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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.
Cote
659W192
 Date
0
 Lieu
Besançon (Ville de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...
2

ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.
Cote
659W318
 Date
0
 Lieu
RUSSELL, Bertrand (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 2, Circulation à Besançon
  • Aménagements routiers
  • ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.
3

Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.
Cote
659W191
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...
4

Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.
Cote
659W178
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.
5

Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs aidés en PLA, 5 locaux commerciaux et 140 parkings : dossier de présentation. s.d.
Cote
659W177
 Date
0
 Lieu
Vignier (rue de )
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot de Vignier, programme de 31 logements locatifs...
6

Projet de construction pour la DRTEFP de Franche Comté et la DDTEFP du Doubs.
Cote
659W332
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 1, Edifices publics
  • Projet de construction pour la DRTEFP de Franche Comté...
7

Programme d'aménagement concerté du territoire de Besançon ouest (agence Olivier Dugas)
Cote
659W290
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Planoise et Chateaufarine
  • Programme d'aménagement concerté du territoire de Besançon...
8

Projet n°41 à 45 rue Battant, réaménagement de la parcelle s.d.
Cote
659W173
 Date
0
 Lieu
Battant (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Projet n°41 à 45 rue Battant, réaménagement de la parcelle...
9

Voie des Montboucons, nationale 57, itinéraire E23 : avant-projet.
Cote
659W311
 Date
0
 Lieu
Montboucons (voie des), Montboucons (voies Cité de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 2, Circulation à Besançon
  • Aménagements routiers
  • Voie des Montboucons, nationale 57, itinéraire E23...
10

Ilot Pasteur : archéologie préventive.
Cote
659W256
 Date
2001-2009
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : archéologie préventive.
11

Centre commercial du Parc : aménagements extérieurs (Planoise)
Cote
659W293
 Date
0
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Planoise et Chateaufarine
  • Centre commercial du Parc : aménagements extérieurs...
12

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades" : photographies des façades avant ravalement. 54-88 Grande Rue, Place du 8 septembre, Grande Rue 61-79, rue Moncet, Grande Rue du 1 - 25 , 94 au 124 Grande Rue, Grande Rue du 119 au 137, Place Victor Hugo et rue de la Convention, 22 et 50 Grande Rue, Grande rue le 2 et 14, Grande rue 128 et 142, Place Pasteur. : tirages positifs en noirs et blancs (s.d.). Etat des lieux du secteur 2 en janvier 2001 : Tirages positifs couleurs des façades qui pourraient faire objet d'une procédure d'obligation de ravalement (2001). Photographie de façades : diapositives (s.d.). Photographies par secteurs : tirages couleurs (s.d.).
Cote
659W235
 Date
0
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
13

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades" : photographies de ravalement 1ere phase et deuxième phase (avant, pendant et après les travaux).
Cote
659W234
 Date
0
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
14

Construction d'un passage inférieur pour piéton à la Malcombe : plans de l'APS.
Cote
659W319
 Date
0
 Lieu
Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 2, Circulation à Besançon
  • Aménagements routiers
  • Construction d'un passage inférieur pour piéton à la...
15

Etude coloristique de l'immeuble CUSENIER / PROUDHON, façades : 4 dessins aquarellés.
Cote
659W362
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 5, Immeubles
  • Etude coloristique de l'immeuble CUSENIER / PROUDHON,...
16

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", état des lieux : photographies des façades avant travaux (classement alphabétique par nom de rues)
Cote
659W233
 Date
0
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
17

Etude sur les accidents à Besançon liés aux trafics.
Cote
659W302
 Date
0
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 2, Circulation à Besançon
  • Programmes et études
  • Etude sur les accidents à Besançon liés aux trafics.
18

Ilot Pasteur : parking, VEFA, 2001-2009
Cote
659W254
 Date
2001-2009
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : parking, VEFA, 2001-2009
19

Humanisation du centre long séjour de Bellevaux : projet.
Cote
659W341
 Date
0
 Lieu
Bellevaux (asile de), Strasbourg (quai de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 2, Edifices à usage de services d’assistance et de...
  • Humanisation du centre long séjour de Bellevaux : projet.
20

Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.
Cote
659W98
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones...
21

Affaires contentieuses
Cote
659W168
 Date
1994-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 2, Contentieux
  • Affaires contentieuses
22

Ilot Pasteur : projet d'aménagement et investisseurs, 1998-2000. Aménagement des espaces publics, 2006-2008
Cote
659W249
 Date
1998-2008
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : projet d'aménagement et investisseurs,...
23

Affaires contentieuses
Cote
659W167
 Date
1994-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 2, Contentieux
  • Affaires contentieuses
24

Ilot Pasteur : Plans, 1997; rapport d'étape, 1997; étude préalable à l'élaboration de la ZAC Pasteur au centre-ville mission d'expertise commerciale : rapport d'études et éléments de synthèse CERCIA, 1999. Schéma d'orientation commercial et artisanal, 1999. Commerce,1999-2007. Contentieux consorts WEIL et WAJBROT, 1999-2004. Acte WEIL, 2000. Déclaration d'Utilité Publique, 2002.Dossier WAJSBROT, 2004-2008.
Cote
659W246
 Date
1997-2008
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : Plans, 1997; rapport d'étape, 1997;...
25

Coupes d'arbres (CA) : autorisations d'abattre des arbres, année 2006 (n°1 à 10), année 2007 (n°1).
Cote
600W6
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 600W

  • Coupes d'arbres (CA) : autorisations d'abattre des...
26

Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption : dossiers n° 7144 à 7270 (année 2007)
Cote
630W32
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 630W

  • Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas...
27

Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption : dossiers n° 7546 à 7660 (année 2007)
Cote
630W35
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 630W

  • Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas...
28

Etat des risques naturels et technologiques : correspondance, questionnaires. Demande de renseignements relatif au PPRI (plan de prévention du risque inondation).
Cote
659W1
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • I. Environnement et économie
  • Risques naturels et technologiques
  • Etat des risques naturels et technologiques : correspondance,...
29

Clôtures, installations, travaux divers (CI), année 2007
Cote
600W4
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 600W

  • Clôtures, installations, travaux divers (CI), année...
30

Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption : dossiers n° 7400 à 7545 (année 2007)
Cote
630W34
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 630W

  • Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas...
31

PLU. - Groupes de pilotage élus : comptes-rendus de réunions (2006-2007), groupes de travail personnes publiques associées (PPA) : comptes-rendus de réunion (2002-2006)
Cote
659W110
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • PLU. - Groupes de pilotage élus : comptes-rendus de...
32

RN57, contournement sud/ouest Les Mercureaux, enquête publique loi sur l'eau : rapport d'enquête, conclusion d'enquête, demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau.
Cote
659W315
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 2, Circulation à Besançon
  • Aménagements routiers
  • RN57, contournement sud/ouest Les Mercureaux, enquête...
33

Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption : dossiers n° 6651 à 6759 (années 2006 et 2007)
Cote
630W30
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 630W

  • Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas...
34

Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption : dossiers n° 7271 à 7399 (année 2007)
Cote
630W33
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 630W

  • Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas...
35

Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption : dossiers n° 7661 à 7787 (année 2007)
Cote
630W36
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 630W

  • Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas...
36

Servitudes concernant le domaine public ferroviaire : plans, correspondance avec la SNCF (1999-2001). Servitudes aéronautiques : plans, correspondance (1988-2007) = aérodrome de Thise. Servitudes attachés à l'alignement des voies : liste (1999).
Cote
659W102
 Date
1988-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Servitudes concernant le domaine public ferroviaire...
37

Permis de construire de la tribune d'honneur du stade Léo Lagrange à Besançon : enquête publique.
Cote
659W361
 Date
2007
 Lieu
Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 4, Édifices à usage d’établissements d’enseignement,...
  • 4,4 Etablissements sportifs
  • Permis de construire de la tribune d'honneur du stade...
38

Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, pièce écrites.
Cote
659W347
 Date
2007
 Lieu
Canot (résidence universitaire), VEIL-PICARD (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 4, Édifices à usage d’établissements d’enseignement,...
  • 4,2 Etablissements universitaires
  • Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard,...
39

Projet de PLU (plan local d'urbanisme) et projet de périmètre modifié des monuments historiques, enquête publique conjointe : registres d'enquête publique (2 registres), documentation remise au commissaire enquêteur, correspondance entre le commissaire enquêteur et la Ville (2006-2007).
Cote
659W120
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Projet de PLU (plan local d'urbanisme) et projet de...
40

Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, pièces graphiques.
Cote
659W348
 Date
2007
 Lieu
Canot (résidence universitaire), VEIL-PICARD (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 4, Édifices à usage d’établissements d’enseignement,...
  • 4,2 Etablissements universitaires
  • Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard,...
41

Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption : dossiers n° 6757 à 7143 (année 2007)
Cote
630W31
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 630W

  • Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas...
42

ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère, 1999-2006
Cote
659W271
 Date
1999-2006
 Lieu
Mouillère, La (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de la Mouillère et Près-de-Vaux
  • ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère,...
43

Projet de PLU soumis à enquête publique : documents de consultation (dossier 2) : zonage d'assainissement
Cote
659W124
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Projet de PLU soumis à enquête publique : documents...
44

Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude d'impact de l'opération Pasteur, protocole financier, 2000-2006
Cote
659W253
 Date
2000-2006
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : offre architecturale et technique, étude...
45

PLU, élaboration : supports de communication (2005), articles de presse, correspondance avec des associations (association les Vaites, association riverains du chemin des Cras - Rougeot, les maraichers) (2005-2006), "contribution au porter à connaissance de l'Etat" : correspondance avec la DDE, notes de cadrage (2002)
Cote
659W111
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • PLU, élaboration : supports de communication (2005),...
46

Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption : dossiers n° 6471 à 6548 (année 2006)
Cote
630W28
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 630W

  • Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas...
47

Servitudes attachés aux canalisations d'eau et d'assainissement : correspondance, plans, annexes sanitaires du Plan local d'urbanisme (PLU).
Cote
659W106
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Servitudes attachés aux canalisations d'eau et d'assainissement...
48

Projet de PLU soumis en enquête publique : correspondance reçue par le président de la Commission d'enquête publique (novembre-décembre 2006). État récapitulatif des courriers reçus . Courriers numérotés A1 à A99)
Cote
659W125
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Projet de PLU soumis en enquête publique : correspondance...
49

Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption : dossiers n° 6201 à 6345 (année 2006)
Cote
630W26
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 630W

  • Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas...
50

Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard, réhabilitation : avant-projet sommaire, avant-projet détaillé.
Cote
659W346
 Date
2005-2006
 Lieu
Canot (résidence universitaire), VEIL-PICARD (quai)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
  • 4, Édifices à usage d’établissements d’enseignement,...
  • 4,2 Etablissements universitaires
  • Résidence universitaire Canot, 73 quai Veil Picard,...
51

Elaboration du PLU, rapports et conclusions de l'enquête publique (13 novembre au 23 décembre 2006) : projet de zonage d'assainissement, projet de périmètre modifié des monuments historiques, PLU (deuxième exemplaire).
Cote
659W119
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Elaboration du PLU, rapports et conclusions de l'enquête...
52

Projet de PLU soumis en enquête publique : correspondance reçue par le président de la Commission d'enquête publique (novembre-décembre 2006). Courriers numéroté de A100 à A287
Cote
659W126
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Projet de PLU soumis en enquête publique : correspondance...
53

Elaboration du PLU, rapports et conclusions de l'enquête publique (13 novembre au 23 décembre 2006) : projet de zonage d'assainissement, projet de périmètre modifié des monuments historiques, PLU (premier exemplaire).
Cote
659W118
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Elaboration du PLU, rapports et conclusions de l'enquête...
54

Clôtures, installations, travaux divers (CI), années 2002 (1 à 3) et 2006 (n°1 à 6,)
Cote
600W1
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 600W

  • Clôtures, installations, travaux divers (CI), années...
55

Zones A "zone agricole", plans de masse Ubcs Clairs Soleils du Plan d'occupation des sols (POS) : exemplaires validés en préfecture le 25 septembre 2006) ; plans de masse de Saint-Claude UB pm et UB w (validés en préfecture le 20 juillet 2005).
Cote
659W26
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Zones A "zone agricole", plans de masse Ubcs Clairs...
56

Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption : dossiers n° 6549 à 6650 (année 2006)
Cote
630W29
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 630W

  • Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas...
57

ZAC Château Galland (ex Tilleroyes) : délibérations (avec pièces à l'appui)
Cote
659W150
 Date
2002-2006
 Lieu
Château Galland (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC Château Galland (ex Tilleroyes) : délibérations...
58

monuments historiques, classement sonore des voies, atlas des secteurs à risque). Pièce 7 : avis après consultation des personnes publiques associées. Pièce 8 : note complémentaire sur le PLU. Pièce 9 : périmètre de protection modifié autour des monuments historiques (projet soumis à enquête publique) : notice justificative. Pièce 10 : périmètre de protection modifié autour des monuments historiques (projet soumis à enquête publique) : document graphique. Pièce 11 : périmètre de protection modifié autour des monuments historiques (projet soumis à enquête publique) : pièces administratives.
Cote
659W123
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • monuments historiques, classement sonore des voies,...
59

Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption : dossiers n° 6001 à 6092 (année 2006)
Cote
630W24
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 630W

  • Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas...
60

Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis (année 2006) classement alphabétique I à Z (Nom de rue)
Cote
620W122
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Avis pour les autorisations d'urbanisme
  • Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis...
61

Projet de PLU soumis à enquête publique : documents de la consultation (pièce 1 : notice explicative ; pièce 2 : projet d'aménagement et de développement durable ; pièce 3 : orientations d'aménagement). . Pièce 4 : rapport de présentation
Cote
659W121
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Projet de PLU soumis à enquête publique : documents...
62

Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis (année 2006) classement alphabétique A à H (Nom de rue)
Cote
620W121
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Avis pour les autorisations d'urbanisme
  • Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis...
63

Ilot Pasteur : opération Pasteur, étude de faisabilité, tableau de bord, compte-rendu de réunion, …1999-2006
Cote
659W250
 Date
1999-2006
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : opération Pasteur, étude de faisabilité,...
64

Projet de PLU soumis en enquête publique : correspondance reçue par le président de la Commission d'enquête publique (novembre-décembre 2006), courriers numérotés de B1 à B190, courriers numérotés de T1 à T11 et courrier non numérotés.
Cote
659W127
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Projet de PLU soumis en enquête publique : correspondance...
65

Ilot Pasteur : Plan de Prévention des Risques d'Inondation
Cote
659W257
 Date
2004-2006
 Lieu
Pasteur (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ilot Pasteur
  • Ilot Pasteur : Plan de Prévention des Risques d'Inondation
66

Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Est, enquête publique, comptes rendus des réunions personnes publiques associés, délibérations municipales.
Cote
659W278
 Date
2005-2006
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
  • Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration...
67

Projet de PLU soumis à enquête publique : documents de consultation (dossier 1). Pièce 5 (deux liasses) : règlement et documents graphiques du règlement (68 plans)
Cote
659W122
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • PLU
  • Projet de PLU soumis à enquête publique : documents...
68

Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption : dossiers n° 6093 à 6200 (année 2006)
Cote
630W25
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 630W

  • Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas...
69

Pos, secteur est : rapport de présentation, règlement (approuvé le 14 septembre 2006, validé par la préfecture le 25 septembre 2006).
Cote
659W88
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Pos, secteur est : rapport de présentation, règlement...
70

Plan d'occupation des sols (POS), emplacements réservés et alignements : liste des emplacements réservés, liste des alignements, liste des liaisons piétonnes (1994-1995, 2005-2006).
Cote
659W22
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), emplacements réservés...
71

Plan d'occupation des sols (POS), secteur Nord : Rapport de présentation, règlement (original avec tampon pref 26 septembre 2006). (14 septembre 2006) documentation annexe.
Cote
659W61
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), secteur Nord : Rapport...
72

Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption : dossiers n° 6346 à 6470 (année 2006)
Cote
630W27
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 630W

  • Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas...
73

Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Est, conclusions de l'enquête, délibérations municipales, rapport de présentation, liste des emplacements réservés, équipements existants, alignement, règlement.
Cote
659W279
 Date
2006
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
  • Programme de rénovation urbaine Clairs-Soleils : déclaration...
74

Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…
Cote
659W265
 Date
1996-2005
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Opération Marché des Beaux-Arts
  • Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier...
75

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 20 décembre 2004 - 24 février 2005
Cote
659W224
 Date
2004-2005
 Lieu
Centre ville (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 3, Opération d'aménagement
  • Centre-ville
  • Ravalement des façades
  • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
76

Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité publique : plans
Cote
659W100
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité...
77

Plan d'occupation des sols (POS), classement sonore : arrêtés ministériels, plan, notes.
Cote
659W21
 Date
1993-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
  • Plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS), classement sonore...
78

Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis (année 2005) classement alphabétique I à Z (Nom de rue)
Cote
620W120
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Fonctionnement du service
  • Avis pour les autorisations d'urbanisme
  • Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis...
79

Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption : dossiers n° 5001 à 5160 (année 2005)
Cote
630W19
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 630W

  • Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas...
80

Projet d'aménagement du port fluvial et reconversion du site des Près de Vaux : étude, plans.
Cote
659W325
 Date
1999-2005
 Lieu
Prés de Vaux (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 659W

  • III. Programme de voirie et de communication
  • 2, Circulation à Besançon
  • Port fluvial
  • Projet d'aménagement du port fluvial et reconversion...