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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

    Date

    1996-2005

    Cote

    659W265

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Opération Marché des Beaux-Arts
    • Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

    Date

    1980-1981

    Cote

    88W95

    • Contexte : 88W

    • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

    Date

    1997-2004

    Cote

    659W232

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ravalement des façades
    • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6

    Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

    Date

    1986-1988

    Cote

    46W20

    • Contexte : 46W

    • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan

    Date

    1972

    Cote

    659W95

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.

    Date

    0

    Cote

    659W318

    • Contexte : 659W

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Aménagements routiers
    • ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.

    Date

    0

    Cote

    659W191

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue Proudhon : dossier avant-projet sommaire.

    Date

    2001

    Cote

    659W372

    • Contexte : 659W

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 5, Immeubles
    • Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier administratif, correspondance, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1980-1986

    Cote

    659W63

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

    Date

    1999-2003

    Cote

    620W435

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS, CFPPA) .

    Date

    1989

    Cote

    659W337

    • Contexte : 659W

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 1, Edifices publics
    • Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  18. Résultat n°18

    Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise en compatibilité suite au projet de la voie des Mercureaux : documents graphiques, additif au rapport de présentation, rapport de la commission d'enquête, correspondance avec la Préfecture, délibérations municipales

    Date

    1982-1989

    Cote

    659W65

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  19. Résultat n°19

    Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.

    Date

    1999-2008

    Cote

    659W98

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  20. Résultat n°20

    Parkings et aires de stationnement, aménagement et construction : listes, correspondance, notes, délibérations, projets

    Date

    1965-1974

    Cote

    659W327

    • Contexte : 659W

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 3, Stationnement à Besançon
    • Parkings et aires de stationnement, aménagement et...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT