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404 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossier de marché
Cote
620W478
 Date
2007
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
2

Analyses d'eau, généralités : résultats d'analyse Carso Laboratoire
Cote
620W219
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Généralités
  • Analyses d'eau, généralités : résultats d'analyse Carso...
3

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (10001, 10012, 06-1259, 06-1149 et Galerie Layette)
Cote
620W476
 Date
2006
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
4

Collecteur Nord-ouest : plans de récolement (1999). Collecteur Nord-ouest : notes de calculs (1999-2002). Collecteur Nord-ouest, branchement : rapports d'inspection télévisée d'assainissement, fiches d'épreuves d'étanchéité (2002-2006).
Cote
588W22
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Construction du collecteur nord ouest
  • Collecteur Nord-ouest : plans de récolement (1999)....
5

Chemin de Serre et chemin des Ecoles des Tilleroyes, prolongement des égouts et rénovatioon et branchements d'eau : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieur sur l'ouvrage, fiche de désinfection de conduite, autorisation d'intervention sur le domaine privé, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, déclaration d'intention de commencement des travaux
Cote
620W384
 Date
2003-2006
 Lieu
Serre (chemin de), Tilleroyes (chemin des Ecoles des)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin de Serre et chemin des Ecoles des Tilleroyes,...
6

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats
Cote
620W250
 Date
2006
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats
7

Collecteur Nord-ouest, aménagement des refuges d'ouvrages d'accès : dossier de marché (2002-2006). Collecteur Nord-ouest, extension du réseau d'assainissement chemin de l'épitaphe : dossier de marché (2000).
Cote
588W15
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Construction du collecteur nord ouest
  • Collecteur Nord-ouest, aménagement des refuges d'ouvrages...
8

Collecteur Nord-ouest, étude géologique : dossier de marché, rapports, comptes rendus d'essais et de sondage, plans (1998-2002). Collecteur Nord-ouest, contrôle technique : dossier de marché, rapports de vérification technique et de contrôle technique (1998-2000). Collecteur Nord-ouest, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : dossier de marché (1999-2006).
Cote
588W18
 Date
1998-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Construction du collecteur nord ouest
  • Collecteur Nord-ouest, étude géologique : dossier de...
9

Réservoir de la Chapelle des Buis, analyses d'eau : résultats
Cote
620W273
 Date
2006
 Lieu
Chapelle des buis (Réservoir de la), Buis, Chapelle des (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Réservoir de la Chapelle-des-Buis
  • Réservoir de la Chapelle des Buis, analyses d'eau :...
10

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
Cote
620W267
 Date
2006
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chailluz
  • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
11

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
Cote
620W242
 Date
2006
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Arcier
  • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
12

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats
Cote
620W258
 Date
2006
 Lieu
Fort Benoît (réservoir du), Thise (station de pompage et de traitement de), Thise (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Thise
  • Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses...
13

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
Cote
620W266
 Date
2005
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chailluz
  • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
14

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats
Cote
620W249
 Date
2005
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats
15

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats, planning de prélèvement annuel
Cote
620W240
 Date
2005
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Arcier
  • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats, planning...
16

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossier de marché (05-1064)
Cote
620W477
 Date
2005
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
17

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats
Cote
620W256
 Date
2005
 Lieu
Fort Benoît (réservoir du), Thise (station de pompage et de traitement de), Thise (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Thise
  • Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses...
18

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
Cote
620W241
 Date
2005
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Arcier
  • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
19

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats
Cote
620W257
 Date
2005
 Lieu
Fort Benoît (réservoir du), Thise (station de pompage et de traitement de), Thise (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Thise
  • Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses...
20

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
Cote
620W265
 Date
2005
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chailluz
  • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
21

Station de Chencey-Buillon, analyses d'eau : résultats
Cote
620W248
 Date
2005
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chenecey-Buillon
  • Station de Chencey-Buillon, analyses d'eau : résultats
22

Réservoir de la Chapelle des Buis, analyses d'eau : résultats
Cote
620W272
 Date
2005
 Lieu
Chapelle des buis (Réservoir de la), Buis, Chapelle des (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Réservoir de la Chapelle-des-Buis
  • Réservoir de la Chapelle des Buis, analyses d'eau :...
23

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
Cote
620W238
 Date
2004
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Arcier
  • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
24

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
Cote
620W239
 Date
2004
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Arcier
  • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
25

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats
Cote
620W255
 Date
2004
 Lieu
Fort Benoît (réservoir du), Thise (station de pompage et de traitement de), Thise (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Thise
  • Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses...
26

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
Cote
620W264
 Date
2004
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chailluz
  • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
27

Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, tronçon général, lot 1 : correspondance, relevés de sondage, rapport de contrôle, procès-verbaux des essais béton, plans.
Cote
588W5
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Construction du collecteur nord ouest
  • Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest,...
28

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
Cote
620W263
 Date
2004
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chailluz
  • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
29

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats
Cote
620W247
 Date
2004
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats
30

Stations du Vernois, Arcier, Thise, Chailluz, Chencey, Bilan du contrôle sanitaire de l'eau distribuée pour l'alimentation : correspondance, résultats d'analyses d'eau, planning de prélèvement annuel
Cote
620W218
 Date
2004
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la), Thise (station de pompage et de traitement de), Vernois (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Généralités
  • Stations du Vernois, Arcier, Thise, Chailluz, Chencey,...
31

Etudes préalables pour la construction du collecteur nord ouest : délibérations du conseil municipal, plans, étude d'urbanisme, schéma d'urbanisme, (1997). Collecteur nord ouest, publicité : articles de presse (2000-2001). Découverte de Futs de Bitume sur le chantier de la rocade nord-ouest : rapport (2000). Collecteur Nord ouest, négociation de la direction départementale de l'équipement et ville de Besançon et conventions de travaux supplémentaires : compte-rendu de visite, correspondance, conventions d'entretien et d'intervention, (2000-2004). Collecteur nord ouest, prise en compte des modes doux : correspondance, plans (2001- 2003). Collecteur nord ouest, éclairage public : correspondance, plans (2001-2003). Collecteur Nord-ouest, espaces verts : correspondance, notes (2002). Collecteur Nord-ouest, fibre optique : correspondance, plans (2001). Collecteur Nord-ouest, signalisation : correspondance, notes (2001-2003). Collecteur Nord-ouest, contrat plan état région et programme ATSR : convention, correspondance, notes, rapport (2003). Convention de passage dans les emprises SNCF : convention, correspondance, délibération du conseil municipal (1999).
Cote
588W20
 Date
1997-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Construction du collecteur nord ouest
  • Etudes préalables pour la construction du collecteur...
32

Réservoir de la Chapelle des Buis, analyses d'eau : résultats
Cote
620W271
 Date
2004
 Lieu
Chapelle des buis (Réservoir de la), Buis, Chapelle des (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Réservoir de la Chapelle-des-Buis
  • Réservoir de la Chapelle des Buis, analyses d'eau :...
33

Collecteur Nord-ouest, fourniture et pose de trappes d'accès : dossier de marché, plans.
Cote
588W17
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Construction du collecteur nord ouest
  • Collecteur Nord-ouest, fourniture et pose de trappes...
34

Collecteur Nord-ouest, emprises de la rocade nord ouest, extension du réseau d'assainissement : dossier de marché, rapports.
Cote
588W16
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Construction du collecteur nord ouest
  • Collecteur Nord-ouest, emprises de la rocade nord ouest,...
35

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats
Cote
620W246
 Date
2004
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats
36

Besançon, terrassements et travaux divers pour l'établissement des branchements d'eau potable et d'assainissement pour l'année 2003 : dossiers de marchés (MA 23-008 et MA 20-00801)
Cote
620W321
 Date
2003-2004
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Besançon, terrassements et travaux divers pour l'établissement...
37

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats
Cote
620W254
 Date
2004
 Lieu
Fort Benoît (réservoir du), Thise (station de pompage et de traitement de), Thise (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Thise
  • Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses...
38

Rue de Vesoul, construction d'un réseau d'assainissement et pose d'une canalisation d'eau potable : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, arrêtés, fiches de désinfection de conduite
Cote
620W385
 Date
2003-2004
 Lieu
Vesoul (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue de Vesoul, construction d'un réseau d'assainissement...
39

Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, section courante, lot 1 : dossier de marché.
Cote
588W4
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Construction du collecteur nord ouest
  • Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest,...
40

Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, section courante, lot 3 : dossier de marché.
Cote
588W8
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Construction du collecteur nord ouest
  • Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest,...
41

Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions des analyses faites par le CHU Minjoz de Besançon et le Laboratoire Santé-Hygiène Environnement de Lyon (LSHEL)
Cote
620W223
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Généralités
  • Analyses d'eau, généralités : comptes rendus de réunions...
42

Communes de Chalezeule, Serre-les-Sapins, Thoraise, Rancennay, Pirey et Syndicat intercommunal Auxon-Châtillon-le-Duc (SIAC), gestion du réseau d'assainissement par le service assainissement de la ville de Besançon : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance, conventions, dossier relatif à un litige entre la Ville de Besançon et le SIAC.
Cote
502W20
 Date
1974-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DOSSIERS ISOLÉS
  • Communes de Chalezeule, Serre-les-Sapins, Thoraise,...
43

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
Cote
620W262
 Date
2003
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chailluz
  • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
44

Résidence le clos Saint-Martin (Patio Clothilde Bâtiment C), demande de raccordement : dossier de marché
Cote
620W479
 Date
2003
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Résidence le clos Saint-Martin (Patio Clothilde Bâtiment...
45

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds de compensation de la taxe à la valeur ajoutée (FCTVA) : déclarations (1978-1987) - dossiers de contentieux.-Poignand / Socady (1970-1975) ; De la Fuente (manque) ; garage Zioua (1994-1998) , Machichi (1999) : correspondance - prime pour épuration versées par l'agence de l'eau : notifications, décomptes (1978-2003) - classement des réseaux eaux-assainissement dans le domaine public syndical : plans (1987) - participation des communes au fonctionnement de la station d'épuration : délibérations, état des dépenses (1978-2002)
Cote
451W10
 Date
1970-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - fonds...
46

Quartier de Chaudanne, création d'un collecteur d'assainissement et renouvellement des branchements d'eau : dossier de marché n°01-163 (2001-2003). Chemins de la Chaille et du Sanatorium, aménagements de voirie : aménagement de voirie : dossier de marché de travaux n°85 de 2001 (2001-2002).
Cote
744W6
 Date
2001-2003
 Lieu
Chaille (chemin de la), Chaudanne (lieu-dit), Sanatorium (chemin du)
 Type de document -

  • Contexte : 744W

  • Quartier de Chaudanne, création d'un collecteur d'assainissement...
47

Services publics, commission consultative : extrait de registre, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, rapport annuel sur les prix et qualité du service public d'élimination des déchets, de l'assainissement, de l'eau
Cote
620W494
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Commission consultative
  • Services publics, commission consultative : extrait...
48

Rue Léonce Pingaud, création d'un réseau d'assainissement, installation d'un poste de refoulement et réfection des branchements d'eau potable : dossier de marché (MA 23-010)
Cote
620W323
 Date
2003
 Lieu
PINGAUD, Léonce (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue Léonce Pingaud, création d'un réseau d'assainissement,...
49

Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses d'eau : résultats
Cote
620W253
 Date
2003
 Lieu
Fort Benoît (réservoir du), Thise (station de pompage et de traitement de), Thise (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Thise
  • Station de Thise (réservoir de Fort Benoît), analyses...
50

Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest, tronçon général, lot 1 : mémoire.
Cote
588W6
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Construction du collecteur nord ouest
  • Marché de travaux de construction du collecteur Nord-ouest,...
51

Rocade nord/ouest Besançon, construction d'une canalisation d'assainissement et d'une conduite de liaison d'adduction d'eau potable (mission de sécurité et de protection de la santé) : dossier de marché (MA 99-037)
Cote
620W331
 Date
1998-2003
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rocade nord/ouest Besançon, construction d'une canalisation...
52

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
Cote
620W237
 Date
2003
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Arcier
  • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
53

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats
Cote
620W245
 Date
2003
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats
54

Direction de l'eau, mission d'assistance qualité : correspondance, bon de commande, dossier d'offre, dossier de marché (CS : n° 1980)
Cote
620W493
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Dossiers isolés
  • Mission d'assistance
  • Direction de l'eau, mission d'assistance qualité :...
55

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Autorisation de raccordement à l'égoût et conventions de déversement d'effluents spécifiques (AIRAX) : conventions, règlements d'assainissement, correspondance, notes, délibérations du comité (1984-1990). - Mise en place de conventions.- Conventions avec France Telecom relative à l'entretien et à la gestion des installations téléphoniques de la zone industrielle : délibérations du comité, correspondance (2002-2003). Conventions avec EDF relative à la mise à disposition d'un terrain de la zone industrielle pour la construction d'un poste de transformation de tension électrique: dépôt de convention, délibérations du comité, correspondance (2000). Autorisation accordée à l'entreprise PEREZ d'une parcelle de la zone industrielle de la commune de Chemaudin : délibérations du comité, correspondance (1995-1996).Exploitation et entretien des voiries et réseaux, convention avec la ville : délibérations du comité, correspondance (1981). - Assurance, responsabilité civiles, souscriptions : délibérations du comité, correspondance, avenants, contrats (1978-1996). - TVA, assujettissement : déclarations mensuelles (1990-2003).
Cote
335W9
 Date
1978-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - Autorisation...
56

Réservoir de la Chapelle des Buis, analyses d'eau : résultats
Cote
620W270
 Date
2003
 Lieu
Chapelle des buis (Réservoir de la), Buis, Chapelle des (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Réservoir de la Chapelle-des-Buis
  • Réservoir de la Chapelle des Buis, analyses d'eau :...
57

Rue de Chaillot, rue Viotte, rue Bellevue, rue Brochet et Zone Aménagement Concertée des Hauts du Chazal, renforcement, extension de conduite d'eau potable, travaux d'extension du réseau de chauffage urbain, rénovation de branchements et travaux d'assainissement et d'eau potable : dossier de marché, constat d'achèvement provisoire, autorisation d'intervention sur domaine privé, constat des lieux avant travaux, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, accords techniques, attachements, déclaration d'intention de commencement de travaux
Cote
620W350
 Date
1999-2003
 Lieu
Bellevue (rue de), BROCHET, Jérôme (rue), Chaillot (rue de), Hauts de Chazal (ZAC des), Viotte (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue de Chaillot, rue Viotte, rue Bellevue, rue Brochet...
58

Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau eau/assainissement : dossiers de marchés (03-644, 03-666, 03-588, 03-639, 03-563, 03-573) Typologie documentaire type pour les demandes de raccordements : contrat d'abonnement, correspondance, demande de raccordement, plans, documents préparatoires, demande d'autorisation, accord technique, listes de prises d'eau, documents de projet, devis, facture, bon travail, photographie
Cote
620W475
 Date
2003
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Demandes de raccordements
  • Direction de l'eau, demandes de raccordements au réseau...
59

Rue Pochet, renforcement de conduite d'eau et extension du réseau d'assainissement : dossier de marché (MA 20-147)
Cote
620W336
 Date
2000-2002
 Lieu
POCHET, Alfred (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue Pochet, renforcement de conduite d'eau et extension...
60

Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, autorisation d'intervention sur domaine privé, fiche désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, fiche suivi des riverains, listes de prises d'eau
Cote
620W364
 Date
2000-2002
 Lieu
Oeillet (chemin de l')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement...
61

Station de Thise (réservoir de Fort-Benoît), analyses d'eau : résultats
Cote
620W259
 Date
2002
 Lieu
Fort Benoît (réservoir du), Thise (station de pompage et de traitement de), Thise (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Thise
  • Station de Thise (réservoir de Fort-Benoît), analyses...
62

Collecteur Nord-ouest, acquisition d'un logiciel d'assainissement : dossier de marché (1997-2002). Collecteur Nord-ouest, passage au droit des ouvrages d'art routier, marché de maîtrise d'oeuvre : dossier de marché, notes technique, plans (1997).
Cote
588W19
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Construction du collecteur nord ouest
  • Collecteur Nord-ouest, acquisition d'un logiciel d'assainissement...
63

Collecteur Nord-ouest, suivi du comptage des remblais : rapports.
Cote
588W23
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Construction du collecteur nord ouest
  • Collecteur Nord-ouest, suivi du comptage des remblais...
64

Rue Goudimel (Zone Aménagement Concertée du marché des Beaux Arts), rue Paris et rue Petit, construction d'un égout de dérivation, pose de réseaux divers et aménagement des espaces publics : dossier de marché, déclaration d'intention de commencement des travaux, procès-verbal d'essai en pression
Cote
620W349
 Date
1998-2002
 Lieu
GOUDIMEL, Claude (rue), Marché Beaux-arts (ZAC), PARIS (rue), PETIT, Jean (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue Goudimel (Zone Aménagement Concertée du marché...
65

Rue des Chalets, reprise du réseau d'assainissement : dossier de marché n°35 de 2001, (2001-2002). Rue Sarrail, abbaye Saint Paul, installation de conteneurs enterrés pour déchets recyclables : dossier de marché n°217 de 2001 (2001-2002). Chemin des Quatrouillots et chemin de Valentin, mise à l'alignement de la propriété THEVENIN : dossier de marché n°152 de 2001 (2001-2002).
Cote
744W7
 Date
2001-2002
 Lieu
Chalets (rue des), Quatrouillots (chemin des), SARRAIL (rue du Général), Valentin (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 744W

  • Rue des Chalets, reprise du réseau d'assainissement...
66

Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
Cote
620W268
 Date
2002
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Chailluz (forêt de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chailluz
  • Station de Chailluz, analyses d'eau : résultats
67
Collecteur rive gauche, dossier de subventions : délibérations, plans, pièces justificatives, dossier avant-projet définitif (1981-1992). Notification d'attribution de subvention : - programme d'assainissement 1986 : rue de la Corvée, rue Nicolas Nicole, rue des Champs Nardin, rue des Fusillés, délibération (1986-1987) - crématorium (1991) - Desserte du lycée Pergaud (1991) - Chemin de l'Espérance (1993) - Liaison entre rue Sellier et rue Thomas (1993) - Ensemble sportif du Rosemont, aménagement d'un stand de tir (1985-1987) - Réhabilitation du quartier Montrapon - Fontaine Ecu, plans et délibérations photos, (1983-1994) Commission d'urbanisme du 17 juin 1993 : (dossier pour préparation de la commission) - DSQ Palente les Orchamps, et zone des Planches - Rue Brulard, aménagement extérieur et projet du quartier des 408 - Ilot sensible de Planoise - information sur l'évolution du secteur Mouillère / Prés de Vaux - Zone d'activités à l'ouest de la commune Rue Beauregard. - Construction d'un égout : dossier de marché (1930). - Projet d'égout : plans, détail estimatif, demandes de raccordement de riverains, délibérations (1938-1949).

7 medias

Collecteur rive gauche, dossier de subventions : délibérations, plans, pièces justificatives, dossier avant-projet définitif (1981-1992). Notification d'attribution de subvention : - programme d'assainissement 1986 : rue de la Corvée, rue Nicolas Nicole, rue des Champs Nardin, rue des Fusillés, délibération (1986-1987) - crématorium (1991) - Desserte du lycée Pergaud (1991) - Chemin de l'Espérance (1993) - Liaison entre rue Sellier et rue Thomas (1993) - Ensemble sportif du Rosemont, aménagement d'un stand de tir (1985-1987) - Réhabilitation du quartier Montrapon - Fontaine Ecu, plans et délibérations photos, (1983-1994) Commission d'urbanisme du 17 juin 1993 : (dossier pour préparation de la commission) - DSQ Palente les Orchamps, et zone des Planches - Rue Brulard, aménagement extérieur et projet du quartier des 408 - Ilot sensible de Planoise - information sur l'évolution du secteur Mouillère / Prés de Vaux - Zone d'activités à l'ouest de la commune Rue Beauregard. - Construction d'un égout : dossier de marché (1930). - Projet d'égout : plans, détail estimatif, demandes de raccordement de riverains, délibérations (1938-1949).
Cote
354W340
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Collecteur rive gauche, dossier de subventions : délibérations,...
68

Zone aménagement concertée du Val des Grands Bas (chemin des Grands Bas et rue du Souvenir Français), assainissement primaire, réseaux divers et aménagement voirie pour conduite d'eau : dossier de marché (MA 22-097)
Cote
620W314
 Date
2001-2002
 Lieu
Grands Bas (chemin des), Souvenir Français (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Zone aménagement concertée du Val des Grands Bas (chemin...
69

Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
Cote
620W243
 Date
2002
 Lieu
Malate (station de pompage et de traitement de la), Arcier (sources d')
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Arcier
  • Station d'Arcier, analyses d'eau : résultats
70

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats
Cote
620W251
 Date
2002
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Stations
  • Analyses d'eau
  • Résultats d'analyses d'eau
  • Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats
71

Chemin de la Grange Marguet, constructeur d'un collecteur et renouvellement de conduite d'eau : dossier de marché, listes des prises d'eau, déclaration d'intention de commencement des travaux, procès-verbal d'essai en pression, lettre d'information aux riverains, autorisation d'intervention sur domaine privé, déclaration d'intention de commencement de travaux
Cote
620W369
 Date
2000-2002
 Lieu
MARGUET, Grange (chemin de la)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Chemin de la Grange Marguet, constructeur d'un collecteur...
72

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - redevance assainissement, fixation du taux : extraits des délibérations (1969-2002) - zone d'aménagement concertée des Andiers, étude préalable à la réalisation : conventions d'étude avec la SEDD, relevé d'honoraires, factures (2000-2001) - protection du champ captant de Thise, extension de la conduite des eaux pluviales, convention de mandat avec la SEDD, correspondance, demandes de remboursement (1990-1996) - étude hydraulique et diagnostic des réseaux d'eau et d'assainissement de la zone industrielle de Besançon Thise Chalezeule, marché n°2/92 : certificats d'acomptes, factures, correspondance (1993-1995)
Cote
451W21
 Date
1969-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - redevance...
73

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CHEMIN DE BRULEFOIN - RESTRUCTURATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT : marché n°98-028 (1998). - RUE ELYSEE RECLUS, CREATION D'UNE VOIE DE LIAISON ENTRE LA RUE DE VESOUL ET LE CHEMIN DES TORCOLS - POSE D'UN GARDE CORPS AU DROIT DE LA MOSQUEE : marché n°98-129 (1998-2001).
Cote
537W47
 Date
1998-2001
 Lieu
Brulefoin (chemin de), RECLUS, Elisée (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...
74

Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)
Cote
588W2
 Date
1997-2001
 Lieu
Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, CHARDONNET (avenue de), GARNIER, Louis (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), MAROT, Clément (rue), PARIS (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
  • Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un...
75

Collecteur Nord-ouest, diffuseur de l'université chemin de l'épitaphe, ouvrage d'art 15 et 16 : dossier de marché, plan d'assurance qualité, études, plans d'exécution.
Cote
588W11
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 588W

  • Construction du collecteur nord ouest
  • Collecteur Nord-ouest, diffuseur de l'université chemin...
76

Rue des Cras et rotonde SNCF, construction d'un collecteur d'égout et renouvellement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, autorisation d'intervention sur le domaine privé, attachements, déclaration d'intention de commencement des travaux
Cote
620W363
 Date
1999-2001
 Lieu
Cras (rue des), Rotonde (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue des Cras et rotonde SNCF, construction d'un collecteur...
77

Quartier de Chaudanne, rénovation des branchements d'eau et création d'un collecteur d'assainissement : dossier de marché (MA 21-163)
Cote
620W447
 Date
2001
 Lieu
Chaudanne (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Cellule de branchements d'eau
  • Quartier de Chaudanne, rénovation des branchements...
78

Domaine de Château Galland. - Travaux de viabilités : dossier de marché SEDD n° 93.214 (1993-2001). - Extension du réseau primaire d'assainissement : pièces du marché SEDD n° 93.157 (1993-1994).
Cote
354W334
 Date
1993-2001
 Lieu
Château Galland (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Domaine de Château Galland. - Travaux de viabilités...
79

Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - schéma départemental de coopération intercommunale, avis de syndicat : délibération (1994) - syndicat mixte, création et compétence : délibérations, correspondance (1967-1979) - liaison informatique des établissement situés sur la zone industrielle (câblage en fibre optique) : demandes, délibérations (1996-1999) - Décharge sauvage du fort Benoît et vandalisme au niveau du poste de relèvement du Thise : délibérations, correspondance (1982-1985) - Visite de la zone industrielle et du la station d'épuration : dossier d'organisation, dossier de présentation de la station d'épuration (1995) - zone industrielle : réponses à des questionnaires et des enquêtes (statistiques), historique et notes de présentation (1989-2001) - demandes d'implantation "d'installation classées" : avis du comité (1989-1990) - protection contre l'incendie : délibérations, correspondance (1917-1993) - révision du schéma directeur de l'agglomération bisontine, avis du syndicat : délibération (2000)
Cote
451W7
 Date
1967-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 451W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Thise-Chaleuzeule - schéma...
80

24 rue des Cras et rotonde SNCF, construction d'un collecteur d'égout et travaux de terrassements pour le renouvellement de conduite d'eau et des branchements : dossier de marché (MA 20-252)
Cote
620W340
 Date
2000-2001
 Lieu
Cras (rue des), Rotonde (rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • 24 rue des Cras et rotonde SNCF, construction d'un...