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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Construction et exploitation d'un nouvel abattoir à Besançon dans la ZI des Tilleroyes.

    Date

    1987

    Cote

    31W4

    • Contexte : 31W : Gestion des abattoirs municipaux.

    • Construction et exploitation d'un nouvel abattoir à...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  2. Résultat n°2

    Modernisation et transformation des abattoirs : délibérations du conseil municipal, correspondance, notes, comptes rendus de réunions.

    Date

    1958-1967

    Cote

    31W2

    • Contexte : 31W : Gestion des abattoirs municipaux.

    • Modernisation et transformation des abattoirs : délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  3. Résultat n°3

    Logements sociaux, recensement des logements dans le contexte de l'attribution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) et de la DSU (dotation de solidarité urbaine) : correspondance, état des logements sociaux par bailleurs (1994), états récapitulatifs des logements sociaux à Besançon (1994-1997) Abattoirs municipaux, projet de cession (vente et privatisation) : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1998-1999)

    Date

    1994-1997

    Cote

    637W3

    • Contexte : 637W : Etudes et analyses financières.

    • Logements sociaux, recensement des logements dans le...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    Abattoir municipal de Besançon. - Valorisation des déchets : correspondance, notes, délibérations municipales (1975-1985). Enlèvement des viandes saisies et déchets d'animaux : correspondance, notes, délibérations municipales (1948-1974). Redevances pour détérioration de la qualité de l'eau : déclaration, correspondance (1975-1988).

    Date

    1948-1988

    Cote

    31W7

    • Contexte : 31W : Gestion des abattoirs municipaux.

    • Abattoir municipal de Besançon. - Valorisation des...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  5. Résultat n°5

    Fonctionnement de l'abattoir. - Sous-commission des abattoirs : comptes rendus de réunions (1977-1983). Concertation avec les usagers : comptes rendus (1972-1977).

    Date

    1977-1983

    Cote

    31W6

    • Contexte : 31W : Gestion des abattoirs municipaux.

    • Fonctionnement de l'abattoir. - Sous-commission des...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  6. Résultat n°6

    Régie des abattoirs, finances : budgets.

    Date

    1972-1987

    Cote

    31W1

    • Contexte : 31W : Gestion des abattoirs municipaux.

    • Régie des abattoirs, finances : budgets.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  7. Résultat n°7

    Abattoir municipal de Besançon. - Marché au bétail et abattoir, fonctionnement : correspondance, notes, délibérations municipales (1965-1966). Agrément des abattoirs pour l'exportation : correspondance (1966-1985). Location de locaux dans les abattoirs : correspondance, délibérations municipales (1972-1985).

    Date

    1965-1985

    Cote

    31W8

    • Contexte : 31W : Gestion des abattoirs municipaux.

    • Abattoir municipal de Besançon. - Marché au bétail...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  8. Résultat n°8

    Différents travaux aux abattoirs : correspondances, comptes rendus de réunions, plans.

    Date

    1949-1987

    Cote

    31W3

    • Contexte : 31W : Gestion des abattoirs municipaux.

    • Différents travaux aux abattoirs : correspondances,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  9. Résultat n°9

    Fonctionnement de l'abattoir : délibérations du conseil municipal, règlement.

    Date

    1958-1971

    Cote

    31W5

    • Contexte : 31W : Gestion des abattoirs municipaux.

    • Fonctionnement de l'abattoir : délibérations du conseil...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL