Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 174
  • 6
Organisme
  • 1 180
Période
  • 1
  • 578
  • 674

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
699W126
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151...
2
Cote
46W13
Date
1976-1985
Lieu
Battant (quartier), Gratteris (rue), Vignier (rue de )
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
3
Cote
659W265
Date
1996-2005
Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Opération Marché des Beaux-Arts
  • Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier...
4
Cote
628W7
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°251 à 315
5
Cote
628W91
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations préalables (DP) de l'année 2007 : n°88...
6
Cote
673W39
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2009, n° 51 à 54.
7
Cote
673W92
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Autorisations de travaux (AT) d'aménagement intérieur...
8
Cote
628W65
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2007 : n°274 à 275
9
Cote
628W111
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°516...
10
Cote
88W41
Date
1962-1968
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
11
Cote
628W82
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Autorisations de pose d'enseignes (ENS), stores, auvents...
12
Cote
88W95
Date
1980-1981
Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
13
Cote
659W232
Date
1997-2004
Lieu
Centre ville (quartier)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
14
Cote
628W52
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2007 : n°207 à 212
15
Cote
46W20
Date
1986-1988
Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier)
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, PRESSE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...
16
Cote
659W192
Date
0
Lieu
Besançon (Ville de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...
17
Cote
699W100
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296
18
Cote
374W66
Date
2002
Lieu - Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations de travaux N° 157-180
19
Cote
673W50
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2009, n° 106 à 111.
20
Cote
659W95
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude...