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Période
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
699W126
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151...
2
Cote
46W13
Date
1976-1985
Lieu
Battant (quartier), Gratteris (rue), Vignier (rue de )
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
3
Cote
659W265
Date
1996-2005
Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Opération Marché des Beaux-Arts
  • Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier...
4
Cote
628W7
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°251 à 315
5
Cote
628W91
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations préalables (DP) de l'année 2007 : n°88...
6
Cote
673W39
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2009, n° 51 à 54.
7
Cote
673W92
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Autorisations de travaux (AT) d'aménagement intérieur...
8
Cote
628W65
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2007 : n°274 à 275
9
Cote
628W111
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°516...
10
Cote
88W41
Date
1962-1968
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
11
Cote
628W82
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Autorisations de pose d'enseignes (ENS), stores, auvents...
12
Cote
88W95
Date
1980-1981
Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
13
Cote
659W232
Date
1997-2004
Lieu
Centre ville (quartier)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
14
Cote
628W52
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2007 : n°207 à 212
15
Cote
46W20
Date
1986-1988
Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier)
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, PRESSE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...
16
Cote
659W192
Date
0
Lieu
Besançon (Ville de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...
17
Cote
699W100
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296
18
Cote
374W66
Date
2002
Lieu - Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations de travaux N° 157-180
19
Cote
673W50
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2009, n° 106 à 111.
20
Cote
659W95
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude...
21
Cote
28W100
Date
1966-1993
Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Urbanisme, commission municipale du plan et programme...
22
Cote
659W318
Date
0
Lieu
RUSSELL, Bertrand (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 2, Circulation à Besançon
  • Aménagements routiers
  • ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.
23
Cote
659W191
Date
0
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...
24
Cote
659W372
Date
2001
Lieu
PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 5, Immeubles
  • Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue...
25
Cote
659W63
Date
1980-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier...
26
Cote
673W54
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2009, n° 125 à 128.
27
Cote
673W20
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Certificats d'urbanisme de l'année 2009, n° 1551 à...
28
Cote
620W435
Date
1999-2003
Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
29
Cote
88W75
Date
1960-1972
Lieu
Planoise (ZUP de)
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...
30
Cote
88W4
Date
1978-1987
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère...
31
Cote
699W98
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 285 à 288
32
Cote
659W337
Date
1989
Lieu
Chateaufarine (lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 1, Edifices publics
  • Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS,...
33
Cote
659W65
Date
1982-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise...
34
Cote
659W98
Date
1999-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones...
35
Cote
659W327
Date
1965-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 3, Stationnement à Besançon
  • Parkings et aires de stationnement, aménagement et...
36
Cote
659W322
Date
1994-1995
Lieu
Citadelle (la), Fusillés de la Résistance (rue des)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 2, Circulation à Besançon
  • Téléphérique d'accès à la Citadelle
  • Téléphérique d'accès à la citadelle, dossier d'enquête...
37
Cote
628W23
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2007 : n°46 à 50
38
Cote
46W34
Date
1962-1977
Lieu
Planoise (ZUP de)
Type de document
DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...
39
Cote
628W97
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°111...
40
Cote
659W154
Date
1988
Lieu
Diderot (ZAC)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier...