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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 28 janvier 1988 au 3 novembre 1988)
Cote
571W44
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
2

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 19 février 1987 au 16 décembre 1987)
Cote
571W43
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
3

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 12 juin 1986 au 3 juillet 1986)
Cote
571W14
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
4

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 20 novembre 1985 au 14 mai 1986)
Cote
571W13
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
5

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 10 juin 1985 au 24 octobre 1985)
Cote
571W12
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
6

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 26 septembre 1984 au 24 octobre 1985)
Cote
571W31
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
7

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 19 décembre 1984 au 26 mai 1985)
Cote
571W11
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
8

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 1er décembre 1982 au 19 septembre 1984)
Cote
571W30
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
9

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 17 juin 1981 au 3 février 1983)
Cote
571W51
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
10

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 1er juin au 1er septembre 1982)
Cote
571W10
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
11

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 23 octobre 1980 au 20 octobre 1982)
Cote
571W29
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
12

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 3 mars 1982 au 1er décembre 1982)
Cote
571W42
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
13

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 3 mars 1982 au 19 octobre 1982)
Cote
571W24
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
14

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 24 septembre 1981 au 3 mars 1982
Cote
571W9
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
15

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 9 octobre 1980 au 14 octobre 1982)
Cote
571W46
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
16

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 23 septembre 1980 au 24 février 1981)
Cote
571W22
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
17

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 19 février 1981 au 26 juin 1981)
Cote
571W40
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
18

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 12 février 1981 au 20 juin 1981)
Cote
571W8
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
19

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 30 avril 1981 au 29 décembre 1981)
Cote
571W23
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
20

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 10 mars 1980 au 5 mai 1981)
Cote
571W50
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
21

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 24 septembre 1981 au 29 décembre 1981)
Cote
571W41
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
22

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)
Cote
571W6
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
23

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 10 février au 17 juin 1980)
Cote
571W21
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
24

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 22 avril 1980 au 12 décembre 1980)
Cote
571W7
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
25

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 23 septembre 1980 au 12 décembre 1980)
Cote
571W39
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
26

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 2 février 1978 au 30 septembre 1980
Cote
571W28
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
27

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 11 octobre 1976 au 12 mai 1980)
Cote
571W45
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
28

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 20 février 1980 au 17 juin 1980)
Cote
571W38
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
29

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)
Cote
571W37
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
30

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 30 août 1978 au 5 décembre 1979)
Cote
571W49
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
31

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)
Cote
571W20
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
32

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 2 mai 1977 au 6 décembre 1978)
Cote
571W19
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
33

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 2 février 1978 au 6 décembre 1978)
Cote
571W36
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
34

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 27 avril 1977 au 20 juin 1978)
Cote
571W48
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...
35

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 2 mai 1977 au 2 novembre 1978)
Cote
571W5
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
36

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)
Cote
571W35
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
37

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)
Cote
571W3
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
38

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)
Cote
571W18
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
39

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 21 mars 1973 au 14 décembre 1977)
Cote
571W27
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
40

Centre communal d'action sociale, 7ème commission : procès-verbaux et rapports des séances (du 25 avril 1973 au 4 février 1977)
Cote
571W47
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, 7ème commission :...