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1
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7 medias
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Collecteur rive gauche, dossier de subventions : délibérations, plans, pièces justificatives, dossier avant-projet définitif (1981-1992). Notification d'attribution de subvention :
- programme d'assainissement 1986 : rue de la Corvée, rue Nicolas Nicole, rue des Champs Nardin, rue des Fusillés, délibération (1986-1987)
- crématorium (1991)
- Desserte du lycée Pergaud (1991)
- Chemin de l'Espérance (1993)
- Liaison entre rue Sellier et rue Thomas (1993)
- Ensemble sportif du Rosemont, aménagement d'un stand de tir (1985-1987)
- Réhabilitation du quartier Montrapon - Fontaine Ecu, plans et délibérations photos, (1983-1994) Commission d'urbanisme du 17 juin 1993 : (dossier pour préparation de la commission)
- DSQ Palente les Orchamps, et zone des Planches
- Rue Brulard, aménagement extérieur et projet du quartier des 408
- Ilot sensible de Planoise
- information sur l'évolution du secteur Mouillère / Prés de Vaux
- Zone d'activités à l'ouest de la commune Rue Beauregard.
- Construction d'un égout : dossier de marché (1930).
- Projet d'égout : plans, détail estimatif, demandes de raccordement de riverains, délibérations (1938-1949).
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Cote 354W340
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Date 0
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Lieu
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Collecteur rive gauche, dossier de subventions : délibérations,...
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2
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Cote 354W105
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Date 1856-1990
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Lieu
St Vincent (clinique), CHOPARD, Alexis (rue), Princesses (rue des Deux )
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Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, DELIBERATION
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Contexte : 354W
- Rue Chopard.
Rue Chopard - rue des Deux Princesses,...
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3
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Cote 354W33
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Date 1886-1991
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Lieu
Collecteur Rive Droite
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
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Contexte : 354W
- Collecteur rive droite (CRD) : dossier marché, document...
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4
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Cote 354W73
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Date 1886-1938
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Lieu
NODIER, Charles (rue), Orme de Chamars (rue de l'), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Construction d'un égout collecteur (1886-1926).
Projet...
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5
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Cote 354W254
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Date 1902-1989
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Lieu
MICAUD (promenade)
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Type de document
- |
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Contexte : 354W
- Parc Micaud.
- Pose d'un garde-corps : dossier de marché...
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6
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Cote 354W88
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Date 1914-1986
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Lieu
BERNARD, Tristan (rue), Chalezeule (rue de), Fontaine Argent (avenue), FONTAINE ARGENT (ruisseau de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
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Contexte : 354W
- Rue Tristan Bernard, renforcement de l'égout : dossier...
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7
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Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant, pose de réseaux assainissement, eau, gaz : dossier de marché n° 83-145, plans GDF, enquête auprès des riverains (1969-1985).
Projet d'égout entre la rue Métin et l'avenue Léo Lagrange : plan immeuble MALATRAY, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, détail estimatif, plans, participation ROHRBASSER (1966).
Cité DELACROIX , rue Métin et rue Voisin, projet de classement des chemins : plans, délibération (1922-1926).
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Cote 354W216
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Date 1922-1985
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Lieu
CONSIDERANT, Victor (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCRENON (rue), METIN, Albert (rue), VOISIN, Alphonse (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 354W
- Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant,...
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Rue Bataille, mise en état de viabilité : dossier de marché (1969) ; projet d'égout (rue Colsenet prolongée) : dossier de subvention, dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1967) ; construction d'égout : dossier de marché n°72-66, dossier de subvention, convention pour l'autorisation de passage en terrain privé Ville de Besançon/SCI, extrait des délibérations du Conseil municipal (1972-1973). Projet de voie entre les rues Bataille et Bruand (rue Colsenet prolongée) : plans, correspondance Ville de Besançon/EDF, Ville de Besançon/SCI ainsi qu'avec les riverains (1971-1972). Voies du lotissement Brochet (rue Charrière, Bataille, Colsenet), classement des voies et cession de terrain : correspondance Ville de Besançon/Brochet/riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal, actes notariés pour cession de terrain Ville de Besançon à Brochet (1926) (1923-1958).
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Cote 354W176
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Date 1923-1973
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Lieu
BATAILLE, Frédéric (rue), BRUAND, Nicolas (rue), CHARRIERE, François (rue), Colsenet (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 354W
- Rue Bataille, mise en état de viabilité : dossier de...
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Rue des Docks, raccordement de l'égout au collecteur : dossier de marché, plans (1939-1940).
Avenue Fontaine Argent, prolongement de l'égout : dossier de marché, plans (1926-1927).
Rue Jules Ferry, prolongement : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1965) ; groupe scolaire Jules Ferry, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1974-1975).
Rue du Capitaine Faure.
Projet de classement et de mise en viabilité : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, état parcellaire, devis estimatif (1934-1938).
Construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, arrêtés préfectoraux pour subventions (1956-1963).
Mise en viabilité et classement dans la voirie communale : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, plans, correspondance avec les riverains (1960-1962).
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Cote 354W121
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Date 1926-1975
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Lieu
DIDEROT (boulevard), FAURE, (rue du Capitaine), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION
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Contexte : 354W
- Rue des Docks, raccordement de l'égout au collecteur...
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Rue Schlumberger, modification d'égout : dossier de marché n° 79-114 (1979-1995).
Construction d'un canal égout entre les rues Schlumberger et le chemin de Rognon : dossier de marché, carnet d'attachements, extrait des délibérations du Conseil municipal (1934).
Rue Suard, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, projet de lavoir public sur le terrain de la Caisse d'Epargne et cession de ce terrain à la Ville (1926-1930).
Construction d'un égout entre la RN 83 et le chemin Blanc (avenue de la 7ème Armée Américaine) : dossier de marché n° 73-136, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, conventions de servitude Ville de Besançon / EDF, Ville de Besançon / MARQUIS, copie d'acte notarié famille MARQUIS (1921) (1973-1975).
Desserte de la Citadelle, projet de téléphérique : plans, propositions d'entreprises, courriers, photos (1972-1986).
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Cote 354W214
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Date 1926-1995
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Lieu
Citadelle (la), DORNIER, Charles (rue), SCHLUMBERGER (rue), Septième Armée Américaine (avenue de la), SUARD (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE
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Contexte : 354W
- Rue Schlumberger, modification d'égout : dossier de...
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Rue des Villas, projet de classement : état et plan parcellaires ; mise en état de viabilité : plans, bordereau des prix, détail estimatif (1949-1951).
Rue des Villas Bisontines, projet de classement : état et plan parcellaires : mise en état de viabilité : plans, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal de réception provisoire (1950-1951).
Extraits de délibérations du Conseil municipal (1951)
Correspondance pour cession de terrains
Arrêtés du maire (1927)
Rue Weiss, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1971-1973).
Avenue Denfert Rochereau et rue des Villas, renforcement de l'égout : dossier de marché n°92-128 (1992).
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Cote 354W172
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Date 1927-1992
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Lieu
DENFERT ROCHEREAU (avenue), Villas (rue des), Villas Bisontines (rue des), WEISS, Charles (rue)
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Type de document
DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC
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Contexte : 354W
- Rue des Villas, projet de classement : état et plan...
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Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie, aménagement de terrain pour la cité des officiers : dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1934).
Rue Brulard, construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, bail de location du domaine militaire, correspondance en langue allemande (1941-1944).
Secteur de Rosemont, raccordement au collecteur traversant le polygone d'artillerie : dossier de marché, correspondance (1946-1948).
Rue Brulard, raccordement à la cité de Rosemont : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, état des ouvriers présents sur le chantier (pourcentage français/étrangers) (1934-1935).
Cités de Saint Ferjeux, évacuation des eaux par la Grette : dossier de marché, carnet d'attachements (1932-1933).
Chemin de la Grette, établissement d'un canal-égout : dossier de marché (1933).
Cité-jardin et quartier de Saint-Ferjeux, évacuation des eaux, projet d'égout dans la traversée du Polygone : plans (1927).
Rue Brulard, construction d'un égout : adjudication n°1 (1942).
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Cote 354W93
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Date 1927-1948
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Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (rue de la), Rosemont (cité de), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
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Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC
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Contexte : 354W
- Chemin militaire derrière le Polygone d'artillerie,...
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4 medias
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Rue Proudhon prolongée, projet d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1962). Rue Proudhon, prolongement à la rue Courbet : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance Ville de Besançon/ DRUHEN (1959-1960). Rue du Président Wilson (actuellement rue de la Préfecture), élargissement au droit du palais Granvelle : dossier de marché, correspondance Ville de Besançon / cité des Tramways Electriques de Besançon, extraits des délibérations du Conseil municipal (1930-1934). Plan d'exécution et d'embellissement.
Prolongement de la rue du Président Wilson (actuellement rue de la Préfecture), de la grande rue à la rue des Granges (projet non réalisé) : dossier de consultation des entreprises, plans, correspondance riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal, enquête publique (1931).
Prolongement de la rue de la Préfecture et élargissement de la rue Bersot jusqu'à l'abbaye St Paul (1927).
Remodèlement des quartiers Bersot et Ruty : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, photographies d'une maquette (1959).
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Cote 354W158
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Date 1927-1962
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Lieu
BERSOT (rue), Préfecture (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN
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Contexte : 354W
- Rue Proudhon prolongée, projet d'égout : dossier de...
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Rue du Repos, construction d'un égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1929) ; prolongement d'un égout à la demande de M. GRANGE : arrêté, correspondance (1945-1948).
Centre Saint-Pierre, rue de la République, aménagement des abords. Lot dallage : plans, pièces de marché (1974-1977).
Lot voirie : dossier de marché (1977-1979).
Participation financière SOCAR (Société Civile Immobilière Centre d'Affaires République) : extraits des délibérations du Conseil municipal (1976-1977).
Problème règlement honoraires : correspondance Ville de Besançon/SOCAR/LACROIX Architecte (1978).
Lot espaces verts : détail estimatif, plans (1977).
Aménagements espace piétons : détail estimatif, plans (1976) ; voirie : détail estimatif, plans (1976) ; remblaiement : détail estimatif, plans (1976).
Article presse (1976).
Document publicitaire SOCRA.
Electricité : devis (1976).
Lot remblaiement : détail estimatif, bordereau des prix, acte d'engagement (1976).
Dossier d'urbanisme (1976-1977). Rue des Tamaris, projet d'égout : procès-verbal de réception des travaux, plans (1963-1965).
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Cote 354W159
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Date 1929-1977
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Lieu
Saint-Pierre (caserne), Repos (rue du), République (rue de la), Tamaris (rue des)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN
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Contexte : 354W
- Rue du Repos, construction d'un égout : dossier de...
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Rue du Pont, aménagement au droit de l'église de Velotte : détail estimatif, facture, plans (1977). Rue du Polygone.
Immeuble 35 rue du Polygone : plans, levé topographique, détail estimatif (1979).
Elargissement de la rue au droit de la SCI " Les Buis " : dossier de marché n° 74-235, plan récolement EDF, rapport du conseil municipal (1974-1976).
Alignement partiel au droit des Docks Militaires et démolition du bastion nord ouest, angle rue de Dole : extraits des délibérations du Conseil municipal, pièces de marché, plans (1960).
Elargissement partiel, projet d'aménagement de terrain pour cités d'officiers, cession de terrain par le génie : extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1933). La City, rue Plançon, dossiers SEDD.
Raccordement du bâtiment BB1 : plans, détail estimatif, bordereau des prix (1993).
Aménagement d'un parking : plans, pièces de marché (1995).
Mise à l'alignement rues Pochet - rue Plançon : plans (non datés).
Accès Office National des Forêts : détail estimatif, plans (non daté). Rue Plançon.
Mise à l'alignement de la propriété MARTIN : plans, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1982-1983).
Modification de l'entrée des abattoirs : devis, plans (1979).
Elargissement des rues de Chaudanne et Plançon : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969-1970).
Elargissement au droit de la propriété WEIDNER : plans, détail estimatif (non datés).
Aménagement du collecteur avenue Siffert / rue Plançon (1959-1961). Rue Pochet, démolition d'une remise : détail estimatif , procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles, plans (1976-1977).
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Cote 354W147
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Date 1929-1995
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Lieu
CITY (la), PLANCON, Gabriel (rue), POCHET, Alfred (rue), Polygone (rue du), Pont (rue du)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
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Contexte : 354W
- Rue du Pont, aménagement au droit de l'église de Velotte...
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16
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Cote 354W211
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Date 1929-1991
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Lieu
Porte Taillée, Rivotte (faubourg)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 354W
- Faubourg Rivotte.
Aménagement d'un parking : dossier...
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Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993).
Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934).
Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935).
Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976).
Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982).
Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930).
Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).
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Cote 354W104
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Date 1930-1993
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Lieu
BERT, Paul (école maternelle), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue de), Cras (rue des), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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Contexte : 354W
- Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique...
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Rue Isenbart, réfection du plateau EPS : (1981-1983), dossier marché n° 84.120, dossier de subvention ; réfection de clôture : détail estimatif, plans.
Projet de construction d'un mur de soutènement rue de Belfort - rue Isenbart : plans (1929).
Rue Isenbart :
- démolition d'immeubles : dossier marché n° 74.74 (1974).
- aménagement de la rue, dossier marché n° 74.75, délibération ville et DDE,
- courriers VB /SMCI : erreur d'alignement du mur (1974-1976).
- construction de trottoirs : dossier marché n° 73.21, participation financière SMCI, délibération (1973).
Aménagement d'un parking au vallon de la Mouillère (rue Isenbart), dossier marché, plans, délibération (1972).
Canalisation du ruisseau rue Isenbart : délibération, dossier marché (1970).
Mise en égout partielle du ruisseau de la Mouillère et aménagement de la tête aval d'un ponceau existant : note de calcul (1964).
Projet d'évacuation des eaux du point bas de la rue Xavier Marmier : dossier marché, carnet d'attachements, délibération (1930-1931).
Rue du Bougney, prolongement jusqu'à la rue Xavier Marmier : dossier marché, délibération, affaire BARDOUX (cession de terrain à la ville) 1931.
Aménagement du carrefour des rues Xavier Marmier et du 60e RI : pièces marché (1970).
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Cote 354W140
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Date 1930-1983
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Lieu
Belfort (rue de), Bougney (rue du), ISENBART, (rue), MARMIER,Xavier (rue), Mouillère, de la (ruisseau), Soixantième RI (avenue du)
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Type de document
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Contexte : 354W
- Rue Isenbart, réfection du plateau EPS : (1981-1983),...
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Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1952, 1983).
Projet de voie entre la rue Lapret et la rue Nicole : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier architecte "groupe des Vaites" (1958-1959).
Rue Grignard, démolition et reconstruction des murs de clôtures : devis, procès-verbal de réception provisoire (1970).
Rues des Oiseaux, Grignard et de la Croix de Palente, viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations (1969).
Rue Grignard, projet d'égout : dossier de marché (1963-1966).
Construction d'un égout rue Grignard et rue des Oiseaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969).
Rue de la Grette, élargissement partiel : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1972).
Rue de la Grette, égout : détail estimatif, plans (1971).
Projet de déviation d'une partie des eaux de l'égout de la rue de Belfort à la rue de la Liberté : extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements, plans (1930).
Rue Emile Ledoux, aménagement de l'impasse et de la liaison piétonne à la rue des Cras : dossier de marché n° 91-54 (1991-1995).
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Cote 354W136
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Date 1930-1995
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Lieu
Belfort (rue de), Croix de Palente (rue de la ), Grette (rue de la), GRIGNARD, Victor (rue), GUEY (rue du Commandant), LAPRET (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), Liberté (rue de la), NICOLE, Nicolas (rue), Oiseaux (rue des)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN
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Contexte : 354W
- Rue du Commandant Guey, assainissement : dossiers de...
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20
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Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation des eaux et construction d'un égout : plans, détail estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, journal des travaux (1930-1934).
Rue de Montjoux, construction d'un égout entre le collecteur de l'avenue Marceau et le chemin des Justices : plans, détail estimatif, cahier des charges, pièces de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1960-1964).
Projet d'égout entre la rue Berthoud et le boulevard Churchill : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967).
Avenue de Montjoux, construction d'un mur de soutènement au droit de la propriété PERROT : pièces de marché, plans (1994-1995).
Avenue de Montrapon, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 77-100, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, problème rejets du laboratoire analyses agricoles (1977-1979).
Avenue de Montrapon, aménagement des abords du Montjoye : dossier de marché n° 87-123, plan de plantation (1987-1990).
Rampe du Pont de Montrapon, élargissement : dossier de marché n° 80-86, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, dossier d'étude (1980-1981).
Avenue de Montrapon, projet d'égout : dossier de marché n° 96-63, carnet d'attachement, subvention Préfecture, extrait des délibérations du Conseil municipal (1996).
Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1960).
Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout entre la rue Haag et la rue Viancin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1962-1966).
Tracé d'une voie entre la rue de Fontaine Ecu et l'avenue de Montrapon : enquête publique, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, PV de mesurage et d'estimation des parcelles (1957-1959).
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Cote 354W144
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Date 1930-1995
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Lieu
Montrapon (pont de), Fontaine Ecu (rue de), Montjoux (avenue de), Montjoux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (quartier de)
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Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE
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Contexte : 354W
- Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation...
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