VOIE DE COMMUNICATION

1

Registre des arrêtés du maire, août 2012, tome 1.

Date

2012

Cote

725W15

Contexte : 725W
Registre des arrêtés du maire, août 2012, tome 1.

Producteur :

DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

2

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

0

Cote

462W55

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

3

Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

Date

2006

Cote

462W21

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

4

Chemin de défruit, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin, en impasse, débouchant sur le chemin des Echenoz de Velotte).

Date

2006

Cote

462W38

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Chemin de défruit, déclassement du domaine public :...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

5

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

Date

1996-2006

Cote

462W46

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...

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DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

6

Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

Date

2004

Cote

462W29

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public...

Producteur :

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7

Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un parking).

Date

2002-2004

Cote

462W25

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine...

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8

Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne aussi voie de la Cité de la Viotte et rue des Dahlias).

Date

2004

Cote

462W11

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine...

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9

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du Loup, déclassement du domaine public d'un volume souterrain : dossier d'enquête publique (lacunaire).

Date

2002-2003

Cote

462W24

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du...

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10

Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.

Date

1999-2003

Cote

462W39

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Voies privées non communales, classement dans le domaine...

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11

Hameau de la Grange Marguet, classement dans le domaine public : notes, correspondance, avis des services techniques de la ville (concerne aussi Impasse des Champs Passeret).

Date

1999-2003

Cote

462W40

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Hameau de la Grange Marguet, classement dans le domaine...

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12

Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).

Date

2002

Cote

462W16

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public...

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13

Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

Date

2001-2002

Cote

462W31

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine...

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14

Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

Date

2002

Cote

462W26

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel...

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15

Chemin rural, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin rural situé entre le chemin de Valentin et le chemin des Essarts, secteur des Torcols).

Date

2001-2002

Cote

462W35

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Chemin rural, déclassement du domaine public : dossier...

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16

Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, comptes-rendus de réunions.

Date

2000-2001

Cote

462W37

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine...

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17

Chemin de la Baume, déclassement du domaine public d'une partie de la voie : dossier d'enquête publique.

Date

2000-2001

Cote

462W10

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Chemin de la Baume, déclassement du domaine public...

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18

Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999); classement dans le domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les voies d'accès aux Abattoirs, boulevard Fleming, rue des Hauts de Saint Claude, rue Alfred Kastler, rue Elisée Reclus, faubourg Rivotte). Voie interne des "408", déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique.

Date

2000

Cote

462W8

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999);...

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19

Chemin des Justices, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

Date

1999-2000

Cote

462W22

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Chemin des Justices, déclassement partiel du domaine...

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20

Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

Date

1999

Cote

462W28

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine...

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Registre des arrêtés du maire, août 2012, tome 1.

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Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un parking).

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Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du Loup, déclassement du domaine public d'un volume souterrain : dossier d'enquête publique (lacunaire).

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Date

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Hameau de la Grange Marguet, classement dans le domaine public : notes, correspondance, avis des services techniques de la ville (concerne aussi Impasse des Champs Passeret).

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Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).

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Chemin rural, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin rural situé entre le chemin de Valentin et le chemin des Essarts, secteur des Torcols).

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Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, comptes-rendus de réunions.

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Chemin de la Baume, déclassement du domaine public d'une partie de la voie : dossier d'enquête publique.

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