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Bordereaux de diffusion de 513 à 523, plans et notes technique : -local de traitement des fumées ligne 3, plan d'ensemble: vues en plan, vue en plan et élévation, ensemble général, silo de stockage et plan d'ensemble (1999) -local de traitement des fumées ligne 3, plan d'ensemble et élévations files B, C et 1, plan d'ensemble et vue en plan , filtre à manches et coupe équipement interne, couleurs des équipements -local de traitement des fumées ligne 3, réservations process pour la bâtiment -local de traitement des fumées ligne 3, plans: bilan de puissance, distribution réactif, évacuation des cendres, filtre à manches, échangeur fumées; documents imprimés: coffret registre de sécurité BCL 37N02, BCL 37N95, boites en jonction chauffages, coffret vidange, analyse fonctionnelle analyse échangeur fumées, liste entrées sorties, coffret séquenceur, analyse fonctionnelle poussières, analyse fonctionnelle réactifs, analyse fonctionnelle filtre à manches -filtres à manches: notice descriptive -local de traitement des fumées ligne 3, plans: ensemble refroidisseur, plan guide génie civil charges et scellements, ventilateur de tirage, ventilateur de recyclage, ventilateur de préchauffage,

541W37

1999

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Gestion des déchets verts. - Promotion du compostage individuel pour l'année 1999 : dossier de demande de subvention et de suivi auprès du FODEGEDER, bilan des années 1996-1999, rapport de synthèse sur les opérations de compostage individuel (décembre 1999), supports de communication, copie du dossier de marché (incomplet), dossier de présentation de l'opération, suivi financier, correspondance, ordres de services, questionnaires de satisfaction des usagers.

9W_GB8

1999

Rue Thomas Edison. - Construction d'une déchetterie : dossier de marché n° 92.100, délibération, subvention, article presse, plan d'aliénation d'une parcelle communale à ECTP, documentation sur technique treillis soudé, essais d'étanchéité (1991-1993). - Aménagement d'une déchetterie, étude de faisabilité : plans (1991). - Aménagement d'une aire de retournement pour la déchetterie : dossier marché n° 93.150 (1993-1994).

354W261

1991-1994

Déchetterie des Tilleroyes, EDISON, Thomas (rue)

Marché de conception - construction : dossier de consultation.

541W18

1998

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération du verre usagé, avis des services techniques

288W14

1997

RAPPORT

Service municipal Parc et Déchets : documents de travail, courriers, rapports, notes &.

223W24, 223W33 (ancienne cote)

1994-1999

Mission spécifique d'accompagnement en complément de la mission d'assistance en maitrise d'ouvrage (NOVERGIE CENTRE EST) : convention de partenariat.

541W12

1999

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Marché de conception - construction : offre retenue partie 5 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

541W29

1999

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Marché de conception - construction : offre retenue partie 3 à 4 (GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

541W28

1999

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, mission d'étude en coût global, étude d'apparition de panache, étude géologique, mission de coordination de sécurité et de protection de la santé, notes et correspondance : études, dossiers de consultation, notes.

541W10

1998-1999

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Etude de mise en conformité de l'UIOM par rapport à l'arrêté ministériel du 20 septembre 2002 : documents relatifs à l'arrêté ministériel du 20 septembre 2002 ( délibérations du conseil municipal, correspondance, 2002-2003) , dossier de consultation des entreprises (2003), arrêté préfectoral, tableau d'analyse des offres (2003), dossier de proposition de BETURE ENVIRONNEMENT (2003), rapport d'étude de BETURE ENVIRONNEMENT (2003), photocopies du journal officiel et correspondance (2002-2003).

541W42

2002-2003

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de réfectoire : procès-verbal de réception des travaux, dossier de marché, correspondance, pièces comptables.

541W43

1999-2001

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Marché de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, marché de contrôle technique, marché d'étude en coût global, marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, passation : dossiers de consultation, avis d'appel public à la concurrence, correspondance avec les candidats, rapport d'analyse des offres des commissions d'appel d'offre, avis d'attribution.

541W9

1998

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

588W1

1997-2001

Complexe sportif de Montrapon, Complexe Sportif des Orchamps, Saint Claude (Eglise de), Bascule (place de la), Baume (chemin de la), BRULARD (rue du Général), CHOPIN, Frédéric (rue), Montboucons (avenue des), Montrapon (quartier de), Orchamps, Les (lieu-dit), RECLUS, Elisée (rue), Saint Claude (quartier), Saint Ferjeux (quartier), WYRSCH, Jean (rue)

Marché avec VINCI environnement (entreprise mandataire): certificats d'acomptes 26 à 38 (2001-2004)

541W41

2001-2004

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Marché de conception - construction : réponse aux questions des candidats.

541W25

1998

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Marché d'étude de sol (marché n°98,195,00 attribué à GEOTEC) : candidature et offre retenue, décompte générale et définitif, certificat de solde, rapport (1998).

541W4

1998

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Marché de prestation intellectuelle n°01, communication "projet d'agglomération": dossier de marché (2001). Marché de prestation intellectuelle n°02/16, réalisation et diffusion du magazine de la CAGB comprenant les lots 1, 2, 3: dossier de marché (2002). Marché de prestation intellectuelle n°03/13, étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence collecte des déchets ménagers : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°04/05, annuaire des entreprises industrielles du Grand Besançon : dossier de marché (2004). Marché de prestation intellectuelle n°02/04, réalisation et diffusion du Magazine de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, comprenant les lots 1, 2 (non attribué) et 3 : dossier de marché (2002).

64W_GB2

2001-2004

Marché de conception - construction : offre retenue partie 6 à 7(GROUPEMENT SGE ENVIRONNEMENT, CAMPENON BERNARD REGIONS, ETS INGENIERIE, QUINOT VICHARD).

541W30

1999

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)

Bordereaux de diffusion de 100 à 147, plans et notes technique : -spécification particulière protection contre la corrosion, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, spécification technique générale calorifuge-isolation, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, prescriptions techniques générales relatives aux équipements de manutention, spécification technique générateur de vapeur et équipements annexes - ligne 4 -bâtiment gta spécifications techniques turbo-alternateur, spécification technique aérocodenseur bâtiment gta, spécification technique contrôle commande lignes 3 et 4, architecture du système de contrôle commande, traitement des fumées ligne 3 -PID schéma refroidissement grille/poussoir/tremie de chargement, PID schéma chaudière ligne 4, coupe longitudinal coupe transversale, PID four ligne 4, PID schéma thermique plan de circulation des fluides: plans -spécification technique électricité ligne 3, spécification technique générale pour structures métalliques et accès platelage métallique, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, spécifications particulières protection contre la corrosion -échéancier prévisionnel, spécification technique ventilateurs air primaire et secondaire ligne 4, fiche de maintenance, circuits d'alimentation du pont bascule et des caméras, prescriptions techniques générales relatives aux équipements, prescriptions techniques générales relatives aux équipements de manutention, spécification technique chaîne de déminéralisation ligne 4 -spécification particulière protection contre la corrosion, électricité ligne 3 spécification électrique, électricité prescriptions techniques générales, prescriptions techniques générales relatives aux équipements -notes technique mesures ligne 3, circuit vidéo de surveillance, spécification technique grille refroidissement à l'eau, remplacement du bardage façade est, spécification technique échangeur eau/air aéro-réfrigérant pour eau de refroidissement batterie rechauffage air primaire -plans : plan d'ensemble four/chaudière ligne 4 vue en plan et coupes transversales, coupe longitudinale et transversale, descente de charges ligne 4- four/chaudière.

541W36

1999

Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM)