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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Marché de fourniture et service n°07/193, campagne de lavage en nombre de conteneurs d'apport volontaire : dossier de marché (2007). Marché de fourniture et service n°01/13, mise en place du portail Web du Grand Besançon - Fourniture de logiciel et de prestation (2002) + Convention constitutive de groupement de commandes : dossier de marché. Marché de fourniture et service n°04, réalisation de films/reportages relatifs aux activités de la CAGB et compression numérique et duplication de ces courts métrages : dossier de marché(2004). Marché de fourniture et service n°09/359, mise en œuvre d'une rupture de charge pour le transport des déchets recyclables (hors verre) issus des collectes sélectives : dossier de marché (2009). Marché de fourniture et service n°09/358, levée topographique du secteur d'étude de la future ZAC TGV à Auxon : dossier de marché (2009). Marché de service, collecte en porte à porte des ordures ménagères incinérables pour la période du 01/01/2006 au 31 mars 2006 comprenant les lots 1, 2 : dossier de marché (2005). Marché de fourniture et service n°08/313, fourniture de conteneurs semi enterrés d'une capacité de 3 à 5 mètres cubes destinés à la collecte sélective des déchets ménagers : dossier de marché (2007).
Cote
64W_GB22
 Date
2004-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de fourniture et service n°07/193, campagne...
2

Gestion des déchets - renouvellement des instances du SYBERT (syndicat mixte intercommunal de Besançon et sa région pour le traitement des déchets) suite aux élections municipales de mars 2008 : dossier d'information sur les déchets et le SYBERT (2008) - rapport d'observation de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion du SYBERT pour la période 1999-2004 (janvier 2007) - gestion des déchets : notes, correspondance avec le Sybert, supports de communication, extraits de délibérations du conseil municipal de la ville de Besançon, de la CAGB, du comité syndicat du SYBERT (2005-2007)
Cote
525W9
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 525W

  • Gestion des déchets - renouvellement des instances...
3

Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome Besançon - La Vèze : correspondance, notes, comptes rendus de réunions (2006-2008). Réunion du 11 janvier 2006 sur le traitement des ordures ménagères et les charges qui en découle : rapport, notes internes, délibérations (2006). Etude juridique sur deux schémas de relations entre la communauté et la ville de Besançon sur les ZAC Hauts de Chazals et Témis : rapport, comptes rendus de réunions, notes internes, correspondance (2006).
Cote
40W_GB6
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40W_GB

  • Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome...
4

Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence de la ville à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, dossier de suivi : comptes-rendus des réunions du groupe de pilotage, correspondance ville / CAGB, notes internes, projets de conventions, plannings, études et audits
Cote
615W1, 615W3 (ancienne cote)
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W

  • Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence...
5

Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence de la ville de Besançon et des autres communes composant la communauté d'agglomération à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, réalisation d'un audit : étude de la société "Finance-Consult"
Cote
615W2, 615W1 (ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 615W

  • Collecte des ordures ménagères, transfert de compétence...
6

Marché de prestation intellectuelle n°04/18, simulation des conditions détaillées du transfert et de la prise en charge de la collecte des ordures ménagères par la CAGB : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°05/24, projet Sauge / Equal : Développement et animation de réseaux, conception de formations : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°05/29, organisation de la CAGB : transversalité et gestion de la commande interservices : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°05/02, organisation du management de la Qualité de la CAGB : dossier de marché (2005). Marché de prestation intellectuelle n°05/27, friche industrielle de Deluz et Montferrand-le-Château - Diagnostic pollution - Etude de dépollution : dossier de marché (2005).
Cote
64W_GB14
 Date
2004-2005
 Lieu
Deluz (Ville de), Montferrand-le-Château (ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle n°04/18, simulation...
7

Marché avec VINCI environnement (entreprise mandataire): certificats d'acomptes 26 à 38 (2001-2004)
Cote
541W41
 Date
2001-2004
 Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 541W

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • Suivi financier
  • Marché avec VINCI environnement (entreprise mandataire):...
8

Marché de prestation intellectuelle n°01, communication "projet d'agglomération": dossier de marché (2001). Marché de prestation intellectuelle n°02/16, réalisation et diffusion du magazine de la CAGB comprenant les lots 1, 2, 3: dossier de marché (2002). Marché de prestation intellectuelle n°03/13, étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence collecte des déchets ménagers : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°04/05, annuaire des entreprises industrielles du Grand Besançon : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°02/04, réalisation et diffusion du Magazine de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, comprenant les lots 1, 2 (non attribué) et 3 : dossier de marché (2002).
Cote
64W_GB2
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64W_GB

  • Marché de prestation intellectuelle n°01, communication...
9

Marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (LOGHABAT) : dossier de consultation et dossier de marché (1998), avenant (2001), certificats d'acomptes, dossier d'interventions ultérieures (2004).
Cote
541W15
 Date
1998-2004
 Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 541W

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de programmation et d'assistance...
  • Marché de coordination en matière de sécurité et de...
10

Comptes rendus de réunions de chantiers (1999-2004).
Cote
541W32
 Date
1999-2004
 Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 541W

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • Réunions de chantier et publicité sur le chantier
  • Comptes rendus de réunions de chantiers (1999-2004).
11

Etude de mise en conformité de l'UIOM par rapport à l'arrêté ministériel du 20 septembre 2002 : documents relatifs à l'arrêté ministériel du 20 septembre 2002 ( délibérations du conseil municipal, correspondance, 2002-2003) , dossier de consultation des entreprises (2003), arrêté préfectoral, tableau d'analyse des offres (2003), dossier de proposition de BETURE ENVIRONNEMENT (2003), rapport d'étude de BETURE ENVIRONNEMENT (2003), photocopies du journal officiel et correspondance (2002-2003).
Cote
541W42
 Date
2002-2003
 Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 541W

  • Marché de prestation intellectuelle consistant en une...
  • Etude de mise en conformité de l'UIOM par rapport à...
12

Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence "Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CAGB" : correspondance, acte d'engagement (vierge), CCAP, CCTP, règlement de la consultation, "étude relative à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB. Note méthodologique" (cabinet Ph. Petit - Beture), rapport d'analyse des offres, cahier des charges pour la mission d'étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT (s.d.), étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT, documents de présentation des résultats de l'étude CAGB-SYBERT. Collecte des Ordures Ménagères : note de présentation sur les modalités de financement par la CAGB de ses contributions au SYBERT (2004), comptes rendus du groupe de pilotage, pré-rapport du cabinet Philippe Petit et du groupe Acti Conseil et Beture Environnement intitulé "Les modalités d'organisation de la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB" (2001), note méthodologique intitulée " Etude relative à la collecte des déchets ménagers". Présentation des aspects financiers de la collecte des Ordures Ménagères sur le territoire de la CAGB (décembre 2003) : étude de la compétence "Collecte des déchets" (novembre 2003) par Beture-Environnement. Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés du Doubs (PDEDMA). - Révision : correspondance, arrêté préfectoral, "Etude préalable à la révision du plan (rapport de phase 2, 2001). Plan Départemental de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés : correspondance, arrêtés préfectoraux, projet de plan (décembre 2002), note de synthèse. Etude "Gestion globale des déchets. Propositions d'organisation pour le Grand Besançon" : étude (s.d.). Syndicats chargés de la collecte des déchets pour l'année 2001 : liste des membres de différents syndicats de collecte (SYBERT, SIDOM de Cussey, SIOMCA, SIVOM de Boussières, SIORTO, SIPSCO). Décharges et déchetteries présents sur le territoire de l'agglomération : dossier de suivi. Assainissement : note de synthèse de la journée d'information sur l'assainissement autonome (12 juin 2001) organisée par ASCOMADE et l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
9W_GB16
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9W_GB

  • Gestion des déchets
  • Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude...
13

Services publics, commission consultative : extrait de registre, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, rapport annuel sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets, de l'assainissement, de l'eau
Cote
620W494
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Commission consultative
  • Services publics, commission consultative : extrait...
14

Dossiers des sous-traitants: actes spéciaux valant demande d'acceptation des sous-traitants (2001-2003), relations avec les sous-traitants à propos de différents litiges: correspondance (2000-2003).
Cote
541W31
 Date
2000-2003
 Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 541W

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de conception-réalisation (marché...
  • Dossiers des sous-traitants: actes spéciaux valant...
15

Marché de contrôle technique (BUREAU VERITAS) : dossier de marché (1998), mémoire concernant les avenants (2002), avenants 1, 2 et 3 (2002, 2003), pièces comptables (certificats d'acomptes), rapports de performances, rapport de mesures de bruit émis dans l'environnement par une installation classée soumise à autorisation par le bureau VERITAS (1998).
Cote
541W14
 Date
1998-2003
 Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 541W

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de programmation et d'assistance...
  • Marché de contrôle technique (BUREAU VERITAS) : dossier...
16

Marché de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage (BETURE ENVIRONNEMENT) : dossier du prestataire (1998), procès-verbal de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis (1998), avenants (1999, 2002, 2003), certificats d'acomptes, facture.
Cote
541W11
 Date
1998-2003
 Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 541W

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché de programmation et d'assistance...
  • Marché de programmation et d'assistance à maîtrise...
17

Marché d'assurance "tous risques chantier montage essais" avec la société GRAS SAVOYE (lot A) et marché d'assurance " police unique de chantier" avec la société ACE (lot B) (1999-2003) : dossiers de marché, avenants, correspondance.
Cote
541W17
 Date
1999-2003
 Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 541W

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Passation du marché d'assurance (marché attribué à...
  • Marché d'assurance "tous risques chantier montage essais"...
18

Documents de présentation du site élaborés pour des visites techniques (1999-2003).Dossier documentaire: reportages photographiques et vidéos, articles de presse (2003-2004).
Cote
541W33
 Date
1999-2003
 Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 541W

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • Réunions de chantier et publicité sur le chantier
  • Documents de présentation du site élaborés pour des...
19

Raccordement au réseau électrique et modernisation des installations électriques: rapports de vérification des installations électriques, bureau VERITAS (2000-2002); relations avec ELECTRICITE DE France et VINCI ENVIRONNEMENT: correspondance et conventions relatives au raccordement au réseau électrique (1999-2002).
Cote
541W34
 Date
1999-2002
 Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 541W

  • Marché de modernisation de l'usine d'incinération des...
  • Execution et suivi des travaux
  • suivi technique
  • suivi des installations électriques
  • Raccordement au réseau électrique et modernisation...
20

Construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de réfectoire : procès-verbal de réception des travaux, dossier de marché, correspondance, pièces comptables.
Cote
541W43
 Date
1999-2001
 Lieu
Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 541W

  • Fourniture et mise en place d'un bâtiment à usage de...
  • Construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de réfectoire...