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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

    Date

    1930-1993

    Cote

    354W104

    • Contexte : 354W

    • Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction, plans, correspondance

    Date

    1989-1992

    Cote

    288W11

    • Contexte : 288W

    • Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Circulation municipale, statistiques : comptages de la circulation routière et analyse de vitesse, année 1991

    Date

    1991

    Cote

    288W147

    • Contexte : 288W

    • Circulation municipale, statistiques : comptages de...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

    Date

    1980-1981

    Cote

    88W95

    • Contexte : 88W

    • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1986 à 1988

    Date

    1986-1988

    Cote

    288W66

    • Contexte : 288W

    • Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  8. Résultat n°8

    Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

    Date

    1987-1996

    Cote

    354W363

    • Contexte : 354W

    • Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Mobilier urbain Decaux, implantation, programme 1988 : plans

    Date

    1988

    Cote

    288W28

    • Contexte : 288W

    • Mobilier urbain Decaux, implantation, programme 1988...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Signalisation horizontale : marchés publics de fourniture, année 1989

    Date

    1989

    Cote

    288W123

    • Contexte : 288W

    • Signalisation horizontale : marchés publics de fourniture,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20