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1

Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151 à 170

Date

2010

Cote

699W126

2

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

Date

1976-1985

Cote

46W13

3

Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

Date

1996-2005

Cote

659W265

4

Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°251 à 315

Date

2007

Cote

628W7

5

Déclarations préalables (DP) de l'année 2007 : n°88 à 105

Date

2007

Cote

628W91

6

Permis de construire de l'année 2009, n° 51 à 54.

Date

2009

Cote

673W39

7

Autorisations de travaux (AT) d'aménagement intérieur de l'année 2009 : n° 95 à 103.

Date

2009

Cote

673W92

8

Permis de construire de l'année 2007 : n°274 à 275

Date

2007

Cote

628W65

9

Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°516 à 540

Date

2007

Cote

628W111

10

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : correspondance, notamment relative au projet d'implantation d'un palais des congrès "Société du Parc d'Exposition" sur le site de Chamars et relative à l'Association Franc-Comtoise de Culture (AFCC)

Date

1962-1968

Cote

88W41

11

Autorisations de pose d'enseignes (ENS), stores, auvents de l'année 2007 : n°33 à 57

Date

2007

Cote

628W82

12

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

Date

1980-1981

Cote

88W95

13

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

Date

1997-2004

Cote

659W232

14

Permis de construire de l'année 2007 : n°207 à 212

Date

2007

Cote

628W52

15

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

Date

1986-1988

Cote

46W20

16

Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.

Date

0

Cote

659W192

17

Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296

Date

2010

Cote

699W100

18

Déclarations de travaux N° 157-180

Date

2002

Cote

374W66

19

Permis de construire de l'année 2009, n° 106 à 111.

Date

2009

Cote

673W50

20

Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan

Date

1972

Cote

659W95