STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (30 décembre 1970 au 20 juin 1974)	Cote 571W1	Date 1970-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
2	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 20 juin 1974 au 31 mars 1975)	Cote 571W2	Date 1974-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
3	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)	Cote 571W3	Date 1975-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
4	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (1965 au 30 décembre 1970)	Cote 571W4	Date 1965-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
5	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 2 mai 1977 au 2 novembre 1978)	Cote 571W5	Date 1977-1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
6	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)	Cote 571W6	Date 1978-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
7	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 22 avril 1980 au 12 décembre 1980)	Cote 571W7	Date 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
8	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 12 février 1981 au 20 juin 1981)	Cote 571W8	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
9	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 24 septembre 1981 au 3 mars 1982	Cote 571W9	Date 1981-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
10	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 1er juin au 1er septembre 1982)	Cote 571W10	Date 1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
11	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 19 décembre 1984 au 26 mai 1985)	Cote 571W11	Date 1984-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
12	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 10 juin 1985 au 24 octobre 1985)	Cote 571W12	Date 1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
13	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 20 novembre 1985 au 14 mai 1986)	Cote 571W13	Date 1985-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
14	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 12 juin 1986 au 3 juillet 1986)	Cote 571W14	Date 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
15	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 9 février 1966 au 19 décembre 1968)	Cote 571W15	Date 1966-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
16	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 29 janvier 1969 au 20 juin 1972)	Cote 571W16	Date 1969-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
17	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 12 juillet 1972 au 21 mars 1975)	Cote 571W17	Date 1972-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
18	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)	Cote 571W18	Date 1975-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
19	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 2 mai 1977 au 6 décembre 1978)	Cote 571W19	Date 1977-1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...
20	Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)	Cote 571W20	Date 1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 571W Centre communal d'action sociale, délibérations de...

Résultats de la recherche

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (30 décembre 1970 au 20 juin 1974)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 20 juin 1974 au 31 mars 1975)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (1965 au 30 décembre 1970)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 2 mai 1977 au 2 novembre 1978)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 22 avril 1980 au 12 décembre 1980)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 12 février 1981 au 20 juin 1981)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 24 septembre 1981 au 3 mars 1982

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 1er juin au 1er septembre 1982)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 19 décembre 1984 au 26 mai 1985)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 10 juin 1985 au 24 octobre 1985)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 20 novembre 1985 au 14 mai 1986)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 12 juin 1986 au 3 juillet 1986)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 9 février 1966 au 19 décembre 1968)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 29 janvier 1969 au 20 juin 1972)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 12 juillet 1972 au 21 mars 1975)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 2 mai 1977 au 6 décembre 1978)

Contexte : 571W

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)

Contexte : 571W