Filtrer les résultats
Multimédias
  • 43
Organisme
  • 43
Période
  • 32
  • 17

  • sur 3
43 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Route d'Avanne, alignement : dossier d'enquête publique (ne contient que le plan de traverse au 1/200ème visé par le commissaire-enquêteur).
Cote
462W7, 462W10 (ancienne cote)
 Date
1973
 Lieu
Avanne (route d') (RD 106)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Route d'Avanne, alignement : dossier d'enquête publique...
2

Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999); classement dans le domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les voies d'accès aux Abattoirs, boulevard Fleming, rue des Hauts de Saint Claude, rue Alfred Kastler, rue Elisée Reclus, faubourg Rivotte). Voie interne des "408", déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W8
 Date
2000
 Lieu
"408" (voie interne des), ABATOIRS (voie d'accès aux), FLEMING, Alexandre (boulevard), KASTLER, Alfred (rue), RECLUS, Elisée (rue), Rivotte (faubourg), Saint Claude (rue des Hauts de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999);...
3

Chemin de la Baume, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique (ne contient que le plan de traverse au 1/200ème de la 2ème section, du chemin des Justices au chemin de l'Escale).
Cote
462W9
 Date
1972-1973
 Lieu
Baume (chemin de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de la Baume, classement dans le domaine public...
4

Chemin de la Baume, déclassement du domaine public d'une partie de la voie : dossier d'enquête publique.
Cote
462W10
 Date
2000-2001
 Lieu
Baume (chemin de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de la Baume, déclassement du domaine public...
5

Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne aussi voie de la Cité de la Viotte et rue des Dahlias).
Cote
462W11
 Date
2004
 Lieu
Bouloie (voies des Cités de la), Dahlias (allée des), Viotte (voies de la Cité de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine...
6

Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle et déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne le chemin dit "des Merles").
Cote
462W12
 Date
1970
 Lieu
Bregille (ruelle des Monts de), Merles (chemin des)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Ruelle des Monts de Bregille, désaffectation partielle...
7

Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).
Cote
462W13
 Date
1983
 Lieu
Bregille (ruelle des Monts de), Brème (chemin de la), Merles (chemin des)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine...
8

Rue Pierre-Joseph Briot, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique.
Cote
462W14
 Date
1972
 Lieu
BRIOT, Pierre-Joseph (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Pierre-Joseph Briot, classement dans le domaine...
9

Rue de Chalezeule, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue Tristan Bernard au chemin de Brulefoin).
Cote
462W15
 Date
1970
 Lieu
Chalezeule (rue de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue de Chalezeule, alignement : dossier d'enquête publique...
10

Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).
Cote
462W16
 Date
2002
 Lieu
Champètre (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public...
11

Rue Colombot, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique.
Cote
462W17
 Date
1970
 Lieu
COLOMBOT (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Colombot, classement dans le domaine public et...
12

Chemin de l'Escale, alignement : dossier d'enquête publique.
Cote
462W18
 Date
1971-1972
 Lieu
Escale (chemin de l')
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de l'Escale, alignement : dossier d'enquête...
13

Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue des Frères Chaffanjon à la rue Mathey-Doret).
Cote
462W19
 Date
1971-1972
 Lieu
GAIFFE, Félix (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique...
14

Avenue de la Gare d'Eau, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).
Cote
462W20
 Date
1983
 Lieu
Gare d'Eau (avenue de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Avenue de la Gare d'Eau, déclassement partiel du domaine...
15

Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W21
 Date
2006
 Lieu
GRESLY, Gaspard (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine...
16

Chemin des Justices, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W22
 Date
1999-2000
 Lieu
Justices (chemin des)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin des Justices, déclassement partiel du domaine...
17

Rue Urbain Leverrier, alignement : dossier d'enquête publique.
Cote
462W23
 Date
1971-1972
 Lieu
LEVERRIER, Urbain (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Urbain Leverrier, alignement : dossier d'enquête...
18

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du Loup, déclassement du domaine public d'un volume souterrain : dossier d'enquête publique (lacunaire).
Cote
462W24
 Date
2002-2003
 Lieu
Loup (rue du), Pasteur (ZAC)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du...
19

Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un parking).
Cote
462W25
 Date
2002-2004
 Lieu
Luxembourg (rue du)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine...
20

Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W26
 Date
2002
 Lieu
Observatoire (voies Cité de l')
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel...