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Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)

28W100

1966-1993

COMPTE-RENDU DE REUNION

Plan de circulation, rues piétonnes : document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973)

46W57

1973

AVANT-PROJET SOMMAIRE, PHOTOGRAPHIQUE, PLAN, ETUDE

Plan de circulation, rues piétonnes : documentation, document de synthèse (mai 1973), avant-projet sommaire pour les espaces piétonniers ("promenade photographique" : état des lieux photographiques des principales voies du centre-ville en décembre 1973 ; plans d'aménagement : décembre 1973 ; étude relative à l'état de la circulation et propositions d'aménagement : 1973), plaquette "Besançon, ville pilote, plan de transports et actions sur le centre" (juillet 1976, Secrétariat d'Etat aux Transports), correspondance (1973-1974), plaquettes et brochures relatives au plan de circulation de Besançon

46W59

1973-1976

AVANT-PROJET SOMMAIRE, PHOTOGRAPHIQUE, PLAN, ETUDE, DOCUMENTATION, CORRESPONDANCE

Boulevard de la Grette, aménagement du carrefour provisoire boulevard de la Grette - boulevard Est : correspondance, plans, notes (1966) ; avant-projet : plans (1963) ; projet déviation à l'entrée de Besançon entre le boulevard de la Grette et la RN 83 : plans (avril 1970)

46W68

1963-1970

GAULLE, Charles de (boulevard)

PLAN

Implantation d'entreprises sur le ban communal de Besançon, projets : demandes adressées au service économie-emploi (1973-1985) ; le plan de circulation de Besançon" : pièces préparatoires notes (1975)

86W110

1973-1985

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Boulevard nord, aménagement : correspondance avec la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1961-1966) ; boulevard de la Grette, aménagement : correspondance avec la SEDD (1965-1968) ; assainissement : correspondance avec la SEDD (1965-1967) ; zone industrielle, aménagement : correspondance avec la SEDD (1959-1968)

88W50

1959-1968

GAULLE, Charles de (boulevard)

CORRESPONDANCE

Rue Laplace, alignement, acquisition par expropriation des propriétés Picard et Vieille : dossier de déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire (1975) Boulevard Est, construction, expropriation Roussel, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : plan de situation, plan parcellaire (les autres pièces ne figurent pas dans le dossier) (sd) Groupe scolaire Paul Bert, agrandissement, expropriations Dubois Gustave et Chevènement Hélène : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1965-1966) Terrain de sport "Grange-Marguet", aménagement, expropriation Girard Henri : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1958-1976)

88W56

1958-1976

LAPLACE, Pierre (rue)

PLAN, DECLARATION

Groupe scolaire de la Grette, agrandissement, expropriation Cretin : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1963-1965) Place Payot, élargissement de la rue des Docks : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1967) Place Payot, aménagement, expropriation de la SCI Mouillère : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1965-1971) Boulevard de la Grette, construction, expropriation Petitjean Gérard et Perrot Thérèse : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1968)

88W57

1963-1971

DIDEROT (boulevard), GAULLE, Charles de (boulevard), PAYOT (place)

DECLARATION

Boulevard de la Grette, construction, acquisition de terrains au 3 rue de la Grette, entre le Quai Bugnet et la rue de Sancey : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation

88W60

1966-1967

BUGNET, Henri (quai), GAULLE, Charles de (boulevard), Grette (rue de la), SANCEY, Alfred (rue)

DECLARATION

Centre Régional d'Education Physique et Sportive (CREPS), création, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1968-1972) Ecole des Beaux-Arts, construction, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1967-1968) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, 2e quartier, extension : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1968-1971) Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, aménagement d'une voie communale de desserte du collège, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1970-1973)

88W61

1968-1973

Beaux Arts (Ecole Régionale des), PROUDHON (collège d'enseignement secondaire), Planoise (ZUP de)

DECLARATION

Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils", aménagements, acquisition de terrains, expropriations Zaivi, Raliard et Schad : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1978). Chateaufarine, aménagement d'une nouvelle voie et d'un réseau d'assainissement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1974). Boulevard de la Grette, prolongement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1975-1976). Rue de Chalezeule, aménagement d'un parking, expropriation Bardaux Claude : expropriation, plan de situation, plan parcellaire, état parcellaire (1973).

88W62

1973-1978

Chalezeule (rue de), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), GAULLE, Charles de (boulevard)

DECLARATION

Boulevard de la Grette (entre le quai Bugnet et la rue de Sancey), construction : enquête parcellaire, plans

88W72

1976

BUGNET, Henri (quai), GAULLE, Charles de (boulevard), SANCEY, Alfred (rue)

PLAN

Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance

88W82

1977-1984

Combe Saragosse (chemin de la), DESMOULINS, Camille (rue), DONZELOT, Pierre (rue), Envelmey (rue des), ROBESPIERRE (rue), Saint Just (rue), SIEYES (rue Abbé), Vieilley (chemin de)

ENQUETE PUBLIQUE, CONTRAT, DELIBERATION

Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement partiel pour projet d'aménagement de la place de Coubertin : enquête publique ; rue Docteur Mouras, déclassement partiel : enquête publique ; rue des Iris et allée des Myosotis, déclassement partiel : enquête publique Lieu-dit "Hauts du Chazal" (situé dans l'emprise du CHU et de la faculté de médecine à Chateaufarine), désaffection d'un chemin rural : enquête publique.

88W83

1977-1988

BALZAC, Honoré de (rue), COUBERTIN, Pierre de (place), Duchazal, Au (lieu-dit), Iris (rue des), MOURAS (rue du Docteur), Myosotis (allée des)

ENQUETE PUBLIQUE

Carrefour boulevard nord / route nationale 73, aménagement : déclaration d'utilité publique (arrêté préfectoral du 28/01/1965), état des indemnités à proposer aux expropriés, état des parcelles à acquérir (arrêté préfectoral du 16/05/1962), correspondance (1961-1965) Boulevard nord, expropriation : jugement de fixation de l'indemnité, ordonnance d'expropriation, publicité, hypothèques, états hypothécaires, règlement des indemnités d'expropriation, correspondance (1963-1965)

88W89

1961-1965

CHURCHILL, Sir Winston (boulevard)

CORRESPONDANCE, DECLARATION

Déclarations d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, alignements, classement, déclassements : détail sur le bordereau Excel

88W91

1963-1969

ENQUETE PUBLIQUE

Déclarations d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, alignements, classement, déclassements : détail sur le bordereau Excel

88W92

1961-1977

ENQUETE PUBLIQUE

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, alignements, déclassements : détail sur le bordereau Excel

88W93

1974-1977

ENQUETE PUBLIQUE

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, alignements, déclassements : détail sur le bordereau Excel

88W94

1969-1972

ENQUETE PUBLIQUE

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel

88W95

1980-1981

ENQUETE PUBLIQUE

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, classements : détail sur le bordereau Excel

88W96

1976-1979

ENQUETE PUBLIQUE

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements, alignements : détail sur le bordereau Excel

88W97

1961-1967

ENQUETE PUBLIQUE

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, classements, déclassements, alignements : détail sur le bordereau Excel

88W98

1972-1973

ENQUETE PUBLIQUE

Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration, expropriation Barrand : plans, correspondance, état parcellaire (1951-1954) Station d'épuration de Port-Douvot, extension : état parcellaire (sd) Chailluz-Thise, pose de canalisation publique d'eau, institution de servitudes sur terrains privés : notice explicative, plan parcellaire, état parcellaire (s.d.). Boulevards nord et ouest, classement en voirie nationale : correspondance (1980-1981) Cimetière des Montboucons, réalisation, expropriation Picard-Schad : notice explicative, plan de situation, plan des travaux, estimation sommaire des dépenses, caractéristiques des ouvrages les plus importants (1977). Zone d'aménagement différé (ZAD) Battant et Zone d'aménagement différé (ZAD) Centre-ville : bilans des déclarations d'intention d'aliéner (1981-1984). Lotissement d'habitation des Tilleroyes : plans de situation (1966) Secteur des casernes Saint-Pierre et Lyautey et tête du pont de la République, aménagement : projet de règlement et plans (1966 et 1967) Chemin du sanatorium et rue du cimetière, déclassement partiel : notice explicative et plans (1965) Projet d'établissement thermal (centre d'externat et immeuble d'habitation à Besançon) : plans et notice (1967)

88W106

1951-1984

Centre Pierre Bayle, Saint-Pierre (caserne), Amitié (rue de l'), Belfort (rue de), Chaprais (rue des), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Douvot, Port (lieu-dit), Ouest (boulevard), République (pont de la), Sanatorium (chemin du), Tilleroyes (lieu-dit)

CORRESPONDANCE, PLAN

Centre-ville, piétonisation, aménagement d'espaces piétons : avant-projet sommaire, plans (1973)

88W131

1973

PLAN

Boulevard nord, aménagement, acquisitions et expropriations : plan parcellaire ; acquisition des terrains entre les rue de Dôle et de Belfort : plan de situation, plan parcellaire (1960), état parcellaire (1960), plan de situation (novembre 1960), plan des travaux, correspondance et extraits des délibérations du conseil municipal (1960-1966), plan de situation et plan des travaux pour l'ensemble du boulevard (novembre 1960) Lycée de Palente : plan (1961)

88W138

1960-1966

CHURCHILL, Sir Winston (boulevard)

PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Aiguille (sentier de l') à Arènes (rue d')

250W1

1951-1981

Aiguille (sentier de l'), Aiguillettes (chemin des), ALLENDE, Salvator (boulevard), Alsace (rue d'), Amitié (rue de l'), Andelys (rue des), ANDREY (rue), Anémones ( rue des), Anvers (rue d'), ARAGO, François (rue), Arènes (rue d')

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Armée Française (place de la Première) à Avenir (rue de l')

250W2

1951-1981

Armée Française (place de la 1ère), ARRACHART (rue du Capitaine), Artisans (rue des), Artois (rue d'), Aubépines (rue des), Avanne (route d') (RD 106), Avanne à Velotte (chemin d'), Avanne-Aveney (commune d'), Avenir (rue de l')

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bac Ninh (rue) à Becquerel, Henri (rue)

250W3

1951-1981

BAC NINH (rue), BAIGUE, Henri (rue), BAILLE, Edouard (rue), Balcon (rue du), Barlot (rue du), BARON, Henri (rue), Barre aux Chevaux (chemin de la), Basilique (rue de la), BATAILLE, Frédéric (rue), Battant (grapille), Battant (place), Battant (rue du Petit), Battant (rue), Baume (chemin de la), BAVOUX, Nestor (rue), BEAUQUIER, Charles (place), Beauregard (rue), BECQUEREL, Henri (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Belfort (rue de)

250W4

1951-1981

Belfort (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Belin, Edouard (rue) à Bernard, Tristan (rue)

250W5

1951-1981

BELIN, Edouard (rue), Bercin (Impasse), Bergère (rue de la), BERLIOZ, Hector (rue), BERNARD, Charles de (passage), BERNARD, Tristan (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

250W6

1951-1981

BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bibliothèque (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bicquey (chemin des) à Boucheries (rue des)

250W7

1951-1981

Bicquey (chemin des), Billard (ruelle), BLAVET, Michel (rue), BLUM, Léon (boulevard), BOILEAU, (rue), Bois Saint Paul (chemin du), BOISOT, Jean-Baptiste (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bonnay (chemin de), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bouchot (square) à Briot (rue)

250W8

1951-1981

BOUCHOT (square), Bouclans (Commune de), BOUDOT, Léon (rue), Bougney (rue du), Bouloie (voies des Cités de la), BOURGEOIS, Léon (rue), Bourgogne (avenue de), Bousserotte (chemin de la), Brabant (rue de), BRANLY, Edouard (rue), Brème (chemin de la), BRETON, Luc (rue), BRIOT, Pierre-Joseph (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bro (chemin de la) à Bruand, Nicolas (rue)

250W9

1951-1981

Bro (chemin de la), BROCHET, Jérôme (rue), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Brulard (rue du Général) à Buffon (place)

250W10

1951-1981

BRULARD (rue du Général), Brulefoin (chemin de), BRY, Jean de (rue), Buffon (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bugnet, Henri (quai) à Cassotte (rue de la)

250W11

1951-1981

BUGNET, Henri (quai), Butte (rue de la), Calmoutier (chemin de), CAMUS, Albert (rue), Canot (chemin de), CARCO, Francis (rue), CARNOT (avenue), Carriers (rue des), Cassotte (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Castan (square) à Chaille (chemin de la)

250W12

1951-1981

CASTAN (Square), CATHLIN, Léon (rue), Causses (rue des), Cercle (rue du), Cerisier (chemin du), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille (chemin de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chaillot (rue de)

250W13

1951-1981

Chaillot (rue de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chailluz (chemin des Bas de) à Chalot (chemin du)

250W14

1951-1981

Chailluz (chemin des Bas de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalets (rue des), Chalezeule (commune de), Chalezeule (rue de), Chalot (chemin du)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chamars (promenade)

250W15

1951-1981

Chamars (promenade)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chambrier (rue du) à Charrière, François (rue)

250W16

1951-1981

Chambrier (rue du), Champrond (rue), Champs (chemin des), Chamuse (chemin de), Chapelets (route forestière des), Chapelle des Buis (chemin de la), Chaprais (rue des), Chaprais (voie Cité Parc des), Charigney (rue de), Charmarin (chemin de), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), CHARRIERE, François (rue), MELIN (chemin du Champ), NARDIN (chemin des Champs)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Charvet, Camille (rue) à Chopin, Frédéric (rue)

250W17

1951-1981

CHARVET, Camille (rue), Chasnot (rue du), Chateau d'Eau (rue du), Chateau de Vregille (chemin du), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Chevanney (chemin des), CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), CHOPIN, Frédéric (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Churchill, Winston (boulevard) à Chaprais (cimetière des)

250W18

1951-1981

Champs Bruley (cimetière des), Chaprais (cimetière des), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint Claude (Cimetière)

250W19

1951-1981

Saint Claude (cimetière)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Velotte (cimetière de) à Clairière (chemin de la)

250W20

1951-1981

Cingle (rue du), Clairière (chemin de la), Saint Ferjeux (cimetière de), Velotte (cimetière de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Clairs Soleils (rue des) à Ateliers Municipaux

250W21

1951-1981

Centre Technique Municipal (CTM), Clairs Soleils (rue des), CLAUDEL, Paul (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Clerc, Francis (rue) à Combe aux Chiens (chemin de la)

250W22

1951-1981

CLERC, Francis (rue), CLESINGER (rue), Clos MUNIER (rue du), COINDRE, Gaston (rue), COLARD, (rue du Docteur), COLETTE (place), Cologne (rue de), COLOMB, Georges (rue), COLOMBOT (rue), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la )

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Combe aux Lézards (chemin de la) à Corvée (rue de la)

250W23

1951-1981

Combe aux Lézards (chemin de la), Combe Noire (chemin de la), Combe PORTIER (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Concorde (rue de la), CONSIDERANT, Victor (rue), Coquelicots (rue des ), Cornandouille (chemin de), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Coste (rue) à Cuvier, Georges (rue)

250W24

1951-1981

COSTE (rue), Coteau (rue du), COUBERTIN, Pierre de (place), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Cras Rougeot (chemin de), Creuse (chemin de la Grande), Creuse (chemin de la Petite), Croix de Palente (rue de la ), Crotot (chemin du), Cul des Prés (chemin du), CURIE, Pierre et Marie (rue), CUSENIER, Elisée (avenue), CUSSEY, Francis (rue), CUVIER, Georges (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Danton (rue) à Deux Princesses (rue des)

250W25

1951-1981

DANTON (rue), DAVID, Octave (rue), DEBUSSY, Claude (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DENFERT ROCHEREAU (pont), Déportés (place des), DESMOULINS, Camille (rue), DEUBEL, Léon (rue), Deux Lys (chemin des), Princesses (rue des Deux )

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Diderot (boulevard) à Dijon (rue de)

250W26

1951-1981

DIDEROT (boulevard), Dijon (rue de)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

250W27

1951-1981

Dole (rue de)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)

250W28

1951-1981

DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

250W29

1951-1981

Echenoz de Bouez (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Egalité (rue de l') à Estignard, Alexandre (rue)

250W30

0

Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Escale (rue de l'), Escale (voies des Cités de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts (chemin des), Essarts l'Amour (chemin des), ESTIGNARD, Alexandre (rue)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fabre (rue) à Flore (place)

250W31

1951-1981

FABRE (rue), Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERRY, Jules (rue), FERTET, Henri (rue), FLAMMARION, Camille (rue), Flandres-Dunkerque 1940 (rue), Flore (place)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Flore (place)

250W32

1951-1981

Flore (place)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fluttes Agasses (rue des) à Foch (avenue Maréchal)

250W33

1951-1981

Fluttes Agasses (rue des), FOCH (avenue du Maréchal)

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250W34

1951-1981

Fontaine (rue de la), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de)

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250W35

1951-1981

Fontenottes (rue des)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fort Benoît (chemin du) à Fourchu (chemin)

250W36

1951-1981

Benoit (chemin du Fort), Bregille (chemin du Fort de), Chaudanne (chemin du Fort de), Fougères (rue des), Founottes (rue des), Fourchu (chemin), Griffon (chemin de Ronde du Fort), Montboucons (chemin du Fort des), Planoise (chemin du Fort de), Rosemont (chemin du Fort du)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fourier, Charles (rue) à Funiculaire (rue du)

250W37

1951-1981

FOURIER, Charles (rue), FOURNIER, Professeur (rue du), Français (chemin), FRANCE, Anatole (rue), Franche-Comté (rue de), FRANK, Anne (rue), Franois (route de), FRESNEL (rue), Fribourg (rue de), Funiculaire (rue du)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fusillés de la Résistance (rue des) à Gambetta (rue)

250W38

1951-1981

Fusillés de la Résistance (rue des), GAIFFE, Félix (rue), GALILEE (rue), GAMBETTA (rue)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Gare d'Eau (avenue de la) à Gare Viotte (esplanade de la)

250W39

1951-1981

Gare d'Eau (avenue de la), Gare Viotte (esplanade de la)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Gare Viotte (esplanade de la)

250W40

1951-1981

Gare Viotte (esplanade de la)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Garibaldi (rue) à Gounod, Charles (rue)

250W41

1951-1981

GARIBALDI (rue), GAULARD, Arthur (avenue), GAY-LUSSAC (rue), GAZIER, Georges (rue), GEORGE (rue du professeur), Géraniums (avenue des), Germinettes (chemin des), GIACOMOTTI (rue), GIGOUX, Jean (place), GIRARDOT (rue du Docteur), GIROD de CHANTRANS (rue), Gissey (chemin de), Glacis (rue des), Glaïeuls (allée des), GONDY, Claudius (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

250W42

1951-1981

GOYA (rue), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Grange BOREE (chemin de la)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Grange du Collège (rue de la) à Gray (route de)

250W43

1951-1981

Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), GRANVELLE (place), GRANVELLE (rue), Gratteris (rue), Graviers Blancs (chemin des), Gray (route de), MARGUET, Grange (chemin de la)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Grenier (rue) à Guey (rue du Commandant)

250W44

1951-1981

GRENIER (rue), Grette (rue de la), GRIGNARD, Victor (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), GUEY (rue du Commandant)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Haag (rue du Professeur) à Hugues 1er (rue)

250W45

1951-1981

HAAG (rue du Professeur), HEITZ (rue du Docteur), Helvetie (avenue d'), HERRIOT, Edouard (rue), HUGO, Victor (place), HUGO, Victor (rue), HUGUES 1er (rue)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Huit septembre (place du) à Isenbart (rue)

250W46

1951-1981

Huit Septembre (place du), HYENNE (rue du Docteur), Ile de France (avenue de l'), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Jacobins (place des) à Jourande (chemin de la)

250W47

1951-1981

Jacobins (place des), JACQUARD (rue), JANVIER, Antide (rue), Jardins (rue des), JAURES, Jean (avenue), JEANNENEY (rue), Jeannettes (rue des), JEANNOT, Zéphirin (rue), JOUCHOUX, Auguste (rue), JOUFFROY d'ABBANS (place), JOUHAUX, Léon (rue), Jourande (chemin de la)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

250W48

1951-1981

Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LA FAYETTE (rue), LABBE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LAMARTINE (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LANCRENON (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Lavoisier (rue) à Liberté (rue de la)

250W49

1951-1981

LAVOISIER (rue), LEBEUF, Auguste (rue), LECLERC (place du Maréchal), LECOURBE (rue du Général), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), LEVERRIER, Urbain (rue), Liberté (rue de la)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Lilas (rue des) à Madeleine (rue de la)

250W50

1951-1981

Lilas (rue des), LOISY (rue de), Lorraine (rue de ), Loucheur (rue), LULIER (rue), LUMIERE (rue des Frères), Luxembourg (rue du), LYAUTEY (rue du Maréchal), Lycée (rue du), Lyon (route de), Madeleine (rue de la)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Magnin (rue) à Marie-Louise (rue)

250W51

1951-1981

MAGNIN (rue), MAIRET (rue), Malate (chemin de la), Malcombe (chemin de la), MALLARME, Stéphane (rue), Malpas (chemin de), MANDRILLON (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), Marchaux (route de ), MARIE-LOUISE (rue)

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Marmier, Xavier (rue) à Marnotte (rue)

250W52

1951-1981

MARMIER,Xavier (rue), MARNOTTE (rue)

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250W53

1951-1981

Martelots (rue des), MARTIN du GARD, Roger (rue), MARULAZ (place), MARULAZ (rue), MATHEY-DORET (rue), MATHIEZ, Albert (rue), MAYENCE (rue), MAYET (rue), Mazagran (chemin de )

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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Mégevand (rue)

250W54

1951-1981

MEGEVAND (rue)

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