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Résultats de la recherche

1

Construction et exploitation d'un nouvel abattoir à Besançon dans la ZI des Tilleroyes.

Date

1987

Cote

31W4

2

Modernisation et transformation des abattoirs : délibérations du conseil municipal, correspondance, notes, comptes rendus de réunions.

Date

1958-1967

Cote

31W2

3

Logements sociaux, recensement des logements dans le contexte de l'attribution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) et de la DSU (dotation de solidarité urbaine) : correspondance, état des logements sociaux par bailleurs (1994), états récapitulatifs des logements sociaux à Besançon (1994-1997) Abattoirs municipaux, projet de cession (vente et privatisation) : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1998-1999)

Date

1994-1997

Cote

637W3

4

Abattoir municipal de Besançon. - Valorisation des déchets : correspondance, notes, délibérations municipales (1975-1985). Enlèvement des viandes saisies et déchets d'animaux : correspondance, notes, délibérations municipales (1948-1974). Redevances pour détérioration de la qualité de l'eau : déclaration, correspondance (1975-1988).

Date

1948-1988

Cote

31W7

5

Fonctionnement de l'abattoir. - Sous-commission des abattoirs : comptes rendus de réunions (1977-1983). Concertation avec les usagers : comptes rendus (1972-1977).

Date

1977-1983

Cote

31W6

6

Régie des abattoirs, finances : budgets.

Date

1972-1987

Cote

31W1

7

Abattoir municipal de Besançon. - Marché au bétail et abattoir, fonctionnement : correspondance, notes, délibérations municipales (1965-1966). Agrément des abattoirs pour l'exportation : correspondance (1966-1985). Location de locaux dans les abattoirs : correspondance, délibérations municipales (1972-1985).

Date

1965-1985

Cote

31W8

8

Différents travaux aux abattoirs : correspondances, comptes rendus de réunions, plans.

Date

1949-1987

Cote

31W3

9

Fonctionnement de l'abattoir : délibérations du conseil municipal, règlement.

Date

1958-1971

Cote

31W5