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  1. Résultat n°1

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, aménagement, avant-projet général (dossier SEDD) : sous-dossier technique (s.d.).

    Date

    0

    Cote

    354W295

    • Contexte : 354W

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    99.1 Registre de consignation des copies des déclarations faites lors des enquêtes de déclaration d'utilité publique et commodo et incommodo (établissements classés), du 3 janvier 1936 au 18 janvier 1971 (avec table de matières chronologique) Registre de consignation des copies des déclarations faites lors des enquêtes d'utilité publique et des enquêtes "commodo et incommodo" (établissement classés), du 3 janvier 1936 au 17 mai 1973 (avec table des matières chronologique) 99.2 Registre de consignation des copies des déclarations faites lors des enquêtes de déclaration d'utilité publique et des enquêtes parcellaires du 24 mai 1973 au 17 novembre 1980 (sans table des matières récapitulative) Registre de consignation des copies des déclarations faites lors des enquêtes "Commodo et incommodo" du 17 juillet 1973 au 23 septembre 1981 (sans table des matières récapitulative)

    Date

    1936-1981

    Cote

    88W99

    • Contexte : 88W

    • 99.1 Registre de consignation des copies des déclarations...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Chemin puis rue de Fontaine-Ecu. - Projets d'égout : dossiers de marché années 1956, 1958 et 1966 (1953-1967). - Elargissement entre le boulevard Nord et le chemin des Justices : dossier de marché (1965-1967). - Elargissement partiel entre Rue Fanart et rue des Brosses : dossier de marché (1972-1973). - Réfection du stade : dossier de marché n°84-135 (1984-1985). - Réfection du plateau EPS : plan, détail estimatif, délibérations (1984-1985). - Aménagement de la propriété Pauset : dossier de marché (1980-1982). - Aménagement d'un terrain de basket et de volley : plan, devis estimatif (1946). - "Habitat et vie sociale" : plans, photographies, notice explicative (copie du dossier d'urbanisme - années 1970 ?). Montrapon/Fontaine-Ecu, aménagements extérieurs (dans le cadre du "Développement Social des Quartiers"): dossier de marché n°92-159 (1992-1993).

    Date

    1946-1993

    Cote

    354W4

    • Contexte : 354W

    • Chemin puis rue de Fontaine-Ecu. - Projets d'égout...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)

    Date

    1951-1984

    Cote

    88W107

    • Contexte : 88W

    • Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Place Granvelle et promenade Granvelle, construction d'un parking par la société Matignon-Marigny : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, plan de situation, concession du stationnement, notice explicative, plan des travaux, caractéristiques des ouvrages les plus importants, estimation sommaire des dépenses (1951-1975) ; expropriation partielle des propriétés BRASIER de THUY de SIEYES : mémoires échangés devant le tribunal administratif, procédures de contentieux, plans, financement des travaux ; pétition et correspondance contre le projet de parking afin de sauver école maternelle et primaire du Petit Saint Joseph (1975)

    Date

    1951-1975

    Cote

    88W79

    • Contexte : 88W

    • Place Granvelle et promenade Granvelle, construction...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6

    Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration, expropriation Barrand : plans, correspondance, état parcellaire (1951-1954) Station d'épuration de Port-Douvot, extension : état parcellaire (sd) Chailluz-Thise, pose de canalisation publique d'eau, institution de servitudes sur terrains privés : notice explicative, plan parcellaire, état parcellaire (s.d.). Boulevards nord et ouest, classement en voirie nationale : correspondance (1980-1981) Cimetière des Montboucons, réalisation, expropriation Picard-Schad : notice explicative, plan de situation, plan des travaux, estimation sommaire des dépenses, caractéristiques des ouvrages les plus importants (1977). Zone d'aménagement différé (ZAD) Battant et Zone d'aménagement différé (ZAD) Centre-ville : bilans des déclarations d'intention d'aliéner (1981-1984). Lotissement d'habitation des Tilleroyes : plans de situation (1966) Secteur des casernes Saint-Pierre et Lyautey et tête du pont de la République, aménagement : projet de règlement et plans (1966 et 1967) Chemin du sanatorium et rue du cimetière, déclassement partiel : notice explicative et plans (1965) Projet d'établissement thermal (centre d'externat et immeuble d'habitation à Besançon) : plans et notice (1967)

    Date

    1951-1984

    Cote

    88W106

    • Contexte : 88W

    • Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)

    Date

    1952-1987

    Cote

    88W36

    • Contexte : 88W

    • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    Projets de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance - lotissement "chemin de Rognon" (n°117) (Charles Benetry) (1952-1953) - lotissement à Montrapon (n° 119) (Comité Régional du Logement), propriété Sergent (manque l'arrêté préfectoral et la délibération du conseil municipal) (1954) - lotissement rue de la Grange du collège (n°118), propriété Laval (1953) - lotissement à Champ Forgeron (n°120), (86 logements collectifs) (1954) (société coopérative HLM du comité régional du logement) - lotissement "Combe Saragosse" (n°121) (Aux Quatre Vents), propriété consorts REUILLE (1954-1956) - lotissement "Cité parc des Chaprais" (n°122), 131 rue de Belfort (société coopérative hlm du comité régional du logement) (1954) - lotissement "chemin de la Combe aux chiens" , chemin des Torcols (n°123), (propriété Petit) (1954) - lotissement Chemin d'Avanne (propriété Henri Bord) (n°124) (1954-1955) - lotissement au 100bis route de Belfort (n°125), Comité régional du logement (1954) - lotissement 73 route de Dôle, (n°126), propriété Rabolin (1955) - lotissement rue des Frères Chaffanjon (n°127) (propriété Veuve Béligot) (1954) - lotissement Chemin de la Grange Marguet (propriété Bride), (n°128) (1955)

    Date

    1952-1955

    Cote

    88W132

    • Contexte : 88W

    • Projets de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9

    Agglomération de Besançon, programme de modernisation et d'équipement : notes (1970) Plan d'occupation des sols (POS), secteur nord, ceinture verte : plans (1978) Plan d'aménagement de la ville de Besançon : correspondance, notes, extraits des délibérations du conseil municipal, plans (1937-1957) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : notes de présentation, devis, note (1960-1978) Quartier Battant et quai Vauban, plan de sauvegarde et de mise en valeur : plans (1976?)

    Date

    1953-1978

    Cote

    88W127

    • Contexte : 88W

    • Agglomération de Besançon, programme de modernisation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  10. Résultat n°10

    Zone sportive de la Malcombe, aménagement, expropriation Humbert-Roi : dossier d'expropriation, délibérations du conseil municipal, plans de situation (1973-1978) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : dossier de déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, enquête parcellaire, délibération du conseil municipal (1975) Projet d'Institut de Sciences Naturelles, affectation d'un tronçon de l'Avenue de la Paix entraînant un déclassement partiel de la voie publique : délibération du conseil municipal, plan de situation, correspondance (1953)

    Date

    1953-1978

    Cote

    88W63

    • Contexte : 88W

    • Zone sportive de la Malcombe, aménagement, expropriation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  11. Résultat n°11

    Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 1 à 22, du 22 mars au 29 octobre 1954, avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1954

    Cote

    88W111

    • Contexte : 88W

    • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme, lycée Louis Pasteur, aménagement de quatre classes dans les combles : dossier de marché de travaux (1954-1955) ; lycée Victor Hugo, aménagement d'une galerie et d'une salle à manger pour les agents : plans, devis (1959) ; lycée Louis Pasteur, aménagement d'une salle de sport : devis descriptif (sd)

    Date

    1954-1959

    Cote

    88W53

    • Contexte : 88W

    • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  13. Résultat n°13

    Constructions scolaires, collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, effectifs : listes nominatives (1976-1977) ; école maternelle Artois, projet : plans de masse et de situation (1975) ; Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, états statistiques des constructions de logements, d'écoles, plans d'ensemble du quartier (avec localisation des groupes scolaires) (1976-1977) ; rue de Fribourg, projet de construction d'une école maternelle : correspondance, plan au 1/200ème (1977) ; terrain des anciennes fortifications d'Arènes, projet de construction d'une école : plans, correspondance (1954)

    Date

    1954-1977

    Cote

    88W110

    • Contexte : 88W

    • Constructions scolaires, collège d'enseignement secondaire...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  14. Résultat n°14

    Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n°1 à 27, du 11 janvier au 19 décembre 1955, avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1955

    Cote

    88W112

    • Contexte : 88W

    • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement photographique du quai avant les opérations de restauration

    Date

    0

    Cote

    46W79

    • Contexte : 46W

    • Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  16. Résultat n°16

    Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière : plans d'aménagement en élévation avec courbe de niveau

    Date

    0

    Cote

    46W74

    • Contexte : 46W

    • Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  17. Résultat n°17

    Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission de développement économique régional de Franche-Comté : compte-rendu de réunion (mai 1972) Plan d'aménagement de la ville de Besançon de 1956 : correspondance ; projet d'aménagement de 1958 : rapport de présentation (janvier 1958) Plans de circulation, projet : plans, correspondance, mémoires et propositions (1963-1964) Circulation : comptages des véhicules réalisés de janvier à avril 1963 Transports en commun : étude prospective sur l'évolution des volumes de clientèle aux horizons 1985 et 2000 (1973?) Centre-ville, circulation, amélioration : propositions d'aménagement faites par l'Union des commerçants détaillants de Besançon (1966) Transports urbains, études et documentation relatives à des systèmes de transports en commun au niveau de la ville et au niveau régional, transport en site propre ARAMIS (Matra) : notes, correspondance, documentation (1966) Données générales sur le trafic routier franchissant les limites de l'agglomération : étude (1967) Quartier de Planoise : études de circulation (1977)

    Date

    1956-1977

    Cote

    88W125

    • Contexte : 88W

    • Avenue Gaulard, projet de parking : plans (1963) Commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    Commission du plan d'aménagement, avis de la commission relatifs à des demandes de permis de construire, d'aménagements de lotissements, de certificats d'urbanisme, de construction d'habitations hors agglomération, d'aménagements divers : dossiers des demandes n° 35 à 42 et 1 à 10 du 1er octobre 1956 au9 avril 1957 avec correspondance, plans de situation, rapports (seul sont énumérés les dossiers non vides)

    Date

    1956-1957

    Cote

    88W114

    • Contexte : 88W

    • Commission du plan d'aménagement, avis de la commission...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  19. Résultat n°19

    Quartier Battant, restauration immobilière : plan décrivant des unités foncières

    Date

    0

    Cote

    46W73

    • Contexte : 46W

    • Quartier Battant, restauration immobilière : plan décrivant...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  20. Résultat n°20

    Quartier Battant - quai Vauban, restauration immobilière : plans permanents de sauvegarde et de mise en valeur, par étage (46W76-1 : 1er étage ; 46W76-2 : 2e étage ; 46W76-3 : 3e étage ; 46W76-4 : 4e étage)

    Date

    0

    Cote

    46W76

    • Contexte : 46W

    • Quartier Battant - quai Vauban, restauration immobilière...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME