Filtrer les résultats
Multimédias
  • 703
  • 6
Organisme
  • 709
Période
  • 1
  • 580
  • 200

  • sur 9
709 résultats

Résultats de la recherche

1

Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

Date

1976-1985

Cote

46W13

2

Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

Date

1996-2005

Cote

659W265

3

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : correspondance, notamment relative au projet d'implantation d'un palais des congrès "Société du Parc d'Exposition" sur le site de Chamars et relative à l'Association Franc-Comtoise de Culture (AFCC)

Date

1962-1968

Cote

88W41

4

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

Date

1980-1981

Cote

88W95

5

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

Date

1997-2004

Cote

659W232

6

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

Date

1986-1988

Cote

46W20

7

Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.

Date

0

Cote

659W192

8

Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan

Date

1972

Cote

659W95

9

Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)

Date

1966-1993

Cote

28W100

10

ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.

Date

0

Cote

659W318

11

Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.

Date

0

Cote

659W191

12

Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue Proudhon : dossier avant-projet sommaire.

Date

2001

Cote

659W372

13

Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier administratif, correspondance, délibérations du conseil municipal.

Date

1980-1986

Cote

659W63

14

Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

Date

1999-2003

Cote

620W435

15

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)

Date

1960-1972

Cote

88W75

16

Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère tranche : règlement, rapport de présentation et de révision, dossier d'approbation complet (octobre 1987) ; secteur nord, 1ère tranche, ceinture verte : documents graphiques (1978)

Date

1978-1987

Cote

88W4

17

Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS, CFPPA) .

Date

1989

Cote

659W337

18

Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise en compatibilité suite au projet de la voie des Mercureaux : documents graphiques, additif au rapport de présentation, rapport de la commission d'enquête, correspondance avec la Préfecture, délibérations municipales

Date

1982-1989

Cote

659W65

19

Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.

Date

1999-2008

Cote

659W98

20

Parkings et aires de stationnement, aménagement et construction : listes, correspondance, notes, délibérations, projets

Date

1965-1974

Cote

659W327

21

Téléphérique d'accès à la citadelle, dossier d'enquête publique : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, dossier d'enquête parcellaire, dossier d'enquête de mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre, est, sud, délibérations du conseil municipal.

Date

1994-1995

Cote

659W322

22

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)

Date

1962-1977

Cote

46W34

23

ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier d'enquête publique (1988).

Date

1988

Cote

659W154

24

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Lycée Victor Hugo, aménagements des abords : plans, note (1978-1984). - Centre commercial, moyennes unités : plans, documents techniques (1981-1984). - Square Van Gogh, aménagements : plans, documents techniques (s.d.). - Accès TDF et taxis, aménagements : plans (1989). - HLM quartier central, aménagements : plans (1983-1984). - Résidence du Parc, réalisation : plans (1985-1986). - Avenue du Parc, aménagements : plans (1985-1987). - Logements SAFC, programme de construction : plans (1981-1983). - Immeuble SCIC bâtiment 1 rue Malraux, aménagements (?) : plans (1983). - Secteur central, aménagement de voirie tertiaire (1ère tranche) aux abords des bâtiments SAFC lot terrassement : plans, copies de pièces de marché (1981). - Programme de logements SAIEMB, desserte lot terrassement : plans (1982).

Date

1978-1989

Cote

354W25

25

ZAC de Chateaufarine : plans

Date

1990

Cote

659W140

26

ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne, dalles parking et TEAM : marché n° 78.39 (1978-1979). - Quartier de la Louvière, aménagement voirie-réseaux divers du programme les Cerisiers : marché n° 81.26 (1981). - Quartier de la Louvière, travaux de chaussée et réseaux divers : pièces du dossier de consultation des entreprises (1980). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en œuvre d'enrobés : marché n° 79.103 (1979-1983). - Fourniture et mise en oeuvre des enrobés des voiries primaire, secondaire et tertiaire : ordres de services des marchés n° 69.10, 69.41, 70.36 et 71.46 (1969-1975). - Eclairage public : ordres de services des marchés n° 68.30, 73.10, 74.34 (1969-1976). - Installation et exploitation du chauffage collectif : ordres de services des marchés n° 67.11 et 70.25 (1971-1975). - Extension et raccordement du réseau assainissement et de la galerie technique : ordres de services des marchés n° 66.04, 66.14, 70.24; 71.13 et 75.06 (1971-1976). - Aménagement des espaces verts : ordres de services des marchés n° 68.07, 70.41, 71.36, 72.36, 73.20, 73.25 (1970-1973). - Réseau d'eau : ordres de services des marchés n° 73.08, 74.39 (1973-1974). - Collection d'ordres de services pour les marchés n° : 61.04 (mission architecte), 68.31 (terrassement boulevard de la Grette), 68.42 (construction d'un pont cadre sur la Malcombe), 70.23 (voirie), 71.51 (mise en état sols et démolitions), 73.12 (ouvrage de franchissement de la RN 73), 73.20 (aménagement abords place Jean Moulin), 73.29 (voirie), 75.10 (travaux topographiques), 75.33 (voirie), 76.25 (aire de stationnement) (1970-1976). - Quartier de Chateaufarine, espaces libres : pièces de marché, plans (1972).

Date

1969-1983

Cote

354W287

27

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 20 décembre 2004 - 24 février 2005

Date

2004-2005

Cote

659W224

28

Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé Battant

Date

1993

Cote

659W174

29

Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1971-1974) Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, déclassement et désaffection des chemins ruraux (tronçons privés de tout caractère d'utilité publique) : délibérations du conseil municipal, plans, enquêtes publiques (1974)

Date

1971-1974

Cote

88W74

30

Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère tranche, ceinture verte : mise à jour au 1er octobre 1976, règlement mis à jour au 1er octobre 1976 (document lacunaire)

Date

1976

Cote

88W2

31

Quartier de Velotte, plan d'urbanisme de détail : rapport justificatif, plan 1/5000ème, liste des opérations, règlement d'urbanisme, avant-projet d'alimentation en eau et d'assainissement (1971), dossier administratif (délibérations du conseil municipal, correspondance) (1971) ; plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité publique : plans, correspondance (1973)

Date

1971-1973

Cote

46W49

32

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du - 19 décembre 2002 - 20 mars 2003

Date

2002-2003

Cote

659W220

33

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux divers de viabilités des programmes en cours de réalisation (dossiers SEDD). - Année 1983 : dossier de marché n° 83.38 (1983-1985). - De 1989 à 1992 : dossier de marché n° 89.203 (1989-1992). - De 1992 à 1994 : dossier de marché n° 92.227 (1992-1994). - De 1993 à 1995 : dossier de marché n° 93.208 (1993-1996).

Date

1983-1993

Cote

354W303

34

Voie des Mercureaux (projet de liaison routière RN57 à RN 273 (communes de Besançon, Beure, Fontain, La Vèze, Morre) : correspondance, notes, arrête d'enquête publique, articles de presse

Date

1990-1994

Cote

659W313

35

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)

Date

1972-1974

Cote

88W31

36

Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.

Date

0

Cote

659W178

37

ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère, 1999-2006

Date

1999-2006

Cote

659W271

38

ZAC de Planoise, bilans révisés.

Date

1995-1998

Cote

659W138

39

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Horaire aménagé : règlement d'application (23 juin1977) ; syndicats des personnels techniques, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (1970-1975)

Date

1970-1977

Cote

88W52

40

ZAC des Planches (habitat pavillonnaire, quartier de Palente-Les Planches) : dossier de création (juin 1988), convention d'étude avec la SEDD relative à l'aménagement, délibérations (1988)

Date

1988

Cote

659W156

41

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU), donnés démographiques, économiques, et sociologiques, situation et perspective : tome 1 (introduction, Besançon et son environnement, caractéristiques générales de Besançon, aire d'étude et aire d'aménagement, données démographiques et sociologiques)

Date

1968

Cote

46W47

42

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 25 avril 2002 - 10 octobre 2002

Date

2002

Cote

659W219

43

Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité publique : plans

Date

2001-2005

Cote

659W100

44

Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER) : procès-verbaux de sessions (1969-1972), composition des sections et des groupes de travail (1969-1970)

Date

1969-1972

Cote

88W20

45

Coupes d'arbres (CA) : autorisations d'abattre des arbres, année 2006 (n°1 à 10), année 2007 (n°1).

Date

2006-2007

Cote

600W6

46

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, réclamations, réponses aux questionnaires, actes de naissance des propriétaires

Date

1975-1976

Cote

88W78

47

Servitudes relatives à l'utilisation du gaz et de l'électricité : correspondance, plans.

Date

2000-2001

Cote

659W103

48

Commission du plan d'aménagement : avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n°10 à 26 du 14 mars au 16 décembre 1958 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

Date

1958

Cote

88W117

49

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossiers SEDD). - Quartier de Chateaufarine-Louvière, construction de 804 logements pour le programme 1975-1976 : 6 plans des cages et étages (mars 1975). - Quartier de la Louvière, assainissement : ordre de service du marché n° 76.47 (1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, alimentation en eau potable : pièces du marché n° 76.28 (1976-1979). - Quartier de la Louvière, réseau PTT : pièces du marché n° 76.20 (1976-1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, assainissement (programme 1975-1976) : pièces du dossier de consultation des entreprises (1976). - Galerie technique, prolongement depuis la chambre X1 rue des Causses : pièces du marché n° 76.27 (1976-1979). - Rue des Causses, prolongement du collecteur d'assainissement depuis BA à B4 : pièces du marché n° 76.26 (1976-1978). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 77.48 (1977-1978). - Ecoles maternelles Artois et Fribourg, terrassements généraux abords : pièces du marché n° 77.56 (1977). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, voirie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 76.50 (1976-1979). - Collecteur rue Russell, boulevard de la Grette à central téléphonique : pièces du marché n° 77.38 (1977). - Quartier de la Louvière, voirie, assainissement, eau et réseau PTT de la zone pavillonnaire : pièces du marché n° 77.01 (1977-1981).

Date

1976-1981

Cote

354W290

50

Réhabilitation de l'hôtel Champagney, 37 rue Battant : dossier de présentation.

Date

1988

Cote

659W367

51

Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement photographique du quai avant les opérations de restauration

Date

0

Cote

46W79

52

Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis (année 2002) classement par n° de dossier + 4 avis de 2003

Date

2002

Cote

620W114

53

Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz, appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête

Date

1973

Cote

46W23

54

Le logement social à Besançon, inventaire du patrimoine : étude.

Date

1989

Cote

659W376

55

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n°III-14/70 (1967-1971). - Lycée de Planoise, construction d'un plateau EPS : dossiers de marché n°80-103 (lot 1, terrassements) et n°80-111 (lot 2, aménagement de l'aire de jeux) (1980-1983).

Date

1978-1983

Cote

354W26

56

Rue du Tunnel, extension, droit de préemption urbain : correspondance (1988) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Chaprais : dossier de création, plans (février 1983), plans d'aménagement du quartier (1984-1985) ; quartier des Chaprais : projet d'aménagement (1976)

Date

1976-1988

Cote

88W17

57

Réhabilitation de la Mouillère et des Prés de Vaux : études, plans, reportages photographiques

Date

2001-2002

Cote

659W270

58

Réhabilitation du secteur sauvegardé, opération "Côté rue, côté cour" : plaquette de présentation, plan signalétique, dossier de présentation des réhabilitations effectuées. La boucle, quelques façade, circuit de la visite : calque de présentation.

Date

1994-1995

Cote

659W175

59

Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension aux lieux-dits "Flute Agasse" et "sous les Tilleroyes" : enquête parcellaire préalable à la déclaration d'utilité publique, arrêtés de déclaration d'utilité publique du 30/06/1972

Date

1971-1973

Cote

88W73

60

Planoise : Programme de Référence Planoise, 1994-1997

Date

1994-1997

Cote

659W298

61

Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord première tranche, ceinture verte : dossier de demande de levée de protection : photos, plans, rapports.

Date

1986

Cote

659W43

62

Quartier Jacobin-Ségur, projet d'aménagement : : plan de masse, extraits de délibération du conseil municipal, notes, photographies (1962-1968) Quartier des Vaites-Nord, aménagement : plan d'aménagement de détail, avant-projet d'alimentation en eau potable, résultats de l'enquête publique du plan d'urbanisme de détail (1966-1968) Vallon de la Mouillère, aménagement : projet d'équipements sportifs notices descriptives, plans (1961)

Date

1961-1968

Cote

46W69

63

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : comptes-rendus de la commission n°3 (voirie, eaux, bâtiments) (1968-1970), liste des entreprises du canton de Besançon (mars 1983), situation de la construction des immeubles collectifs à Besançon (1er janvier 1973)

Date

1968-1983

Cote

88W54

64

Gare d'eau, aménagement des terrains : notes, correspondance avec le conseil général, présentation du projet, plans, photographies, délibérations du conseil municipal et conseil général, historique du projet. Projet d'aménagement d'une cité administrative à la Gare d'eau : notes, dossier de consultation du concours d'architecture.

Date

1966-1986

Cote

659W182

65

Plan d'occupation des sols (POS), Secteur Nord : rapport de présentation (révision 15 mai 1995, modifié en juin 1998)

Date

1998

Cote

659W53

66

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Quartier de Planoise, aménagement : correspondance avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)

Date

1965-1968

Cote

88W49

67

Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption : dossiers n° 4000 à 4060 (année 2004)

Date

2004

Cote

630W12

68

Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, élaboration : correspondance avec les particuliers (n°61 à 126)

Date

1990-2002

Cote

659W67

69

Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et de la rue de la République : état des lieux photographiques des façades dans les années 1970.

Date

1974

Cote

659W364

70

secteur de CRAS : demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement entre la rue Ledoux et la rue des Cras : délibérations et rapport et vote

Date

1972

Cote

659W93

71

Quai Vauban, réaménagement : dossier administratif (voir liste détaillée des pièces annexée au bordereau de versement)

Date

1967-1977

Cote

46W8

72

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités des programmes en cours de réalisation (dossier SEDD). - 2ème semestre 1987 : dossier de marché n° 87 C 004 (1987-1988). - années 1986-1987 : dossier de marché n° 86 c 0087 (1986-1987). - année 85 : dossier de marché n° 85 C 010 (1985-1986).

Date

1985-1988

Cote

354W298

73

Boulevard de la Grette, construction, acquisition de terrains au 3 rue de la Grette, entre le Quai Bugnet et la rue de Sancey : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation

Date

1966-1967

Cote

88W60

74

Propositions d'aménagement du square Bouchot.

Date

1983

Cote

659W180

75

Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 4 à 19 examinées entre le 10 avril et le 4 septembre 1961 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

Date

1961

Cote

88W122

76

Plan d'occupation des sols (POS) Centre, révision pour le projet d'intérêt général (palais de justice), mise en compatibilité : dossier de l'enquête publique.

Date

1993

Cote

659W75

77

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement commercial du quartier des Epoisses : dossier d'appel d'offres, programme d'équipement commercial et annexes (1967) ; étude de circulation (1965) ; documentation et textes officiels sur les zones à urbaniser en priorité (ZUP) (1966-1970)

Date

1965-1970

Cote

46W42

78

Projet de PLU soumis à enquête publique : documents de consultation (dossier 2) : zonage d'assainissement

Date

2006

Cote

659W124

79

Ilot Pasteur : protocole, Eiffage/SEGECE, compte-rendus…

Date

2001-2002

Cote

659W258

80

Photographies de deux groupes scolaires Durrer et Boulloche.

Date

1985

Cote

659W344