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Période
  • 1
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  • 674

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
699W126
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151...
2
Cote
699W100
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296
3
Cote
699W98
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 285 à 288
4
Cote
699W99
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 289 à 292
5
Cote
699W140
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 501...
6
Cote
699W123
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 76...
7
Cote
699W55
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 118 à 120
8
Cote
699W134
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 351...
9
Cote
699W125
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 126...
10
Cote
699W25
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Certificats d'urbanisme de l'année 2010, n° 2351 à...
11
Cote
699W29
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 1 à 5
12
Cote
699W75
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 193 à 196
13
Cote
699W130
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 251...
14
Cote
699W37
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 35 à 39
15
Cote
699W49
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 93 à 94
16
Cote
699W131
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 276...
17
Cote
699W65
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 155 à 159
18
Cote
699W51
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 99 à 103
19
Cote
699W19
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Certificats d'urbanisme de l'année 2010, n° 1751 à...
20
Cote
699W92
Date
2010
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permis de construire de l'année 2010, n° 263 à 266