URBANISME - Recherche

1
Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151 à 170

Date

2010

Cote

699W126
- Contexte : 699W
- Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
2
Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

Date

1976-1985

Cote

46W13
- Contexte : 46W
- Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...
Producteur :

SERVICE URBANISME
3
Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

Date

1996-2005

Cote

659W265
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Opération Marché des Beaux-Arts
- Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
4
Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°251 à 315

Date

2007

Cote

628W7
- Contexte : 628W
- Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°251 à 315
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
5
Déclarations préalables (DP) de l'année 2007 : n°88 à 105

Date

2007

Cote

628W91
- Contexte : 628W
- Déclarations préalables (DP) de l'année 2007 : n°88...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
6
Permis de construire de l'année 2009, n° 51 à 54.

Date

2009

Cote

673W39
- Contexte : 673W
- Permis de construire de l'année 2009, n° 51 à 54.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
7
Autorisations de travaux (AT) d'aménagement intérieur de l'année 2009 : n° 95 à 103.

Date

2009

Cote

673W92
- Contexte : 673W
- Autorisations de travaux (AT) d'aménagement intérieur...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
8
Permis de construire de l'année 2007 : n°274 à 275

Date

2007

Cote

628W65
- Contexte : 628W
- Permis de construire de l'année 2007 : n°274 à 275
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
9
Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°516 à 540

Date

2007

Cote

628W111
- Contexte : 628W
- Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°516...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
10
Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : correspondance, notamment relative au projet d'implantation d'un palais des congrès "Société du Parc d'Exposition" sur le site de Chamars et relative à l'Association Franc-Comtoise de Culture (AFCC)

Date

1962-1968

Cote

88W41
- Contexte : 88W
- Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
Producteur :

SERVICE URBANISME
11
Autorisations de pose d'enseignes (ENS), stores, auvents de l'année 2007 : n°33 à 57

Date

2007

Cote

628W82
- Contexte : 628W
- Autorisations de pose d'enseignes (ENS), stores, auvents...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
12
Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

Date

1980-1981

Cote

88W95
- Contexte : 88W
- Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
Producteur :

SERVICE URBANISME
13
Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

Date

1997-2004

Cote

659W232
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ravalement des façades
- Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
14
Permis de construire de l'année 2007 : n°207 à 212

Date

2007

Cote

628W52
- Contexte : 628W
- Permis de construire de l'année 2007 : n°207 à 212
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
15
Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

Date

1986-1988

Cote

46W20
- Contexte : 46W
- Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...
Producteur :

SERVICE URBANISME
16
Reportages photographiques préparatoires (tirages noir et blanc): armoiries de la ville de Besançon, bancs publics, berges du Doubs, boiseries, reproduction de cartes postales anciennes des rues de Besançon, cheminées, escaliers, ferronneries, fontaines, quai Vauban, inscriptions sur façades, église Madeleine, maquette de plans de la ville de Besançon, portail, quai avant leur relèvement (fin XIXème), sculptures sur façades, vues anciennes (inondations, portes démolies), vues aériennes, ilot de Vignier, pavés.

Date

0

Cote

659W192
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Reportages photographiques préparatoires (tirages noir...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
17
Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296

Date

2010

Cote

699W100
- Contexte : 699W
- Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
18
Déclarations de travaux N° 157-180

Date

2002

Cote

374W66
- Contexte : 374W
- Déclarations de travaux N° 157-180
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
19
Permis de construire de l'année 2009, n° 106 à 111.

Date

2009

Cote

673W50
- Contexte : 673W
- Permis de construire de l'année 2009, n° 106 à 111.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
20
Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan

Date

1972

Cote

659W95
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
- Plan d'occupation des sols (POS)
- Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
21
Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)

Date

1966-1993

Cote

28W100
- Contexte : 28W
- Urbanisme, commission municipale du plan et programme...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL
22
ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.

Date

0

Cote

659W318
- Contexte : 659W
- III. Programme de voirie et de communication
- 2, Circulation à Besançon
- Aménagements routiers
- ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
23
Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.

Date

0

Cote

659W191
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
24
Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue Proudhon : dossier avant-projet sommaire.

Date

2001

Cote

659W372
- Contexte : 659W
- IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
- 5, Immeubles
- Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
25
Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier administratif, correspondance, délibérations du conseil municipal.

Date

1980-1986

Cote

659W63
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
- Plan d'occupation des sols (POS)
- Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
26
Permis de construire de l'année 2009, n° 125 à 128.

Date

2009

Cote

673W54
- Contexte : 673W
- Permis de construire de l'année 2009, n° 125 à 128.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
27
Certificats d'urbanisme de l'année 2009, n° 1551 à 1630 (manque n°1558).

Date

2009

Cote

673W20
- Contexte : 673W
- Certificats d'urbanisme de l'année 2009, n° 1551 à...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
28
Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

Date

1999-2003

Cote

620W435
- Contexte : 620W
- Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
- Autres marchés ne concernant pas directement le service...
- Vestiaire et parking du centre technique municipal,...
Producteur :

DIRECTION EAUX
29
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)

Date

1960-1972

Cote

88W75
- Contexte : 88W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...
Producteur :

SERVICE URBANISME
30
Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère tranche : règlement, rapport de présentation et de révision, dossier d'approbation complet (octobre 1987) ; secteur nord, 1ère tranche, ceinture verte : documents graphiques (1978)

Date

1978-1987

Cote

88W4
- Contexte : 88W
- Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère...
Producteur :

SERVICE URBANISME
31
Permis de construire de l'année 2010, n° 285 à 288

Date

2010

Cote

699W98
- Contexte : 699W
- Permis de construire de l'année 2010, n° 285 à 288
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
32
Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS, CFPPA) .

Date

1989

Cote

659W337
- Contexte : 659W
- IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
- 1, Edifices publics
- Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS,...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
33
Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise en compatibilité suite au projet de la voie des Mercureaux : documents graphiques, additif au rapport de présentation, rapport de la commission d'enquête, correspondance avec la Préfecture, délibérations municipales

Date

1982-1989

Cote

659W65
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
- Plan d'occupation des sols (POS)
- Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
34
Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.

Date

1999-2008

Cote

659W98
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
- Plan d'occupation des sols (POS)
- Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
35
Parkings et aires de stationnement, aménagement et construction : listes, correspondance, notes, délibérations, projets

Date

1965-1974

Cote

659W327
- Contexte : 659W
- III. Programme de voirie et de communication
- 3, Stationnement à Besançon
- Parkings et aires de stationnement, aménagement et...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
36
Téléphérique d'accès à la citadelle, dossier d'enquête publique : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, dossier d'enquête parcellaire, dossier d'enquête de mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre, est, sud, délibérations du conseil municipal.

Date

1994-1995

Cote

659W322
- Contexte : 659W
- III. Programme de voirie et de communication
- 2, Circulation à Besançon
- Téléphérique d'accès à la Citadelle
- Téléphérique d'accès à la citadelle, dossier d'enquête...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
37
Permis de construire de l'année 2007 : n°46 à 50

Date

2007

Cote

628W23
- Contexte : 628W
- Permis de construire de l'année 2007 : n°46 à 50
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
38
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)

Date

1962-1977

Cote

46W34
- Contexte : 46W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...
Producteur :

SERVICE URBANISME
39
Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°111 à 132

Date

2007

Cote

628W97
- Contexte : 628W
- Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°111...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
40
ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier d'enquête publique (1988).

Date

1988

Cote

659W154
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
- ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
41
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Lycée Victor Hugo, aménagements des abords : plans, note (1978-1984). - Centre commercial, moyennes unités : plans, documents techniques (1981-1984). - Square Van Gogh, aménagements : plans, documents techniques (s.d.). - Accès TDF et taxis, aménagements : plans (1989). - HLM quartier central, aménagements : plans (1983-1984). - Résidence du Parc, réalisation : plans (1985-1986). - Avenue du Parc, aménagements : plans (1985-1987). - Logements SAFC, programme de construction : plans (1981-1983). - Immeuble SCIC bâtiment 1 rue Malraux, aménagements (?) : plans (1983). - Secteur central, aménagement de voirie tertiaire (1ère tranche) aux abords des bâtiments SAFC lot terrassement : plans, copies de pièces de marché (1981). - Programme de logements SAIEMB, desserte lot terrassement : plans (1982).

Date

1978-1989

Cote

354W25
- Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
42
ZAC de Chateaufarine : plans

Date

1990

Cote

659W140
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
- ZAC de Chateaufarine : plans
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
43
Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°246 à 275

Date

2007

Cote

628W102
- Contexte : 628W
- Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°246...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
44
ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne, dalles parking et TEAM : marché n° 78.39 (1978-1979). - Quartier de la Louvière, aménagement voirie-réseaux divers du programme les Cerisiers : marché n° 81.26 (1981). - Quartier de la Louvière, travaux de chaussée et réseaux divers : pièces du dossier de consultation des entreprises (1980). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en œuvre d'enrobés : marché n° 79.103 (1979-1983). - Fourniture et mise en oeuvre des enrobés des voiries primaire, secondaire et tertiaire : ordres de services des marchés n° 69.10, 69.41, 70.36 et 71.46 (1969-1975). - Eclairage public : ordres de services des marchés n° 68.30, 73.10, 74.34 (1969-1976). - Installation et exploitation du chauffage collectif : ordres de services des marchés n° 67.11 et 70.25 (1971-1975). - Extension et raccordement du réseau assainissement et de la galerie technique : ordres de services des marchés n° 66.04, 66.14, 70.24; 71.13 et 75.06 (1971-1976). - Aménagement des espaces verts : ordres de services des marchés n° 68.07, 70.41, 71.36, 72.36, 73.20, 73.25 (1970-1973). - Réseau d'eau : ordres de services des marchés n° 73.08, 74.39 (1973-1974). - Collection d'ordres de services pour les marchés n° : 61.04 (mission architecte), 68.31 (terrassement boulevard de la Grette), 68.42 (construction d'un pont cadre sur la Malcombe), 70.23 (voirie), 71.51 (mise en état sols et démolitions), 73.12 (ouvrage de franchissement de la RN 73), 73.20 (aménagement abords place Jean Moulin), 73.29 (voirie), 75.10 (travaux topographiques), 75.33 (voirie), 76.25 (aire de stationnement) (1970-1976). - Quartier de Chateaufarine, espaces libres : pièces de marché, plans (1972).

Date

1969-1983

Cote

354W287
- Contexte : 354W
- ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne,...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
45
Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 20 décembre 2004 - 24 février 2005

Date

2004-2005

Cote

659W224
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ravalement des façades
- Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
46
Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé Battant

Date

1993

Cote

659W174
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
47
Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1971-1974) Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, déclassement et désaffection des chemins ruraux (tronçons privés de tout caractère d'utilité publique) : délibérations du conseil municipal, plans, enquêtes publiques (1974)

Date

1971-1974

Cote

88W74
- Contexte : 88W
- Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier...
Producteur :

SERVICE URBANISME
48
Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère tranche, ceinture verte : mise à jour au 1er octobre 1976, règlement mis à jour au 1er octobre 1976 (document lacunaire)

Date

1976

Cote

88W2
- Contexte : 88W
- Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère...
Producteur :

SERVICE URBANISME
49
Quartier de Velotte, plan d'urbanisme de détail : rapport justificatif, plan 1/5000ème, liste des opérations, règlement d'urbanisme, avant-projet d'alimentation en eau et d'assainissement (1971), dossier administratif (délibérations du conseil municipal, correspondance) (1971) ; plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité publique : plans, correspondance (1973)

Date

1971-1973

Cote

46W49
- Contexte : 46W
- Quartier de Velotte, plan d'urbanisme de détail : rapport...
Producteur :

SERVICE URBANISME
50
Permis de construire de l'année 2009, n° 40 à 45.

Date

2009

Cote

673W37
- Contexte : 673W
- Permis de construire de l'année 2009, n° 40 à 45.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
51
Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du - 19 décembre 2002 - 20 mars 2003

Date

2002-2003

Cote

659W220
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ravalement des façades
- Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
52
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux divers de viabilités des programmes en cours de réalisation (dossiers SEDD). - Année 1983 : dossier de marché n° 83.38 (1983-1985). - De 1989 à 1992 : dossier de marché n° 89.203 (1989-1992). - De 1992 à 1994 : dossier de marché n° 92.227 (1992-1994). - De 1993 à 1995 : dossier de marché n° 93.208 (1993-1996).

Date

1983-1993

Cote

354W303
- Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
53
Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°133 à 156

Date

2007

Cote

628W98
- Contexte : 628W
- Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°133...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
54
Voie des Mercureaux (projet de liaison routière RN57 à RN 273 (communes de Besançon, Beure, Fontain, La Vèze, Morre) : correspondance, notes, arrête d'enquête publique, articles de presse

Date

1990-1994

Cote

659W313
- Contexte : 659W
- III. Programme de voirie et de communication
- 2, Circulation à Besançon
- Aménagements routiers
- Voie des Mercureaux (projet de liaison routière RN57...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
55
Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)

Date

1972-1974

Cote

88W31
- Contexte : 88W
- Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...
Producteur :

SERVICE URBANISME
56
Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.

Date

0

Cote

659W178
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
57
Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°201 à 250

Date

2007

Cote

628W6
- Contexte : 628W
- Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°201 à 250
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
58
ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère, 1999-2006

Date

1999-2006

Cote

659W271
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Quartier de la Mouillère et Près-de-Vaux
- ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère,...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
59
Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°31 à 60

Date

2007

Cote

628W2
- Contexte : 628W
- Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°31 à 60
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
60
ZAC de Planoise, bilans révisés.

Date

1995-1998

Cote

659W138
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
- ZAC de Planoise, bilans révisés.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
61
Permis de construire de l'année 2009, n° 163 à 166.

Date

2009

Cote

673W62
- Contexte : 673W
- Permis de construire de l'année 2009, n° 163 à 166.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
62
Permis de construire de l'année 2009, n° 36 à 39.

Date

2009

Cote

673W36
- Contexte : 673W
- Permis de construire de l'année 2009, n° 36 à 39.
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
63
Permis de construire de l'année 2010, n° 289 à 292

Date

2010

Cote

699W99
- Contexte : 699W
- Permis de construire de l'année 2010, n° 289 à 292
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
64
Permis de démolir N° 21-40

Date

2002

Cote

374W55
- Contexte : 374W
- Permis de démolir N° 21-40
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
65
Permis de construire de l'année 2009, n° 218 à 222

Date

2009

Cote

673W74
- Contexte : 673W
- Permis de construire de l'année 2009, n° 218 à 222
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
66
Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Horaire aménagé : règlement d'application (23 juin1977) ; syndicats des personnels techniques, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (1970-1975)

Date

1970-1977

Cote

88W52
- Contexte : 88W
- Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
Producteur :

SERVICE URBANISME
67
ZAC des Planches (habitat pavillonnaire, quartier de Palente-Les Planches) : dossier de création (juin 1988), convention d'étude avec la SEDD relative à l'aménagement, délibérations (1988)

Date

1988

Cote

659W156
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
- ZAC des Planches (habitat pavillonnaire, quartier de...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
68
Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU), donnés démographiques, économiques, et sociologiques, situation et perspective : tome 1 (introduction, Besançon et son environnement, caractéristiques générales de Besançon, aire d'étude et aire d'aménagement, données démographiques et sociologiques)

Date

1968

Cote

46W47
- Contexte : 46W
- Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU),...
Producteur :

SERVICE URBANISME
69
Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers présentés aux séances du conseil municipal relatifs aux ravalements (demandes, devis , permis de construire, photographies, factures, comptes rendus de chantiers, notifications). Séances du : - 25 avril 2002 - 10 octobre 2002

Date

2002

Cote

659W219
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 3, Opération d'aménagement
- Centre-ville
- Ravalement des façades
- Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
70
Permis de construire de l'année 2007 : n°229 à 233

Date

2007

Cote

628W56
- Contexte : 628W
- Permis de construire de l'année 2007 : n°229 à 233
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
71
Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 501 à 525 (manque : n° 525)

Date

2010

Cote

699W140
- Contexte : 699W
- Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 501...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
72
Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité publique : plans

Date

2001-2005

Cote

659W100
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
- Plan d'occupation des sols (POS)
- Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
73
Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER) : procès-verbaux de sessions (1969-1972), composition des sections et des groupes de travail (1969-1970)

Date

1969-1972

Cote

88W20
- Contexte : 88W
- Commission de Développement Economique Régional de...
Producteur :

SERVICE URBANISME
74
Coupes d'arbres (CA) : autorisations d'abattre des arbres, année 2006 (n°1 à 10), année 2007 (n°1).

Date

2006-2007

Cote

600W6
- Contexte : 600W
- Coupes d'arbres (CA) : autorisations d'abattre des...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
75
Permis de construire de l'année 2009, n° 24 à 28

Date

2009

Cote

673W33
- Contexte : 673W
- Permis de construire de l'année 2009, n° 24 à 28
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
76
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, réclamations, réponses aux questionnaires, actes de naissance des propriétaires

Date

1975-1976

Cote

88W78
- Contexte : 88W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement...
Producteur :

SERVICE URBANISME
77
Permis de construire N° 185-191

Date

2002

Cote

374W36
- Contexte : 374W
- Permis de construire N° 185-191
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
78
Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 76 à 100

Date

2010

Cote

699W123
- Contexte : 699W
- Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 76...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
79
Servitudes relatives à l'utilisation du gaz et de l'électricité : correspondance, plans.

Date

2000-2001

Cote

659W103
- Contexte : 659W
- II. Programme d'urbanisme
- 1, Planification urbaine
- 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
- Plan d'occupation des sols (POS)
- Servitudes relatives à l'utilisation du gaz et de l'électricité...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
80
Documents divers N° 01-30

Date

2002

Cote

374W57
- Contexte : 374W
- Documents divers N° 01-30
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Résultats de la recherche

Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151 à 170

Date

Cote

Contexte : 699W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Certificats d'urbanisme de l'année 2007 : n°251 à 315

Date

Cote

Contexte : 628W

Producteur :

Déclarations préalables (DP) de l'année 2007 : n°88 à 105

Date

Cote

Contexte : 628W

Producteur :

Permis de construire de l'année 2009, n° 51 à 54.

Date

Cote

Contexte : 673W

Producteur :

Autorisations de travaux (AT) d'aménagement intérieur de l'année 2009 : n° 95 à 103.

Date

Cote

Contexte : 673W

Producteur :

Permis de construire de l'année 2007 : n°274 à 275

Date

Cote

Contexte : 628W

Producteur :

Déclarations de travaux (DT) de l'année 2007 : n°516 à 540

Date

Cote

Contexte : 628W

Producteur :

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : correspondance, notamment relative au projet d'implantation d'un palais des congrès "Société du Parc d'Exposition" sur le site de Chamars et relative à l'Association Franc-Comtoise de Culture (AFCC)

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Autorisations de pose d'enseignes (ENS), stores, auvents de l'année 2007 : n°33 à 57

Date

Cote

Contexte : 628W

Producteur :

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

Date

Cote

Contexte : 88W

Producteur :

Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Permis de construire de l'année 2007 : n°207 à 212

Date

Cote

Contexte : 628W

Producteur :

Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 659W

Producteur :

Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296