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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (1965 au 30 décembre 1970)
Cote
571W4
 Date
1965-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
2

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 9 février 1966 au 19 décembre 1968)
Cote
571W15
 Date
1966-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
3

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 avril 1966 au 15 avril 1970)
Cote
571W25
 Date
1966-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
4

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 29 janvier 1969 au 20 juin 1972)
Cote
571W16
 Date
1969-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
5

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 10 décembre 1970 au 13 décembre 1972)
Cote
571W32
 Date
1970-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
6

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (30 décembre 1970 au 20 juin 1974)
Cote
571W1
 Date
1970-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
7

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 14 mai 1970 au 7 février 1973)
Cote
571W26
 Date
1970-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
8

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 12 juillet 1972 au 21 mars 1975)
Cote
571W17
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
9

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 3 janvier 1973 au 19 décembre 1974)
Cote
571W33
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
10

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 21 mars 1973 au 14 décembre 1977)
Cote
571W27
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
11

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 25 avril 1973 au 4 février 1977)
Cote
571W47
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
12

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 20 juin 1974 au 31 mars 1975)
Cote
571W2
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
13

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)
Cote
571W3
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
14

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)
Cote
571W18
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
15

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1975 au 24 novembre 1976)
Cote
571W34
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
16

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 11 octobre 1976 au 12 mai 1980)
Cote
571W45
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
17

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)
Cote
571W35
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
18

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 2 mai 1977 au 6 décembre 1978)
Cote
571W19
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
19

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 27 avril 1977 au 20 juin 1978)
Cote
571W48
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
20

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 2 mai 1977 au 2 novembre 1978)
Cote
571W5
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...