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10

Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence "Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CAGB" : correspondance, acte d'engagement (vierge), CCAP, CCTP, règlement de la consultation, "étude relative à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB. Note méthodologique" (cabinet Ph. Petit - Beture), rapport d'analyse des offres, cahier des charges pour la mission d'étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT (s.d.), étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT, documents de présentation des résultats de l'étude CAGB-SYBERT. Collecte des Ordures Ménagères : note de présentation sur les modalités de financement par la CAGB de ses contributions au SYBERT (2004), comptes rendus du groupe de pilotage, pré-rapport du cabinet Philippe Petit et du groupe Acti Conseil et Beture Environnement intitulé "Les modalités d'organisation de la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB" (2001), note méthodologique intitulée " Etude relative à la collecte des déchets ménagers". Présentation des aspects financiers de la collecte des Ordures Ménagères sur le territoire de la CAGB (décembre 2003) : étude de la compétence "Collecte des déchets" (novembre 2003) par Beture-Environnement. Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés du Doubs (PDEDMA). - Révision : correspondance, arrêté préfectoral, "Etude préalable à la révision du plan (rapport de phase 2, 2001). Plan Départemental de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés : correspondance, arrêtés préfectoraux, projet de plan (décembre 2002), note de synthèse. Etude "Gestion globale des déchets. Propositions d'organisation pour le Grand Besançon" : étude (s.d.). Syndicats chargés de la collecte des déchets pour l'année 2001 : liste des membres de différents syndicats de collecte (SYBERT, SIDOM de Cussey, SIOMCA, SIVOM de Boussières, SIORTO, SIPSCO). Décharges et déchetteries présents sur le territoire de l'agglomération : dossier de suivi. Assainissement : note de synthèse de la journée d'information sur l'assainissement autonome (12 juin 2001) organisée par ASCOMADE et l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

2001-2003

Cote

9W_GB16

34

Bordereaux de diffusion de 100 à 147, plans et notes technique : -spécification particulière protection contre la corrosion, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, spécification technique générale calorifuge-isolation, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, prescriptions techniques générales relatives aux équipements de manutention, spécification technique générateur de vapeur et équipements annexes - ligne 4 -bâtiment gta spécifications techniques turbo-alternateur, spécification technique aérocodenseur bâtiment gta, spécification technique contrôle commande lignes 3 et 4, architecture du système de contrôle commande, traitement des fumées ligne 3 -PID schéma refroidissement grille/poussoir/tremie de chargement, PID schéma chaudière ligne 4, coupe longitudinal coupe transversale, PID four ligne 4, PID schéma thermique plan de circulation des fluides: plans -spécification technique électricité ligne 3, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, spécifications particulières protection contre la corrosion -échéancier prévisionnel, spécification technique ventilateurs air primaire et secondaire ligne 4, fiche de maintenance, circuits d'alimentation du pont bascule et des caméras, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, prescriptions techniques générales relatives aux équipements de manutention, spécification technique chaîne de déminéralisation ligne 4 -spécification particulière protection contre la corrosion, électricité ligne 3 spécification électrique, électricité prescriptions techniques générales, prescriptions techniques générales relatives aux équipements -notes technique mesures ligne 3, circuit vidéo de surveillance, spécification technique grille refroidissement à l'eau, remplacement du bardage façade est, spécification technique échangeur eau/air aéro-réfrigérant pour eau de refroidissement batterie rechauffage air primaire -plans : plan d'ensemble four/chaudière ligne 4 vue en plan et coupes transversales, coupe longitudinale et transversale, descente de charges ligne 4- four/chaudière.

Date

1999

Cote

541W36

37

Bordereaux de diffusion de 1 à 100, plans et notes technique : -spécification particulière contre la corrosion, spécification technique générale calorifuge-isolation, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, spécification technique générale travaux charpente métallique, planning général phase 1, modification du circuit air primaire ligne 4, circuit vidéo de surveillance, traitement des fumées ligne 3 extraction des fumées PID (plan), spécification technique électricité câblage pont bascule et vidéo surveillance, électricité prescription techniques générales, analyse fonctionnelle ligne 4 -plans: D.C.E bâtiment d'accueil, bâtiment d'accueil fondations-dallage, bâtiment d'accueil plancher haut RDC coffrage, fondation pont-bascule roc, ferraillage pont-bascule ROC; documents imprimés: spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, spécification technique générale travaux charpente métallique, pont-bascule documentation logiciel pesage LWP2000, électricité prescriptions techniques générales, spécification électricité, câblage, pont bascule et vidéo surveillance, analyse logique ligne 4, procédure de codification des équipements, ligne 4 PID bâche alimentaire, bilan d'exploitation prévisionnel 2000 traitement des fumées ligne 3, modification du circuit air primaire ligne 4, note du calcul dimensionnement refiom ligne 3, électricité prescriptions techniques générales, mise en conformité sécuritaire des ponts d'ordures ménagères extension du projet dans le cadre de la ligne 4 -plans: traitement des fumées ligne 3 plan d'ensemble vues en plan et élévations ; documents imprimés : note technique échangeurs air primaire/air secondaire ligne 4, note technique réseau alimentaire gaz ligne 4 -note technique couplage turboalternateur, ligne 4 traitement des fumées spécifications techniques stockage injection des réactifs, spécifications techniques circuit des fumées, spécifications techniques transport-stockage et évacuation refiom, synthèse dimensionnement process traitement fumées ligne 3 -plans: plan de guide des VRD, traitement des fumées ligne 3 plan d'ensemble vue en plan et élévation, ligne 3 P-F-D traitement des fumées -procédure de codification des équipements, procédure d'organisation générale organigramme fonctionnel, spécification technique pont bascule, planning général phase 1.

Date

1999

Cote

541W35

38