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Organisme
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Période
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
699W126
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151...
2
Cote
46W13
Date
1976-1985
Lieu
Battant (quartier), Gratteris (rue), Vignier (rue de )
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
3
Cote
659W265
Date
1996-2005
Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Opération Marché des Beaux-Arts
  • Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier...
4
Cote
628W7
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°251 à 315
5
Cote
628W91
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations préalables (DP) de l'année 2007 : n°88...
6
Cote
673W39
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2009, n° 51 à 54.
7
Cote
673W92
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Autorisations de travaux (AT) d'aménagement intérieur...
8
Cote
628W65
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2007 : n°274 à 275
9
Cote
628W111
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°516...
10
Cote
88W41
Date
1962-1968
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
11
Cote
628W82
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Autorisations de pose d'enseignes (ENS), stores, auvents...
12
Cote
88W95
Date
1980-1981
Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
13
Cote
659W232
Date
1997-2004
Lieu
Centre ville (quartier)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
14
Cote
628W52
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2007 : n°207 à 212
15
Cote
46W20
Date
1986-1988
Lieu
CHAMPAGNEY (Hôtel Particulier de), Battant (quartier)
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, PRESSE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...
16
Cote
659W192
Date
0
Lieu
Besançon (Ville de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...
17
Cote
699W100
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296
18
Cote
374W66
Date
2002
Lieu - Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations de travaux N° 157-180
19
Cote
673W50
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2009, n° 106 à 111.
20
Cote
659W95
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude...
21
Cote
28W100
Date
1966-1993
Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Urbanisme, commission municipale du plan et programme...
22
Cote
659W318
Date
0
Lieu
RUSSELL, Bertrand (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 2, Circulation à Besançon
  • Aménagements routiers
  • ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.
23
Cote
659W191
Date
0
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...
24
Cote
659W372
Date
2001
Lieu
PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 5, Immeubles
  • Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue...
25
Cote
659W63
Date
1980-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier...
26
Cote
673W54
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2009, n° 125 à 128.
27
Cote
673W20
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Certificats d'urbanisme de l'année 2009, n° 1551 à...
28
Cote
620W435
Date
1999-2003
Lieu
CLEMENCEAU, Georges (avenue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
29
Cote
88W75
Date
1960-1972
Lieu
Planoise (ZUP de)
Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...
30
Cote
88W4
Date
1978-1987
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère...
31
Cote
699W98
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 285 à 288
32
Cote
659W337
Date
1989
Lieu
Chateaufarine (lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 1, Edifices publics
  • Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS,...
33
Cote
659W65
Date
1982-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise...
34
Cote
659W98
Date
1999-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones...
35
Cote
659W327
Date
1965-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 3, Stationnement à Besançon
  • Parkings et aires de stationnement, aménagement et...
36
Cote
659W322
Date
1994-1995
Lieu
Citadelle (la), Fusillés de la Résistance (rue des)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 2, Circulation à Besançon
  • Téléphérique d'accès à la Citadelle
  • Téléphérique d'accès à la citadelle, dossier d'enquête...
37
Cote
628W23
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2007 : n°46 à 50
38
Cote
46W34
Date
1962-1977
Lieu
Planoise (ZUP de)
Type de document
DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...
39
Cote
628W97
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°111...
40
Cote
659W154
Date
1988
Lieu
Diderot (ZAC)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier...
41
Cote
354W25
Date
1978-1989
Lieu
Parc (avenue du), Planoise (ZAC de), VAN GOGH, Vincent (square)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents...
42
Cote
659W140
Date
1990
Lieu
Chateaufarine (ZAC de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Chateaufarine : plans
43
Cote
628W102
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°246...
44

ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne, dalles parking et TEAM : marché n° 78.39 (1978-1979). - Quartier de la Louvière, aménagement voirie-réseaux divers du programme les Cerisiers : marché n° 81.26 (1981). - Quartier de la Louvière, travaux de chaussée et réseaux divers : pièces du dossier de consultation des entreprises (1980). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en œuvre d'enrobés : marché n° 79.103 (1979-1983). - Fourniture et mise en oeuvre des enrobés des voiries primaire, secondaire et tertiaire : ordres de services des marchés n° 69.10, 69.41, 70.36 et 71.46 (1969-1975). - Eclairage public : ordres de services des marchés n° 68.30, 73.10, 74.34 (1969-1976). - Installation et exploitation du chauffage collectif : ordres de services des marchés n° 67.11 et 70.25 (1971-1975). - Extension et raccordement du réseau assainissement et de la galerie technique : ordres de services des marchés n° 66.04, 66.14, 70.24; 71.13 et 75.06 (1971-1976). - Aménagement des espaces verts : ordres de services des marchés n° 68.07, 70.41, 71.36, 72.36, 73.20, 73.25 (1970-1973). - Réseau d'eau : ordres de services des marchés n° 73.08, 74.39 (1973-1974). - Collection d'ordres de services pour les marchés n° : 61.04 (mission architecte), 68.31 (terrassement boulevard de la Grette), 68.42 (construction d'un pont cadre sur la Malcombe), 70.23 (voirie), 71.51 (mise en état sols et démolitions), 73.12 (ouvrage de franchissement de la RN 73), 73.20 (aménagement abords place Jean Moulin), 73.29 (voirie), 75.10 (travaux topographiques), 75.33 (voirie), 76.25 (aire de stationnement) (1970-1976). - Quartier de Chateaufarine, espaces libres : pièces de marché, plans (1972).

Cote
354W287
Date
1969-1983
Lieu
Chateaufarine (lieu-dit), Cologne (rue de), GAULLE, Charles de (boulevard), Louvière, La (lieu-dit), Malcombe (lieu-dit la), MOULIN, Jean (place), Planoise (ZUP de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD).
- Rue...
45
Cote
659W224
Date
2004-2005
Lieu
Centre ville (quartier)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
46
Cote
659W174
Date
1993
Lieu
Battant (quartier)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé...
47
Cote
88W74
Date
1971-1974
Lieu
Tilleroyes (zone industrielle des)
Type de document
DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier...
48
Cote
88W2
Date
1976
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère...
49
Cote
46W49
Date
1971-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Quartier de Velotte, plan d'urbanisme de détail : rapport...
50
Cote
673W37
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2009, n° 40 à 45.
51
Cote
659W220
Date
2002-2003
Lieu
Centre ville (quartier)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
52
Cote
354W303
Date
1983-1993
Lieu
Planoise (ZAC de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux...
53
Cote
628W98
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°133...
54
Cote
659W313
Date
1990-1994
Lieu
Besançon (Ville de), Beure (Commune de), Morre (route de), Vèze (commune de la)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 2, Circulation à Besançon
  • Aménagements routiers
  • Voie des Mercureaux (projet de liaison routière RN57...
55
Cote
88W31
Date
1972-1974
Lieu - Type de document
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEME, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
56
Cote
659W178
Date
0
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.
57
Cote
628W6
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°201 à 250
58
Cote
659W271
Date
1999-2006
Lieu
Mouillère, La (lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de la Mouillère et Près-de-Vaux
  • ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère,...
59
Cote
628W2
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°31 à 60
60
Cote
659W138
Date
1995-1998
Lieu
Planoise (ZAC de)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC de Planoise, bilans révisés.
61
Cote
673W62
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2009, n° 163 à 166.
62
Cote
673W36
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2009, n° 36 à 39.
63
Cote
699W99
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 289 à 292
64
Cote
374W55
Date
2002
Lieu - Type de document
PERMIS DE DEMOLIR
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de démolir N° 21-40
65
Cote
673W74
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2009, n° 218 à 222
66
Cote
88W52
Date
1970-1977
Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
67
Cote
659W156
Date
1988
Lieu
Planches, Les (lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC des Planches (habitat pavillonnaire, quartier de...
68
Cote
46W47
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU),...
69
Cote
659W219
Date
2002
Lieu
Centre ville (quartier)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
70
Cote
628W56
Date
2007
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2007 : n°229 à 233
71
Cote
699W140
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 501...
72
Cote
659W100
Date
2001-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité...
73
Cote
88W20
Date
1969-1972
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Commission de Développement Economique Régional de...
74
Cote
600W6
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Coupes d'arbres (CA) : autorisations d'abattre des...
75
Cote
673W33
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2009, n° 24 à 28
76
Cote
88W78
Date
1975-1976
Lieu
Velotte (ZAC de)
Type de document
DECLARATION, PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement...
77
Cote
374W36
Date
2002
Lieu - Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire N° 185-191
78
Cote
699W123
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 76...
79
Cote
659W103
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Servitudes relatives à l'utilisation du gaz et de l'électricité...
80
Cote
374W57
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Documents divers N° 01-30