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Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

354W104

1930-1993

BERT, Paul (école maternelle), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue de), Cras (rue des), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Comités de quartier : documents relatifs à la vie des quartier (1986-1992), comptes-rendus de réunions relatifs à des problèmes de circulation et d'aménagement de voirie, correspondance (quartier Battant - Madeleine : 1982-1992 ; quartier Bregille - Prés-de-Vaux : 1987-1991 ; quartier Centre-Ville : 1980-1992 ; quartier des Chaprais : 1988 ; quartier Charmarin - Prés-de-Vaux : 1988 ; quartier Clairs-Soleils : 1980-1989 ; quartier des Cras : 1988 ; quartier des Montboucons : 1988 ; quartier de la Butte : 1988-1992 ; quartier Montrapon : 1975-1991)

288W115

1976-1992

Battant (quartier), Bregille (quartier), Butte (quartier de la), Centre-ville (quartier), Chaprais (quartier des), Clairs Soleils (quartier des), Cras (quartier des), Montboucons (quartier des), Montrapon (quartier de), Prés-de-Vaux (quartier des)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

Chemin du Point du Jour, aménagement : fiches d'instruction, plans, correspondance

288W11

1989-1992

Torcols (chemin des)

PLAN, CORRESPONDANCE

Circulation municipale, statistiques : comptages de la circulation routière et analyse de vitesse, année 1991

288W147

1991

STATISTIQUE

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

88W95

1980-1981

ENQUETE PUBLIQUE

Permissions de voirie accordées au service municipal "études et travaux": dossiers d'instruction des demandes de travaux adressées au service voirie : plans, correspondance, avis du service (n°8870 à 9661)

288W229

1996

Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1986 à 1988

288W66

1986-1988

RAPPORT D'ACTIVITE

Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

354W363

1987-1996

Déchetterie des Tilleroyes, Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), Coquelicots (rue des ), EDISON, Thomas (rue), GOUNOD, Charles (rue), Ile de France (quartier), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), PERGAUD, Louis (rue), Planoise (ZUP de), Porteau (rue du), SAVARY, Alain (rue), Soixantième RI (avenue du)

Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier de marché n° 82-124 (1982-1983). - Projet d'égout du boulevard Nord à la rue Fontaine Ecu : dossier de marché n° 82-152 (1982-1984). - Elargissement partiel de la rue Fontaine Ecu à la rue Jean de Bry : dossier de marché (1969-1971). - Elargissement partiel au droit de l'ancien terrain militaire : plans, règlement d'emploi des chômeurs, devis estimatif (1959). - Aménagement de voirie première tranche : dossier de marché n° 82-159 (1982-1984). - Elargissement au droit de la propriété Guyot-Jeannin : plans (1972 ?). - Chemin des Justices et rue de Fontaine-Ecu, alignement au droit de la propriété Cryla : procès-verbal e mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1981). - Chemin des Justices et chemin des Founottes, aménagement aux abords de la caserne de gendarmerie : dossier de demande de subvention à l'Etat (1982-1984).

354W20

1959-1984

Fontaine Ecu (rue de), Founottes (rue des), Justices (chemin des)

MARCHE PUBLIC

Mobilier urbain Decaux, implantation, programme 1988 : plans

288W28

1988

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

250W6

1951-1981

BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bibliothèque (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Permissions de voirie accordées à EDF (Electricité de France) et à GDG (Gaz de France), dossiers d'instruction des demandes de travaux adressées au service voirie : plans, correspondance, avis du service (n°8146 à 8390)

288W216

1995

Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)

28W100

1966-1993

COMPTE-RENDU DE REUNION

Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932). Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955). Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957). Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966). Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).

354W132

1931-1977

BAILLE, Edouard (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Helvetie (avenue d'), Jardins (rue des), Pernotte (rue de la), Vaite (avenue de la)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE

Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, abattoir municipal (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Etude de sol SOLETCO et délibération (1980). - Construction de l'accès et du parking : dossier marché n° 84-137 (1984-1987). - Espaces verts : dossier marché n° 86-174 (1981-1991). - Décapage terre végétale : dossier marché. - Concession de la construction et de l'exploitation d'un abattoir à la SICA GAB et délibération (1992). - Délibérations (1983 à 1986). - Desserte des satellites à l'abattoir, aménagement de voirie : dossier marché SEDD n° 85c012 (1985-1981). - Travaux de VRD (voirie-réseaux divers) sur les cours intérieures de satellites : pièces marché SEDD n° 86c013 (1986). - Terrassements généraux et couche de fondation sur les cours intérieures des satellites : pièces marché SEDD n° 86c014 (1986). - Rue Sellier, déplacement de l'aire de retournement à l'usine AUGE DECOUPAGE : pièces marché n° 86.65 (1983). - lot génie climatique : pièce marché SEDD. - plan alimentation EDF MT poste Tremblots (1981).

354W241

1980-1992

SELLIER, Victor (rue), Tilleroyes (zone industrielle des)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

250W42

1951-1981

GOYA (rue), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Grange BOREE (chemin de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Signalisation horizontale : marchés publics de fourniture, année 1989

288W123

1989

MARCHE PUBLIC

Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972) Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Rue Pierre Semard. Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967). Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979). Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954). Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978). Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).

354W162

1953-1979

Jacobins (place des), Rotonde (rue de la), SANCEY, Alfred (rue), SARRAIL (rue du Général), SAVOYE, Eugène (rue), SEMARD, Pierre (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

250W29

1951-1981

Echenoz de Bouez (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Rue de l'Oratoire et rue de la Gouille, projet d'égout et aménagement : dossiers de marché n°79-98 (Oratoire, lot maçonnerie), n°79-62 (Oratoire, assainissement) et n°79-98 (Oratoire, lot voirie), plans (rue de la Gouille), pétition des riverains, documents relatifs au 21 rue de l'Oratoire (1979, 1990). Chemin de l'Oratoire. - Elargissement : dossier de marché n°73-20 (1973-1975). - projet de rectification (modification de l'alignement et déclassement partiels) : dossier de marché (1959). - Elargissement partiel au droit des propriétés Jouffroy et Guerrin : plans, devis estimatif, mémoire des travaux (1960-1961).

354W3

1959-1990

Gouille (rue de la ), Oratoire (rue de l')

MARCHE PUBLIC

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui

288W64

1988-1992

COMPTE-RENDU DE REUNION

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, travaux de viabilité : dossiers marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) Opérations concernées : -phase 2 : marché 84.168 (1984-1986) -phase 2 bis : marché 85.011 (1985-1986) -années 86-87 : marché 86.015 (1986-1994)

354W81

1984-1994

Combe Saragosse (ZAC de la)

MARCHE PUBLIC

Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue des Frères Chaffanjon à la rue Mathey-Doret).

462W19

1971-1972

GAIFFE, Félix (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Lycée Victor Hugo, aménagements des abords : plans, note (1978-1984). - Centre commercial, moyennes unités : plans, documents techniques (1981-1984). - Square Van Gogh, aménagements : plans, documents techniques (s.d.). - Accès TDF et taxis, aménagements : plans (1989). - HLM quartier central, aménagements : plans (1983-1984). - Résidence du Parc, réalisation : plans (1985-1986). - Avenue du Parc, aménagements : plans (1985-1987). - Logements SAFC, programme de construction : plans (1981-1983). - Immeuble SCIC bâtiment 1 rue Malraux, aménagements (?) : plans (1983). - Secteur central, aménagement de voirie tertiaire (1ère tranche) aux abords des bâtiments SAFC lot terrassement : plans, copies de pièces de marché (1981). - Programme de logements SAIEMB, desserte lot terrassement : plans (1982).

354W25

1978-1989

Parc (avenue du), Planoise (ZAC de), VAN GOGH, Vincent (square)

ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne, dalles parking et TEAM : marché n° 78.39 (1978-1979). - Quartier de la Louvière, aménagement voirie-réseaux divers du programme les Cerisiers : marché n° 81.26 (1981). - Quartier de la Louvière, travaux de chaussée et réseaux divers : pièces du dossier de consultation des entreprises (1980). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en œuvre d'enrobés : marché n° 79.103 (1979-1983). - Fourniture et mise en oeuvre des enrobés des voiries primaire, secondaire et tertiaire : ordres de services des marchés n° 69.10, 69.41, 70.36 et 71.46 (1969-1975). - Eclairage public : ordres de services des marchés n° 68.30, 73.10, 74.34 (1969-1976). - Installation et exploitation du chauffage collectif : ordres de services des marchés n° 67.11 et 70.25 (1971-1975). - Extension et raccordement du réseau assainissement et de la galerie technique : ordres de services des marchés n° 66.04, 66.14, 70.24; 71.13 et 75.06 (1971-1976). - Aménagement des espaces verts : ordres de services des marchés n° 68.07, 70.41, 71.36, 72.36, 73.20, 73.25 (1970-1973). - Réseau d'eau : ordres de services des marchés n° 73.08, 74.39 (1973-1974). - Collection d'ordres de services pour les marchés n° : 61.04 (mission architecte), 68.31 (terrassement boulevard de la Grette), 68.42 (construction d'un pont cadre sur la Malcombe), 70.23 (voirie), 71.51 (mise en état sols et démolitions), 73.12 (ouvrage de franchissement de la RN 73), 73.20 (aménagement abords place Jean Moulin), 73.29 (voirie), 75.10 (travaux topographiques), 75.33 (voirie), 76.25 (aire de stationnement) (1970-1976). - Quartier de Chateaufarine, espaces libres : pièces de marché, plans (1972).

354W287

1969-1983

Chateaufarine (lieu-dit), Cologne (rue de), GAULLE, Charles de (boulevard), Louvière, La (lieu-dit), Malcombe (lieu-dit la), MOULIN, Jean (place), Planoise (ZUP de)

Centre-ville, programme 1974 et avenant 1975 de réfection des chaussées et trottoirs : correspondances rapports, résultats d'appels d'offres, pièces techniques, situation des travaux et règlements

288W61

1974-1975

Centre-ville (quartier)

CORRESPONDANCE, PLAN

Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-122 (1982-1983) ; construction d'un égout : dossier de marché (1958). Assainissement du quartier de Saint Ferjeux - La Concorde.- Rue de la Concorde, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Ducat : dossier de marché n° 74-127, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêtés, plans anciens (1933) concernant l'évacuation des eaux de la rue de la Concorde (1933, 1974-1976). Rue des Sources (ancien chemin des Champs Vachots), élargissement : procès-verbal de mesurage et d'estimation pour acquisition des parcelles, plans (1950) ; assainissement : dossier de marché n° 71-133, correspondance avec MM. TOURRAIN, CAJAT et VIENNET concernant des litiges (1971-1972), dossier de marché (1968) (1968-1972).

354W109

1933-1983

Basilique (rue de la), Clos MUNIER (rue du), Concorde (rue de la), Dole (rue de), DUCAT (avenue), Saint Ferjeux (quartier), Sources (rue des)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

Rue Larmet, pose de réseaux et mise à l'alignement des propriétés CUENOT, LOIGNOT, PERNIN, GAUGUIN, ADAPEI : dossier de marché n° 85-30, correspondance GESTRIM (1985). Rue Lanchy. Assainissement, construction : dossier de marché (1962-1963) ; Assainissement, prolongement : dossier de marché (1963-1964) ; Assainissement de la rue Bavoux au boulevard : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1965) ; Dossier subvention de la Direction Départementale de l'Equipement (1964) ; Projet de voie entre la rue Lanchy et la rue du Foyer Familial (aujourd'hui rue du Romain Roussel) : plans, détail estimatif (s.d.) ; Elargissement au droit des propriétés Ets TENA et BUTTY : plans, détail estimatif, correspondance, cession de terrains (1951).

354W139

1951-1985

LANCHY, Narcisse (rue), LARMET (rue)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION

Aménagements d'espaces piétonniers, programme 1974, lots n°1 et 2

288W41

1973-1976

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - AMENAGEMENTS RUE BRULARD AU DROIT DE LA CITE DES 408 ET DE LA SAINTE FAMILLE : marché n°98-148 (1998). - REHABILITATION DU QUARTIER BRULARD AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS : marché n°94-140 (1994-1998).

537W48

1994-1998

Brulard (Cité) ou 408 (Cité des), BRULARD (rue du Général)

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de matériel de comptage, du système d'aide à l'exploitation embarqué et de l'information dans les bus, marché n°1998-152, titulaire ELINAP (1998-1999) - fourniture d'autobus urbains neufs, marché n°1998-115, titulaire HEULIEZ (1998) - fourniture de pièces d'origine de matériel de signalisation lumineuse, marchés n°1998-116 et n°1998-106, titulaires ESP et GARBARINI (1998) - fourniture d'un logiciel pour la planification assistée par ordinateur, marché n°1989-55, titulaire HAMBURGER HOCHBAHN (1989)

448W21

1989-1999

Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection : dossiers de marchés de travaux, année 1996 - aménagement de quatre relais informations services (marché n°234/96) - fourniture et installation d'un abribus au terminus de Palente (n°221/96) - réfection de la passerelle de Mazagran (n°125/96) - réfection de la voirie, chemin des Journaux (n°143/96)

288W136

1996-1998

MARCHE PUBLIC

Projet de chemin entre les rues Sancey et Vieilles Perrières : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1956). Rue Girod de Chantrans. Démolition de l'ancienne chapelle de l'hôpital : détail estimatif, plans (1974-1975). Construction de trottoirs : dossier de marché n° 74-161 (1974-1975). Aménagement d'un parking : dossier marché n° 75-116, plans (1975-1976). Cité Jean Jaurès, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n° 83-109, plan de plantations (1983-1984). Chemin de la Grange du Collège. Expropriation DEMANGEL : courriers, pétitions, extraits des délibérations du Conseil municipal (1948-1957). Construction d'un égout : dossier de marché, plans, carnet d'attachements (1955). Rue Gratteris. Aménagement d'un cheminement piétons : dossier de marché n° 77-82 (1977). Espaces verts : dossier de marché (1977). Rue Grenier, assainissement : dossier de marché n° 75-160, accord des riverains, inspection caméra (1975-1976). Rue Grenot, assainissement : pièces de marché, plans (1983).

354W124

1956-1983

GIROD de CHANTRANS (rue), Grange du Collège (rue de la), Gratteris (rue), GRENIER (rue), GRENOT (rue), JAURÈS, Jean (cité), SANCEY, Alfred (rue), Vieilles Perrières (rue des)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

250W48

1951-1981

Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LA FAYETTE (rue), LABBE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LAMARTINE (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LANCRENON (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Boulevard Est, construction, avant-projet : plans, correspondance, détails estimatifs sommaires, mémoires explicatifs. Sections concernées : - section entre la rue de Chalezeule et la RN 73 - voie ferrée - section entre la rue des Docks et le chemin du Fort Benoît - quartier de la Mouillère Plans : - de la rue des Docks au chemin de Fort Benoît - carrefour rue de Belfort/Boulevard Nord / Boulevard Est - du cimetière à Fort Benoît - de la rue Anne Frank au cimetière - de la rue Bouvard à la rue Anne Frank - de la rue des Docks à l'avenue Fontaine Argent - de la rue Tristan Bernard au prolongement de la rue Schweitzer - les Vaîtes Nord

354W57

1964-1974

BLUM, Léon (boulevard)

CORRESPONDANCE, PLAN

Chemin de l'Epitaphe. Rue Laplace et chemin de l'Epitaphe, assainissement : dossier de marché n° 92-96 (1992-1993). Elargissement entre l'IUT et la rue Laplace : dossier de marché n° 76-53, procès-verbal de mesurage et d'acquisition des parcelles, dossier de remise en état des espaces verts (1976). Elargissement entre la rue Képler et l'IUT : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1971). Elargissement partiel : dossier de marché (1966). Aménagement d'une aire de retournement pour bus : dossier de marché n° 83.119 (1983-1984). Aménagement d'une déchetterie : plans, détail estimatif, notice (1985). Cité de l'Observatoire, aménagement des abords du bâtiment K : dossier de marché n° 88-65 (1985-1990). Cité HLM de la Bouloie, cheminement piétons et aire de jeux de ballons : dossier de marché n° 88-155 (1988-1990).

354W116

1966-1993

Bouloie, A la (lieu-dit), Epitaphe (rue de l'), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), Observatoire (cité de l')

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN

Pont Denfert-Rochereau, reconstruction, mise en place de la signalisation et du jalonnement : plans, comptages de circulation, correspondance

288W169

1984-1989

PLAN, CORRESPONDANCE

Place Marulaz : plan de nivellement et plan des bouches d'égout (1975). Ancienne porte d'Arènes, projet d'aménagement en promenade des talus : plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1934-1935). Rue Marulaz, aménagement d'un parking au droit du boulodrome : pièces marché relatifs aux espaces verts (1976), dossier de marché n° 76.31 relatif à la voirie, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). Rue Roger Martin du Gard, prolongement de l'égout pour le foyer international : dossier de marché n° 79.72, extraits des délibérations du Conseil municipal, inspection télévisée, plans de récolement (1979-1981). Cité de la Bouloie, aménagement d'une voie : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963).

354W141

1934-1981

Arènes (porte d'), Bouloie, A la (lieu-dit), MARTIN du GARD, Roger (rue), MARULAZ (place), MARULAZ (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Complexe sportif de Saint-Claude, aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique (1997-1998). - Rues de la République et Proudhon, aménagement de voirie (1997).

480W7

1997-1998

Complexe Sportif de St Claude, PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), République (rue de la)

Matériaux de voirie, acquisition : marchés de fournitures pour l'année 1987 n° 84, 55, 58, 57, 56, 28, 24, 25, 27, 41

288W127

1987

MARCHE PUBLIC

Chemin de Pirey, alignement : dossier d'enquête publique.

462W30

1972

Pirey (chemin de)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Parking Saint-Paul, avant-projet : études de l'architecte en chef des Monuments Historiques et de l'architecte des Bâtiments de France, plans (1984-1987). Avenue Foch, aménagement de trottoirs côté Glacis : dossier de marché n°74-188 (1974-1975). Rocade du centre.- Avenues Siffert, de la Paix, Foch, aménagement de trottoirs : dossiers de marché n° 74-174 et 74-178 (1974-1975). Plateau d'EPS avenue Foch, aménagement : dossier de marché n° 74-73 (1974-1975) ; réfection : dossier de marché n° 83-147 (1983-1985). RN 67, demande de la commune de Morre pour l'aménagement d'une piste cyclable entre la Porte Taillée et la commune de Morre : extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1973).

354W197

1973-1987

Saint Paul (parking), FOCH (avenue du Maréchal), Soixantième RI (avenue du)

MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossiers SEDD). - Quartier de Chateaufarine-Louvière, construction de 804 logements pour le programme 1975-1976 : 6 plans des cages et étages (mars 1975). - Quartier de la Louvière, assainissement : ordre de service du marché n° 76.47 (1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, alimentation en eau potable : pièces du marché n° 76.28 (1976-1979). - Quartier de la Louvière, réseau PTT : pièces du marché n° 76.20 (1976-1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, assainissement (programme 1975-1976) : pièces du dossier de consultation des entreprises (1976). - Galerie technique, prolongement depuis la chambre X1 rue des Causses : pièces du marché n° 76.27 (1976-1979). - Rue des Causses, prolongement du collecteur d'assainissement depuis BA à B4 : pièces du marché n° 76.26 (1976-1978). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 77.48 (1977-1978). - Ecoles maternelles Artois et Fribourg, terrassements généraux abords : pièces du marché n° 77.56 (1977). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, voirie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 76.50 (1976-1979). - Collecteur rue Russell, boulevard de la Grette à central téléphonique : pièces du marché n° 77.38 (1977). - Quartier de la Louvière, voirie, assainissement, eau et réseau PTT de la zone pavillonnaire : pièces du marché n° 77.01 (1977-1981).

354W290

1976-1981

Artois (Ecole Publique maternelle ), Fribourg (école maternelle), Causses (rue des), Chateaufarine (lieu-dit), Louvière, La (lieu-dit), Planoise (ZUP de), RUSSELL, Bertrand (rue)

Pont de Montrapon, reconstruction (maîtrise d'ouvrage : Ville de Besançon ; maîtrise d'oeuvre : SNCF pour l'ouvrage d'art, Bureau d'Etudes pour la voirie et les réseaux). Financement : dossier relatif aux subventions (1978-1986). Avant Projet Sommaire : dossier de présentation (1983). Acquisition de terrains : procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrain pour l'alignement de l'avenue de Montrapon (1985). Etudes de circulation des carrefours places Leclerc et de Montrapon : étude du CETE de Lyon, devis, schémas, correspondance (1985). Reconstruction : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, photographies, coupures de presse (1978-1987) Aménagement de voirie place Leclerc et rue Vieille : plans (s.d.). Reconstruction : plans, propositions architecturales (sans date). Place de Montrapon, mise en place d'une stèle à la mémoire de l'adjudant chef Abel David : correspondance, croquis (inauguration le 8 mai 1987) (1986-1987).

354W151

1978-1987

Montrapon (pont de), Montrapon (place de)

DELIBERATION, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE, PRESSE

Rue des Causses, aménagement d'un terminal bus : dossier marché n° 92.116, délibération, plans topographique parcellaire et d'aménagement rue des Causses de la SEDD, plans, plans du service voirie pour aménagement d'un rond-point rues du Languedoc, du Vivarais et des Causses, cahier des charges pour terminus Arago-Causses, détail estimatif du service des Eaux.

354W262

1992

Causses (rue des)

Rue Voirin. Construction d'un égout : plans, factures (1989). Elargissement de la rue : dossier de marché n° 76-120, plans Direction Départementale de l'Equipement (DDE), article de presse (1976-1978). Déviation de la RN 67 par la rue Voirin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance relatif au classement de la rue Voirin en route nationale, correspondance des riverains DOUGE et ASMUS (1933-1936). Rue Arago, élargissement au droit des propriétés PIERROT et LORIOT : correspondance, devis, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1972-1973). Carrefours place Flore et place de la Liberté, aménagement : dossier de marché n° 77-17 (1977-1978). Place Flore, aménagement de voirie : pièces de marché n° 74-28 (1974-1975). Place de la Liberté, modification d'un arrêt de bus : détail estimatif, correspondance, plan (1975).

354W215

1933-1989

ARAGO, François (rue), Flore (place), Liberté (place de la), VOIRIN (rue)

PLAN, MARCHE PUBLIC, PRESSE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontenottes (rue des)

250W35

1951-1981

Fontenottes (rue des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles, classement dans le domaine public communal : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, accord pour répartition de la prise en charge financière des travaux Ville de Besançon / lotisseur / association syndicale des copropriétaires, dossier de marché de réfection des voies (1972). Rue Charrière, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Rue Charrière, mise en état de la viabilité : dossier de marché (pas de plan) (1974). Rues Lucien Febvre et Laslandes, construction d'un égout : dossier de marché n° 83-158, convention SOGERIM pour création d'un passage piétonnier à usage public, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans EDF et PTT (1983-1985). Rue Laslandes, prolongement jusqu'à l'avenue Marceau : correspondance, plans, plan copropriété FELIX (1961). Rue Jean de Bry, extension du réseau d'égout et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché n° 94-88, procès-verbaux d'essais étanchéité, autorisation des entreprises WEIL pour passage d'une canalisation publique d'assainissement dans une propriété, plans topographiques, plans réseaux éclairage public, EDF, GDF et PTT (1994-1995). Rue Boisot, prolongement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1970). Rue de Charigney, mise en état de viabilité du lotissement WEIBEL : dossier de marché, correspondance des riverains (1951).

354W218

1951-1995

BOISOT, Jean-Baptiste (rue), BRY, Jean de (rue), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Clairs Soleils (quartier des), FEBVRE , Lucien (rue), LASLANDES, Jean (rue)

DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

Avenue de la Paix. Agrandissement de l'évitement de bus de l'horloge florale : facture, correspondance, plan (1990). Passage supérieur au carrefour avenue de la Paix / rue de Vesoul/ rue des Glacis : plans topographiques, architecte et Direction Départementale de l'Equipement (DDE), procès-verbaux d'essais de compression et de traction, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier DDE pour concours FSIR 6e plan (1974). Evitement de bus, aménagement : dossier de marché n°74-170 (1974-1975). Elargissement de trottoirs au droit du Jardin Botanique : plan, bordereau des prix, correspondance (1974-1975). Déplacement du chemin des Glacis : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans DDE, devis, correspondance, enquête publique (1950-1954). Aménagement : dossier de marché DDE, arrêtés de financement, extrait des délibérations du Conseil municipal, enquête publique, correspondance (1952-1954). Accès gare Viotte, modification : plans (1979).

354W209

1950-1990

Paix (avenue de la)

CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, ENQUETE PUBLIQUE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

250W27

1951-1981

Dole (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).

462W13

1983

Bregille (ruelle des Monts de), Brème (chemin de la), Merles (chemin des)

ENQUETE PUBLIQUE

Rue Francis Carco. Aménagement lotissement Régnier : correspondance relative à la participation financière de la Ville aux travaux d'aménagement de la voie principale, actes notariés (1965-1983), plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Prolongement de la rue : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1971). Construction d'un mur de soutènement au droit de la propriété Duvot : dossier de marché n°72-14 (1972-1974). Déviation du chemin de Fort Benoît au droit du Collège d'enseignement secondaire : dossier de marché, correspondance Office National des Forêts/Mairie de Chalezeule relative à l'ouverture d'une voie de circulation et à la concession d'occupation du sol forestier, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Aménagement : dossier de marché (1970-1972).

354W181

1965-1983

Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN

Collège d'enseignement technique (CET) du bâtiment et centre de formation des apprentis (CFA) des Founottes, projet de construction et de viabilisation : dossier d'agrément, plans, correspondances notamment avec l'Association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de Franche-Comté (A Fo BAT), comptes-rendus de réunions, notes, étude géotechnique (1970-1974). REMARQUE : dans ce dossier se trouvent également les statuts de l'A-Fo -BAT ; la Ville de Besançon fait partie du conseil d 'administration de cette association. Rue Mercator. - Aménagement de voie au droit du CFA aux Founottes : dossier marché n° 74.122, plans (1974-1975). - Construction de l'égout à l'intérieur du CFA : dossiers marché n° 74.172 (1974-1976). - Viabilité du CET - CFA des Founottes, aménagement de la rue Mercator : dossier marché n° 75.106 , plans (1975-1977). - Aménagement de la rue : dossier marché n° 76.88, plans, notes (1976-1977). - Exécution des plantations : plans, détail estimatif (1977). - Aménagement d'un plateau EPS au LEP des Graviers Blancs : correspondance, notes, délibération, dossiers marché n° 80.92 (terrassements) et n° 81.68 (1979-1983). - Rue Mercator / LEP des Graviers Blancs, installation d'une clôture autour du terrain de jeux : correspondance, délibération, rapports, plans, devis (1981-1982).

354W257

1970-1983

Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des), MERCATOR, Nicolas (rue)

Dallage des espaces piétons et revêtement des voies communales, études de la résistance à l'usure : plans, reportage photographique, correspondance

288W23

1976

CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - équipement et mise en exploitation de parcs de stationnement de surface, marché n°1996-255, titulaire TIME DESIGNA (1996-1997) - fourniture de granulats calcaires, campagne 1998, marché n°1998-79, titulaire Sablières du Doubs (1998) - fourniture de bétons hydrauliques, campagne 1998, marché n°1998-71, titulaire ORSA BETON, (1998) - fourniture de produits préfabriqués en béton (bordures de trottoirs, caniveaux), marché n°1998-97, titulaire CIBOMAT (1998-1999)

448W20

1996-1999

Boulevard Nord, réfection des chaussées (par tranches). - Dégradations des chaussées du boulevard Nord : rapports, plans, documents photographiques (1969-1973). - Délibérations (1966) - Dossier marché n° 74-163 (1974-1976). - Produits spéciaux : dossier marché n° 75-125 (1975-1978). - Dossier marché n° 75-96 (1975-1976). - Dossier marché n° 76-78 (1976-1977). - Rabotage : dossier marché n° 77-54 (1977-1978). - Réfection des chaussées boulevard Kennedy : dossier marché n° 77-52 (1977-1978). - Rabotage : dossier marché n° 78-49 (1978-1980). - Réfection des chaussées boulevards Winston Churchill et Léon Blum : dossier marché n° 78-50 (1978-1980). - Réfection des chaussées boulevard Blum : dossier marché n° 79-61 (1979-1980).

354W245

1966-1980

BLUM, Léon (boulevard), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), KENNEDY, John F. (boulevard)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux). Renan, Ernest (rue) à République (rue de la). A noter dossier aménagement Centre Saint Pierre.

250W68

1951-1981

Saint-Pierre (caserne), RENAN, Ernest (rue), Repos (rue du), République (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Rue Bertrand, projet d'égout : dossier de marché (1964) ; prolongement d'égout : dossier de marché (1965) ; projet égout : dossier de marché (1966) ;projet de voie entre les rues Midol et Bertrand : dossier de marché (1967). Rue des Boucheries : dossier de marché n° 82-139 (1982). Rue Paul Bert, projet d'égout : dossier de marché n° 86-160 (1986) ; création d'un chemin d'accès pour l'école rue Duchaillut : procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles (1967) ; plateau EPS au groupe scolaire Paul Bert, aménagement : dossier de marché n° 78-51 (1978). Rues Tristan Bernard et du Capitaine Faure, élargissement : dossier de marché (1967-1971). Rue Luc Breton, projet d'égout : dossier marché (1969-1970).

354W89

1964-1982

BERT, Paul (école maternelle), BERT, Paul (rue), BERTRAND (rue), Boucheries (rue des), BRETON, Luc (rue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), FAURE, (rue du Capitaine), MIDOL (rue)

MARCHE PUBLIC

Permissions de voirie accordées à EDF (Electricité de France) et à GDG (Gaz de France), dossiers d'instruction des demandes de travaux adressées au service voirie : plans, correspondance, avis du service (n°7460 à 7683)

288W213

1994-1995

AVANT-PROJET SOMMAIRE

Rue Isenbart, réfection du plateau EPS : (1981-1983), dossier marché n° 84.120, dossier de subvention ; réfection de clôture : détail estimatif, plans. Projet de construction d'un mur de soutènement rue de Belfort - rue Isenbart : plans (1929). Rue Isenbart : - démolition d'immeubles : dossier marché n° 74.74 (1974). - aménagement de la rue, dossier marché n° 74.75, délibération ville et DDE, - courriers VB /SMCI : erreur d'alignement du mur (1974-1976). - construction de trottoirs : dossier marché n° 73.21, participation financière SMCI, délibération (1973). Aménagement d'un parking au vallon de la Mouillère (rue Isenbart), dossier marché, plans, délibération (1972). Canalisation du ruisseau rue Isenbart : délibération, dossier marché (1970). Mise en égout partielle du ruisseau de la Mouillère et aménagement de la tête aval d'un ponceau existant : note de calcul (1964). Projet d'évacuation des eaux du point bas de la rue Xavier Marmier : dossier marché, carnet d'attachements, délibération (1930-1931). Rue du Bougney, prolongement jusqu'à la rue Xavier Marmier : dossier marché, délibération, affaire BARDOUX (cession de terrain à la ville) 1931. Aménagement du carrefour des rues Xavier Marmier et du 60e RI : pièces marché (1970).

354W140

1930-1983

Belfort (rue de), Bougney (rue du), ISENBART, (rue), MARMIER,Xavier (rue), Mouillère, de la (ruisseau), Soixantième RI (avenue du)

Zone de loisirs, plan d'eau d'Avanne -Aveney - Rancenay (dossier du syndicat mixte pour la réalisation d'un plan d'eau sur le territoire des communes d'Avanne- Aveney - Rancenay) : règlement et programme de la consultation (1985), dossier de plans, note services des eaux et de l'assainissement Ville de Besançon. Déviation d'Avanne, proposition de tracé CD 106 - CD 106 E : dossier de plans de la Direction Départementale de l'Equipement (1985).

354W326

1985

Avanne-Aveney (commune d')

Carrefour rue de Vesoul/rue Midol, aménagement et construction de murs : dossier de marché n° 88-66, plans, correspondance (1988-1990). Construction d'un passage inférieur Boulevard nord/rue de Vesoul, modification des égouts : correspondance Ville de Besançon/Direction Départementale de l'Equipement (DDE) et Ville de Besançon/GUERBITCHIAN (1977-1979) ; déviation de l'égout rue Thiébaud : plans de l'égout à sa construction (1952), dossier de marché n° 76-17 (1976-1977). CES Camus, extension du plateau EPS : dossier de subvention, correspondance Ville de Besançon/professeurs du collège, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1979). Carrefour boulevard Churchill/avenue Montjoux, pose de barrières de protection et de bordures d'îlots : correspondance Ville de Besançon/riverains, détail estimatif, plans (1982-1983).

354W203

1952-1990

CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), MIDOL (rue), Montjoux (avenue de), THIEBAUD (rue), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Ronchaux (rue) à Rousseau, Jean-Jacques (rue)

250W72

1951-1981

Ronchaux (rue), Roses (rue des), Rotonde (rue de la), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine, Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Jean Minjoz. - Aménagement de la voie de desserte : dossier de marché n°80-85, dossier de projet (1980-1984). - Aménagement des réseaux : dossiers de marché, plans (1980-1984).

354W9

1980-1984

MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), Chateaufarine (ZI de)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Plan de circulation, rues piétonnes : documentation, document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973), plaquette "Besançon, ville pilote, plan de transports et actions sur le centre" (juillet 1976, Secrétariat d'Etat aux Transports), correspondance (1973-1974), plaquettes et brochures relatives au plan de circulation de Besançon

46W59

1973-1976

AVANT-PROJET SOMMAIRE, PHOTOGRAPHIQUE, PLAN, ETUDE, DOCUMENTATION, CORRESPONDANCE

Chemin de la Providence, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique.

462W32

1970

Providence (chemin de la)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Boulevard de la Grette, construction, acquisition de terrains au 3 rue de la Grette, entre le Quai Bugnet et la rue de Sancey : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation

88W60

1966-1967

BUGNET, Henri (quai), GAULLE, Charles de (boulevard), Grette (rue de la), SANCEY, Alfred (rue)

DECLARATION

Circulation municipale, statistiques : comptages de la circulation routière et analyses de vitesse, année 1992

288W148

1992

STATISTIQUE

Rue du Funiculaire. Construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 73-57 (1973-1974). Assainissement entre la rue du Funiculaire et la rue Boudot (par les escaliers) : dossier de marché n° 71-134 (1971-1973). Elargissement : dossier de marché (1971-1972). Assainissement : dossier de marché n° 70.29 (1970-1972). Expropriation propriété VOLMAT : dossiers de plans (1964), arrêté et registre d'enquête publique (1963), promesse de vente (1964), devis (1964). Rue des Frères Chaffanjon. Assainissement rue des Frères Chaffanjon et rue Heitz : dossier de marché n° 78-02, rapport d'inspections télévisées, extraits des délibérations du Conseil Muncipal (1977-1980). Assainissement du quartier de Bregille (rues Picard, Gaiffe, Pateu) : dossier de marché n° 74-124, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974-1976).

354W122

1963-1980

BOUDOT, Léon (rue), Bregille (quartier), CHAFFANJON (rue des Frères), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), HEITZ (rue du Docteur), PATEU (rue), PICARD, Emile (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

Orangerie Municipale, rue du Puits. Construction de bâches, 1ère tranche : dossier de marché n° 75-152 (1975-1976) ; 2ème tranche : dossier de marché n° 79-28 (1979-1981). Construction, terrassements : dossiers de marché n° 75-52 et 75-76 ; surfaces de roulement : dossier de marché n° 76-155, étude de sol (1974). Transfert de l'orangerie de Canot à Saint Ferjeux : plans (1973). Correspondances Ville de Besançon/SNCF (1978). Construction d'une clôture : dossier de marché n° 79-51 (1979-1981). Construction d'un égout rue du Puits : dossier de marché n° 75-53, inspection télévisée (1975-1978). Aménagement des circulations secteur des Pépinières : plans (1984). Aménagement des abords et construction d'un parking : dossier de marché n° 80-123 (1980-1983). Rue de la Raye, aire de jeux : dossier de marché n° 89-88 (1988-1990) ; rénovation du collecteur d'égout : dossier de marché n° 87-117 (1987)

354W157

1973-1990

Orangerie Municipale, Puits (rue du), Raye (rue de la)

MARCHE PUBLIC, PLAN, ETUDE, CORRESPONDANCE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sentier (rue du) à Tamaris (rue des)

250W76

1951-1981

Sentier (rue du), Septième Armée Américaine (avenue de la), Serre (chemin de), SIFFERT, Charles (avenue), Soixantième RI (avenue du), Sources (rue des), Stand (rue du), STENDHAL (rue), Strasbourg (quai de), SUARD (rue), Tallenay (route de), Tamaris (rue des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vèze (commune de la) à Villarceau (avenue)

250W84

1951-1981

Vèze (commune de la), VIANCIN, Charles (rue), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), VIETTE (rue), Vignerons (rue des), VILLARCEAU (avenue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Rue Girardot, renouvellement de l'égout : dossier de marché n° 93-96, plans (1993-1994). Rue du Professeur George, extension de l'égout : soumission de l'entreprise retenue, plans, correspondance (1983). Voie projetée entre la rue des Cras et la rue du Foyer Familial (rue du Professeur George), construction : dossier de travaux, pièces de marché, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal relative à une procédure d'expropriation (1956-1961).

354W126

1956-1994

GEORGE (rue du professeur), GIRARDOT (rue du Docteur)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)

250W28

1951-1981

DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Place Marulaz lot n°1, aménagement des espaces piétonniers : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'étude ; réfection de la fontaine : marché, devis, plan.

288W9

1976-1980

Marulaz (Fontaine), MARULAZ (place)

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, PLAN, CAHIER DES CHARGES

Aménagement du parc Frossard rue de Vesoul : dossier de subvention parc Frossard et parc des Chaprais, dossier de marché n° 79-02, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal, convention Ville de Besançon/SMCI de 1975 (1975-1983). Carrefour boulevard Nord / rue de Vesoul, création de deux voies de stockage et d'un évitement de bus : dossier de marché n° 82-116, levé topographique, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1982-1983). CES Albert Camus, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n° 75-81, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1976). Rues de Vesoul et du Tacot (aujourd'hui rue de Chaillot), aménagement d'un carrefour : extrait des délibérations du Conseil municipal, plan, bordereau des prix (1958). Rues de Vesoul et Chaillot, aménagement d'un carrefour : dossier de marché n°76-34 (1976-1977). Carrefour rue de Vesoul/chemin de la Combe aux Chiens, aménagement : dossier de marché n°82-124 (1982) ; implantation d'un panneau d'affichage Giraudy (1980-1981) ; demolition de l'immeuble Gaulard : acte d'engagement, détail estimatif (1980). Carrefour rue de Vesoul/chemin des Founottes, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n°75-84 (1975-1976). Carrefour Vesoul/Founottes, aménagement : dossier de marché n°75-151, correspondance du Comité de quartier, alignement propriété Mario Accogli (1975).

354W205

1958-1983

CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire), Chaillot (rue de), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Combe aux Chiens (chemin de la ), Founottes (rue des), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Voies publiques et trottoirs, travaux de bitumage et d'asphaltage : programmes de travaux, plans, dossiers de marchés de travaux, correspondance

288W244

1975

MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Roussel, Romain (rue) à Saint-Martin (impasse des)

250W73

1951-1981

Grottes Saint Léonard (chemin des), Martin (impasse des Saints), ROUSSEL, Romain (rue), Roussillon (rue du), ROY (rue), RUSSELL, Bertrand (rue), Saint Just (rue), Saint-Amour (rue du Clos), Saint-Amour (square), Saint-Jacques (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Matériaux de voirie, acquisition : marchés de fournitures pour l'année 1986 Rue du Docteur Mouras, aménagement d'une piste pour épreuves du permis de conduire : dossier de marché public (1986)

288W194

1986

MARCHE PUBLIC