ACTE AUTHENTIQUE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Dossiers n°861 à 910.	Cote 2S22	Date 1840-1917	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°861 à 910.
2		Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).	Cote 2S3	Date 1864-1965	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
3		Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).	Cote 2S36	Date 1910-1972	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439...
4		Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).	Cote 2S10	Date 1834-1940	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
5		Dossiers n°954 à 988.	Cote 2S24	Date 1891-1923	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°954 à 988.
6		Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).	Cote 2S18	Date 1828-1912	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
7		Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).	Cote 2S34	Date 1929-1938	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).
8		Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).	Cote 2S15	Date 1858-1971	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers...
9		Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).	Cote 2S2	Date 1834-1993	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
10		Dossiers n°1485 à 1493.	Cote 2S38	Date 1924-1952	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1485 à 1493.
11		Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et 426 + dossiers n°419, 435 et 436 vides).	Cote 2S13	Date 1906-1973	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et...
12		Dossiers n°1227 à 1270.	Cote 2S32	Date 1908-1933	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1227 à 1270.
13		Dossiers n°911 à 953.	Cote 2S23	Date 1908-1918	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°911 à 953.
14		Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).	Cote 2S1	Date 1818-1975	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).
15		Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58, 60 et 61).	Cote 2S4	Date 1872-1955	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58,...
16		Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74 à 76, 78 à 83, 96 à 99).	Cote 2S5	Date 1835-1954	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74...
17		Dossiers n°1381 à 1430 (manque dossier n°1430).	Cote 2S35	Date 1927-1946	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1381 à 1430 (manque dossier n°1430).
18		Dossiers n°1176 à 1189.	Cote 2S30	Date 1921-1944	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1176 à 1189.
19	2 medias	Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne l'acquisition du Kursaal (plan derrière affiche de longueur 53 x hauteur 30,3 cm).	Cote 2S19	Date 1879-1905	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne...
20		Dossiers n°1446 à 1484 (manque dossiers n°1479 et 1483).	Cote 2S37	Date 1943-1976	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs Titres de propriétés, legs et donations : dossiers... Dossiers n°1446 à 1484 (manque dossiers n°1479 et 1483).

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Dossiers n°861 à 910.

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Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).

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Dossiers n°954 à 988.

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Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).

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Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).

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Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers n°555 à 591 reclassés en W).

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Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).

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Dossiers n°1485 à 1493.

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Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et 426 + dossiers n°419, 435 et 436 vides).

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Dossiers n°1227 à 1270.

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°911 à 953.

Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

Dossiers n°1 à 12 (manque dossiers n°5, 9, 11 et 12).

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Dossiers n°52 à 64 (manque dossiers n°54 à 56, 58, 60 et 61).

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Dossiers n°65 à 103 (manque n°66 à 69, 71 et 72, 74 à 76, 78 à 83, 96 à 99).

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Dossiers n°1381 à 1430 (manque dossier n°1430).

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Dossiers n°1176 à 1189.

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Dossiers n°715 à 771. A noter : le dossier 766 concerne l'acquisition du Kursaal (plan derrière affiche de longueur 53 x hauteur 30,3 cm).

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Dossiers n°1446 à 1484 (manque dossiers n°1479 et 1483).

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