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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction d'une passerelle rue Rüssel, ouvrage P8 (maîtrise d'ouvrage SEDD) : dossier marché n° 83.62, notes de calcul, procès-verbaux d'essais de compression.
Cote
354W267
 Date
1983-1985
 Lieu
Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction...
2

Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC) : - travaux primaires de viabilité : dossier de marché (1994-1995). - travaux de viabilité et travaux dans propriété Quenot : bordereau de prix, devis estimatif, décompte général définitif (1996). - fourniture de portails chemin des Tilleroyes : dossier de marché n°95-204 (1996-2001). - construction d'un garage à la propriété Dartevelle : plans, correspondance (1994-1996).
Cote
744W2
 Date
1994-2001
 Lieu
Château Galland (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 744W

  • Château Galland, zone d'aménagement concerté (ZAC)...
3

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)
Cote
88W75
 Date
1960-1972
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...
4

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Lycée Victor Hugo, aménagements des abords : plans, note (1978-1984). - Centre commercial, moyennes unités : plans, documents techniques (1981-1984). - Square Van Gogh, aménagements : plans, documents techniques (s.d.). - Accès TDF et taxis, aménagements : plans (1989). - HLM quartier central, aménagements : plans (1983-1984). - Résidence du Parc, réalisation : plans (1985-1986). - Avenue du Parc, aménagements : plans (1985-1987). - Logements SAFC, programme de construction : plans (1981-1983). - Immeuble SCIC bâtiment 1 rue Malraux, aménagements (?) : plans (1983). - Secteur central, aménagement de voirie tertiaire (1ère tranche) aux abords des bâtiments SAFC lot terrassement : plans, copies de pièces de marché (1981). - Programme de logements SAIEMB, desserte lot terrassement : plans (1982).
Cote
354W25
 Date
1978-1989
 Lieu
Parc (avenue du), Planoise (ZAC de), VAN GOGH, Vincent (square)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents...
5

ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne, dalles parking et TEAM : marché n° 78.39 (1978-1979). - Quartier de la Louvière, aménagement voirie-réseaux divers du programme les Cerisiers : marché n° 81.26 (1981). - Quartier de la Louvière, travaux de chaussée et réseaux divers : pièces du dossier de consultation des entreprises (1980). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en œuvre d'enrobés : marché n° 79.103 (1979-1983). - Fourniture et mise en oeuvre des enrobés des voiries primaire, secondaire et tertiaire : ordres de services des marchés n° 69.10, 69.41, 70.36 et 71.46 (1969-1975). - Eclairage public : ordres de services des marchés n° 68.30, 73.10, 74.34 (1969-1976). - Installation et exploitation du chauffage collectif : ordres de services des marchés n° 67.11 et 70.25 (1971-1975). - Extension et raccordement du réseau assainissement et de la galerie technique : ordres de services des marchés n° 66.04, 66.14, 70.24; 71.13 et 75.06 (1971-1976). - Aménagement des espaces verts : ordres de services des marchés n° 68.07, 70.41, 71.36, 72.36, 73.20, 73.25 (1970-1973). - Réseau d'eau : ordres de services des marchés n° 73.08, 74.39 (1973-1974). - Collection d'ordres de services pour les marchés n° : 61.04 (mission architecte), 68.31 (terrassement boulevard de la Grette), 68.42 (construction d'un pont cadre sur la Malcombe), 70.23 (voirie), 71.51 (mise en état sols et démolitions), 73.12 (ouvrage de franchissement de la RN 73), 73.20 (aménagement abords place Jean Moulin), 73.29 (voirie), 75.10 (travaux topographiques), 75.33 (voirie), 76.25 (aire de stationnement) (1970-1976). - Quartier de Chateaufarine, espaces libres : pièces de marché, plans (1972).
Cote
354W287
 Date
1969-1983
 Lieu
Chateaufarine (lieu-dit), Cologne (rue de), GAULLE, Charles de (boulevard), Louvière, La (lieu-dit), Malcombe (lieu-dit la), MOULIN, Jean (place), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne,...
6

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux divers de viabilités des programmes en cours de réalisation (dossiers SEDD). - Année 1983 : dossier de marché n° 83.38 (1983-1985). - De 1989 à 1992 : dossier de marché n° 89.203 (1989-1992). - De 1992 à 1994 : dossier de marché n° 92.227 (1992-1994). - De 1993 à 1995 : dossier de marché n° 93.208 (1993-1996).
Cote
354W303
 Date
1983-1993
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux...
7

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Présentation du projet : brochure de présentation en réponse à l'appel d'offres lancé par l'Union Européenne, dossier de presse, CD de présentation (1997). Bilans et évaluations : rapport annuels pour les années 1997, 1998, 1999 et 2000, rapport final (décembre 2001), demande de révision budgétaire de juin 2001, rapports semestriels intermédiaires de juin 1998, juin 1999 et juin 2000 (1997-2000).
Cote
492W6
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
8

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent. - Dossier de création : plan de situation, rapport de présentation, étude d'impact, plan de délimitation, état parcellaire, étude géotechnique (1990).
Cote
456W12
 Date
1990
 Lieu
Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du domaine de Saint-Laurent....
9

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement : enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, plan parcellaire, réclamations, réponses aux questionnaires, actes de naissance des propriétaires
Cote
88W78
 Date
1975-1976
 Lieu
Velotte (ZAC de)
 Type de document
DECLARATION, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte, aménagement...
10

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossiers SEDD). - Quartier de Chateaufarine-Louvière, construction de 804 logements pour le programme 1975-1976 : 6 plans des cages et étages (mars 1975). - Quartier de la Louvière, assainissement : ordre de service du marché n° 76.47 (1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, alimentation en eau potable : pièces du marché n° 76.28 (1976-1979). - Quartier de la Louvière, réseau PTT : pièces du marché n° 76.20 (1976-1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, assainissement (programme 1975-1976) : pièces du dossier de consultation des entreprises (1976). - Galerie technique, prolongement depuis la chambre X1 rue des Causses : pièces du marché n° 76.27 (1976-1979). - Rue des Causses, prolongement du collecteur d'assainissement depuis BA à B4 : pièces du marché n° 76.26 (1976-1978). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 77.48 (1977-1978). - Ecoles maternelles Artois et Fribourg, terrassements généraux abords : pièces du marché n° 77.56 (1977). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, voirie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 76.50 (1976-1979). - Collecteur rue Russell, boulevard de la Grette à central téléphonique : pièces du marché n° 77.38 (1977). - Quartier de la Louvière, voirie, assainissement, eau et réseau PTT de la zone pavillonnaire : pièces du marché n° 77.01 (1977-1981).
Cote
354W290
 Date
1976-1981
 Lieu
Artois (Ecole Publique maternelle ), Fribourg (école maternelle), Causses (rue des), Chateaufarine (lieu-dit), Louvière, La (lieu-dit), Planoise (ZUP de), RUSSELL, Bertrand (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise...
11

Projet Pilote Urbain (PPU). - Autres projets déposés par des villes européennes : publications de la Communauté Européenne envoyées pour informations (rapports sur les PPU pour les années 1996 et 1997, Newsletter de la Communauté Européenne 1997-1999).
Cote
492W18
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU). - Autres projets déposés...
12

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n°III-14/70 (1967-1971). - Lycée de Planoise, construction d'un plateau EPS : dossiers de marché n°80-103 (lot 1, terrassements) et n°80-111 (lot 2, aménagement de l'aire de jeux) (1980-1983).
Cote
354W26
 Date
1978-1983
 Lieu
DIDEROT (collège), HUGO, Victor (lycée), Planoise (ZAC de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Collège...
13

Rue du Tunnel, extension, droit de préemption urbain : correspondance (1988) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Chaprais : dossier de création, plans (février 1983), plans d'aménagement du quartier (1984-1985) ; quartier des Chaprais : projet d'aménagement (1976)
Cote
88W17
 Date
1976-1988
 Lieu
Chaprais (quartier des), Tunnel (rue du)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Rue du Tunnel, extension, droit de préemption urbain...
14

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Préparation d'un audit financière demandé par l'Union Européenne : correspondance, notes, documents de travail (2002).
Cote
492W9
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
15

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi des travaux d'aménagement du palais Granvelle (volet "Musée du Temps") : comptes rendus des réunions de chantier de la phase 3 (n° 3 au n° 50 entre le 18 mai 2000 et le 25 octobre 2001), comptes rendus des réunions de chantier (Bâtiments administratifs, n° 1 au n° 51 du 22 mars 2001 au 22 novembre 2001, comptes rendus des réunions de chantier (Phase 1 et 2 - Consolidation des structures du bâtiment) du n° 2 (4 décembre 1997) au n° 87 (14 décembre 2000), comptes rendus des réunions de chantier (Aménagement, 1ère tranche) du n° 1 (24 novembre 2000) au n° 31 (23 novembre 2001).
Cote
492W12
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
16

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités des programmes en cours de réalisation (dossier SEDD). - 2ème semestre 1987 : dossier de marché n° 87 C 004 (1987-1988). - années 1986-1987 : dossier de marché n° 86 c 0087 (1986-1987). - année 85 : dossier de marché n° 85 C 010 (1985-1986).
Cote
354W298
 Date
1985-1988
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités...
17

Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) : dossier de réalisation (lacunaire dans les pièces administratives et les pièces graphiques) (1982), Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) (1985), modification du règlement (juin 1985), dossier de création (janvier 1981)
Cote
88W6
 Date
1981-1985
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document
PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

  • Contexte : 88W

  • Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté...
18

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossier SEDD). - cession à la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) des chemins communaux déclassés et des chemins ruraux : plan parcellaire, dossier d'enquête publique, délibérations, plans de déclassement par section (1963). - Assainissement : schéma de principe (1967). - Plates-formes des voies primaires, assainissement : dossier de consultation des entreprises (1966). - Secteur de Planoise : plan général (s.d.). - plan et état parcellaire modifiés après enquête (1962) - Pont de Chateaufarine, voirie secondaire : dossier de plans, dossier de consultation des entreprises (1962).
Cote
354W292
 Date
1962-1967
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise...
19

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers des expropriés : notifications, états hypothécaires, ordonnances d'expropriation, vente des immeubles compris dans l'ordonnance d'expropriation du 30/07/1963 à la SEDD (Société d'Equipement du Département du Doubs), correspondance, arrêté du ministère de la construction du 08/06/1962 fixant la ZUP de Planoise, état parcellaire, délibération du conseil municipal du 26/03/1963 pour déclassement des voies communales dans la ZUP, ordonnance d'expropriation du 05/08/1963, plan parcellaire, délibération du conseil municipal du 27/10/1961 pour acquisition de terrains de la ZUP par voie d'expropriation
Cote
88W77
 Date
1961-1964
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, dossiers...
20

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Rapports et bilans transmis à la Communauté Européenne : rapport semestriel (juin 2000), rapport annuel (décembre 2000), rapport final (décembre 2001), révision budgétaire (juin 2000).
Cote
492W20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
21
Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Communication de la Ville autour du projet : supports de communication autour des 4 volets Revitalisation quartier Saint-Jean, Marché Beaux-Arts, Musée du Temps, Chemin des sens (1997-2001).

24 medias

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Communication de la Ville autour du projet : supports de communication autour des 4 volets Revitalisation quartier Saint-Jean, Marché Beaux-Arts, Musée du Temps, Chemin des sens (1997-2001).
Cote
492W30
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
22

ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier des Epoisses. -Voirie secondaire, 4e tranche, élargissement rues : marché n° 69.16 (1969) -Rue de Franche-Comté, parking, trottoirs et bordures : marché n° 68.05 (1968-1970). -Rues Artois, Dijon, Picardie, assainissement : marché n° 68.10 (1968-1969). - Secteur Dole / boulevard Ouest / Grette / Bretelle foire / boulevard Allende, voirie primaire, bordures trottoirs : marché n° 68.14, arrêté de subvention (1967-1968). - Parking du centre commercial : marché n° 68.28 (1968-1969). Quartier de Chateaufarine. - Voiries secondaires, construction de la galerie de service et du réseau d'assagissement : marché n° 68.27 (1968-1971). - Rue Brabant, voirie secondaire 1ère tranche : marché n° 68.09 (1968-1974). - Rue Brabant, voirie tertiaire 1ère tranche : marché n° 69.06 (1969). - Rues Ile de France et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.32 (1969). - Rues Ile de France, Cologne et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.33 (1969).
Cote
354W284
 Date
1968-1974
 Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), Artois (rue d'), Brabant (rue de), Chateaufarine (lieu-dit), Cologne (rue de), Dijon (rue de), Dole (rue de), Epoisses (quartier), Franche-Comté (rue de), GAULLE, Charles de (boulevard), Ile de France (avenue de l'), Ouest (boulevard), Picardie (rue de), Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier...
23

Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes. - Dossier de création : extrait de délibération, étude d'impact, rapport de présentation, plan de situation, plan de délimitation, rapport de la SEDD après la concertation préalable au dossier de création (1990).
Cote
456W10
 Date
1990
 Lieu
Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tilleroyes....
24

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation : plans, notamment plans de récolement et plans en commun avec la ZAC Lafayette. A noter : voir également 537W29
Cote
537W30
 Date
1990-1993
 Lieu
LA FAYETTE (ZAC), Saint Laurent (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Saint Laurent, réalisation...
25

Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon : collection de délibérations du Conseil Municipal (1997-2001).
Cote
492W8
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
26

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, avant-projet général : sous-dossier général et sous-dossier technique (dossier SEDD).
Cote
354W291
 Date
1962
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...
27

Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de tri postal : avant-projet (1967-1968), projet dispensé de permis de construire (arrêté du 11/04/1962), correspondance, avis de la commission municipale d'urbanisme, plans (1968-1970) Cité administrative Jean Cornet, extension des bâtiments Sarrail : dossier général des travaux envisagés (novembre 1983) Lycée Pasteur, construction d'un bâtiment sportif : dossier d'études préliminaires (mars 1968) Planoise, projet de construction d'une patinoire : correspondances, plans types (1969) Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, Zone d'Aménagement Différé (ZAD) et Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : plans d'implantation au 1/5000 ème (sans date) Espace Industriel de Besançon Palente : règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et plans des servitudes et des réseaux (1986-1987) Centre d'accueil des travailleurs nord-africains, édification d'hébergements : correspondance, rapports (1952-1954)
Cote
88W36
 Date
1952-1987
 Lieu
Cornet, Jean (Cité Administrative), PASTEUR, Louis (lycée), Patinoire Lafayette, DEMANGEL, Robert (rue), Planoise (ZUP de), WEISS, Charles (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, RAPPORT

  • Contexte : 88W

  • Rues Weiss et Demangel, construction d'un centre de...
28

ZUP de Besançon Planoise, quartiers de Chateaufarine et des Epoisses (dossiers SEDD). - Rue de Savoie, enrobés denses : pièces du marché n° 73.07 (1973-1975). - Rue de Savoie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 73.24 (1973-1976). - Place Jean Moulin, aménagement : pièces du marché n° 73.19 (1973-1975). - Rue de Savoie, réseau d'eau : pièces du marché n° 72.23 (1972-1976). - Rues de Savoie et Ile de France, parking : pièces du marché n° 72.18 (1972-1976). - Construction du collecteur primaire d'assainissement : pièces du marché n° 72.13 (1972-1975). - Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 72.10 (1972-1975). - Rues de Savoie et Ile de France, terrassements généraux et assainissement : pièces du marché n° 71.55 (1971-1976). - Réseau de gaz, 2ème tranche : pièces du marché n° 71.14 (1971-1973). - Voirie secondaire : pièces du marché n° 71.30 (1971-1976). - Parking des douanes : pièces du marché n° 71.32 (1971-1973). - Rue de Savoie, construction de la galerie de service et du réseau d'assainissement des voiries secondaires : pièces du marché n° 71.34 (1971-1975). - Bretelles de déviation de la RN 73, accès CHU, construction : pièces marché n° 70.01 (1970-1971). - Rue du Brabant, parking : pièces marché n° 70.02 (1970-1972). - Pont de Chateaufarine, construction : pièces marché n° 70.04 (1970-1971). - Centre commercial Epoisses, parking et accès : pièces marché n° 70.07 (1970-1971). - Avenue Ile de France, galerie de service : pièces du marché n°71.15 (1971-1973). - Quartier de Chateaufarine, réseau de gaz : pièces du marché n° 70.12 (1970-1971). - Quartier de Chateaufarine, parking, trottoirs et voies pompiers : pièces du marché n° 70.19 (1970-1975). - Quartier de Chateaufarine, assainissement : pièces du marché n° 70.14 (1970-1973). - Groupe scolaire Bourgogne, accès et réseaux divers : pièces du marché n° 70.28 (1970).
Cote
354W288
 Date
1970-1976
 Lieu
Bourgogne (Ecole Publique ), Bourgogne (avenue de), Brabant (rue de), Chateaufarine (lieu-dit), Epoisses (quartier), Ile de France (avenue de l'), MOULIN, Jean (place), Planoise (ZUP de), Savoie (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • ZUP de Besançon Planoise, quartiers de Chateaufarine...
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Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 1999 classées par volet (Chemin des sens, Musée du Temps, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs, rapport annuel 1999 (1999).
Cote
492W22
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2001 classées par volet (Chemin des sens, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs (2001).
Cote
492W27
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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Communication autour du Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Elaboration d'une vidéo de présentation par l'Atelier Audiovisuel de la Ville : comptes-rendus de réunion, scénario du film, documents de travail (1998-2000). Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi du volet "Revitalisation du quartier Saint-Jean" : correspondance avec l'association "Si Saint-Jean m'était comté", historique du quartier par B. Rochelandet et C. Mambre daté de janvier 2001, convention Ville / Association "Si Saint-Jean m'était comté" datée du 6 juin 2000 (copie), comptes rendus de réunion (2000-2001).
Cote
492W11
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Communication autour du Projet Pilote Urbain (PPU)...
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Z.I. de Trepillot, extension, exécution de la voirie (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs). - rues n° 1 et 5 : dossier marché n° 70-23. - rues n° 2 et 6 : dossier marché n° 71-62. - voie n° 4 : dossier marché n° 73-15. - voie n° 3 : dossier marché n° 73-26. - voie n° 7 : dossier marché n° 74-13. - construction de trottoirs 1ère partie : dossier marché n° 74-14. - construction de trottoirs 2ème tranche et exécution d'enrobés 1ère tranche : dossier marché n° 75-22. - construction de trottoirs 3ème tranche et exécution enrobés 2ème tranche : dossier marché n° 76-51. - plans éclairage public.
Cote
354W236
 Date
1970-1978
 Lieu
Trépillot (zone industrielle)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Z.I. de Trepillot, extension, exécution de la voirie...
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Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2001 classées par volet (Marché des Beaux-Arts) : tableaux récapitulatifs (2001).
Cote
492W29
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier de réalisation : projet de convention Ville / SARL Entreprise Saintot relative aux conditions d'aménagement et d'équipement de la ZAC datée de mai 1985, plan de zone, plan financier prévisionnel des équipements, rapport de présentation, règlement du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), programme des travaux d'équipement (1985).
Cote
456W11
 Date
1985
 Lieu
Chaprais (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Chaprais - Dossier...
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Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale des Montarmots. - Dossier de création : plan des travaux, plan de délimitation de la ZAC, rapport de présentation, étude d'impact. Dossier de réalisation : rapport de présentation, règlement, plan d'aménagement de la zone (PAZ), cahier des charges de cession de terrain, programme d'équipements publics, modalités prévisionnelles de financement (1987).
Cote
456W13
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de la zone artisanale...
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Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Dépenses engagées par la Ville pour l'année 2000 classées par volet (Chemin des sens, Revitalisation Saint-Jean) : tableaux récapitulatifs (2000).
Cote
492W24
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Aménagement de la cour de l'école maternelle Boulloche : plans des travaux, détail estimatif (1980), plans des équipements jeux (1986), dossier concernant la protection acoustique de l'école (1983). - Rues Matisse, Picasso et square Dürer, travaux de serrurerie : dossier marché n° 88 c 013 (1988-1996) - Rue Dürer et parking centre commercial Euromarché, travaux de serrurerie : dossier marché n° 85 c 010 (1985-1986) - Pose d'un garde-corps sur les accès des chambres 30 et C de la galerie technique : lettre de commande, détail estimatif, plans, (1985). - Ecole rue Dürer, aménagement : plans (1984). - Collections de délibérations concernant la dénomination des voies de la ZAC de Planoise (1981) - Galerie technique, réseaux existants : plan collecteur primaire rue Russel, plan repérage des radiers des collecteurs existants boulevard Allende, rapport technique sur les difficultés d'exploitation des galeries de la ZUP, croquis chambre Epoisses, plans " chambres d'éclatement 1er et 2ème cas, déplacement compensés sur collecteurs principaux " (1978), projet distribution de chauffage. - Travaux topographiques (dossiers SEDD) : dossier marché n° 78.02 (1978), dossier marché n° 79.52 (1979-1983), dossier marché n° 79.53 (1979-1983), dossier marché n° 83.40 (1983-1990), répertoire des coordonnées topographiques.
Cote
354W305
 Date
1978-1990
 Lieu
Boulloche, André (école Publique Maternelle), ALLENDE, Salvator (boulevard), BOULLOCHE, André (rue), DÜRER, Albrecht (rue), MATISSE, Henri (rue), PICASSO, Pablo (rue), Planoise (ZAC de), RUSSELL, Bertrand (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Aménagement...
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Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon, volet "Aménagement du quartier Marché-Beaux-Arts". - Aménagement de la Zone d'Activité Concertée (ZAC) Marché des Beaux-Arts : dossier de réalisation (plan d'aménagement de la zone, rapport de présentation, règlement, étude de faisabilité du projet datée de février 1996, document de présentation du projet présenté devant le Conseil Municipal le 20 mai 1996, bulletin d'information sur le réaménagement du secteur des Beaux-Arts n°1-janvier 1999 à n° 4-juillet 2001, correspondance avec la SEDD (1996-2001).
Cote
492W16
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

  • Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre...
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier de composition générale (plans) (1972) ; plan d'aménagement de zone (décembre 1972) ; équipements publics et espaces verts : plans (sans date) ; secteur central : plan d'aménagement (1973) ; enquête parcellaire : plan et repertoire parcellaire (1974-1975)
Cote
46W50
 Date
1972-1975
 Lieu
Velotte (ZAC de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 46W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Velotte : dossier...
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Projet Pilote Urbain (PPU) - projet CHORUS (Centre Historique : Opération de Revitalisation urbaine et Sociale) de la ville de Besançon. - Suivi pour les années 2002 et 2003 : correspondance, notes, documentation, comptes rendus de réunion (2002-2003).
Cote
492W5
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 492W

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