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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Construction et exploitation d'un nouvel abattoir à Besançon dans la ZI des Tilleroyes.
Cote
31W4
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 31W : Gestion des abattoirs municipaux.

  • Construction et exploitation d'un nouvel abattoir à...
2

Modernisation et transformation des abattoirs : délibérations du conseil municipal, correspondance, notes, comptes rendus de réunions.
Cote
31W2
 Date
1958-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 31W : Gestion des abattoirs municipaux.

  • Modernisation et transformation des abattoirs : délibérations...
3

Logements sociaux, recensement des logements dans le contexte de l'attribution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) et de la DSU (dotation de solidarité urbaine) : correspondance, état des logements sociaux par bailleurs (1994), états récapitulatifs des logements sociaux à Besançon (1994-1997) Abattoirs municipaux, projet de cession (vente et privatisation) : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1998-1999)
Cote
637W3
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 637W : Etudes et analyses financières.

  • Logements sociaux, recensement des logements dans le...
4

Abattoir municipal de Besançon. - Valorisation des déchets : correspondance, notes, délibérations municipales (1975-1985). Enlèvement des viandes saisies et déchets d'animaux : correspondance, notes, délibérations municipales (1948-1974). Redevances pour détérioration de la qualité de l'eau : déclaration, correspondance (1975-1988).
Cote
31W7
 Date
1948-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 31W : Gestion des abattoirs municipaux.

  • Abattoir municipal de Besançon. - Valorisation des...
5

Fonctionnement de l'abattoir. - Sous-commission des abattoirs : comptes rendus de réunions (1977-1983). Concertation avec les usagers : comptes rendus (1972-1977).
Cote
31W6
 Date
1977-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 31W : Gestion des abattoirs municipaux.

  • Fonctionnement de l'abattoir. - Sous-commission des...
6

Régie des abattoirs, finances : budgets.
Cote
31W1
 Date
1972-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 31W : Gestion des abattoirs municipaux.

  • Régie des abattoirs, finances : budgets.
7

Abattoir municipal de Besançon. - Marché au bétail et abattoir, fonctionnement : correspondance, notes, délibérations municipales (1965-1966). Agrément des abattoirs pour l'exportation : correspondance (1966-1985). Location de locaux dans les abattoirs : correspondance, délibérations municipales (1972-1985).
Cote
31W8
 Date
1965-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 31W : Gestion des abattoirs municipaux.

  • Abattoir municipal de Besançon. - Marché au bétail...
8

Différents travaux aux abattoirs : correspondances, comptes rendus de réunions, plans.
Cote
31W3
 Date
1949-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 31W : Gestion des abattoirs municipaux.

  • Différents travaux aux abattoirs : correspondances,...
9

Fonctionnement de l'abattoir : délibérations du conseil municipal, règlement.
Cote
31W5
 Date
1958-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 31W : Gestion des abattoirs municipaux.

  • Fonctionnement de l'abattoir : délibérations du conseil...