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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Téléphérique d'accès à la citadelle, dossier d'enquête publique : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, dossier d'enquête parcellaire, dossier d'enquête de mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre, est, sud, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1994-1995

    Cote

    659W322

    • Contexte : 659W

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Téléphérique d'accès à la Citadelle
    • Téléphérique d'accès à la citadelle, dossier d'enquête...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Téléphérique d'accès à la citadelle, projet : correspondance avec les partenaires, dossier sur les acquisitions foncières, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1994-1996

    Cote

    659W323

    • Contexte : 659W

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Téléphérique d'accès à la Citadelle
    • Téléphérique d'accès à la citadelle, projet : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Téléphérique d'accès à la citadelle, projet : avant-projet sommaire

    Date

    1994

    Cote

    659W321

    • Contexte : 659W

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Téléphérique d'accès à la Citadelle
    • Téléphérique d'accès à la citadelle, projet : avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Téléphérique d'accès à la citadelle, projet : études préalables, étude d'impact.

    Date

    1992-1994

    Cote

    659W320

    • Contexte : 659W

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Téléphérique d'accès à la Citadelle
    • Téléphérique d'accès à la citadelle, projet : études...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  7. Résultat n°7