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Multimédias
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Organisme
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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
64W_GB22
Date
2004-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • Marché de fourniture et service n°07/193, campagne...
2
Cote
525W9
Date
2005-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Gestion des déchets
- renouvellement des instances...
3
Cote
40W_GB6
Date
2006-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome...
4
Cote
64W_GB14
Date
2004-2005
Lieu
Deluz (Ville de), Montferrand-le-Château (ville de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • Marché de prestation intellectuelle n°04/18, simulation...
5
Cote
541W41
Date
2001-2004
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • Suivi financier
  • Marché avec VINCI environnement (entreprise mandataire):...
6
Cote
64W_GB2
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • Marché de prestation intellectuelle n°01, communication...
7
Cote
541W15
Date
1998-2004
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de programmation et d'assistance...
  • Marché de coordination en matière de sécurité et de...
8
Cote
541W32
Date
1999-2004
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • Réunions de chantier et publicité sur le chantier
  • Comptes rendus de réunions de chantiers (1999-2004).
9
Cote
541W42
Date
2002-2003
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de prestation intellectuelle consistant en une...
  • Etude de mise en conformité de l'UIOM par rapport à...
10

Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence "Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CAGB" : correspondance, acte d'engagement (vierge), CCAP, CCTP, règlement de la consultation, "étude relative à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB. Note méthodologique" (cabinet Ph. Petit - Beture), rapport d'analyse des offres, cahier des charges pour la mission d'étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT (s.d.), étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT, documents de présentation des résultats de l'étude CAGB-SYBERT. Collecte des Ordures Ménagères : note de présentation sur les modalités de financement par la CAGB de ses contributions au SYBERT (2004), comptes rendus du groupe de pilotage, pré-rapport du cabinet Philippe Petit et du groupe Acti Conseil et Beture Environnement intitulé "Les modalités d'organisation de la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB" (2001), note méthodologique intitulée " Etude relative à la collecte des déchets ménagers". Présentation des aspects financiers de la collecte des Ordures Ménagères sur le territoire de la CAGB (décembre 2003) : étude de la compétence "Collecte des déchets" (novembre 2003) par Beture-Environnement. Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés du Doubs (PDEDMA). - Révision : correspondance, arrêté préfectoral, "Etude préalable à la révision du plan (rapport de phase 2, 2001). Plan Départemental de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés : correspondance, arrêtés préfectoraux, projet de plan (décembre 2002), note de synthèse. Etude "Gestion globale des déchets. Propositions d'organisation pour le Grand Besançon" : étude (s.d.). Syndicats chargés de la collecte des déchets pour l'année 2001 : liste des membres de différents syndicats de collecte (SYBERT, SIDOM de Cussey, SIOMCA, SIVOM de Boussières, SIORTO, SIPSCO). Décharges et déchetteries présents sur le territoire de l'agglomération : dossier de suivi. Assainissement : note de synthèse de la journée d'information sur l'assainissement autonome (12 juin 2001) organisée par ASCOMADE et l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse.

Cote
9W_GB16
Date
2001-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • Gestion des déchets
  • Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude...
11
Cote
620W494
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Dossiers isolés
  • Commission consultative
  • Services publics, commission consultative : extrait...
12
Cote
541W31
Date
2000-2003
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
  • Dossiers des sous-traitants: actes spéciaux valant...
13
Cote
541W14
Date
1998-2003
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de programmation et d'assistance...
  • Marché de contrôle technique (BUREAU VERITAS) : dossier...
14
Cote
541W11
Date
1998-2003
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de programmation et d'assistance...
  • Marché de programmation et d'assistance à maîtrise...
15
Cote
541W17
Date
1999-2003
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché d'assurance (marché attribué à...
  • Marché d'assurance "tous risques chantier montage essais"...
16
Cote
541W33
Date
1999-2003
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • Réunions de chantier et publicité sur le chantier
  • Documents de présentation du site élaborés pour des...
17
Cote
541W34
Date
1999-2002
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • suivi technique
  • suivi des installations électriques
  • Raccordement au réseau électrique et modernisation...
18
Cote
541W43
Date
1999-2001
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Fourniture et mise en place d'un bâtiment à usage de...
  • Construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de réfectoire...
19
Cote
588W1
Date
1997-2001
Lieu
Complexe sportif de Montrapon, Complexe Sportif des Orchamps, Saint Claude (Eglise de), Bascule (place de la), Baume (chemin de la), BRULARD (rue du Général), CHOPIN, Frédéric (rue), Montboucons (avenue des), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), RECLUS, Elisée (rue), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier), WYRSCH, Jean (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
  • Réfection des terrains de football de Montrapon situés...
20
Cote
541W40
Date
1999-2001
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • Suivi financier
  • Marché avec VINCI environnement et SGE environnement...
21
Cote
541W7
Date
1999-2001
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Autorisations administratives
  • Dossier de demande avec annexes et résumé (1999) Dossier...
22
Cote
9W_GB11
Date
1998-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • Service environnement : généralités
  • Commission "Environnement" : correspondance, comptes...
23
Cote
541W39
Date
2000
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • suivi technique
  • Plans et notes techniques
  • Bordereaux de diffusion de 523 à 548, plans et notes...
24
Cote
588W3
Date
1997-2000
Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, BOULLOCHE, André (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), GALILEE (rue), GARNIER, Louis (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), Planoise (quartier), SCHLUMBERGER (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
  • Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche...
25
Cote
223W25, 223W34 (ancienne cote)
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Service municipal Parc et déchets
  • Service municipal Parc et Déchets : documents de travail,...
26
Cote
541W37
Date
1999
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • suivi technique
  • Plans et notes techniques
  • Bordereaux de diffusion de 513 à 523, plans et notes...
27
Cote
9W_GB8
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • Gestion des déchets
  • Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...
28
Cote
223W24, 223W33 (ancienne cote)
Date
1994-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Service municipal Parc et déchets
  • Service municipal Parc et Déchets : documents de travail,...
29
Cote
541W12
Date
1999
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de programmation et d'assistance...
  • Mission spécifique d'accompagnement en complément de...
30
Cote
541W29
Date
1999
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
  • Marché de conception - construction : offre retenue...
31
Cote
541W28
Date
1999
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
  • Marché de conception - construction : offre retenue...
32
Cote
541W10
Date
1998-1999
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de programmation et d'assistance...
  • Mission de coordination en matière de sécurité et de...
33
Cote
541W30
Date
1999
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
  • Marché de conception - construction : offre retenue...
34

Bordereaux de diffusion de 100 à 147, plans et notes technique : -spécification particulière protection contre la corrosion, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, spécification technique générale calorifuge-isolation, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, prescriptions techniques générales relatives aux équipements de manutention, spécification technique générateur de vapeur et équipements annexes - ligne 4 -bâtiment gta spécifications techniques turbo-alternateur, spécification technique aérocodenseur bâtiment gta, spécification technique contrôle commande lignes 3 et 4, architecture du système de contrôle commande, traitement des fumées ligne 3 -PID schéma refroidissement grille/poussoir/tremie de chargement, PID schéma chaudière ligne 4, coupe longitudinal coupe transversale, PID four ligne 4, PID schéma thermique plan de circulation des fluides: plans -spécification technique électricité ligne 3, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, spécifications particulières protection contre la corrosion -échéancier prévisionnel, spécification technique ventilateurs air primaire et secondaire ligne 4, fiche de maintenance, circuits d'alimentation du pont bascule et des caméras, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, prescriptions techniques générales relatives aux équipements de manutention, spécification technique chaîne de déminéralisation ligne 4 -spécification particulière protection contre la corrosion, électricité ligne 3 spécification électrique, électricité prescriptions techniques générales, prescriptions techniques générales relatives aux équipements -notes technique mesures ligne 3, circuit vidéo de surveillance, spécification technique grille refroidissement à l'eau, remplacement du bardage façade est, spécification technique échangeur eau/air aéro-réfrigérant pour eau de refroidissement batterie rechauffage air primaire -plans : plan d'ensemble four/chaudière ligne 4 vue en plan et coupes transversales, coupe longitudinale et transversale, descente de charges ligne 4- four/chaudière.

Cote
541W36
Date
1999
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • suivi technique
  • Plans et notes techniques
  • Bordereaux de diffusion de 100 à 147, plans et notes...
35
Cote
541W27
Date
1999
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
  • Marché de conception - construction : offre retenue...
36
Cote
541W38
Date
1999
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • suivi technique
  • Plans et notes techniques
  • Bordereaux de diffusion de 500 à 513, plans et notes...
37

Bordereaux de diffusion de 1 à 100, plans et notes technique : -spécification particulière contre la corrosion, spécification technique générale calorifuge-isolation, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, spécification technique générale travaux charpente métallique, planning général phase 1, modification du circuit air primaire ligne 4, circuit vidéo de surveillance, traitement des fumées ligne 3 extraction des fumées PID (plan), spécification technique électricité câblage pont bascule et vidéo surveillance, électricité prescription techniques générales, analyse fonctionnelle ligne 4 -plans: D.C.E bâtiment d'accueil, bâtiment d'accueil fondations-dallage, bâtiment d'accueil plancher haut RDC coffrage, fondation pont-bascule roc, ferraillage pont-bascule ROC; documents imprimés: spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, spécification technique générale travaux charpente métallique, pont-bascule documentation logiciel pesage LWP2000, électricité prescriptions techniques générales, spécification électricité, câblage, pont bascule et vidéo surveillance, analyse logique ligne 4, procédure de codification des équipements, ligne 4 PID bâche alimentaire, bilan d'exploitation prévisionnel 2000 traitement des fumées ligne 3, modification du circuit air primaire ligne 4, note du calcul dimensionnement refiom ligne 3, électricité prescriptions techniques générales, mise en conformité sécuritaire des ponts d'ordures ménagères extension du projet dans le cadre de la ligne 4 -plans: traitement des fumées ligne 3 plan d'ensemble vues en plan et élévations ; documents imprimés : note technique échangeurs air primaire/air secondaire ligne 4, note technique réseau alimentaire gaz ligne 4 -note technique couplage turboalternateur, ligne 4 traitement des fumées spécifications techniques stockage injection des réactifs, spécifications techniques circuit des fumées, spécifications techniques transport-stockage et évacuation refiom, synthèse dimensionnement process traitement fumées ligne 3 -plans: plan de guide des VRD, traitement des fumées ligne 3 plan d'ensemble vue en plan et élévation, ligne 3 P-F-D traitement des fumées -procédure de codification des équipements, procédure d'organisation générale organigramme fonctionnel, spécification technique pont bascule, planning général phase 1.

Cote
541W35
Date
1999
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • suivi technique
  • Plans et notes techniques
  • Bordereaux de diffusion de 1 à 100, plans et notes...
38
Cote
541W8
Date
1999
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Autorisations administratives
  • Demande de permis de construire
39
Cote
541W26
Date
1999
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
  • Marché de conception - construction : offre retenue...
40
Cote
541W3
Date
1996-1999
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Etudes préalables
  • Démarches ayant aboutis à la prise de décision de modernisation...
41
Cote
541W18
Date
1998
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
  • Marché de conception - construction : dossier de consultation.
42
Cote
541W9
Date
1998
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de programmation et d'assistance...
  • Marché de programmation et d'assistance à maîtrise...
43
Cote
541W25
Date
1998
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
  • Marché de conception - construction : réponse aux questions...
44
Cote
541W4
Date
1998
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Etudes préalables
  • Marché d'étude de sol (marché n°98,195,00 attribué...
45
Cote
541W6
Date
1998
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Autorisations administratives
  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter pour...
46
Cote
541W20
Date
1998
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
  • Marché de conception - construction : offre retenue...
47
Cote
541W22
Date
1998
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
  • Marché de conception - construction : offre retenue...
48
Cote
9W_GB7
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • Gestion des déchets
  • Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...
49
Cote
541W16
Date
1998
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché d'assurance (marché attribué à...
  • Marché de prestation de services d'assurance "risque...
50
Cote
537W42
Date
1996-1998
Lieu
BRUAND, Nicolas (rue), LANCHY, Narcisse (rue), Montarmots, Aux (lieu-dit), Myosotis (allée des), Quatre Vents (rue des)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...
51
Cote
541W24
Date
1998
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
  • Marché de conception - construction : rapport d'analyse...
52
Cote
480W6
Date
1997-1998
Lieu
Casino municipal, Tilleroyes (école Publique des), Essarts l'Amour (chemin des), FLAMMARION, Camille (rue), Mirounes (chemin des), SELLIER, Victor (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...
53
Cote
541W19
Date
1998
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
  • Marché de conception - construction : offre retenue...
54
Cote
541W5
Date
1998
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Etudes préalables
  • Etude d'impact et dossier de demande d'autorisation...
55
Cote
541W13
Date
1998
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de programmation et d'assistance...
  • Marché d'étude en coût global (INGEROP) : candidature...
56
Cote
541W21
Date
1998
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
  • Marché de conception - construction : offre retenue...
57
Cote
541W2
Date
1997-1998
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Etudes préalables
  • Etude sur les risques en incendie réalisée par la Compagnie...
58
Cote
541W23
Date
1998
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
  • Marché de conception - construction : candidature retenue...
59
Cote
541W1
Date
1995-1998
Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Etudes préalables
  • Modernisation de l'usine d'incinération des ordures...
60
Cote
288W14
Date
1997
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération...
61
Cote
9W_GB10
Date
1993-1997
Lieu
Saône (Marais de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • Service environnement : généralités
  • Commission "Elimination des déchets", "Environnement...
62
Cote
9W_GB6
Date
1996-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...

  • Gestion des déchets
  • Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage...
63
Cote
354W261
Date
1991-1994
Lieu
Déchetterie des Tilleroyes, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Rue Thomas Edison.
- Construction d'une déchetterie...
64
Cote
354W281
Date
1984-1992
Lieu
Epitaphe (rue de l'), Fontaine Ecu (quartier de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Quartier Fontaine Ecu, aménagement des abords des HLM...