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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier de réalisation de l'opération) ; contentieux : recours, défense, Cours Administrative d'Appel de Nancy,…

    Date

    1996-2005

    Cote

    659W265

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Opération Marché des Beaux-Arts
    • Marché des Beaux-Arts : SEDD (règlement, PAZ, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

    Date

    1980-1981

    Cote

    88W95

    • Contexte : 88W

    • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement des façades du centre-ville. - Opération "Besançon nettoie ses façades", subvention municipales : dossiers du secteur 8 "Square Saint-Amour".

    Date

    1997-2004

    Cote

    659W232

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ravalement des façades
    • Mise en valeur du patrimoine du Centre ancien, ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6

    Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

    Date

    1986-1988

    Cote

    46W20

    • Contexte : 46W

    • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement (entre rue de Vesoul et rue Lumière) : délibération, rapport, plan

    Date

    1972

    Cote

    659W95

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Quartier Saint Claude, demande de levée de servitude...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.

    Date

    0

    Cote

    659W318

    • Contexte : 659W

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Aménagements routiers
    • ZAC, construction de la passerelle rue Russel : plans.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation : photographies des chantiers.

    Date

    0

    Cote

    659W191

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Secteur sauvegardé, opérations de réhabilitation :...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue Proudhon : dossier avant-projet sommaire.

    Date

    2001

    Cote

    659W372

    • Contexte : 659W

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 5, Immeubles
    • Aménagement de l'ancienne autogare Monts-Jura, 9 rue...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier administratif, correspondance, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1980-1986

    Cote

    659W63

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS), secteur sud : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    Vestiaire et parking du centre technique municipal, extension, rénovation et plantation : notes

    Date

    1999-2003

    Cote

    620W435

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Vestiaire et parking du centre technique municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS, CFPPA) .

    Date

    1989

    Cote

    659W337

    • Contexte : 659W

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 1, Edifices publics
    • Projet de regroupement à Chateaufarine (IFES, ISS,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  18. Résultat n°18

    Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise en compatibilité suite au projet de la voie des Mercureaux : documents graphiques, additif au rapport de présentation, rapport de la commission d'enquête, correspondance avec la Préfecture, délibérations municipales

    Date

    1982-1989

    Cote

    659W65

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, mise...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  19. Résultat n°19

    Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones protégées.

    Date

    1999-2008

    Cote

    659W98

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Servitudes de l'armée : correspondance, arrêtés. Zones...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  20. Résultat n°20

    Parkings et aires de stationnement, aménagement et construction : listes, correspondance, notes, délibérations, projets

    Date

    1965-1974

    Cote

    659W327

    • Contexte : 659W

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 3, Stationnement à Besançon
    • Parkings et aires de stationnement, aménagement et...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  21. Résultat n°21

    Téléphérique d'accès à la citadelle, dossier d'enquête publique : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, dossier d'enquête parcellaire, dossier d'enquête de mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre, est, sud, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1994-1995

    Cote

    659W322

    • Contexte : 659W

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Téléphérique d'accès à la Citadelle
    • Téléphérique d'accès à la citadelle, dossier d'enquête...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier d'enquête publique (1988).

    Date

    1988

    Cote

    659W154

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    ZAC de Chateaufarine : plans

    Date

    1990

    Cote

    659W140

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC de Chateaufarine : plans

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  26. Résultat n°26

    ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne, dalles parking et TEAM : marché n° 78.39 (1978-1979). - Quartier de la Louvière, aménagement voirie-réseaux divers du programme les Cerisiers : marché n° 81.26 (1981). - Quartier de la Louvière, travaux de chaussée et réseaux divers : pièces du dossier de consultation des entreprises (1980). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en œuvre d'enrobés : marché n° 79.103 (1979-1983). - Fourniture et mise en oeuvre des enrobés des voiries primaire, secondaire et tertiaire : ordres de services des marchés n° 69.10, 69.41, 70.36 et 71.46 (1969-1975). - Eclairage public : ordres de services des marchés n° 68.30, 73.10, 74.34 (1969-1976). - Installation et exploitation du chauffage collectif : ordres de services des marchés n° 67.11 et 70.25 (1971-1975). - Extension et raccordement du réseau assainissement et de la galerie technique : ordres de services des marchés n° 66.04, 66.14, 70.24; 71.13 et 75.06 (1971-1976). - Aménagement des espaces verts : ordres de services des marchés n° 68.07, 70.41, 71.36, 72.36, 73.20, 73.25 (1970-1973). - Réseau d'eau : ordres de services des marchés n° 73.08, 74.39 (1973-1974). - Collection d'ordres de services pour les marchés n° : 61.04 (mission architecte), 68.31 (terrassement boulevard de la Grette), 68.42 (construction d'un pont cadre sur la Malcombe), 70.23 (voirie), 71.51 (mise en état sols et démolitions), 73.12 (ouvrage de franchissement de la RN 73), 73.20 (aménagement abords place Jean Moulin), 73.29 (voirie), 75.10 (travaux topographiques), 75.33 (voirie), 76.25 (aire de stationnement) (1970-1976). - Quartier de Chateaufarine, espaces libres : pièces de marché, plans (1972).

    Date

    1969-1983

    Cote

    354W287

    • Contexte : 354W

    • ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé Battant

    Date

    1993

    Cote

    659W174

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Etude d'urbanisme sur l'îlot école du secteur sauvegardé...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère tranche, ceinture verte : mise à jour au 1er octobre 1976, règlement mis à jour au 1er octobre 1976 (document lacunaire)

    Date

    1976

    Cote

    88W2

    • Contexte : 88W

    • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, 1ère...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Voie des Mercureaux (projet de liaison routière RN57 à RN 273 (communes de Besançon, Beure, Fontain, La Vèze, Morre) : correspondance, notes, arrête d'enquête publique, articles de presse

    Date

    1990-1994

    Cote

    659W313

    • Contexte : 659W

    • III. Programme de voirie et de communication
    • 2, Circulation à Besançon
    • Aménagements routiers
    • Voie des Mercureaux (projet de liaison routière RN57...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.

    Date

    0

    Cote

    659W178

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Secteur sud, ceinture verte : étude paysagère s.d.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  37. Résultat n°37

    ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère, 1999-2006

    Date

    1999-2006

    Cote

    659W271

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de la Mouillère et Près-de-Vaux
    • ZAC La Mouillère et SARL d'aménagement de la Mouillère,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  38. Résultat n°38

    ZAC de Planoise, bilans révisés.

    Date

    1995-1998

    Cote

    659W138

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC de Planoise, bilans révisés.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    ZAC des Planches (habitat pavillonnaire, quartier de Palente-Les Planches) : dossier de création (juin 1988), convention d'étude avec la SEDD relative à l'aménagement, délibérations (1988)

    Date

    1988

    Cote

    659W156

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC des Planches (habitat pavillonnaire, quartier de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité publique : plans

    Date

    2001-2005

    Cote

    659W100

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS), servitudes d'utilité...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  44. Résultat n°44

    Commission de Développement Economique Régional de Franche-Comté (CODER) : procès-verbaux de sessions (1969-1972), composition des sections et des groupes de travail (1969-1970)

    Date

    1969-1972

    Cote

    88W20

    • Contexte : 88W

    • Commission de Développement Economique Régional de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  45. Résultat n°45

    Coupes d'arbres (CA) : autorisations d'abattre des arbres, année 2006 (n°1 à 10), année 2007 (n°1).

    Date

    2006-2007

    Cote

    600W6

    • Contexte : 600W

    • Coupes d'arbres (CA) : autorisations d'abattre des...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47

    Servitudes relatives à l'utilisation du gaz et de l'électricité : correspondance, plans.

    Date

    2000-2001

    Cote

    659W103

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Servitudes relatives à l'utilisation du gaz et de l'électricité...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossiers SEDD). - Quartier de Chateaufarine-Louvière, construction de 804 logements pour le programme 1975-1976 : 6 plans des cages et étages (mars 1975). - Quartier de la Louvière, assainissement : ordre de service du marché n° 76.47 (1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, alimentation en eau potable : pièces du marché n° 76.28 (1976-1979). - Quartier de la Louvière, réseau PTT : pièces du marché n° 76.20 (1976-1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, assainissement (programme 1975-1976) : pièces du dossier de consultation des entreprises (1976). - Galerie technique, prolongement depuis la chambre X1 rue des Causses : pièces du marché n° 76.27 (1976-1979). - Rue des Causses, prolongement du collecteur d'assainissement depuis BA à B4 : pièces du marché n° 76.26 (1976-1978). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 77.48 (1977-1978). - Ecoles maternelles Artois et Fribourg, terrassements généraux abords : pièces du marché n° 77.56 (1977). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, voirie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 76.50 (1976-1979). - Collecteur rue Russell, boulevard de la Grette à central téléphonique : pièces du marché n° 77.38 (1977). - Quartier de la Louvière, voirie, assainissement, eau et réseau PTT de la zone pavillonnaire : pièces du marché n° 77.01 (1977-1981).

    Date

    1976-1981

    Cote

    354W290

    • Contexte : 354W

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  50. Résultat n°50

    Réhabilitation de l'hôtel Champagney, 37 rue Battant : dossier de présentation.

    Date

    1988

    Cote

    659W367

    • Contexte : 659W

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 5, Immeubles
    • Réhabilitation de l'hôtel Champagney, 37 rue Battant...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  51. Résultat n°51

    Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement photographique du quai avant les opérations de restauration

    Date

    0

    Cote

    46W79

    • Contexte : 46W

    • Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  52. Résultat n°52

    Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis (année 2002) classement par n° de dossier + 4 avis de 2003

    Date

    2002

    Cote

    620W114

    • Contexte : 620W

    • Fonctionnement du service
    • Avis pour les autorisations d'urbanisme
    • Direction de l'eau, autorisations d'urbanisme : avis...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  53. Résultat n°53

    Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz, appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête

    Date

    1973

    Cote

    46W23

    • Contexte : 46W

    • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  54. Résultat n°54

    Le logement social à Besançon, inventaire du patrimoine : étude.

    Date

    1989

    Cote

    659W376

    • Contexte : 659W

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 6, Logements sociaux
    • Le logement social à Besançon, inventaire du patrimoine...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57

    Réhabilitation de la Mouillère et des Prés de Vaux : études, plans, reportages photographiques

    Date

    2001-2002

    Cote

    659W270

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de la Mouillère et Près-de-Vaux
    • Réhabilitation de la Mouillère et des Prés de Vaux...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  58. Résultat n°58

    Réhabilitation du secteur sauvegardé, opération "Côté rue, côté cour" : plaquette de présentation, plan signalétique, dossier de présentation des réhabilitations effectuées. La boucle, quelques façade, circuit de la visite : calque de présentation.

    Date

    1994-1995

    Cote

    659W175

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Réhabilitation du secteur sauvegardé, opération "Côté...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    Planoise : Programme de Référence Planoise, 1994-1997

    Date

    1994-1997

    Cote

    659W298

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Planoise et Chateaufarine
    • Planoise : Programme de Référence Planoise, 1994-1997

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  61. Résultat n°61

    Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord première tranche, ceinture verte : dossier de demande de levée de protection : photos, plans, rapports.

    Date

    1986

    Cote

    659W43

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord première...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Plan d'occupation des sols (POS), Secteur Nord : rapport de présentation (révision 15 mai 1995, modifié en juin 1998)

    Date

    1998

    Cote

    659W53

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS), Secteur Nord : rapport...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  66. Résultat n°66

    Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Quartier de Planoise, aménagement : correspondance avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)

    Date

    1965-1968

    Cote

    88W49

    • Contexte : 88W

    • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  67. Résultat n°67

    Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas donné lieu à l'exercice du droit de préemption : dossiers n° 4000 à 4060 (année 2004)

    Date

    2004

    Cote

    630W12

    • Contexte : 630W

    • Déclarations d'intentions d'aliéner (DIA) n'ayant pas...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  68. Résultat n°68

    Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, élaboration : correspondance avec les particuliers (n°61 à 126)

    Date

    1990-2002

    Cote

    659W67

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) secteur sud, élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  69. Résultat n°69

    Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et de la rue de la République : état des lieux photographiques des façades dans les années 1970.

    Date

    1974

    Cote

    659W364

    • Contexte : 659W

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 5, Immeubles
    • Immeuble Le Pin à l'angle de la rue des Granges et...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  70. Résultat n°70

    secteur de CRAS : demande de levée de servitude de création d'une voie prévue au plan d'aménagement entre la rue Ledoux et la rue des Cras : délibérations et rapport et vote

    Date

    1972

    Cote

    659W93

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • secteur de CRAS : demande de levée de servitude de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  71. Résultat n°71

    Quai Vauban, réaménagement : dossier administratif (voir liste détaillée des pièces annexée au bordereau de versement)

    Date

    1967-1977

    Cote

    46W8

    • Contexte : 46W

    • Quai Vauban, réaménagement : dossier administratif...

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    SERVICE URBANISME

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Propositions d'aménagement du square Bouchot.

    Date

    1983

    Cote

    659W180

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Propositions d'aménagement du square Bouchot.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    Plan d'occupation des sols (POS) Centre, révision pour le projet d'intérêt général (palais de justice), mise en compatibilité : dossier de l'enquête publique.

    Date

    1993

    Cote

    659W75

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • Plan d'occupation des sols (POS)
    • Plan d'occupation des sols (POS) Centre, révision pour...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78

    Projet de PLU soumis à enquête publique : documents de consultation (dossier 2) : zonage d'assainissement

    Date

    2006

    Cote

    659W124

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,1 Carte communale (plan d'urbanisme, plans de reconstruction,...
    • PLU
    • Projet de PLU soumis à enquête publique : documents...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  79. Résultat n°79

    Ilot Pasteur : protocole, Eiffage/SEGECE, compte-rendus…

    Date

    2001-2002

    Cote

    659W258

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Ilot Pasteur
    • Ilot Pasteur : protocole, Eiffage/SEGECE, compte-rendus…

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  80. Résultat n°80

    Photographies de deux groupes scolaires Durrer et Boulloche.

    Date

    1985

    Cote

    659W344

    • Contexte : 659W

    • IV. Programme de construction et d'extension d'édifices
    • 4, Édifices à usage d’établissements d’enseignement,...
    • 4,1 Etablissements scolaires
    • Photographies de deux groupes scolaires Durrer et Boulloche.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT