URBANISME - Recherche

1
Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151 à 170

Date

2010

Cote

699W126
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
2
Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

Date

1976-1985

Cote

46W13
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
Producteur :

SERVICE URBANISME
3
Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

Date

1996-2005

Cote

659W265
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Opération Marché des Beaux-Arts
- Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
4
Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°251 à 315

Date

2007

Cote

628W7
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°251 à 315
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
5
Déclarations préalables (DP) de l'année 2007 : n°88 à 105

Date

2007

Cote

628W91
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations préalables (DP) de l'année 2007 : n°88...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
6
Permis de construire de l'année 2009, n° 51 à 54.

Date

2009

Cote

673W39
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2009, n° 51 à 54.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
7
Autorisations de travaux (AT) d'aménagement intérieur de l'année 2009 : n° 95 à 103.

Date

2009

Cote

673W92
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Autorisations de travaux (AT) d'aménagement intérieur...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
8
Permis de construire de l'année 2007 : n°274 à 275

Date

2007

Cote

628W65
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2007 : n°274 à 275
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
9
Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°516 à 540

Date

2007

Cote

628W111
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°516...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
10
Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : correspondance, notamment relative au projet d'implantation d'un palais des congrès "Société du Parc d'Exposition" sur le site de Chamars et relative à l'Association Franc-Comtoise de Culture (AFCC)

Date

1962-1968

Cote

88W41
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
Producteur :

SERVICE URBANISME
11
Autorisations de pose d'enseignes (ENS), stores, auvents de l'année 2007 : n°33 à 57

Date

2007

Cote

628W82
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Autorisations de pose d'enseignes (ENS), stores, auvents...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
12
Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

Date

1980-1981

Cote

88W95
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
Producteur :

SERVICE URBANISME
13
Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

Date

1997-2004

Cote

659W232
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ravalement des façades
- Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
14
Permis de construire de l'année 2007 : n°207 à 212

Date

2007

Cote

628W52
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2007 : n°207 à 212
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
15
Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

Date

1986-1988

Cote

46W20
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...
Producteur :

SERVICE URBANISME
16
Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.

Date

0

Cote

659W192
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
17
Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296

Date

2010

Cote

699W100
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
18
Déclarations de travaux N° 157-180

Date

2002

Cote

374W66
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations de travaux N° 157-180
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
19
Permis de construire de l'année 2009, n° 106 à 111.

Date

2009

Cote

673W50
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2009, n° 106 à 111.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
20
Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan

Date

1972

Cote

659W95
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
- Plan d'occupation des sols (POS)
- Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
21
ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.

Date

0

Cote

659W318
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- III. Programme de voirie et de communication
- 2, Circulation à Besançon
- Aménagements routiers
- ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
22
Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.

Date

0

Cote

659W191
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
23
Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue Proudhon : dossier avant-projet sommaire.

Date

2001

Cote

659W372
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
- 5, Immeubles
- Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
24
Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier administratif, correspondance, délibérations du conseil municipal.

Date

1980-1986

Cote

659W63
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
- Plan d'occupation des sols (POS)
- Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
25
Permis de construire de l'année 2009, n° 125 à 128.

Date

2009

Cote

673W54
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2009, n° 125 à 128.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
26
Certificats d'urbanisme de l'année 2009, n° 1551 à 1630 (manque n°1558).

Date

2009

Cote

673W20
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Certificats d'urbanisme de l'année 2009, n° 1551 à...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
27
Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

Date

1999-2003

Cote

620W435
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
- Autres marchés ne concernant pas directement le service...
- Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
Producteur :

DIRECTION EAUX
28
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)

Date

1960-1972

Cote

88W75
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...
Producteur :

SERVICE URBANISME
29
Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère tranche : règlement, rapport de présentation et de révision, dossier d'approbation complet (octobre 1987) ; secteur nord, 1ère tranche, ceinture verte : documents graphiques (1978)

Date

1978-1987

Cote

88W4
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère...
Producteur :

SERVICE URBANISME
30
Permis de construire de l'année 2010, n° 285 à 288

Date

2010

Cote

699W98
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2010, n° 285 à 288
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
31
Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS, CFPPA) .

Date

1989

Cote

659W337
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
- 1, Edifices publics
- Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS,...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
32
Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise en compatibilité suite au projet de la voie des Mercureaux : documents graphiques, additif au rapport de présentation, rapport de la commission d'enquête, correspondance avec la Préfecture, délibérations municipales

Date

1982-1989

Cote

659W65
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
- Plan d'occupation des sols (POS)
- Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
33
Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.

Date

1999-2008

Cote

659W98
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
- Plan d'occupation des sols (POS)
- Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
34
Parkings et aires de stationnement, aménagement et construction : listes, correspondance, notes, délibérations, projets

Date

1965-1974

Cote

659W327
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- III. Programme de voirie et de communication
- 3, Stationnement à Besançon
- Parkings et aires de stationnement, aménagement et...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
35
Téléphérique d'accès à la citadelle, dossier d'enquête publique : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, dossier d'enquête parcellaire, dossier d'enquête de mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre, est, sud, délibérations du conseil municipal.

Date

1994-1995

Cote

659W322
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- III. Programme de voirie et de communication
- 2, Circulation à Besançon
- Téléphérique d'accès à la Citadelle
- Téléphérique d'accès à la citadelle, dossier d'enquête...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
36
Permis de construire de l'année 2007 : n°46 à 50

Date

2007

Cote

628W23
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2007 : n°46 à 50
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
37
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)

Date

1962-1977

Cote

46W34
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...
Producteur :

SERVICE URBANISME
38
Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°111 à 132

Date

2007

Cote

628W97
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°111...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
39
ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier d'enquête publique (1988).

Date

1988

Cote

659W154
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
- ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
40
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Lycée Victor Hugo, aménagements des abords : plans, note (1978-1984). - Centre commercial, moyennes unités : plans, documents techniques (1981-1984). - Square Van Gogh, aménagements : plans, documents techniques (s.d.). - Accès TDF et taxis, aménagements : plans (1989). - HLM quartier central, aménagements : plans (1983-1984). - Résidence du Parc, réalisation : plans (1985-1986). - Avenue du Parc, aménagements : plans (1985-1987). - Logements SAFC, programme de construction : plans (1981-1983). - Immeuble SCIC bâtiment 1 rue Malraux, aménagements (?) : plans (1983). - Secteur central, aménagement de voirie tertiaire (1ère tranche) aux abords des bâtiments SAFC lot terrassement : plans, copies de pièces de marché (1981). - Programme de logements SAIEMB, desserte lot terrassement : plans (1982).

Date

1978-1989

Cote

354W25
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

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Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151 à 170

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°251 à 315

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Déclarations préalables (DP) de l'année 2007 : n°88 à 105

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Permis de construire de l'année 2009, n° 51 à 54.

Date

Cote

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Autorisations de travaux (AT) d'aménagement intérieur de l'année 2009 : n° 95 à 103.

Date

Cote

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Date

Cote

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Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°516 à 540

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : correspondance, notamment relative au projet d'implantation d'un palais des congrès "Société du Parc d'Exposition" sur le site de Chamars et relative à l'Association Franc-Comtoise de Culture (AFCC)

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Autorisations de pose d'enseignes (ENS), stores, auvents de l'année 2007 : n°33 à 57

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire de l'année 2007 : n°207 à 212

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

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Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296