URBANISME - Recherche

1
Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151 à 170

Date

2010

Cote

699W126
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
2
Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

Date

1976-1985

Cote

46W13
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
Producteur :

SERVICE URBANISME
3
Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

Date

1996-2005

Cote

659W265
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Opération Marché des Beaux-Arts
- Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
4
Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°251 à 315

Date

2007

Cote

628W7
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°251 à 315
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
5
Déclarations préalables (DP) de l'année 2007 : n°88 à 105

Date

2007

Cote

628W91
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations préalables (DP) de l'année 2007 : n°88...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
6
Permis de construire de l'année 2009, n° 51 à 54.

Date

2009

Cote

673W39
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2009, n° 51 à 54.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
7
Autorisations de travaux (AT) d'aménagement intérieur de l'année 2009 : n° 95 à 103.

Date

2009

Cote

673W92
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Autorisations de travaux (AT) d'aménagement intérieur...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
8
Permis de construire de l'année 2007 : n°274 à 275

Date

2007

Cote

628W65
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2007 : n°274 à 275
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
9
Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°516 à 540

Date

2007

Cote

628W111
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°516...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
10
Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : correspondance, notamment relative au projet d'implantation d'un palais des congrès "Société du Parc d'Exposition" sur le site de Chamars et relative à l'Association Franc-Comtoise de Culture (AFCC)

Date

1962-1968

Cote

88W41
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
Producteur :

SERVICE URBANISME
11
Autorisations de pose d'enseignes (ENS), stores, auvents de l'année 2007 : n°33 à 57

Date

2007

Cote

628W82
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Autorisations de pose d'enseignes (ENS), stores, auvents...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
12
Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

Date

1980-1981

Cote

88W95
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
Producteur :

SERVICE URBANISME
13
Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

Date

1997-2004

Cote

659W232
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ravalement des façades
- Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
14
Permis de construire de l'année 2007 : n°207 à 212

Date

2007

Cote

628W52
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2007 : n°207 à 212
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
15
Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

Date

1986-1988

Cote

46W20
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...
Producteur :

SERVICE URBANISME
16
Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.

Date

0

Cote

659W192
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
17
Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296

Date

2010

Cote

699W100
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
18
Déclarations de travaux N° 157-180

Date

2002

Cote

374W66
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations de travaux N° 157-180
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
19
Permis de construire de l'année 2009, n° 106 à 111.

Date

2009

Cote

673W50
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2009, n° 106 à 111.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
20
Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan

Date

1972

Cote

659W95
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
- Plan d'occupation des sols (POS)
- Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Résultats de la recherche

Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151 à 170

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°251 à 315

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Déclarations préalables (DP) de l'année 2007 : n°88 à 105

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire de l'année 2009, n° 51 à 54.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Autorisations de travaux (AT) d'aménagement intérieur de l'année 2009 : n° 95 à 103.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire de l'année 2007 : n°274 à 275

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°516 à 540

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : correspondance, notamment relative au projet d'implantation d'un palais des congrès "Société du Parc d'Exposition" sur le site de Chamars et relative à l'Association Franc-Comtoise de Culture (AFCC)

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Autorisations de pose d'enseignes (ENS), stores, auvents de l'année 2007 : n°33 à 57

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire de l'année 2007 : n°207 à 212

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296