1
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Cote 64W_GB22
|
Date 2004-2009
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 64W_GB
- Marché de fourniture et service n°07/193, campagne...
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2
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Cote 525W9
|
Date 2005-2008
|
Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 525W
- Gestion des déchets
- renouvellement des instances...
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3
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Cote 40W_GB6
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Date 2006-2008
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 40W_GB
- Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome...
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4
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Cote 615W1, 615W3 (ancienne cote)
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Date 2003-2006
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 615W
- Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence...
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5
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Cote 615W2, 615W1 (ancienne cote)
|
Date 2005
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 615W
- Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence...
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6
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Cote 64W_GB14
|
Date 2004-2005
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Lieu
Deluz (Ville de), Montferrand-le-Château (ville de)
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Type de document
- |
|
-
Contexte : 64W_GB
- Marché de prestation intellectuelle n°04/18, simulation...
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7
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Cote 541W41
|
Date 2001-2004
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Execution et suivi des travaux
-
Suivi financier
- Marché avec VINCI environnement (entreprise mandataire):...
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8
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Marché de prestation intellectuelle n°01, communication "projet d'agglomération": dossier de marché (2001). Marché de prestation intellectuelle n°02/16, réalisation et diffusion du magazine de la CAGB comprenant les lots 1, 2, 3: dossier de marché (2002). Marché de prestation intellectuelle n°03/13, étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence collecte des déchets ménagers : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°04/05, annuaire des entreprises industrielles du Grand Besançon : dossier de marché (2004).
Marché de prestation intellectuelle n°02/04, réalisation et diffusion du Magazine de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, comprenant les lots 1, 2 (non attribué) et 3 : dossier de marché (2002).
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Cote 64W_GB2
|
Date 2001-2004
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 64W_GB
- Marché de prestation intellectuelle n°01, communication...
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9
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Cote 541W15
|
Date 1998-2004
|
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Passation du marché de programmation et d'assistance...
- Marché de coordination en matière de sécurité et de...
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10
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Cote 541W32
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Date 1999-2004
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
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Type de document
- |
|
-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Execution et suivi des travaux
-
Réunions de chantier et publicité sur le chantier
- Comptes rendus de réunions de chantiers (1999-2004).
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11
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Cote 541W42
|
Date 2002-2003
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
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Type de document
- |
|
-
Contexte : 541W
-
Marché de prestation intellectuelle consistant en une...
- Etude de mise en conformité de l'UIOM par rapport à...
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12
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Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence "Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CAGB" : correspondance, acte d'engagement (vierge), CCAP, CCTP, règlement de la consultation, "étude relative à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB. Note méthodologique" (cabinet Ph. Petit - Beture), rapport d'analyse des offres, cahier des charges pour la mission d'étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT (s.d.), étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT, documents de présentation des résultats de l'étude CAGB-SYBERT.
Collecte des Ordures Ménagères : note de présentation sur les modalités de financement par la CAGB de ses contributions au SYBERT (2004), comptes rendus du groupe de pilotage, pré-rapport du cabinet Philippe Petit et du groupe Acti Conseil et Beture Environnement intitulé "Les modalités d'organisation de la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB" (2001), note méthodologique intitulée " Etude relative à la collecte des déchets ménagers".
Présentation des aspects financiers de la collecte des Ordures Ménagères sur le territoire de la CAGB (décembre 2003) : étude de la compétence "Collecte des déchets" (novembre 2003) par Beture-Environnement.
Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés du Doubs (PDEDMA). - Révision : correspondance, arrêté préfectoral, "Etude préalable à la révision du plan (rapport de phase 2, 2001). Plan Départemental de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés : correspondance, arrêtés préfectoraux, projet de plan (décembre 2002), note de synthèse.
Etude "Gestion globale des déchets. Propositions d'organisation pour le Grand Besançon" : étude (s.d.).
Syndicats chargés de la collecte des déchets pour l'année 2001 : liste des membres de différents syndicats de collecte (SYBERT, SIDOM de Cussey, SIOMCA, SIVOM de Boussières, SIORTO, SIPSCO). Décharges et déchetteries présents sur le territoire de l'agglomération : dossier de suivi. Assainissement : note de synthèse de la journée d'information sur l'assainissement autonome (12 juin 2001) organisée par ASCOMADE et l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse.
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Cote 9W_GB16
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Date 2001-2003
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 9W_GB
-
Gestion des déchets
- Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude...
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13
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Cote 620W494
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Date 2002-2003
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 620W
-
Dossiers isolés
-
Commission consultative
- Services publics, commission consultative : extrait...
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14
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Cote 541W31
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Date 2000-2003
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Passation du marché de conception-réalisation (marché...
- Dossiers des sous-traitants: actes spéciaux valant...
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15
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Cote 541W14
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Date 1998-2003
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Passation du marché de programmation et d'assistance...
- Marché de contrôle technique (BUREAU VERITAS) : dossier...
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16
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Cote 541W11
|
Date 1998-2003
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
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Type de document
- |
|
-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Passation du marché de programmation et d'assistance...
- Marché de programmation et d'assistance à maîtrise...
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17
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Cote 541W17
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Date 1999-2003
|
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Passation du marché d'assurance (marché attribué à...
- Marché d'assurance "tous risques chantier montage essais"...
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18
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Cote 541W33
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Date 1999-2003
|
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Execution et suivi des travaux
-
Réunions de chantier et publicité sur le chantier
- Documents de présentation du site élaborés pour des...
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19
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Cote 541W34
|
Date 1999-2002
|
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Execution et suivi des travaux
-
suivi technique
-
suivi des installations électriques
- Raccordement au réseau électrique et modernisation...
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20
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Cote 541W43
|
Date 1999-2001
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 541W
-
Fourniture et mise en place d'un bâtiment à usage de...
- Construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de réfectoire...
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21
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Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006).
Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999).
Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999).
Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001).
Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999).
Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).
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Cote 588W1
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Date 1997-2001
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Lieu
Complexe sportif de Montrapon, Complexe Sportif des Orchamps, Saint Claude (Eglise de), Bascule (place de la), Baume (chemin de la), BRULARD (rue du Général), CHOPIN, Frédéric (rue), Montboucons (avenue des), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), RECLUS, Elisée (rue), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier), WYRSCH, Jean (rue)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 588W
-
Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
- Réfection des terrains de football de Montrapon situés...
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22
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Cote 541W40
|
Date 1999-2001
|
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Execution et suivi des travaux
-
Suivi financier
- Marché avec VINCI environnement et SGE environnement...
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23
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Cote 541W7
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Date 1999-2001
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Autorisations administratives
- Dossier de demande avec annexes et résumé (1999) Dossier...
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24
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Cote 9W_GB11
|
Date 1998-2001
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 9W_GB
-
Service environnement : généralités
- Commission "Environnement" : correspondance, comptes...
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25
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Bordereaux de diffusion de 523 à 548, plans et notes technique :
- traitement des fumées ligne 3 localisation des instruments, stockage et injection des réactifs implantation, fiches de maintenance des équipements, mise au point des spécifications technique: plans
- traitement des fumées ligne 3 échangeur fumées/air, filtre à manches, distribution réactif, évacuation des cendres, analyse fonctionnelle échangeur fumées/air, analyse fonctionnelle filtre à manches, analyse fonctionnelle réactifs, analyse fonctionnelle évacuation des cendres: plans et notices techniques
- traitement des fumées ligne 3 stockage et injection des réactifs, plan guide génie civil charges et scellements: plans
- traitement des fumées ligne 3 analyse fonctionnelle échangeur fumées/air, échangeur fumées/air, distribution réactif, analyse fonctionnelle filtre à manches, filtre à manches, analyse fonctionnelle ventilateur de tirage, extraction des fumées, analyse fonctionnelle réactifs, air comprimé, évacuation cendres sous chaudière, analyse fonctionnelle cendres sous chaudière, analyse fonctionnelle évacuation des cendres, évacuation des cendres: plans
-traitement des fumées ligne 3 analyse fonctionnelle générale, bilan de puissance, traitement des fumées ligne 4 plan de charges: plans et une notice technique
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Cote 541W39
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Date 2000
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
|
Type de document
- |
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-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Execution et suivi des travaux
-
suivi technique
-
Plans et notes techniques
- Bordereaux de diffusion de 523 à 548, plans et notes...
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26
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Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999).
Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999).
Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999)
Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000).
Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000).
Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).
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Cote 588W3
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Date 1997-2000
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Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, BOULLOCHE, André (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), GALILEE (rue), GARNIER, Louis (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), Planoise (quartier), SCHLUMBERGER (rue)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 588W
-
Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
- Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche...
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27
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Cote 223W25, 223W34 (ancienne cote)
|
Date 2000
|
Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 223W
-
Service municipal Parc et déchets
- Service municipal Parc et Déchets : documents de travail,...
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28
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Bordereaux de diffusion de 513 à 523, plans et notes technique :
-local de traitement des fumées ligne 3, plan d'ensemble: vues en plan, vue en plan et élévation, ensemble général, silo de stockage et plan d'ensemble (1999)
-local de traitement des fumées ligne 3, plan d'ensemble et élévations files B, C et 1, plan d'ensemble et vue en plan , filtre à manches et coupe équipement interne, couleurs des équipements
-local de traitement des fumées ligne 3, réservations process pour la bâtiment
-local de traitement des fumées ligne 3, plans: bilan de puissance, distribution réactif, évacuation des cendres, filtre à manches, échangeur fumées; documents imprimés: coffret registre de sécurité BCL 37N02, BCL 37N95, boites en jonction chauffages, coffret vidange, analyse fonctionnelle analyse échangeur fumées, liste entrées sorties, coffret séquenceur, analyse fonctionnelle poussières, analyse fonctionnelle réactifs, analyse fonctionnelle filtre à manches -filtres à manches: notice descriptive
-local de traitement des fumées ligne 3, plans: ensemble refroidisseur, plan guide génie civil charges et scellements, ventilateur de tirage, ventilateur de recyclage, ventilateur de préchauffage,
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Cote 541W37
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Date 1999
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
|
Type de document
- |
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-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Execution et suivi des travaux
-
suivi technique
-
Plans et notes techniques
- Bordereaux de diffusion de 513 à 523, plans et notes...
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29
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Cote 9W_GB8
|
Date 1999
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 9W_GB
-
Gestion des déchets
- Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...
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30
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Cote 223W24, 223W33 (ancienne cote)
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Date 1994-1999
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 223W
-
Service municipal Parc et déchets
- Service municipal Parc et Déchets : documents de travail,...
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31
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Cote 541W12
|
Date 1999
|
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Passation du marché de programmation et d'assistance...
- Mission spécifique d'accompagnement en complément de...
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32
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Cote 541W29
|
Date 1999
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Passation du marché de conception-réalisation (marché...
- Marché de conception - construction : offre retenue...
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33
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Cote 541W28
|
Date 1999
|
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Passation du marché de conception-réalisation (marché...
- Marché de conception - construction : offre retenue...
|
34
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Cote 541W10
|
Date 1998-1999
|
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Passation du marché de programmation et d'assistance...
- Mission de coordination en matière de sécurité et de...
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35
|
|
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Cote 541W30
|
Date 1999
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Passation du marché de conception-réalisation (marché...
- Marché de conception - construction : offre retenue...
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36
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Bordereaux de diffusion de 100 à 147, plans et notes technique :
-spécification particulière protection contre la corrosion, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, spécification technique générale calorifuge-isolation, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, prescriptions techniques générales relatives aux équipements de manutention, spécification technique générateur de vapeur et équipements annexes - ligne 4
-bâtiment gta spécifications techniques turbo-alternateur, spécification technique aérocodenseur bâtiment gta, spécification technique contrôle commande lignes 3 et 4, architecture du système de contrôle commande, traitement des fumées ligne 3
-PID schéma refroidissement grille/poussoir/tremie de chargement, PID schéma chaudière ligne 4, coupe longitudinal coupe transversale, PID four ligne 4, PID schéma thermique plan de circulation des fluides: plans
-spécification technique électricité ligne 3, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, spécifications particulières protection contre la corrosion
-échéancier prévisionnel, spécification technique ventilateurs air primaire et secondaire ligne 4, fiche de maintenance, circuits d'alimentation du pont bascule et des caméras, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, prescriptions techniques générales relatives aux équipements de manutention, spécification technique chaîne de déminéralisation ligne 4
-spécification particulière protection contre la corrosion, électricité ligne 3 spécification électrique, électricité prescriptions techniques générales, prescriptions techniques générales relatives aux équipements
-notes technique mesures ligne 3, circuit vidéo de surveillance, spécification technique grille refroidissement à l'eau, remplacement du bardage façade est, spécification technique échangeur eau/air aéro-réfrigérant pour eau de refroidissement batterie rechauffage air primaire
-plans : plan d'ensemble four/chaudière ligne 4 vue en plan et coupes transversales, coupe longitudinale et transversale, descente de charges ligne 4- four/chaudière.
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Cote 541W36
|
Date 1999
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Execution et suivi des travaux
-
suivi technique
-
Plans et notes techniques
- Bordereaux de diffusion de 100 à 147, plans et notes...
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37
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Cote 541W27
|
Date 1999
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Passation du marché de conception-réalisation (marché...
- Marché de conception - construction : offre retenue...
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38
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Bordereaux de diffusion de 500 à 513, plans et notes technique :
-traitement de fumées ligne 4 ensemble vues en plan, élévations longitudinales, élévations transversales, coupes longitudinales, vues en plan, extraction des fumées: plans
-traitement des fumées ligne 4 coffret vidange BCL 85T30, traitement des fumées ligne 4 coffret registre préchauffage BCL 47N95, boites de jonction chauffages, coffret registre de sécurité BCL 47N02, coffret séquenceur BCL FAM4, analyse fonctionnelle évacuation des cendres chaudière, analyse fonctionnelle ventilateur de tirage et cheminée, analyse fonctionnelle stockage et évacuation des cendres, analyse fonctionnelle stockage et dosage des réactifs, analyse fonctionnelle filtre à manches: notices techniques
-traitement des fumées ligne 3 accès plan de principe, P.I.D, plan guide génie civil charges et scellements, filtres à manches, filtres à manches analyse fonctionnelle, spécification technique ligne 3 ventilateurs, échangeur fumées/air, distribution réactif, évacuation des cendres, air comprimée, réservations process pour le bâtiment, plan d'ensemble élévations files B - C et 1: notices techniques et plans
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Cote 541W38
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Date 1999
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 541W
-
Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
-
Execution et suivi des travaux
-
suivi technique
-
Plans et notes techniques
- Bordereaux de diffusion de 500 à 513, plans et notes...
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39
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Bordereaux de diffusion de 1 à 100, plans et notes technique : -spécification particulière contre la corrosion, spécification technique générale calorifuge-isolation, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, spécification technique générale travaux charpente métallique, planning général phase 1, modification du circuit air primaire ligne 4, circuit vidéo de surveillance, traitement des fumées ligne 3 extraction des fumées PID (plan), spécification technique électricité câblage pont bascule et vidéo surveillance, électricité prescription techniques générales, analyse fonctionnelle ligne 4
-plans: D.C.E bâtiment d'accueil, bâtiment d'accueil fondations-dallage, bâtiment d'accueil plancher haut RDC coffrage, fondation pont-bascule roc, ferraillage pont-bascule ROC; documents imprimés: spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, spécification technique générale travaux charpente métallique, pont-bascule documentation logiciel pesage LWP2000, électricité prescriptions techniques générales, spécification électricité, câblage, pont bascule et vidéo surveillance, analyse logique ligne 4, procédure de codification des équipements, ligne 4 PID bâche alimentaire, bilan d'exploitation prévisionnel 2000 traitement des fumées ligne 3, modification du circuit air primaire ligne 4, note du calcul dimensionnement refiom ligne 3, électricité prescriptions techniques générales, mise en conformité sécuritaire des ponts d'ordures ménagères extension du projet dans le cadre de la ligne 4
-plans: traitement des fumées ligne 3 plan d'ensemble vues en plan et élévations ; documents imprimés : note technique échangeurs air primaire/air secondaire ligne 4, note technique réseau alimentaire gaz ligne 4
-note technique couplage turboalternateur, ligne 4 traitement des fumées spécifications techniques stockage injection des réactifs, spécifications techniques circuit des fumées, spécifications techniques transport-stockage et évacuation refiom, synthèse dimensionnement process traitement fumées ligne 3
-plans: plan de guide des VRD, traitement des fumées ligne 3 plan d'ensemble vue en plan et élévation, ligne 3 P-F-D traitement des fumées
-procédure de codification des équipements, procédure d'organisation générale organigramme fonctionnel, spécification technique pont bascule, planning général phase 1.
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Cote 541W35
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Date 1999
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
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Type de document
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Contexte : 541W
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Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
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Execution et suivi des travaux
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suivi technique
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Plans et notes techniques
- Bordereaux de diffusion de 1 à 100, plans et notes...
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40
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Cote 541W8
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Date 1999
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Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
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Type de document
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Contexte : 541W
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Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
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Autorisations administratives
- Demande de permis de construire
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