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1

Chemin de la Grange Marguet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché (MA 20-182)

Date

2000

Cote

620W343

2

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

Date

2004

Cote

620W238

3

Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

Date

1930-1993

Cote

354W104

4

Service Assainissement : correspondance générale

Date

1992

Cote

78W27

5

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

Date

2005

Cote

620W266

6

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

Date

2004

Cote

620W239

7

Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, section courante, lot 3 : dossier de marché.

Date

1999-2003

Cote

588W8

8

Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier de marché n° 82-124 (1982-1983). - Projet d'égout du boulevard Nord à la rue Fontaine Ecu : dossier de marché n° 82-152 (1982-1984). - Elargissement partiel de la rue Fontaine Ecu à la rue Jean de Bry : dossier de marché (1969-1971). - Elargissement partiel au droit de l'ancien terrain militaire : plans, règlement d'emploi des chômeurs, devis estimatif (1959). - Aménagement de voirie première tranche : dossier de marché n° 82-159 (1982-1984). - Elargissement au droit de la propriété Guyot-Jeannin : plans (1972 ?). - Chemin des Justices et rue de Fontaine-Ecu, alignement au droit de la propriété Cryla : procès-verbal e mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1981). - Chemin des Justices et chemin des Founottes, aménagement aux abords de la caserne de gendarmerie : dossier de demande de subvention à l'Etat (1982-1984).

Date

1959-1984

Cote

354W20

9

Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney et Chasnot : dossier de marché (1951-1952). Avenue Villarceau, construction d'un égout : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1937-1953) ; construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964). Rue des Vieilles Perrières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959) ; construction d'un égout : dossier de marché n° 75-158, plans, inspections télévisées (1974-1977). Groupe scolaire des Vieilles Perrières, aménagement de la cour : dossier de marché n° 77-15, plans, correspondance (1977).

Date

1937-1977

Cote

354W170

10

Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932). Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955). Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957). Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966). Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).

Date

1931-1977

Cote

354W132

11

Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions des analyses faites par le CHU Minjoz de Besançon et le Laboratoire Santé-Hygiène Environnement de Lyon (LSHEL)

Date

2002-2003

Cote

620W223

12

Transfert des abattoirs municipaux, réalisation de station de prétraitement des eaux résiduelles de l'abattoir : plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises

Date

1981-1985

Cote

78W55

13

Collecteur rive droite (CRD) : demande de subventions, jury concours, documents de travail.

Date

1972-1981

Cote

354W34

14

Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972) Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Rue Pierre Semard. Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967). Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979). Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954). Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978). Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).

Date

1953-1979

Cote

354W162

15

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

Date

2005

Cote

620W249

16

Chrono courrier départ n°97-531 à 1090

Date

1997

Cote

356W15

17

Service Assainissement : correspondance générale

Date

1989

Cote

78W7

18

Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, section courante, lot 3, suivi de chantier : rapports, comptes rendus d'essais, plans.

Date

1999-2000

Cote

588W9

19

Rue de l'Oratoire et rue de la Gouille, projet d'égout et aménagement : dossiers de marché n°79-98 (Oratoire, lot maçonnerie), n°79-62 (Oratoire, assainissement) et n°79-98 (Oratoire, lot voirie), plans (rue de la Gouille), pétition des riverains, documents relatifs au 21 rue de l'Oratoire (1979, 1990). Chemin de l'Oratoire. - Elargissement : dossier de marché n°73-20 (1973-1975). - projet de rectification (modification de l'alignement et déclassement partiels) : dossier de marché (1959). - Elargissement partiel au droit des propriétés Jouffroy et Guerrin : plans, devis estimatif, mémoire des travaux (1960-1961).

Date

1959-1990

Cote

354W3

20

Service Assainissement : correspondance générale

Date

1989

Cote

78W9

21

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats

Date

2004

Cote

620W255

22

Service Assainissement : correspondance générale

Date

1988

Cote

78W3

23

Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-122 (1982-1983) ; construction d'un égout : dossier de marché (1958). Assainissement du quartier de Saint Ferjeux - La Concorde.- Rue de la Concorde, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Ducat : dossier de marché n° 74-127, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêtés, plans anciens (1933) concernant l'évacuation des eaux de la rue de la Concorde (1933, 1974-1976). Rue des Sources (ancien chemin des Champs Vachots), élargissement : procès-verbal de mesurage et d'estimation pour acquisition des parcelles, plans (1950) ; assainissement : dossier de marché n° 71-133, correspondance avec MM. TOURRAIN, CAJAT et VIENNET concernant des litiges (1971-1972), dossier de marché (1968) (1968-1972).

Date

1933-1983

Cote

354W109

24

Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression

Date

1999-2000

Cote

620W351

25

Rue Larmet, pose de réseaux et mise à l'alignement des propriétés CUENOT, LOIGNOT, PERNIN, GAUGUIN, ADAPEI : dossier de marché n° 85-30, correspondance GESTRIM (1985). Rue Lanchy. Assainissement, construction : dossier de marché (1962-1963) ; Assainissement, prolongement : dossier de marché (1963-1964) ; Assainissement de la rue Bavoux au boulevard : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1965) ; Dossier subvention de la Direction Départementale de l'Equipement (1964) ; Projet de voie entre la rue Lanchy et la rue du Foyer Familial (aujourd'hui rue du Romain Roussel) : plans, détail estimatif (s.d.) ; Elargissement au droit des propriétés Ets TENA et BUTTY : plans, détail estimatif, correspondance, cession de terrains (1951).

Date

1951-1985

Cote

354W139

26

Projet de chemin entre les rues Sancey et Vieilles Perrières : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1956). Rue Girod de Chantrans. Démolition de l'ancienne chapelle de l'hôpital : détail estimatif, plans (1974-1975). Construction de trottoirs : dossier de marché n° 74-161 (1974-1975). Aménagement d'un parking : dossier marché n° 75-116, plans (1975-1976). Cité Jean Jaurès, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n° 83-109, plan de plantations (1983-1984). Chemin de la Grange du Collège. Expropriation DEMANGEL : courriers, pétitions, extraits des délibérations du Conseil municipal (1948-1957). Construction d'un égout : dossier de marché, plans, carnet d'attachements (1955). Rue Gratteris. Aménagement d'un cheminement piétons : dossier de marché n° 77-82 (1977). Espaces verts : dossier de marché (1977). Rue Grenier, assainissement : dossier de marché n° 75-160, accord des riverains, inspection caméra (1975-1976). Rue Grenot, assainissement : pièces de marché, plans (1983).

Date

1956-1983

Cote

354W124

27

Commission Eau-Assainissement : documents relatifs au fonctionnement de la commission eau-assainissement

Date

1997-1999

Cote

223W34, 223W24 (ancienne cote)

28

Service Assainissement : correspondance générale

Date

1991

Cote

78W19

29

Communes de Chalezeule, Serre-les-Sapins, Thoraise, Rancennay, Pirey et Syndicat intercommunal Auxon-Châtillon-le-Duc (SIAC), gestion du réseau d'assainissement par le service assainissement de la ville de Besançon : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance, conventions, dossier relatif à un litige entre la Ville de Besançon et le SIAC.

Date

1974-2003

Cote

502W20

30

Rue Pochet, renforcement de conduite d'eau et extension du réseau d'assainissement : dossier de marché (MA 20-147)

Date

2000-2002

Cote

620W336

31

Chemin de l'Epitaphe. Rue Laplace et chemin de l'Epitaphe, assainissement : dossier de marché n° 92-96 (1992-1993). Elargissement entre l'IUT et la rue Laplace : dossier de marché n° 76-53, procès-verbal de mesurage et d'acquisition des parcelles, dossier de remise en état des espaces verts (1976). Elargissement entre la rue Képler et l'IUT : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1971). Elargissement partiel : dossier de marché (1966). Aménagement d'une aire de retournement pour bus : dossier de marché n° 83.119 (1983-1984). Aménagement d'une déchetterie : plans, détail estimatif, notice (1985). Cité de l'Observatoire, aménagement des abords du bâtiment K : dossier de marché n° 88-65 (1985-1990). Cité HLM de la Bouloie, cheminement piétons et aire de jeux de ballons : dossier de marché n° 88-155 (1988-1990).

Date

1966-1993

Cote

354W116

32

Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, autorisation d'intervention sur domaine privé, fiche désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, fiche suivi des riverains, listes de prises d'eau

Date

2000-2002

Cote

620W364

33

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (10001, 10012, 06-1259, 06-1149 et Galerie Layette)

Date

2006

Cote

620W476

34

Place Marulaz : plan de nivellement et plan des bouches d'égout (1975). Ancienne porte d'Arènes, projet d'aménagement en promenade des talus : plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1934-1935). Rue Marulaz, aménagement d'un parking au droit du boulodrome : pièces marché relatifs aux espaces verts (1976), dossier de marché n° 76.31 relatif à la voirie, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). Rue Roger Martin du Gard, prolongement de l'égout pour le foyer international : dossier de marché n° 79.72, extraits des délibérations du Conseil municipal, inspection télévisée, plans de récolement (1979-1981). Cité de la Bouloie, aménagement d'une voie : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963).

Date

1934-1981

Cote

354W141

35

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

Date

2004

Cote

620W264

36

Terrain de sport sous le pont Charles de Gaulle, construction : dossier de subvention (1973), extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972), dossier de marché n°72-102 (1972), rapport de laboratoire sur la formulation de la piste (1972). Bassin de la promenade Chamars, réfection des abords : dossier de marché n°81-99 (1981-1983). Rues de l'Orme de Chamars et Charles Nodier, construction d'un collecteur d'égout : détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières, bordereau des prix, délibération du Centre Hospitalier Saint Jacques (rapports sur les inondations de 1955), plans (1938, 1943).

Date

1938-1983

Cote

354W255

37

Station de Thise (réservoir de Fort-Benoît), analyses d'eau : résultats

Date

2002

Cote

620W259

38

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

Date

2003

Cote

620W262

39

Rue Grosjean, construction d'un égout, pose et renouvellement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 20-124)

Date

2000

Cote

620W342

40

Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, tronçon général, lot 1 : correspondance, relevés de sondage, rapport de contrôle, procès-verbaux des essais béton, plans.

Date

1999-2004

Cote

588W5

41

Rue Voirin. Construction d'un égout : plans, factures (1989). Elargissement de la rue : dossier de marché n° 76-120, plans Direction Départementale de l'Equipement (DDE), article de presse (1976-1978). Déviation de la RN 67 par la rue Voirin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance relatif au classement de la rue Voirin en route nationale, correspondance des riverains DOUGE et ASMUS (1933-1936). Rue Arago, élargissement au droit des propriétés PIERROT et LORIOT : correspondance, devis, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1972-1973). Carrefours place Flore et place de la Liberté, aménagement : dossier de marché n° 77-17 (1977-1978). Place Flore, aménagement de voirie : pièces de marché n° 74-28 (1974-1975). Place de la Liberté, modification d'un arrêt de bus : détail estimatif, correspondance, plan (1975).

Date

1933-1989

Cote

354W215

42

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats, planning de prélèvement annuel

Date

2005

Cote

620W240

43

Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles, classement dans le domaine public communal : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, accord pour répartition de la prise en charge financière des travaux Ville de Besançon / lotisseur / association syndicale des copropriétaires, dossier de marché de réfection des voies (1972). Rue Charrière, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Rue Charrière, mise en état de la viabilité : dossier de marché (pas de plan) (1974). Rues Lucien Febvre et Laslandes, construction d'un égout : dossier de marché n° 83-158, convention SOGERIM pour création d'un passage piétonnier à usage public, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans EDF et PTT (1983-1985). Rue Laslandes, prolongement jusqu'à l'avenue Marceau : correspondance, plans, plan copropriété FELIX (1961). Rue Jean de Bry, extension du réseau d'égout et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché n° 94-88, procès-verbaux d'essais étanchéité, autorisation des entreprises WEIL pour passage d'une canalisation publique d'assainissement dans une propriété, plans topographiques, plans réseaux éclairage public, EDF, GDF et PTT (1994-1995). Rue Boisot, prolongement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1970). Rue de Charigney, mise en état de viabilité du lotissement WEIBEL : dossier de marché, correspondance des riverains (1951).

Date

1951-1995

Cote

354W218

44

Collège d'enseignement technique (CET) du bâtiment et centre de formation des apprentis (CFA) des Founottes, projet de construction et de viabilisation : dossier d'agrément, plans, correspondances notamment avec l'Association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de Franche-Comté (A Fo BAT), comptes-rendus de réunions, notes, étude géotechnique (1970-1974). REMARQUE : dans ce dossier se trouvent également les statuts de l'A-Fo -BAT ; la Ville de Besançon fait partie du conseil d 'administration de cette association. Rue Mercator. - Aménagement de voie au droit du CFA aux Founottes : dossier marché n° 74.122, plans (1974-1975). - Construction de l'égout à l'intérieur du CFA : dossiers marché n° 74.172 (1974-1976). - Viabilité du CET - CFA des Founottes, aménagement de la rue Mercator : dossier marché n° 75.106 , plans (1975-1977). - Aménagement de la rue : dossier marché n° 76.88, plans, notes (1976-1977). - Exécution des plantations : plans, détail estimatif (1977). - Aménagement d'un plateau EPS au LEP des Graviers Blancs : correspondance, notes, délibération, dossiers marché n° 80.92 (terrassements) et n° 81.68 (1979-1983). - Rue Mercator / LEP des Graviers Blancs, installation d'une clôture autour du terrain de jeux : correspondance, délibération, rapports, plans, devis (1981-1982).

Date

1970-1983

Cote

354W257

45

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats

Date

2004

Cote

620W263

46

Assainissement de la Combe Buffet par route d'Avanne, parking de la Foire, terrain du CREPS et rue des Vignerons : extraits des délibérations du Conseil municipal, conventions pour autorisation de passage sur terrain privé, correspondance riverains/service Hygiène et Santé, dossier de marché (1970-1974). Rue des Vignerons, rue du docteur Colard, évacuation des eaux du point bas par modification des égouts : procès-verbal de réception provisoire des travaux, plans, détail estimatif, correspondance des riverains, rapport du Conseil municipal (1971-1972). Rue des Vignerons, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance Ville de Besançon/Michel, pétitions des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1950-1970). Rue des Vignerons, construction d'un égout : pièces de marché, plans, demandes de raccordement des riverains (1972-1974). Rue des Vignerons, propriétés Petit et Martin : plans, rapports, détail estimatif, correspondance Ville de Besançon/riverains, pétitions (1949-1950).

Date

1949-1974

Cote

354W171

47

Rue Bertrand, projet d'égout : dossier de marché (1964) ; prolongement d'égout : dossier de marché (1965) ; projet égout : dossier de marché (1966) ;projet de voie entre les rues Midol et Bertrand : dossier de marché (1967). Rue des Boucheries : dossier de marché n° 82-139 (1982). Rue Paul Bert, projet d'égout : dossier de marché n° 86-160 (1986) ; création d'un chemin d'accès pour l'école rue Duchaillut : procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles (1967) ; plateau EPS au groupe scolaire Paul Bert, aménagement : dossier de marché n° 78-51 (1978). Rues Tristan Bernard et du Capitaine Faure, élargissement : dossier de marché (1967-1971). Rue Luc Breton, projet d'égout : dossier marché (1969-1970).

Date

1964-1982

Cote

354W89

48

Rue Isenbart, réfection du plateau EPS : (1981-1983), dossier marché n° 84.120, dossier de subvention ; réfection de clôture : détail estimatif, plans. Projet de construction d'un mur de soutènement rue de Belfort - rue Isenbart : plans (1929). Rue Isenbart : - démolition d'immeubles : dossier marché n° 74.74 (1974). - aménagement de la rue, dossier marché n° 74.75, délibération ville et DDE, - courriers VB /SMCI : erreur d'alignement du mur (1974-1976). - construction de trottoirs : dossier marché n° 73.21, participation financière SMCI, délibération (1973). Aménagement d'un parking au vallon de la Mouillère (rue Isenbart), dossier marché, plans, délibération (1972). Canalisation du ruisseau rue Isenbart : délibération, dossier marché (1970). Mise en égout partielle du ruisseau de la Mouillère et aménagement de la tête aval d'un ponceau existant : note de calcul (1964). Projet d'évacuation des eaux du point bas de la rue Xavier Marmier : dossier marché, carnet d'attachements, délibération (1930-1931). Rue du Bougney, prolongement jusqu'à la rue Xavier Marmier : dossier marché, délibération, affaire BARDOUX (cession de terrain à la ville) 1931. Aménagement du carrefour des rues Xavier Marmier et du 60e RI : pièces marché (1970).

Date

1930-1983

Cote

354W140

49

Chrono courrier départ n°95-741 à 1371

Date

1995

Cote

356W9

50

Collecteur rive droite (CRD) : dossier marché, document de travail, plans.

Date

1886-1991

Cote

354W33

51

Carrefour rue de Vesoul/rue Midol, aménagement et construction de murs : dossier de marché n° 88-66, plans, correspondance (1988-1990). Construction d'un passage inférieur Boulevard nord/rue de Vesoul, modification des égouts : correspondance Ville de Besançon/Direction Départementale de l'Equipement (DDE) et Ville de Besançon/GUERBITCHIAN (1977-1979) ; déviation de l'égout rue Thiébaud : plans de l'égout à sa construction (1952), dossier de marché n° 76-17 (1976-1977). CES Camus, extension du plateau EPS : dossier de subvention, correspondance Ville de Besançon/professeurs du collège, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1979). Carrefour boulevard Churchill/avenue Montjoux, pose de barrières de protection et de bordures d'îlots : correspondance Ville de Besançon/riverains, détail estimatif, plans (1982-1983).

Date

1952-1990

Cote

354W203

52

Réhabilitation du réseau d'assainissement 5ème tranche, dossier de travaux de (marché n°43/94) : - Avenue Fontaine-Argent - Avenue Carnot (de Mouillère à Place de la 1ère Armée) Réhabilitation du réseau d'assainissement 6ème tranche, dossier de travaux de (marché n°79/95) : - Rue Battant - Rue de la Madeleine".

Date

1993-1996

Cote

356W3

53

Collecteur Nord-ouest : plans de récolement (1999). Collecteur Nord-ouest : notes de calculs (1999-2002). Collecteur Nord-ouest, branchement : rapports d'inspection télévisée d'assainissement, fiches d'épreuves d'étanchéité (2002-2006).

Date

1999-2006

Cote

588W22

54

Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, section courante, lot 2 : dossier de marché.

Date

1999-2000

Cote

588W7

55

Rue du Funiculaire. Construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 73-57 (1973-1974). Assainissement entre la rue du Funiculaire et la rue Boudot (par les escaliers) : dossier de marché n° 71-134 (1971-1973). Elargissement : dossier de marché (1971-1972). Assainissement : dossier de marché n° 70.29 (1970-1972). Expropriation propriété VOLMAT : dossiers de plans (1964), arrêté et registre d'enquête publique (1963), promesse de vente (1964), devis (1964). Rue des Frères Chaffanjon. Assainissement rue des Frères Chaffanjon et rue Heitz : dossier de marché n° 78-02, rapport d'inspections télévisées, extraits des délibérations du Conseil Muncipal (1977-1980). Assainissement du quartier de Bregille (rues Picard, Gaiffe, Pateu) : dossier de marché n° 74-124, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974-1976).

Date

1963-1980

Cote

354W122

56

Orangerie Municipale, rue du Puits. Construction de bâches, 1ère tranche : dossier de marché n° 75-152 (1975-1976) ; 2ème tranche : dossier de marché n° 79-28 (1979-1981). Construction, terrassements : dossiers de marché n° 75-52 et 75-76 ; surfaces de roulement : dossier de marché n° 76-155, étude de sol (1974). Transfert de l'orangerie de Canot à Saint Ferjeux : plans (1973). Correspondances Ville de Besançon/SNCF (1978). Construction d'une clôture : dossier de marché n° 79-51 (1979-1981). Construction d'un égout rue du Puits : dossier de marché n° 75-53, inspection télévisée (1975-1978). Aménagement des circulations secteur des Pépinières : plans (1984). Aménagement des abords et construction d'un parking : dossier de marché n° 80-123 (1980-1983). Rue de la Raye, aire de jeux : dossier de marché n° 89-88 (1988-1990) ; rénovation du collecteur d'égout : dossier de marché n° 87-117 (1987)

Date

1973-1990

Cote

354W157

57

Rue Girardot, renouvellement de l'égout : dossier de marché n° 93-96, plans (1993-1994). Rue du Professeur George, extension de l'égout : soumission de l'entreprise retenue, plans, correspondance (1983). Voie projetée entre la rue des Cras et la rue du Foyer Familial (rue du Professeur George), construction : dossier de travaux, pièces de marché, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal relative à une procédure d'expropriation (1956-1961).

Date

1956-1994

Cote

354W126

58

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CHEMIN DES VAREILLES ET CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, CONSTRUCTION D'UN EGOUT ET POSE D'UNE CONDUITE D'EAU : marché n°97-171 (1997-1998). - COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS PROGRAMME DE DIVERS TRAVAUX D'INFRASTRUCTURE ANNE 1998 : marché n°98-024 (1998-2000). - CONTRAT DE VILLE PALENTE ORCHAMPS - TRAVAUX DE PLANTATION PLACE OLOF PALME : marché n°98-80 (1998).

Date

1997-2000

Cote

537W41

59

Ville de Besancon, assainissement. - Plan d'urbanisme de détail (PUD) du quartier des Vaites Nord, avant-projet d'assainissement : dossier d'avant-projet initial, dossier d'avant-projet rectifié (1968-1970). - Quartier de Saint Ferjeux, projet d'assainissement : plans, pétition, correspondance (1963-1964). - Plan d'urbanisme de détail (PUD) de la Chaille Saint Ferjeux, avant-projet d'assainissement : plans, rapport, correspondance (1969-1971). - Plan d'urbanisme de détail (PUD) du secteur la Pelouse Saint Ferjeux, avant-projet d'assainissement : rapport, plans, correspondance, notes (1966-1970).

Date

1963-1971

Cote

354W315

60

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement : extraits du registre des délibérations du syndicat intercommunal, comptes-rendus des réunions du syndicat, correspondance ; Zone Industrielle (ZI) Thise-Chalezeule, aménagement, avant-projet de mars 1967 : plans ; plan d'urbanisme de détail de Besançon-Thise-Chalezeule dressé le 15 juin 1965 ; comptes administratifs du syndicat

Date

1965-1971

Cote

88W8

61

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats

Date

1959-1979

Cote

620W244

62

Voie entre n°73 rue de Belfort et chemin de Charigney : plans, dossier de marché (1965-1966). Rue Schweitzer, construction : plans (1969). Station d'épuration des Founottes (1973-1975). Chemin de l'Escale, assainissement : dossier de marché (n°75-244), commission départementale d'hygiène (1969-1975).

Date

1965-1975

Cote

354W70

63

Avenue des Abattoirs. Projet de chemin entre le chemin de ronde des Abattoirs et la rue Cuvier : plans, notes, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1938). Carrefour rue des Abattoirs/rue Antide Janvier, aménagement : pièces de marché n°74-25, plans (1974-1975). Projet de voie entre l'avenue des Abattoirs et la rue Antide Janvier : plans, notamment plan du marché aux veaux (s.d.). Elargissement : dossier de marché n°78-38 (1978-1979). Transformation de l'ancien passage aux bestiaux en passage inférieur pour piétons : dossier de marché n°80-110, correspondance (1978-1982). Rue Louise Michel, construction d'un parking à la City : copies de pièces du marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n°94-146 (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), plans (1994-1996). Rues Antide Janvier et Louise Michel, aménagement de voirie et fouilles pour conduite d'eau : dossier de marché n°91-107, correspondance, comptes-rendus de réunion (1991-1992). Rue Antide Janvier, plantations : dossier de marché n°92-137, plans (1992-1993).

Date

1931-1996

Cote

354W185

64

Chrono courrier départ n°2000-1 à 860

Date

2000

Cote

356W21

65

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CHEMIN DE BRULEFOIN - RESTRUCTURATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT : marché n°98-028 (1998). - RUE ELYSEE RECLUS, CREATION D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA RUE DE VESOUL ET LE CHEMIN DES TORCOLS - POSE D'UN GARDE CORPS AU DROIT DE LA MOSQUEE : marché n°98-129 (1998-2001).

Date

1998-2001

Cote

537W47

66

CRD (collecteur rive droite) : dossier accident Mme GREGOIRE, documents de travail, dossier marché (n° 78-4), ouvrage de dégrillage.

Date

1978-1981

Cote

354W39

67

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

Date

2004

Cote

620W247

68

Chemin de Serre et chemin des Ecoles des Tilleroyes, prolongement des égouts et rénovatioon et branchements d'eau : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, fiche de désinfection de conduite, autorisation d'intervention sur le domaine privé, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, déclaration d'intention de commencement des travaux

Date

2003-2006

Cote

620W384

69

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout et d'une canalisation d'eau (1995). - Carrefour avenue de Bourgogne/boulevard Allende, aménagement d'un giratoire (1994-1995). - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie, assainissement, eau (1995). - Rue Aragon, construction de trottoirs (1995). - Chemins de Palente et de l'Ermitage, extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Rue du Tunnel, prolongement de l'égout entre l'usine Micromega et la place Buffon (1995).

Date

1994-1995

Cote

449W2

70

Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1952, 1983). Projet de voie entre la rue Lapret et la rue Nicole : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier architecte "groupe des Vaites" (1958-1959). Rue Grignard, démolition et reconstruction des murs de clôtures : devis, procès-verbal de réception provisoire (1970). Rues des Oiseaux, Grignard et de la Croix de Palente, viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations (1969). Rue Grignard, projet d'égout : dossier de marché (1963-1966). Construction d'un égout rue Grignard et rue des Oiseaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969). Rue de la Grette, élargissement partiel : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972). Rue de la Grette, égout : détail estimatif, plans (1971). Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort à la rue de la Liberté : extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements, plans (1930). Rue Emile Ledoux, aménagement de l'impasse et de la liaison piétonne à la rue des Cras : dossier de marché n° 91-54 (1991-1995).

Date

1930-1995

Cote

354W136

71

ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier des Epoisses. -Voirie secondaire, 4e tranche, élargissement rues : marché n° 69.16 (1969) -Rue de Franche-Comté, parking, trottoirs et bordures : marché n° 68.05 (1968-1970). -Rues Artois, Dijon, Picardie, assainissement : marché n° 68.10 (1968-1969). - Secteur Dole / boulevard Ouest / Grette / Bretelle foire / boulevard Allende, voirie primaire, bordures trottoirs : marché n° 68.14, arrêté de subvention (1967-1968). - Parking du centre commercial : marché n° 68.28 (1968-1969). Quartier de Chateaufarine. - Voiries secondaires, construction de la galerie de service et du réseau d'assagissement : marché n° 68.27 (1968-1971). - Rue Brabant, voirie secondaire 1ère tranche : marché n° 68.09 (1968-1974). - Rue Brabant, voirie tertiaire 1ère tranche : marché n° 69.06 (1969). - Rues Ile de France et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.32 (1969). - Rues Ile de France, Cologne et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.33 (1969).

Date

1968-1974

Cote

354W284

72

Chrono courrier arrivée n°96-1 à 500

Date

1996

Cote

356W10

73

Rue Charles Nodier. Réfection des trottoirs entre la place Saint Jacques et la rue de la Préfecture : dossier de marché n° 88-129 (1987-1988). Réfection des trottoirs de la rue de la Préfecture à l'avenue de la Gare d'Eau : dossier de marché n° 89-111, correspondance des riverains (1989-1992). Réfection des trottoirs entre la rue Lecourbe et l'avenue de la Gare d'Eau : dossier de marché n° 90-108 (1990-1992). Ruelle entre la rue Charles Nodier et la place De Lattre De Tassigny, assainissement : plans, détail estimatif (1987).

Date

1987-1992

Cote

354W202

74

Service Assainissement : correspondance générale

Date

1989

Cote

78W5

75

Rue du Port Citeau, alignement et mise en état de viabilité, construction d'un central d'amplification téléphonique : plans, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance Ville de Besançon / PTT / Le limonadier comtois, enquête commodo et incommodo, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, correspondance (1951-1952). Rue du Port Citeau, construction d'un égout : plan, détail estimatif, facture (1961). Rue Claude Pouillet : Construction d'un égout : plans, détail estimatif, facture (1988). Installation de bornes automatiques : dossier de marché n° 91-91, plans, article de presse (1991-1994). Aménagement semi-piétonnier : correspondance Ville de Besançon/ M. GLASSEL, " le Glacier ", dossier de marché n° 91-34, plans (1991-1992). Exécution d'un canal égout : plans, détail estimatif, extraits des délibérations du Conseil municipal (1932). Projet d'égout du n° 18 au n° 30 : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964).

Date

1951-1994

Cote

354W150

76

Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)

Date

1997-2001

Cote

588W2

77

Chrono courrier arrivée n°97-1 à 426

Date

1997

Cote

356W13

78

Rue du Passeur - Velotte, projet d'égout : extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition et pièces marché (1956,1965 : premier projet en 1956, nouveau projet en 1965). Rue du Pater, élargissement : mémoire, travaux exécutés, plans, correspondance (1960). Rue Parguez, construction d'un égout : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif (1931) ; prolongement d'égout : correspondance Ville de Besançon/M. PETIARD (1962). Rue Denis Papin, élargissement au droit de la propriété BREDILLOT , le " Floréal " : plans, correspondance, procès-verbal de mesurage et d'estimation parcelles, plans SMCI (1980-1981). Zone Industrielle de Trepillot, rue Palissy. - assainissement des lots 3 - 4 - 5 - 6 : dossier de marché n° 71-28 (1971-1973). - enrobés : bordereau des prix, détail estimatif, facture, lettre de commande (1974). - construction d'une voie ayant son origine rue Berthelot (future rue Palissy) : pièces de marché n° 71-07 (1971-1972). Circulation dans la rue de l'Orme de Chamars, possibilité de circuler par voie souterraine : proposition du Centre Hospitalier Régional, réponse négative Ville de Besançon (1975). Rue des Oiseaux et rue du Papillon, extension du réseau d'assainissement, dossier marché n° 94-126 (1994-1995). Cité des Oiseaux, projet de voie nouvelle entre la rue des Cras et la rue des Oiseaux : dossier géomètre (1961). Projet d'égout entre la rue des Tamaris et la rue Lapret (rue des Oiseaux prolongée) : pièces de marché, plans, carnet d'attachements (1961-1966). Rue des Oiseaux, projet d'égout entre la rue Résal et la cité des Oiseaux (rue des Cras) : pièces de marché, plans (1962-1964). Ruisseau de fontaine Argent, mise en égout de la partie comprise entre la rue Beauregard et la rue de la Mouillère : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1937-1939). Impasse 13 rue de la Mouillère, remplacement des conduites eau et égout, réfection chaussée : convention, correspondance, ordres de service (1974-1979). Egout de la rue du Funiculaire, raccordement au collecteur de la rue de la Mouillère : dossier de marché, autorisation SNCF, extraits des délibérations du Conseil municipal (1960).

Date

1937-1995

Cote

354W145

79

Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Aménagement de voirie : dossier marché n° 75-12 (1975-1978). - Assainissement : dossier marché n° 75-13 et inspections télévisées (1975-1977). - Eclairage public voie principale : pièces marché n° 75-52 (1975). - Construction d'une demi chaussée du boulevard reliant la ZI de Chateaufarine à la ZI des Tilleroyes : dossier marché n° 76-29 (1976-1978). - Assainissement du boulevard : dossier marché n° 76-48 (1976-1978) - Construction des réseaux : dossier marché n° 78-24 (1978). - Construction des réseaux (eau, PTT, gaz, EDF) 3ème tranche : dossier marché n° 79-46 (1979). - Rues Edison et Fresnel, construction de trottoirs (1ère tranche) : dossier marché n° 78-49, dossier purges rue Edison, installation de feux au carrefour Lavoisier - Edison (1978-1979). - Construction de trottoirs (2ème tranche) et exécution d'enrobés de chaussée (1ère tranche) : dossier marché n° 79-86 (1979-1980). - Rue Fresnel (construction de trottoirs et pose des enrobés de chaussée) et impasse au n° 1 rue Lavoisier (mise en état de la viabilité) : dossier marché n° 81-16 (1981-1982) - Rue Edison, plantations : plan, facture, commande (1979).

Date

1975-1982

Cote

354W239

80

Service Assainissement : correspondance générale

Date

1990

Cote

78W17