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  1. Résultat n°1
    Projet n°1 du 11 avril 1962.

    2 medias

    Projet n°1 du 11 avril 1962.

    Date

    1962

    Cote

    14Fi1

    • Contexte : 14Fi : projets de rénovation du quartier Battant (1962)

    • Besançon, Secteur de Battant, projet de rénovation...
    • Projet n°1 du 11 avril 1962.

    Producteur :

    Département urbanisme et grands projets urbains

  2. Résultat n°2
    Projet n°2 du 11 avril 1962.

    2 medias

    Projet n°2 du 11 avril 1962.

    Date

    1962

    Cote

    14Fi2

    • Contexte : 14Fi : projets de rénovation du quartier Battant (1962)

    • Besançon, Secteur de Battant, projet de rénovation...
    • Projet n°2 du 11 avril 1962.

    Producteur :

    Département urbanisme et grands projets urbains

  3. Résultat n°3

    Centre de transfusion sanguine, acquisition par la municipalité des locaux de l'ancien centre de transfusion sanguine, 15 rue Mégevand : état des lieux, plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1983-1984) Hôtel des Bains, gestion et rénovation de l'hôtel et de son restaurant : correspondance, notes concernant notamment la liquidation judiciaire de l'établissement (1980-1983) Gendarmerie, projet de construction d'une caserne dans le quartier Saint-Claude et la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de la Combe Saragosse : correspondance (1982-1985) Crédit Municipal de Besançon, prêts sociaux accordés par le conseil municipal : correspondance (1978)

    Date

    1978-1985

    Cote

    28W86

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Centre de transfusion sanguine, acquisition par la...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  4. Résultat n°4

    Quartiers de Palente et Planoise, construction : documentation, articles de presse, notes, études relatives à l'extension de la ville de Besançon (1956-1966) ; quartier de Palente : délibérations du conseil municipal relative à l'aménagement et à l'urbanisation du quartier (1949-1959).

    Date

    1956-1966

    Cote

    28W92

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Quartiers de Palente et Planoise, construction : documentation,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  5. Résultat n°5

    Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)

    Date

    1966-1993

    Cote

    28W100

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Urbanisme, commission municipale du plan et programme...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  6. Résultat n°6
    Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : dossier d'approbation (plans, résultats de l'enquête publique, règlement d'urbanisme, correspondance, documents photographiques) (1969-1970). Plan d'urbanisme de détail, secteurs Canot, La Butte, Champforgeron : plans, délibérations du conseil municipal (1969). Quartier des Vaites, suppression du passage à niveau, électrification des voies SNCF : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968)

    2 medias

    Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : dossier d'approbation (plans, résultats de l'enquête publique, règlement d'urbanisme, correspondance, documents photographiques) (1969-1970). Plan d'urbanisme de détail, secteurs Canot, La Butte, Champforgeron : plans, délibérations du conseil municipal (1969). Quartier des Vaites, suppression du passage à niveau, électrification des voies SNCF : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1968)

    Date

    1968-1970

    Cote

    46W1

    • Contexte : 46W

    • Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule"...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Espaces verts et piétonniers, schéma de structure verte : documents de présentation, reportages photographiques, documents de travail, plans, croquis, esquisses

    Date

    1978-1979

    Cote

    46W2

    • Contexte : 46W

    • Espaces verts et piétonniers, schéma de structure verte...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    Promenade Chamars, réaménagement (1966-1967) Foire exposition comtoise (Palais des Congrès), projet : rapports techniques, plans, correspondance, plan des bâtiments existants (1965 ?) Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Chalezeule" : examen des plans d'aménagement, correspondance, plans (1957-1968) Groupement d'urbanisme : plan directeur, projet d'agglomération (plans, correspondance, dossier de l'agglomération du district urbain de Montbéliard) (1971-1976)

    Date

    1957-1976

    Cote

    46W3

    • Contexte : 46W

    • Promenade Chamars, réaménagement (1966-1967) Foire...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  9. Résultat n°9
    Plan d'urbanisme de détail, quartier de La Chaille-Saint Ferjeux : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, dossier d'approbation (1968-1969) Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Près de Vaux" : plans, correspondance, plan d'urbanisme, reportage photographique, extraits des délibérations du conseil municipal (1968-1970) Plan d'urbanisme de détail, plan d'aménagement du secteur de Fontaine-Ecu : plans, dossier d'approbation, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1959-1962)

    9 medias

    Plan d'urbanisme de détail, quartier de La Chaille-Saint Ferjeux : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, dossier d'approbation (1968-1969) Plan d'urbanisme de détail, quartier "Bregille-Près de Vaux" : plans, correspondance, plan d'urbanisme, reportage photographique, extraits des délibérations du conseil municipal (1968-1970) Plan d'urbanisme de détail, plan d'aménagement du secteur de Fontaine-Ecu : plans, dossier d'approbation, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1959-1962)

    Date

    1959-1970

    Cote

    46W4

    • Contexte : 46W

    • Plan d'urbanisme de détail, quartier de La Chaille-Saint...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  10. Résultat n°10

    Plan d'urbanisme de détail, secteur de la Malcombe : plans, dossier d'approbation, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1964-1970) ; quartier Les Vaites Sud : plans, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1961-1962)

    Date

    1961-1970

    Cote

    46W5

    • Contexte : 46W

    • Plan d'urbanisme de détail, secteur de la Malcombe...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  11. Résultat n°11

    Kursaal, projet d'installation du Conservatoire : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, programme, reportages photographiques (1968-1974) Plan d'urbanisme directeur, plan de zoning : plans, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal (1957-1965)

    Date

    1957-1974

    Cote

    46W6

    • Contexte : 46W

    • Kursaal, projet d'installation du Conservatoire : plans,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    Quai Vauban, réaménagement : dossier administratif (voir liste détaillée des pièces annexée au bordereau de versement)

    Date

    1967-1977

    Cote

    46W7

    • Contexte : 46W

    • Quai Vauban, réaménagement : dossier administratif...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  13. Résultat n°13

    Quai Vauban, réaménagement : dossier administratif (voir liste détaillée des pièces annexée au bordereau de versement)

    Date

    1967-1977

    Cote

    46W8

    • Contexte : 46W

    • Quai Vauban, réaménagement : dossier administratif...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  14. Résultat n°14

    Les Hauts de Battant, restauration immobilière : comptes-rendus de réunions, correspondance, conventions d'études, reportages photographiques, documents de travail

    Date

    1981

    Cote

    46W9

    • Contexte : 46W

    • Les Hauts de Battant, restauration immobilière : comptes-rendus...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    Les Hauts de Battant, étude préalable : fiches descriptives parcelle par parcelle avec reportage photographique (rue de Frères Mercier côté pair du n°2 au n°22 et rue Battant côté impair du n°39 au n°85)

    Date

    1981

    Cote

    46W10

    • Contexte : 46W

    • Les Hauts de Battant, étude préalable : fiches descriptives...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  16. Résultat n°16

    Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions de règlement (1972) Quartier Battant, restauration des immeubles rue du Petit Battant et rue Battant : avant-projet, plans (1977) ; observations et propositions (octobre 1979) Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : rapport de présentation (mars 1985) Quartier Battant, restauration, réalisation Battant 2 : dossier de fin d'étude (1979), programme de résorption de l'habitat insalubre (février 1980) ; amélioration de l'habitat Battant 2 : rapport justificatif (1980), programme d'action sociale et aide aux occupants (1980) ; opération de résorption de l'habitat insalubre 1ère tranche : dossier administratif et technique (juin 1980) ; correspondance (1979-1982) Rue de la Madeleine, projet d'aménagement des combles d'un particulier au n°13 : correspondance, plan (1983)

    Date

    1972-1985

    Cote

    46W11

    • Contexte : 46W

    • Bords du Doubs, aménagement : plans et propositions...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  17. Résultat n°17

    Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

    Date

    1977-1987

    Cote

    46W12

    • Contexte : 46W

    • Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977),...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  18. Résultat n°18

    Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

    Date

    1976-1985

    Cote

    46W13

    • Contexte : 46W

    • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  19. Résultat n°19

    Vauban 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural pour les immeubles 5, 7, 21, 38 quai Vauban (1980), dossier opérationnel (septembre 1980), dossier de fin d'étude de réalisation (septembre 1980)

    Date

    1980

    Cote

    46W14

    • Contexte : 46W

    • Vauban 2, restauration : demande de subventions pour...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  20. Résultat n°20

    Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption de l'habitat insalubre (1982), documents de travail (1978-1980), fiches descriptives parcelle par parcelle (rue Battant du n°82 au n°122, toute la rue du Petit Battant et rue du grand Charmont) (1975-1976)

    Date

    1975-1982

    Cote

    46W15

    • Contexte : 46W

    • Secteur sauvegardé Battant : plans relatifs à la résorption...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME