources pour l'Avenir de la Ville", documents préparatoires (1993-1994).
Cote
370W175
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Etude Bossard Consultants, suivi des décisions du Comité...
19

Palais des Sports (stade Léo Lagrange), installation d'un dispositif pour le chronométrage et l'affichage sportif : notes, correspondance (1967-1968).
Cote
370W195
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Parc municipal des sports (Stage Léo Lagrange)
  • Palais des Sports (stade Léo Lagrange), installation...
20

Relations entre le service des sports et la ville de Besançon pour l'année 1953 : correspondance (1953)
Cote
370W197
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Généralités
  • Relations entre le service des sports et la ville de...
21

Relations entre le service des sports et la ville de Besançon pour les années 1943-1952 : correspondance (1943-1952)
Cote
370W198
 Date
1943-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Généralités
  • Relations entre le service des sports et la ville de...
22

Stade Léo Lagrange, recettes provenant de la vente des billets et statistiques d'entrée pour les saisons 1977-1978 à 1984-1985 : tableaux récapitulatifs par saison sportive (1977-1985).
Cote
370W199
 Date
1977-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Parc municipal des sports (Stage Léo Lagrange)
  • Stade Léo Lagrange, recettes provenant de la vente...
23

Construction d'une nouvelle salle de Sports (Palais des Sports - Omnisports), projet : correspondance, notes, règlement du concours, extraits de délibération (1962-1964).
Cote
370W200
 Date
1962-1964
 Lieu
Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Parc municipal des sports (Stage Léo Lagrange)
  • Construction d'une nouvelle salle de Sports (Palais...
24

Assemblées générales du CROMS (Comité Régional des Offices Municipaux des sports) du 6 décembre 1980 : dossier d'organisation (1980)
Cote
370W205
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Généralités
  • Assemblées générales du CROMS (Comité Régional des...
25

Plage de Chalezeule : état de présence du personnel, montants des rémunérations perçues de 1960 à 1964.
Cote
370W222
 Date
1960-1964
 Lieu
Chalezeule (piscine de), Belfort (route de)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Plage et piscine de Chalezeule
  • Plage de Chalezeule : état de présence du personnel,...
26

Plage de Chalezeule : état de présence du personnel, contrats d'engagement (1972-1979)
Cote
370W223
 Date
1972-1979
 Lieu
Chalezeule (piscine de), Belfort (route de)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Plage et piscine de Chalezeule
  • Plage de Chalezeule : état de présence du personnel,...
27

Plage de Chalezeule : état de présence du personnel, contrats d'engagement, relevés d'heures (1981-1982)
Cote
370W224
 Date
1981-1982
 Lieu
Chalezeule (piscine de), Belfort (route de)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Plage et piscine de Chalezeule
  • Plage de Chalezeule : état de présence du personnel,...
28

Plage de Chalezeule, concession pour le droit d'exploiter la buvette et le restaurant : délibération du Conseil municipal (1969-1982) ; concession du droit de vente de glace et de confiseries.
Cote
370W225
 Date
1969-1982
 Lieu
Chalezeule (piscine de), Belfort (route de)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Plage et piscine de Chalezeule
  • Plage de Chalezeule, concession pour le droit d'exploiter...
29

Plage de Chalezeule, projet de construction des bassins de natation : correspondance, plans d'exécution, correspondance, DCE (1959) ; plans, délibérations du CM, presse, photographies de la maquette et comptes-rendus de réunion (1951-1962).
Cote
370W226
 Date
1951-1962
 Lieu
Chalezeule (piscine de), Belfort (route de)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Plage et piscine de Chalezeule
  • Plage de Chalezeule, projet de construction des bassins...
30

Plage de Chalezeule : état de présence du personnel, contrats d'engagement, relevés d'heures (1983-1985)
Cote
370W227
 Date
1983-1985
 Lieu
Chalezeule (piscine de), Belfort (route de)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Plage et piscine de Chalezeule
  • Plage de Chalezeule : état de présence du personnel,...
31

Plage de Chalezeule : état de présence du personnel, contrats d'engagement, relevés d'heures (1979-1980)
Cote
370W228
 Date
1979-1980
 Lieu
Chalezeule (piscine de), Belfort (route de)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Plage et piscine de Chalezeule
  • Plage de Chalezeule : état de présence du personnel,...
32

SNB, relations avec la ville de Besançon : correspondance relative à l'aménagement des berges au bail entre la ville et le SNB, correspondance relative aux demandes de subventions entre 1980 et 1989.
Cote
370W229
 Date
1980-1989
 Lieu
Piscine Sports Nautiques Bisontins (SNB), CHARDONNET (avenue de)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Relations extérieures
  • Relations avec les associations sportives
  • SNB, relations avec la ville de Besançon : correspondance...
33

Football, championnat et coupe du District et de la Ligue : calendriers (1981-1985) ; Rugby, volley, handball et basket-ball : calendriers (1952-1953, 1959-1960 et 1981-1982) ;
Cote
370W230
 Date
1952-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Organisation des manifestations sportives
  • Football, championnat et coupe du District et de la...
34

Réception par la ville de Besançon des sportifs méritants : dossier d'organisation (1982 à 1986).
Cote
370W249
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Généralités
  • Réception par la ville de Besançon des sportifs méritants...
35

Office Municipal des Sports, création : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, comptes-rendus de réunions, délibération du Conseil Municipal (1977).
Cote
370W250
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Office Municipal des Sports (OMS)
  • Office Municipal des Sports, création : procès-verbal...
36

Jeux de boules de pétanque, construction d'un boulodrome couvert à Rosemont : dossier de suivi (1980-1988) Situation du badminton à Besançon en 1986 et relation avec l'association Volant bisontin Centre-école de parachutisme de Besançon Franche-Comté (stick-club de Besançon), projet d'aménagement de la plate-forme de saut-école sur l'aérodrome de Besançon-La Vèze (comprend notamment un historique du club) 1988 Construction d'une piste d'athlétisme au stade Léo Lagrange, suivi (1986) ; stade de la Malcombe (1983). "10 heures de sport" (23/04/1988) organisé par l'association "Athletica", suivi de la ville. Athlétisme : compte-rendu de la Commission Sports, presse (années 1980). Jeux athlétiques bisontins pour la jeunesse organisée au Stade Léo Lagrange (1987-1989) 1er Forum des associations (27-28 avril 1985) ; 3ème forum des associations (28-29 mars 1987)
Cote
370W259
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Travaux sur les installations sportives
  • Jeux de boules de pétanque, construction d'un boulodrome...
37

Cyclisme, relations entre la Ville de Besançon et les clubs et les associations : notes, correspondance (1980-1989).
Cote
370W262
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Relations extérieures
  • Cyclisme, relations entre la Ville de Besançon et les...
38

Commission Sports de la Ville de Besançon : comptes-rendus (1979-1987, de nombreuses lacunes)
Cote
370W264
 Date
1979-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Commission des Sports
  • Commission Sports de la Ville de Besançon : comptes-rendus...
39

Institut médico-éducatif de Château-Galland, défi sportif Québec 1989, participation de la ville de Besançon : correspondance, notes (1989).
Cote
370W266
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Organisation des manifestations sportives
  • Institut médico-éducatif de Château-Galland, défi sportif...
40

"Le sport à Besançon" : rapport de stage réalisé par les élèves de l'iut (1984-1985).
Cote
370W267
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Généralités
  • "Le sport à Besançon" : rapport de stage réalisé par...
41

Congrès de la Fédération Nationale des Offices Municipaux des Sports (1er-3 juin 2000) : dossier d'organisation.
Cote
370W290
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Office Municipal des Sports (OMS)
  • Congrès de la Fédération Nationale des Offices Municipaux...
42

Palais des sports, stade Leo Lagrange, autres équipements sportifs : réglementation de sécurité (89-94), rapport municipal sur la gestion du palais des sports (1994).
Cote
370W291
 Date
1989-1994
 Lieu
Palais des Sports, LAGRANGE, Léo (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Parc municipal des sports (Stage Léo Lagrange)
  • Palais des sports, stade Leo Lagrange, autres équipements...
43

Office municipal des sports, assemblées générales : dossiers d'organisation pour les années 1993 à 1997
Cote
370W294
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Office Municipal des Sports (OMS)
  • Office municipal des sports, assemblées générales :...
44

Office municipal des sports, assemblées générales : dossiers d'organisation pour les années 1993 à 1997
Cote
370W294
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Office Municipal des Sports (OMS)
  • Office municipal des sports, assemblées générales :...
45

Office municipal des sports, assemblées générales : dossiers d'organisation pour l'année 1998
Cote
370W295
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Office Municipal des Sports (OMS)
  • Office municipal des sports, assemblées générales :...
46

Sportifs méritants, remise des récompenses : dossiers d'organisation (1988-1991).
Cote
370W296
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Généralités
  • Sportifs méritants, remise des récompenses : dossiers...
47

Sportifs méritants, remise des récompenses : dossiers d'organisation (1992-1994).
Cote
370W297
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Généralités
  • Sportifs méritants, remise des récompenses : dossiers...
48

Sportifs méritants, remise des récompenses : dossiers d'organisation (1995-1996).
Cote
370W298
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Généralités
  • Sportifs méritants, remise des récompenses : dossiers...
49

Sportifs méritants, remise des récompenses : dossiers d'organisation (1997-1998).
Cote
370W299
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Généralités
  • Sportifs méritants, remise des récompenses : dossiers...
50

Service des sports : bilans et coûts d'exploitation (1985-1988) ; communication du M. Fuster, adjoint aux sports : présentation du service des sports (1987) ; liste des athlètes de haut niveau de Besançon (1988).
Cote
370W300
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Généralités
  • Service des sports : bilans et coûts d'exploitation...
51

Commission des sports : ordres du jour, comptes rendus (1993-1994)
Cote
370W303
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Commission des Sports
  • Commission des sports : ordres du jour, comptes rendus...
52

Commission des sports : ordres du jour, comptes rendus (1995-1996).
Cote
370W304
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Commission des Sports
  • Commission des sports : ordres du jour, comptes rendus...
53

Office municipal des sports, comité directeur : comptes rendus des commissions 1 à 3
Cote
370W305
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Office Municipal des Sports (OMS)
  • Office municipal des sports, comité directeur : comptes...
54

Service des Sports, demandes d'aides au Département : correspondance, documents relatifs au Conseil Général du Doubs (1981-1987).
Cote
370W308
 Date
1981-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Subventions
  • Service des Sports, demandes d'aides au Département...
55

Tarifs : délibérations, notes (1998-2001)
Cote
370W312
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Généralités
  • Tarifs : délibérations, notes (1998-2001)
56

Collection d'extraits de délibérations, notamment relatives aux subventions de la Ville aux activités et associations sportives (1988-2002).
Cote
370W313
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Subventions
  • Collection d'extraits de délibérations, notamment relatives...
57

Football : championnat d'Europe des moins de 18 ans (juniors), phase finale : dossier d'organisation (1996).
Cote
370W316
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Organisation des manifestations sportives
  • Football : championnat d'Europe des moins de 18 ans...
58

Office municipal des sports : 1er commission : comptes rendus des réunions et pièces à l'appui (28/8/97 au 20/1/2000) lacunes Office municipal des sports : réunions de bureau : comptes rendus et pièces à l'appui (24/11/93 au 11/5/99) lacunes
Cote
370W317
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Office Municipal des Sports (OMS)
  • Office municipal des sports : 1er commission : comptes...
59

Collection d'extraits de délibérations relatives aux subventions de la Ville aux associations sportives "amateur" (1991-1996).
Cote
370W320
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Subventions
  • Collection d'extraits de délibérations relatives aux...
60

Manifestations hors stade (en dehors des installations sportives, pour lesquelles le service des sports est prestataire), année 1999 : dossier d'organisation (correspondance, notes)
Cote
370W331
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Organisation des manifestations sportives
  • Manifestations hors stade (en dehors des installations...
61

Contrat de ville (volet "sports") : demandes de subventions, comptes rendus de réunion, correspondance (1994-1995).
Cote
370W340
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Subventions
  • Contrat de ville (volet "sports") : demandes de subventions,...
62

Contrat de ville (volet "sports") : demandes de subventions, comptes rendus de réunion, correspondance (1996-1997).
Cote
370W341
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Subventions
  • Contrat de ville (volet "sports") : demandes de subventions,...
63

Dossiers "aides aux loisirs" (aides versées par le CCAS, intervention du service des Sports valider les associations et organismes où les jeunes bénéficiant de l'aide peuvent s'inscrire) : correspondance (1990-1997).
Cote
370W342
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Subventions
  • Dossiers "aides aux loisirs" (aides versées par le...
64

Office municipal des sports, relations avec la fédérations nationale des OMS, statuts de l'office municipal des sports : correspondance, comptes rendus de réunions (1977-2003).
Cote
370W344
 Date
1977-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Office Municipal des Sports (OMS)
  • Office municipal des sports, relations avec la fédérations...
65

Commission des sports : comptes rendus de réunion (2000).
Cote
370W348
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Commission des Sports
  • Commission des sports : comptes rendus de réunion (2000).
66

Commission des sports : comptes rendus de réunion (2001).
Cote
370W349
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Commission des Sports
  • Commission des sports : comptes rendus de réunion (2001).
67

Patinoire, mise à disposition aux associations : lettres de demande, réponses du service, extraits des délibérations du Conseil Municipal, enquête sur les usagers de la patinoire Lafayette (1996), bilan financier, étude sur la patinoire (1994)
Cote
370W350
 Date
1994-2002
 Lieu
Piscine et patinoire (Lafayette), GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Utilisation de différentes installations
  • Patinoire, mise à disposition aux associations : lettres...
68

Dossiers de "Contrats d'objectifs" pour sports individuels (Ville de Besançon précurseur : système de subvention aux sportifs méritants ayant passés une convention avec la VB) : correspondance, palmarès/classement des associations/sportifs ou documents s'y rapportant, notes, bilans.
Cote
370W352
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Subventions
  • Dossiers de "Contrats d'objectifs" pour sports individuels...
69

Dossiers de "Contrats d'objectifs" pour sports collectifs (Ville de Besançon précurseur : système de subvention aux sportifs méritants ayant passés une convention avec la VB) : correspondance, palmarès/classement des associations/sportifs ou documents s'y rapportant.
Cote
370W353
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Subventions
  • Dossiers de "Contrats d'objectifs" pour sports collectifs...
70

Dossiers de "contrats d'objectifs" pour sports collectifs (1990-2001)
Cote
370W354
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Subventions
  • Dossiers de "contrats d'objectifs" pour sports collectifs...
71

Office municipal des sports (OMS), comité directeur : comptes rendus des réunions, ordres de jour, documents préparatoires (mai 1995 - novembre 2001).
Cote
370W356
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Office Municipal des Sports (OMS)
  • Office municipal des sports (OMS), comité directeur...
72

Commission municipale des sports : comptes rendus des réunions, ordres du jour, documents préparatoires (1997 et 1998).
Cote
370W358
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Commission des Sports
  • Commission municipale des sports : comptes rendus des...
73

Office municipal des sports (OMS), 1ère Commission : comptes rendus des réunions, ordres du jour, documents préparatoires (1992-1997).
Cote
370W360
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Office Municipal des Sports (OMS)
  • Office municipal des sports (OMS), 1ère Commission...
74

Délibérations du conseil municipal relatives aux subventions (sports) (extraits originaux avec cachet préfecture) 1997-1998
Cote
370W361
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Subventions
  • Délibérations du conseil municipal relatives aux subventions...
75

Délibérations du conseil municipal relatives aux subventions (sports) (extraits originaux avec cachet préfecture) 1999-2001
Cote
370W362
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Subventions
  • Délibérations du conseil municipal relatives aux subventions...
76

Piscine Lafayette, construction et financement : correspondance, relations avec Préfecture, Conseil Général et Régional, notifications de subvention, comptes rendus de réunions (1995-1998).
Cote
370W370
 Date
1995-1998
 Lieu
Piscine et patinoire (Lafayette), GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Construction, gestion et utilisation des installations...
  • Piscines
  • Piscine Lafayette, construction et financement : correspondance,...
77

Projet de politique sportive municipale : notes, rapports, programmes, synthèse (1995-2001)
Cote
370W373
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Généralités
  • Projet de politique sportive municipale : notes, rapports,...
78

Budget du service des sports, préparation : notes du chef de service, pièces à appui (1997-1998)
Cote
370W374
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Service des Sports
  • Préparation budgétaire
  • Budget du service des sports, préparation : notes du...
79

Schéma Directeur de l'Agglomération Urbaine (SDAU), volet Sports : rapports, études, notes, comptes-rendus de réunion (1997-1998). Installations sportives municipales, travaux 1999 : comptes-rendus de réunion, notes, programme des travaux (1998). Centre de squash, projet : APS, rapport, correspondance (1993). Tennis à Besançon (notamment la Malcombe) : étude (1987).
Cote
370W379
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Généralités
  • Schéma Directeur de l'Agglomération Urbaine (SDAU),...
80

Médailles et autres objets "souvenirs" offertes à M. Schwint qu'il a donné au service des Sports à son départ.
Cote
370W383
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Généralités
  • Médailles et autres objets "souvenirs" offertes à M....