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Services publics, commission consultative : extrait de registre, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, rapport annuel sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets, de l'assainissement, de l'eau

620W494

2002-2003

Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence de la ville de Besançon et des autres communes composant la communauté d'agglomération à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, réalisation d'un audit : étude de la société "Finance-Consult"

615W2, 615W1 (ancienne cote)

2005

Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence de la ville à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, dossier de suivi : comptes-rendus des réunions du groupe de pilotage, correspondance ville / CAGB, notes internes, projets de conventions, plannings, études et audits

615W1, 615W3 (ancienne cote)

2003-2006

Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

588W3

1997-2000

Centre Technique Municipal (CTM), Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, BOULLOCHE, André (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), GALILEE (rue), GARNIER, Louis (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), Planoise (quartier), SCHLUMBERGER (rue)

Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

588W1

1997-2001

Complexe sportif de Montrapon, Complexe Sportif des Orchamps, Saint Claude (Eglise de), Bascule (place de la), Baume (chemin de la), BRULARD (rue du Général), CHOPIN, Frédéric (rue), Montboucons (avenue des), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), RECLUS, Elisée (rue), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier), WYRSCH, Jean (rue)

Construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de réfectoire : procès-verbal de réception des travaux, dossier de marché, correspondance, pièces comptables.

541W43

1999-2001

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Etude de mise en conformité de l'UIOM par rapport à l'arrêté ministériel du 20 septembre 2002 : documents relatifs à l'arrêté ministériel du 20 septembre 2002 ( délibérations du conseil municipal, correspondance, 2002-2003) , dossier de consultation des entreprises (2003), arrêté préfectoral, tableau d'analyse des offres (2003), dossier de proposition de BETURE ENVIRONNEMENT (2003), rapport d'étude de BETURE ENVIRONNEMENT (2003), photocopies du journal officiel et correspondance (2002-2003).

541W42

2002-2003

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Marché avec VINCI environnement (entreprise mandataire): certificats d'acomptes 26 à 38 (2001-2004)

541W41

2001-2004

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Marché avec VINCI environnement et SGE environnement (entreprises mandataires): certificats d'acomptes 1 à 26 (1999-2001)

541W40

1999-2001

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Bordereaux de diffusion de 523 à 548, plans et notes technique : - traitement des fumées ligne 3 localisation des instruments, stockage et injection des réactifs implantation, fiches de maintenance des équipements, mise au point des spécifications technique: plans - traitement des fumées ligne 3 échangeur fumées/air, filtre à manches, distribution réactif, évacuation des cendres, analyse fonctionnelle échangeur fumées/air, analyse fonctionnelle filtre à manches, analyse fonctionnelle réactifs, analyse fonctionnelle évacuation des cendres: plans et notices techniques - traitement des fumées ligne 3 stockage et injection des réactifs, plan guide génie civil charges et scellements: plans - traitement des fumées ligne 3 analyse fonctionnelle échangeur fumées/air, échangeur fumées/air, distribution réactif, analyse fonctionnelle filtre à manches, filtre à manches, analyse fonctionnelle ventilateur de tirage, extraction des fumées, analyse fonctionnelle réactifs, air comprimé, évacuation cendres sous chaudière, analyse fonctionnelle cendres sous chaudière, analyse fonctionnelle évacuation des cendres, évacuation des cendres: plans -traitement des fumées ligne 3 analyse fonctionnelle générale, bilan de puissance, traitement des fumées ligne 4 plan de charges: plans et une notice technique

541W39

2000

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Bordereaux de diffusion de 500 à 513, plans et notes technique : -traitement de fumées ligne 4 ensemble vues en plan, élévations longitudinales, élévations transversales, coupes longitudinales, vues en plan, extraction des fumées: plans -traitement des fumées ligne 4 coffret vidange BCL 85T30, traitement des fumées ligne 4 coffret registre préchauffage BCL 47N95, boites de jonction chauffages, coffret registre de sécurité BCL 47N02, coffret séquenceur BCL FAM4, analyse fonctionnelle évacuation des cendres chaudière, analyse fonctionnelle ventilateur de tirage et cheminée, analyse fonctionnelle stockage et évacuation des cendres, analyse fonctionnelle stockage et dosage des réactifs, analyse fonctionnelle filtre à manches: notices techniques -traitement des fumées ligne 3 accès plan de principe, P.I.D, plan guide génie civil charges et scellements, filtres à manches, filtres à manches analyse fonctionnelle, spécification technique ligne 3 ventilateurs, échangeur fumées/air, distribution réactif, évacuation des cendres, air comprimée, réservations process pour le bâtiment, plan d'ensemble élévations files B - C et 1: notices techniques et plans

541W38

1999

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Bordereaux de diffusion de 513 à 523, plans et notes technique : -local de traitement des fumées ligne 3, plan d'ensemble: vues en plan, vue en plan et élévation, ensemble général, silo de stockage et plan d'ensemble (1999) -local de traitement des fumées ligne 3, plan d'ensemble et élévations files B, C et 1, plan d'ensemble et vue en plan , filtre à manches et coupe équipement interne, couleurs des équipements -local de traitement des fumées ligne 3, réservations process pour la bâtiment -local de traitement des fumées ligne 3, plans: bilan de puissance, distribution réactif, évacuation des cendres, filtre à manches, échangeur fumées; documents imprimés: coffret registre de sécurité BCL 37N02, BCL 37N95, boites en jonction chauffages, coffret vidange, analyse fonctionnelle analyse échangeur fumées, liste entrées sorties, coffret séquenceur, analyse fonctionnelle poussières, analyse fonctionnelle réactifs, analyse fonctionnelle filtre à manches -filtres à manches: notice descriptive -local de traitement des fumées ligne 3, plans: ensemble refroidisseur, plan guide génie civil charges et scellements, ventilateur de tirage, ventilateur de recyclage, ventilateur de préchauffage,

541W37

1999

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Bordereaux de diffusion de 100 à 147, plans et notes technique : -spécification particulière protection contre la corrosion, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, spécification technique générale calorifuge-isolation, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, prescriptions techniques générales relatives aux équipements de manutention, spécification technique générateur de vapeur et équipements annexes - ligne 4 -bâtiment gta spécifications techniques turbo-alternateur, spécification technique aérocodenseur bâtiment gta, spécification technique contrôle commande lignes 3 et 4, architecture du système de contrôle commande, traitement des fumées ligne 3 -PID schéma refroidissement grille/poussoir/tremie de chargement, PID schéma chaudière ligne 4, coupe longitudinal coupe transversale, PID four ligne 4, PID schéma thermique plan de circulation des fluides: plans -spécification technique électricité ligne 3, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, spécifications particulières protection contre la corrosion -échéancier prévisionnel, spécification technique ventilateurs air primaire et secondaire ligne 4, fiche de maintenance, circuits d'alimentation du pont bascule et des caméras, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, prescriptions techniques générales relatives aux équipements de manutention, spécification technique chaîne de déminéralisation ligne 4 -spécification particulière protection contre la corrosion, électricité ligne 3 spécification électrique, électricité prescriptions techniques générales, prescriptions techniques générales relatives aux équipements -notes technique mesures ligne 3, circuit vidéo de surveillance, spécification technique grille refroidissement à l'eau, remplacement du bardage façade est, spécification technique échangeur eau/air aéro-réfrigérant pour eau de refroidissement batterie rechauffage air primaire -plans : plan d'ensemble four/chaudière ligne 4 vue en plan et coupes transversales, coupe longitudinale et transversale, descente de charges ligne 4- four/chaudière.

541W36

1999

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Bordereaux de diffusion de 1 à 100, plans et notes technique : -spécification particulière contre la corrosion, spécification technique générale calorifuge-isolation, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, spécification technique générale travaux charpente métallique, planning général phase 1, modification du circuit air primaire ligne 4, circuit vidéo de surveillance, traitement des fumées ligne 3 extraction des fumées PID (plan), spécification technique électricité câblage pont bascule et vidéo surveillance, électricité prescription techniques générales, analyse fonctionnelle ligne 4 -plans: D.C.E bâtiment d'accueil, bâtiment d'accueil fondations-dallage, bâtiment d'accueil plancher haut RDC coffrage, fondation pont-bascule roc, ferraillage pont-bascule ROC; documents imprimés: spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, spécification technique générale travaux charpente métallique, pont-bascule documentation logiciel pesage LWP2000, électricité prescriptions techniques générales, spécification électricité, câblage, pont bascule et vidéo surveillance, analyse logique ligne 4, procédure de codification des équipements, ligne 4 PID bâche alimentaire, bilan d'exploitation prévisionnel 2000 traitement des fumées ligne 3, modification du circuit air primaire ligne 4, note du calcul dimensionnement refiom ligne 3, électricité prescriptions techniques générales, mise en conformité sécuritaire des ponts d'ordures ménagères extension du projet dans le cadre de la ligne 4 -plans: traitement des fumées ligne 3 plan d'ensemble vues en plan et élévations ; documents imprimés : note technique échangeurs air primaire/air secondaire ligne 4, note technique réseau alimentaire gaz ligne 4 -note technique couplage turboalternateur, ligne 4 traitement des fumées spécifications techniques stockage injection des réactifs, spécifications techniques circuit des fumées, spécifications techniques transport-stockage et évacuation refiom, synthèse dimensionnement process traitement fumées ligne 3 -plans: plan de guide des VRD, traitement des fumées ligne 3 plan d'ensemble vue en plan et élévation, ligne 3 P-F-D traitement des fumées -procédure de codification des équipements, procédure d'organisation générale organigramme fonctionnel, spécification technique pont bascule, planning général phase 1.

541W35

1999

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Raccordement au réseau électrique et modernisation des installations électriques: rapports de vérification des installations électriques, bureau VERITAS (2000-2002); relations avec ELECTRICITE DE France et VINCI ENVIRONNEMENT: correspondance et conventions relatives au raccordement au réseau électrique (1999-2002).

541W34

1999-2002

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Documents de présentation du site élaborés pour des visites techniques (1999-2003).Dossier documentaire: reportages photographiques et vidéos, articles de presse (2003-2004).

541W33

1999-2003

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Comptes rendus de réunions de chantiers (1999-2004).

541W32

1999-2004

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Dossiers des sous-traitants: actes spéciaux valant demande d'acceptation des sous-traitants (2001-2003), relations avec les sous-traitants à propos de différents litiges: correspondance (2000-2003).

541W31

2000-2003

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Marché de conception - construction : offre retenue partie 6 à 7(GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

541W30

1999

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Marché de conception - construction : offre retenue partie 5 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

541W29

1999

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)