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Organisme
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Période
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
354W104
Date
1930-1993
Lieu
BERT, Paul (école maternelle), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue de), Cras (rue des), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique...
2
Cote
288W115
Date
1976-1992
Lieu
Battant (quartier), Bregille (quartier), Butte (quartier de la), Centre-ville (quartier), Chaprais (quartier des), Clairs Soleils (quartier des), Cras (quartier des), Montboucons (quartier des), Montrapon (quartier de), Prés-de-Vaux (quartier des)
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Comités de quartier : documents relatifs à la vie des...
3
Cote
288W11
Date
1989-1992
Lieu
Torcols (chemin des)
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction,...
4
Cote
288W147
Date
1991
Lieu - Type de document
STATISTIQUE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Circulation municipale, statistiques : comptages de...
5
Cote
88W95
Date
1980-1981
Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
6
Cote
288W229
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permissions de voirie accordées au service municipal...
7
Cote
288W66
Date
1986-1988
Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service,...
8

Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

Cote
354W363
Date
1987-1996
Lieu
Déchetterie des Tilleroyes, Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), Coquelicots (rue des ), EDISON, Thomas (rue), GOUNOD, Charles (rue), Ile de France (quartier), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), PERGAUD, Louis (rue), Planoise (ZUP de), Porteau (rue du), SAVARY, Alain (rue), Soixantième RI (avenue du)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente...
9
Cote
354W20
Date
1959-1984
Lieu
Fontaine Ecu (rue de), Founottes (rue des), Justices (chemin des)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier...
10
Cote
288W28
Date
1988
Lieu - Type de document
PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Mobilier urbain Decaux, implantation, programme 1988...
11
Cote
250W6
Date
1951-1981
Lieu
BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bibliothèque (rue de la)
Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
12
Cote
288W216
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Permissions de voirie accordées à EDF (Electricité...
13
Cote
354W132
Date
1931-1977
Lieu
BAILLE, Edouard (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Helvetie (avenue d'), Jardins (rue des), Pernotte (rue de la), Vaite (avenue de la)
Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point...
14
Cote
354W241
Date
1980-1992
Lieu
SELLIER, Victor (rue), Tilleroyes (zone industrielle des)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, abattoir municipal...
15
Cote
250W42
Date
1951-1981
Lieu
GOYA (rue), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Grange BOREE (chemin de la)
Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
16
Cote
288W123
Date
1989
Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Signalisation horizontale : marchés publics de fourniture,...
17
Cote
354W162
Date
1953-1979
Lieu
Jacobins (place des), Rotonde (rue de la), SANCEY, Alfred (rue), SARRAIL (rue du Général), SAVOYE, Eugène (rue), SEMARD, Pierre (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des...
18
Cote
250W29
Date
1951-1981
Lieu
Echenoz de Bouez (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue)
Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
19
Cote
354W3
Date
1959-1990
Lieu
Gouille (rue de la ), Oratoire (rue de l')
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Rue de l'Oratoire et rue de la Gouille, projet d'égout...
20
Cote
462W49
Date
1958-1975
Lieu
Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...