URBANISME - Recherche

1
Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151 à 170

Date

2010

Cote

699W126
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
2
Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296

Date

2010

Cote

699W100
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
3
Permis de construire de l'année 2010, n° 285 à 288

Date

2010

Cote

699W98
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2010, n° 285 à 288
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
4
Permis de construire de l'année 2010, n° 289 à 292

Date

2010

Cote

699W99
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2010, n° 289 à 292
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
5
Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 501 à 525 (manque : n° 525)

Date

2010

Cote

699W140
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 501...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
6
Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 76 à 100

Date

2010

Cote

699W123
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 76...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
7
Permis de construire de l'année 2010, n° 118 à 120

Date

2010

Cote

699W55
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2010, n° 118 à 120
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
8
Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 351 à 375

Date

2010

Cote

699W134
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 351...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
9
Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 126 à 150

Date

2010

Cote

699W125
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 126...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
10
Certificats d'urbanisme de l'année 2010, n° 2351 à 2460.

Date

2010

Cote

699W25
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Certificats d'urbanisme de l'année 2010, n° 2351 à...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
11
Permis de construire de l'année 2010, n° 1 à 5

Date

2010

Cote

699W29
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2010, n° 1 à 5
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
12
Permis de construire de l'année 2010, n° 193 à 196

Date

2010

Cote

699W75
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2010, n° 193 à 196
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
13
Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 251 à 275

Date

2010

Cote

699W130
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 251...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
14
Permis de construire de l'année 2010, n° 35 à 39

Date

2010

Cote

699W37
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2010, n° 35 à 39
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
15
Permis de construire de l'année 2010, n° 93 à 94

Date

2010

Cote

699W49
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2010, n° 93 à 94
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
16
Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 276 à 300.

Date

2010

Cote

699W131
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 276...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
17
Permis de construire de l'année 2010, n° 155 à 159

Date

2010

Cote

699W65
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2010, n° 155 à 159
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
18
Permis de construire de l'année 2010, n° 99 à 103

Date

2010

Cote

699W51
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2010, n° 99 à 103
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
19
Certificats d'urbanisme de l'année 2010, n° 1751 à 1850.

Date

2010

Cote

699W19
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Certificats d'urbanisme de l'année 2010, n° 1751 à...
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT
20
Permis de construire de l'année 2010, n° 263 à 266

Date

2010

Cote

699W92
- Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
- Permis de construire de l'année 2010, n° 263 à 266
Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Résultats de la recherche

Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 151 à 170

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Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire de l'année 2010, n° 293 à 296

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire de l'année 2010, n° 285 à 288

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire de l'année 2010, n° 289 à 292

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 501 à 525 (manque : n° 525)

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 76 à 100

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire de l'année 2010, n° 118 à 120

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 351 à 375

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 126 à 150

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Certificats d'urbanisme de l'année 2010, n° 2351 à 2460.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire de l'année 2010, n° 1 à 5

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire de l'année 2010, n° 193 à 196

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 251 à 275

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire de l'année 2010, n° 35 à 39

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire de l'année 2010, n° 93 à 94

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Déclarations préalables (DP) de l'année 2010, n° 276 à 300.

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines