Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome Besançon - La Vèze : correspondance, notes, comptes rendus de réunions (2006-2008). Réunion du 11 janvier 2006 sur le traitement des ordures ménagères et les charges qui en découle : rapport, notes internes, délibérations (2006). Etude juridique sur deux schémas de relations entre la communauté et la ville de Besançon sur les ZAC Hauts de Chazals et Témis : rapport, comptes rendus de réunions, notes internes, correspondance (2006).
Date
2006-2008
Cote
40W_GB6
-
Contexte : Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération...
- Syndicat Mixte La Vèze, gestion administrative de l'aédrome...
Producteur :
CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES
