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Registre des arrêtés du maire, août 2012, tome 1.

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2012

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

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Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W21

2006

GRESLY, Gaspard (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Chemin de défruit, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin, en impasse, débouchant sur le chemin des Echenoz de Velotte).

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2006

Echenoz de Velotte (chemin des), SELLIER, Victor (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

462W46

1996-2006

Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), FLAMMARION, Camille (rue), FRESNEL (rue), LAVOISIER (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons (voie des), Observatoire (avenue de l'), Route nationale 57, Sanatorium (chemin du)

PLAN

Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W29

2004

PAPIN, Denis (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un parking).

462W25

2002-2004

Luxembourg (rue du)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne aussi voie de la Cité de la Viotte et rue des Dahlias).

462W11

2004

Bouloie (voies des Cités de la), Dahlias (allée des), Viotte (voies de la Cité de la)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du Loup, déclassement du domaine public d'un volume souterrain : dossier d'enquête publique (lacunaire).

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2002-2003

Loup (rue du), Pasteur (ZAC)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.

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1999-2003

Balcon (rue du), Chalets (rue des), Funiculaire (rue du), GARIBALDI (rue), GIACOMOTTI (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), METIN, Albert (rue), Radieuse (rue), Roches (rue des), SAURIA, Charles (rue)

COMPTE-RENDU DE REUNION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Hameau de la Grange Marguet, classement dans le domaine public : notes, correspondance, avis des services techniques de la ville (concerne aussi Impasse des Champs Passeret).

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1999-2003

Champs PASSERET (impasse des), Marguet, La Grange (lieu-dit)

CORRESPONDANCE, PLAN

Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).

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2002

Champètre (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W31

2001-2002

POUILLET, Claude (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W26

2002

Observatoire (voies Cité de l')

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Chemin rural, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin rural situé entre le chemin de Valentin et le chemin des Essarts, secteur des Torcols).

462W35

2001-2002

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, comptes-rendus de réunions.

462W37

2000-2001

SELLIER, Victor (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Chemin de la Baume, déclassement du domaine public d'une partie de la voie : dossier d'enquête publique.

462W10

2000-2001

Baume (chemin de la)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999); classement dans le domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les voies d'accès aux Abattoirs, boulevard Fleming, rue des Hauts de Saint Claude, rue Alfred Kastler, rue Elisée Reclus, faubourg Rivotte). Voie interne des "408", déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique.

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2000

"408" (voie interne des), ABATOIRS (voie d'accès aux), FLEMING, Alexandre (boulevard), KASTLER, Alfred (rue), RECLUS, Elisée (rue), Rivotte (faubourg), Saint Claude (rue des Hauts de)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Chemin des Justices, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W22

1999-2000

Justices (chemin des)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

462W28

1999

PALISSY, Bernard (rue)

ENQUETE PUBLIQUE, PLAN